La salle de lecture des Archives de Rennes est ouverte sans rendez-vous, dans la limite des places disponibles. Cliquez ici pour retrouver nos jours et horaires d'ouverture.

Vous êtes ici : Trouver un document > Inventaires et bibliothèque > Recherche simple

Imprimer cette page

Dépôt des archives de fonctionnement et d'activité de la Collectivité eau du bassin rennais

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 11 Dépôt/W 192 à 1174 - PÔLE PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - 1880/2016
    • 11 Dépôt/W 524 à 636 - Travaux liés à l'adduction d'eau de Rennes 2 - 1932/2015
      • 11 Dépôt/W 524 à 636 - Usine de Mézières-sur-Couesnon - 1932/2015
        • 11 Dépôt/W 524 à 533 - Généralités, travaux liés à l'usine - 1932/2006
          • 11 Dépôt/W 524 - Dossier d'exploitation : schémas électriques, note programmation, note sur réglage, fiches techniques, plans. - 1992
          • 11 Dépôt/W 525 - Installation de stockage de chlore et d'extinction des fuites : plans (1933, 1975-1976, 1986, 1991). - 1933-1991
          • 11 Dépôt/W 526 - Maillage béton des caves des habitations : bon de commande, devis estimatif, facture. - 1992
          • 11 Dépôt/W 527 - Changement des groupes de refoulement : notes manuscrites, plans, schémas, coupes. - 1974-1977
          • 11 Dépôt/W 528 - Fourniture et pose d'une clôture : devis, plan, correspondance, agrément qualité. - 2002
          • 11 Dépôt/W 529 -
            Traitement des eaux de la Minette à l'usine de Mézières-sur-Couesnon : plans (1959). Station élévatoire et épuratoire du Couesnon : plans, profil (1933-1934,1953, 1971). Établissement d'un barrage... ...Ouvrir le détail
            1933-1971
          • 11 Dépôt/W 530 - Régularisation des règlements ouvrages et prises d'eau sur le Couesnon : rapport, plans, profils, dossier d'enquête. - 1986-1987
          • 11 Dépôt/W 531 - Déclaration d'utilité publique, Rennes 2 et station de Pontorson. - 1932-1987
          • 11 Dépôt/W 532 - Autorisation de la pratique du canoë sur le Couesnon : correspondance, relevé de conclusions, arrêté préfectoral. - 1999-2006
          • 11 Dépôt/W 533 - Marché n° 89-334 de soutènement des berges du Couesnon : dossier de marché. - 1989
        • 11 Dépôt/W 534 à 535 - Assainissement - 2006/2006
          • 11 Dépôt/W 534 -
            Inspection télévisée des réseaux d'assainissement, Saint-Germain-en-Cogles ensemble du Chatellier Loisance eaux de source, Saint-Sauveur des Landes captage du Tenu drain, Saint-Sauveur des Landes... ...Ouvrir le détail
            2006
          • 11 Dépôt/W 535 -
            Inspection télévisée des réseaux d'assainissement RN12 siphon de la Gaudinais, Siphon de Vaux, Ville-Jus, siphon de l'Illet, Le Tertre, Ensemble du Chatellier Loisance, Le Tenu : rapports, 6... ...Ouvrir le détail
            2006
        • 11 Dépôt/W 536 à 538 - Bâtiment des filtres - 1965/2001
          • 11 Dépôt/W 536 - Rennes 2, Mézières-sur-Couesnon, équipement des filtres : plans. - 1965
          • 11 Dépôt/W 537 - Usine de Mézières-sur-Couesnon, réaménagement de la production d'eau de chaux, remplacement des filtres à sable : correspondance, devis, avant-projet sommaire (APS), plans. - 1993-2001
          • 11 Dépôt/W 538 -  Mézières-sur-Couesnon, bâtiment des filtres : dossier de permis de construire, plans cadastraux, 12 photographies couleurs et négatifs.  - 1985-1986
        • 11 Dépôt/W 539 à 550 - Réalisation et modification d'une passe à poissons - 1993/2015
          • 11 Dépôt/W 539 -
            Usine de pompage de la roche de Mézières-sur-Couesnon, réalisation d'une passe à poissons : correspondance, plans, procès-verbal de réception et de remise d'ouvrage, convention de participation... ...Ouvrir le détail
            1993-2011
          • 11 Dépôt/W 540 à 541 - Marché 2013-021 modification de la passe à poissons sur le seuil à clapet de la prise d'eau de l'usine de Mézières-sur-Couesnon - 2013/2014
          • 11 Dépôt/W 542 -
            Correspondance, CD-Rom, compte rendu du comité syndical, devis estimatif, projet, dossier de déclaration au titre du Code de l'Environnement, arrêté préfectoral, mémoire descriptif et explicatif,... ...Ouvrir le détail
            2013
          • 11 Dépôt/W 543 - Suivi administratif et des travaux. - 2013
          • 11 Dépôt/W 544 - Avant-projet (AVP), compléments. - 2013
          • 11 Dépôt/W 545 - Maitrise d'œuvre. - 2010-2015
          • 11 Dépôt/W 546 - Dossier de demande de subvention FEEDER et Agence de l'eau Loire Atlantique-Bretagne. - 2014-2015
          • 11 Dépôt/W 547 - Création d'une passe à poissons : dossier de demande de subvention, correspondance, compte rendu de réunion, note complémentaire. - 2013
          • 11 Dépôt/W 548 - Société SETHY, Fish pass : mémoire technique, correspondance, notes manuscrites, compte rendu du comité syndical, support de communication. - 2013
          • 11 Dépôt/W 549 - Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA).- avis : correspondance, CD-Rom, plan de récolement. - 2013-2015
          • 11 Dépôt/W 550 - dossier des ouvrages exécutés (DOE). - 2013
        • 11 Dépôt/W 551 - Construction d'une verrière - 1992/1992
          • 11 Dépôt/W 551 -
            Usine de traitement et de pompage de Mézières-sur-Couesnon, construction d'une verrière et maintenance d'une sauterelle télescopique : compte rendu de dépouillement des offres, devis, notice... ...Ouvrir le détail
            1992
        • 11 Dépôt/W 552 à 553 - Construction de clapets - 1933/1991
          • 11 Dépôt/W 552 -
            Marché n° 86-337 de modernisation du barrage sur le Couesnon, construction de 2 clapets automatiques : dossier de marché. Clapet au barrage à Couesnon, ferraillage des voiles, profil de fond pour... ...Ouvrir le détail
            1986-1987
          • 11 Dépôt/W 553 - Bassin de décantations, pose de clapets : plans, correspondance (1933, 1962, 1991). - 1933-1991
        • 11 Dépôt/W 554 à 558 - Éboulements rocheux - 2007/2009
          • 11 Dépôt/W 554 - Maîtrise d'œuvre. - 2007
          • 11 Dépôt/W 555 - Marché n° 08-0681 de confortement et protection contre les éboulements rocheux, mission de maîtrise d'œuvre : dossier de marché. - 2008-2009
          • 11 Dépôt/W 556 - Marché 2007-1126 de protection contre les éboulements rocheux à Mézières-sur-Couesnon, mission de maîtrise d'œuvre : dossier de marché. - 2007-2009
          • 11 Dépôt/W 557 -
            Suivi de chantier : rapport d'essais de conformité, plan d'assurance qualité, mémoire technique et méthodologique, étude géotechnique, compte rendu de réunion de chantier, avenant, détails... ...Ouvrir le détail
            2008
          • 11 Dépôt/W 558 -
            Suivi administratif : correspondance, ordres de service, registre de retrait, rapport d'étude, rapport de présentation, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses... ...Ouvrir le détail
            2007-2008
        • 11 Dépôt/W 559 à 618 - Travaux de reconstruction et réhabilitation de l'usine - 1989/2015
          • 11 Dépôt/W 559 à 568 - Etudes - 2004/2010
            • 11 Dépôt/W 559 à 562 - Étude sur les adductions de Rennes 1 et Rennes 2 et sur la réhabilitation de l'usine de Mézières-sur-Couesnon - 2005/2006
              • 11 Dépôt/W 559 - Rapports partie 1 potentiel des ressources, partie 2 capacité hydraulique de l'aqueduc gravitaire et solutions de renouvellement, partie 3 scénarios de transfert et chiffrage des solutions. - 2006
              • 11 Dépôt/W 560 - Note de synthèse, rapport d'avancement. - 2006
              • 11 Dépôt/W 561 - Rapport phase 1 audit des installations existantes et rapport phase 2 étude des solutions pour la réhabilitation de l'usine. - 2006
              • 11 Dépôt/W 562 - Suivi : correspondance, liste d'émargement, demande de compléments sur le projet de rapport définitif, étude, notes manuscrites, dossier de marché, plans. - 2005-2006
            • 11 Dépôt/W 563 -
              Marché n° 08-0911 de ressource de Rennes 1 et 2, reconstruction de l'usine de Mézières-sur-Couesnon, études géotechniques : acte d'engagement, déclaration de candidature, cahier des clauses... ...Ouvrir le détail
              2008-2009
            • 11 Dépôt/W 564 -
              Marché étude géotechnique pour la reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc gravitaire entre Rennes et l'usine de Mézières-sous-Couesnon, construction d'un réservoir : correspondance,... ...Ouvrir le détail
              2010
            • 11 Dépôt/W 565 - Étude sur les adductions de Rennes 1 et Rennes 2 et sur la réhabilitation de l'usine de Mézières-sur-Couesnon : note de synthèse, rapports, études. - 2006
            • 11 Dépôt/W 566 - Études géotechniques, CD-Rom. - 2009
            • 11 Dépôt/W 567 à 568 - Marché 05-736 étude de solutions pour le renouvellement de l'aqueduc et la réhabilitation de l'usine de Mézières-sur-Couesnon - 2004/2007
          • 11 Dépôt/W 569 - Permis de construire - 2010/2010
          • 11 Dépôt/W 570 à 573 - Affaires foncières - 2008/2014
            • 11 Dépôt/W 570 -
              Servitudes, acquisition de terrain : acte de cession gratuite, plan parcellaire, document d'arpentage, procès-verbal de délimitation, plan cadastral, correspondance, acte de vente, délibération,... ...Ouvrir le détail
              2008-2009
            • 11 Dépôt/W 571 -
              Origines de propriétés des parcelles entre l'usine de Mézières-sur-Couesnon et la forêt de Rennes : plans des tracés, listing et fiches parcellaires, plans d'aliénation d'une parcelle de terrains,... ...Ouvrir le détail
              2010-2014
            • 11 Dépôt/W 572 -
              Réunions publiques et échanges avant le démarrage des travaux : fiche exploitation et renseignements divers, correspondance, listing exploitants, dossier de servitude, plans des réseaux, dossier... ...Ouvrir le détail
              2010
            • 11 Dépôt/W 573 - Servitudes : récapitulatif de la publicité foncière, état des publications des conventions aux hypothèques, conventions de servitudes, factures. - 2012-2013
          • 11 Dépôt/W 574 à 580 - Dossier d'autorisation au titre de la Loi sur l'eau - 2009/2010
            • 11 Dépôt/W 574 -
              Élaboration, relation avec le Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) : correspondance, rapport, support de présentation (2010). Relations... ...Ouvrir le détail
              2009-2010
            • 11 Dépôt/W 575 - Dossier Loi sur l'eau : arrêté d'autorisation préfectoral, correspondance, synthèse du potentiel des ressources de la ville de Rennes, compléments, dossier d'autorisation, étude préalable. - 2009-2010
            • 11 Dépôt/W 576 -
              Dossier d'autorisation au titre du code de la santé, plan de gestion actualisé de la prise d'eau "la Roche" sur le Couesnon : correspondance, support de présentation, étude, rapport de... ...Ouvrir le détail
              2009-2010
            • 11 Dépôt/W 577 - Dossier de demande d'autorisation d'utilisation d'eau destinée à la consommation humaine au titre de l'article R.1321-6 du Code de la Santé publique. - 2009
            • 11 Dépôt/W 578 - Dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau. - 2009
            • 11 Dépôt/W 579 - Enquête publique au titre du code de l'environnement loi sur l'eau : rapport et conclusions du commissaire enquêteur, mémoire, registre d'enquête publique, avis. - 2010
            • 11 Dépôt/W 580 - Dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau et annexes. - 2009
          • 11 Dépôt/W 581 à 585 - Maîtrise d'oeuvre - 2009/2015
          • 11 Dépôt/W 586 à 597 - Suivi des travaux - 1989/2014
            • 11 Dépôt/W 586 - Comités de suivi et comités de pilotage : comptes rendus de réunions, support de présentation, pièces annexes, correspondance, états récapitulatifs. - 2008-2009
            • 11 Dépôt/W 587 - Suivi des travaux : plans, planning, avis de publicité, délibérations, demande de subvention, rapport au GTADD, correspondance. - 2008-2010
            • 11 Dépôt/W 588 à 589 - Reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc gravitaire entre Rennes et l'usine de Mézières-sur-Couesnon, construction d'un réservoir, foncier et tronçons renouvelés, travaux - 1989/2010
              • 11 Dépôt/W 588 - Route de Fougères (2010).ZAC Longchamps (2001-2010).Siphon de la Victoire (2008).La Normandière, Cesson-Sévigné (1996, 2010). - 1996-2010
              • 11 Dépôt/W 589 -
                Bois de Champaufour à Thorigné Fouillard (2006).Siphon des Jutauderies à Liffré (2009).Le Grand coin (1994-1996).Renouvellement entre le siphon du grand coin et le siphon du comté (1995).Carrefour... ...Ouvrir le détail
                1989-2000
            • 11 Dépôt/W 590 - Sous-traitance. - 2011-2012
            • 11 Dépôt/W 591 -
              Construction du réservoir d'Ercé près Liffré : rapport de mise au point de marché (2011). Mise en service de la station de production d'eau potable de Mézières-sur-Couesnon, mise sous pression de... ...Ouvrir le détail
              2010-2012
            • 11 Dépôt/W 592 -
              Suivi des travaux avec la société Quille Construction : correspondance, factures, compte rendu de réunion de chantier, constat contradictoire, protocole, documentation technique (2011). Mission de... ...Ouvrir le détail
              2009-2011
            • 11 Dépôt/W 593 -
              Suivi : dossier de subvention, constat d'achèvement de travaux, documents photographiques, plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), procès-verbal de contrôle sur... ...Ouvrir le détail
              2012-2014
            • 11 Dépôt/W 594 - Contrôle technique : comptes rendus de visites, rapport, avis technique, dossier de marché, rapport d'analyse des offres. - 2009-2012
            • 11 Dépôt/W 595 - ERDF et France Telecom, raccordement au réseau public de distribution HTA : procès-verbal de réception de travaux, correspondance, convention de raccordement, proposition de raccordement. - 2009-2011
            • 11 Dépôt/W 596 - Relation avec les riverains, réunions publiques : correspondance, notes manuscrites, support de présentation. - 2009-2012
            • 11 Dépôt/W 597 - Études sur les adductions de Rennes 1 et Rennes 2 et sur la réhabilitation de l'aqueduc et de l'usine de Mézières-sur-Couesnon : notes de synthèses, plans. - 2006
          • 11 Dépôt/W 598 à 608 - Assistance à maîtrise d'ouvrage - 2009/2010
          • 11 Dépôt/W 609 à 616 - Dossier des ouvrages exécutés (DOE) - 2011/2011
          • 11 Dépôt/W 617 - Inauguration - 2012/2012
          • 11 Dépôt/W 618 - Mise en service de la station de production d'eau potable de Mézières-sur-Couesnon : essais de garantie, rapport de mesure, compte rendu de réunion, avenant, correspondance. - 2013
        • 11 Dépôt/W 619 à 631 - Construction de la station de traitement des boues - 1986/2007
        • 11 Dépôt/W 632 à 633 - Pollution - 1989/2008
          • 11 Dépôt/W 632 -
            Pollution du Couesnon : compte rendu, correspondance, note technique, procès-verbal d'infraction à la police de la pêche, rapport d'inventaires piscicoles, procès-verbal de prélèvements, rapport... ...Ouvrir le détail
            1989-1990
          • 11 Dépôt/W 633 - Marché 2005-1062 eau potable, contrôle et traitement des rejets de l'usine de Mézières dans le Couesnon : dossier de marché. - 2005-2008
        • 11 Dépôt/W 634 à 636 - Analyses d'eau - 1984/2009


haut de page