La salle de lecture des Archives de Rennes est ouverte sans rendez-vous, dans la limite des places disponibles. Cliquez ici pour retrouver nos jours et horaires d'ouverture.

Vous êtes ici : Trouver un document > Inventaires et bibliothèque > Recherche simple

Imprimer cette page

Dépôt des archives de fonctionnement et d'activité de la Collectivité eau du bassin rennais

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 11 Dépôt/W 109 à 191 - FINANCES-MARCHES PUBLICS-SYSTEME D'INFORMATION - 1987/2016
    • 11 Dépôt/W 109 à 111 - Comptabilité budget - 1992/2015
      • 11 Dépôt/W 109 -
        Contribution des collectivités primaires, mise en place : état des ressources propre du syndicat mixte de production du bassin rennais (SMPBR), compte rendu de réunion, note relative aux frais de... ...Ouvrir le détail
        2002-2010
      • 11 Dépôt/W 110 - Grands livres comptables. - 1997-2015
      • 11 Dépôt/W 111 - Surtaxes eau et assainissement, taux : correspondance, délibérations. - 1992-2013
    • 11 Dépôt/W 112 à 152 - Subventions - 1994/2015
      • 11 Dépôt/W 112 -
        Loi Oudin, projet de barrage de Jawa au Mali, participation aux actions eau de solidarité internationale, aide aux associations : correspondance, coupure de presse, dossier d'association,... ...Ouvrir le détail
        2002-2008
      • 11 Dépôt/W 113 à 118 - Subventions versées - 2007/2014
        • 11 Dépôt/W 113 - Canalisation de transfert entre le réservoir des 11 journaux et la Noé, contournement Saint-Grégoire, syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable Nord de Rennes (SIAEP). - 2009-2014
        • 11 Dépôt/W 114 - Réalisation d'un nouveau réservoir à Cesson Sévigné. - 2010-2013
        • 11 Dépôt/W 115 - Réservoir des onze journaux, syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable Nord de Rennes (SIAEP). - 2007-2011
        • 11 Dépôt/W 116 - Réservoir au sol à Champ-Fleury, syndicat intercommunal des eaux (SIE) Région Sud Rennes. - 2008-2010
        • 11 Dépôt/W 117 - Programme CINERGY Chartres-de-Bretagne. - 2008-2010
        • 11 Dépôt/W 118 - Réalisation d'une surpression dans le réservoir de Bédée en vue d'alimenter le réseau de Montfort-sur-Meu, ville de Rennes. - 2008-2010
      • 11 Dépôt/W 119 à 152 - Subventions reçues - 1994/2015
        • 11 Dépôt/W 119 - Réalisation d'une desserte en eau potable du bassin rennais, programme 2006. - 2005-2007
        • 11 Dépôt/W 120 - Interconnexion de sécurité entre Rennes et syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) Sud de Rennes liaison réseau Rennes et usine de Champ Fleury. - 2009-2013
        • 11 Dépôt/W 121 - Aménagement et mise en sécurité des retenues de la Chèze et du Canut Rennes 4. - 2008-2013
        • 11 Dépôt/W 122 - Canalisation de transfert entre le réservoir des 11 journaux et la Noé, contournement Saint-Grégoire, syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable Nord de Rennes (SIAEP). - 2009-2014
        • 11 Dépôt/W 123 - Mise en place de stations d'alertes et de mesures sur les ressources en eau. - 2008-2011
        • 11 Dépôt/W 124 à 125 - Renforcement de la filière de traitement de Rophémel - 2003/2008
          • 11 Dépôt/W 124 - Subventions du Conseil général et du Syndicat mixte pour la gestion du fonds départemental (SMGD) via le syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR). - 2003-2008
          • 11 Dépôt/W 125 - Subventions de l'Agence de l'eau et du syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR). - 2003-2008
        • 11 Dépôt/W 126 - Transfert d'eau entre les sites des Gallets et de Villejean (TGV). - 2004-2009
        • 11 Dépôt/W 127 - Réalisation d'une surpression dans le réservoir de Bédée en vue d'alimenter le réseau de Montfort-sur-Meu, ville de Rennes. - 2008-2009
        • 11 Dépôt/W 128 - Captage du Vau Reuzé, périmètres de protection. - 2002-2009
        • 11 Dépôt/W 129 - Captage de la Noé, périmètres de protection. - 2004-2007
        • 11 Dépôt/W 130 - Travaux de boisements Rennes 1 et Rennes 4. - 2000-2006
        • 11 Dépôt/W 131 - Acquisition de Rennes 1, 2, 3 et 4 (contient également conventions et copie d'un acte de rétrocession). - 1994-1999
        • 11 Dépôt/W 132 - Périmètre de protection Rennes 2, 3, 4 Le Meu, indemnisations de servitudes, parcellaires et d'exploitation (contient des arrêtés et des états parcellaires). - 2004-2007
        • 11 Dépôt/W 133 - Subvention du syndicat mixte pour la gestion du fonds départemental (SMGD) : convention pour les opérations à maîtrise d'ouvrage ville de Rennes. - 2001
        • 11 Dépôt/W 134 - Dossiers reçus de Rennes pour versement des subventions. - 2005-2006
        • 11 Dépôt/W 135 -
          Subventions du Syndicat mixte pour la gestion du fonds départemental (SMGD) et du syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR), état récapitulatif des dépenses et recettes. - Ouvrir le détail
          2006
        • 11 Dépôt/W 136 - Rennes 3 acquisition de parcelles non boisées en vue de boiser dans le périmètre sensible de Rennes 3. - 2004
        • 11 Dépôt/W 137 - Périmètre de protection des captages (PPC) Rennes 1, Rennes 3 et Rennes 4. - 1995-1998
        • 11 Dépôt/W 138 - Travaux de boisements et acquisitions foncières. - 2003-2007
        • 11 Dépôt/W 139 - Périmètre de protection des captages (PPC) Rennes 2, Rennes 3 et Rennes 4. - 2004-2008
        • 11 Dépôt/W 140 - Rennes 2 Mézières-sur-Couesnon, Rennes 4 Mordelles. - 2008-2009
        • 11 Dépôt/W 141 - Acquisitions de Rennes 1 (contient des actes de ventes). - 2001-2004
        • 11 Dépôt/W 142 - Périmètre de protection des captages (PPC) Rennes 1, Rennes 2, Rennes 3 et Rennes 4. - 2003-2005
        • 11 Dépôt/W 143 - Mise en place des périmètres de protection des Drains de Rennes 1, indemnités des servitudes. - 2004-2007
        • 11 Dépôt/W 144 - Indemnisation de travaux dans le cadre d'aménagement foncier suite à l'achat de parcelles pour les captages sur les communes de Romagné et Saint-Germain. - 2007
        • 11 Dépôt/W 145 - Indemnisation des servitudes parcellaires Rennes 2, 3, 4 (Le Meu). - 2002-2003
        • 11 Dépôt/W 146 - Réalisation d'une interconnexion de sécurité entre le réseau de la ville de Rennes et le syndicat intercommunal des eaux (SIE) de Chantepie/Vern-sur-Seiche. - 2009-2011
        • 11 Dépôt/W 147 - Rennes 4 Chèze Canut, travaux de boisement. - 2002-2006
        • 11 Dépôt/W 148 - Rennes 4 Chèze Canut, acquisitions foncières. - 1994-2007
        • 11 Dépôt/W 149 - Bilan financier, indemnisations de servitudes, états des dépenses et recettes. - 2002-2007
        • 11 Dépôt/W 150 -
          Programme économies d'eau 2015, animations scolaires. - Travaux de renforcement d'alimentation en eau potable (AEP) de la région nord de Rennes entre Rennes et les 11 journaux. Schéma directeur du... ...Ouvrir le détail
          2012-2015
        • 11 Dépôt/W 151 - Création de pompages sur le site des Gallets en vue d'alimenter en eau le nouveau réservoir de Cesson Sévigné, le SYMEVAL et le nouveau réservoir d'Ercé-près-Liffré. - 2012-2015
        • 11 Dépôt/W 152 - Renforcement du réseau d'eau potable, interconnexion et renforcement du réseau communal avec la future conduite du SYMEVAL. - 2009-2015
    • 11 Dépôt/W 153 à 156 - Suivi des marchés - 1987/2010
    • 11 Dépôt/W 157 à 160 - Marchés publics d’insertion professionnelle-entretien de terrains - 2005/2016
    • 11 Dépôt/W 161 à 188 - Conventions - 1991/2014
      • 11 Dépôt/W 161 -
        Demande de participation, conventions financières avec le Syndicat mixte de gestion du fonds départemental pour l'alimentation en eau potable d'Ille et Vilaine (SMG35) de 1994 à 2008 :... ...Ouvrir le détail
        1994-2008
      • 11 Dépôt/W 162 à 188 - Conventions financières, constitutives d'un groupement de commandes, d'occupation, de mise à disposition, de cadres, etc. (originales et copies) - 1991/2014
        • 11 Dépôt/W 162 à 164 - Année 2003 - 2003/2007
        • 11 Dépôt/W 165 à 166 - Année 2004 - 2004/2009
          • 11 Dépôt/W 165 - Convention financière n° 2004-245 avec l'association Eau et Rivières de Bretagne pour la protection des ressources en eau. - 2004-2008
          • 11 Dépôt/W 166 - Convention d'occupation privative n° 2004-273 avec le bureau de recherches géologiques et minières (BRGM). - 2004-2009
        • 11 Dépôt/W 167 à 168 - Année 2005 - 2005/2006
          • 11 Dépôt/W 167 -
            Convention n° 2005- avec l'association Pierres et nature, bassin versant du Haut-Couesnon, sensibilisation des scolaires à la protection de l'eau et des zones humides de la vallée du Couesnon,... ...Ouvrir le détail
            2005-2006
          • 11 Dépôt/W 168 - Convention financière n° 05-988 avec la commune de Maxent. - 2005
        • 11 Dépôt/W 169 à 171 - Année 2006 - 1991/2010
          • 11 Dépôt/W 169 -
            Convention n° 2006- avec l'association Familles actives au centre social de Fougères, Bassin versant du Haut-Couesnon, projet "main verte" formation des jardiniers amateurs aux techniques de... ...Ouvrir le détail
            2006-2007
          • 11 Dépôt/W 170 - Convention n° 06-381 Mise à disposition d'un bureau avec la Maison de la consommation et de l'environnement (MCE). - 2006-2007
          • 11 Dépôt/W 171 - Convention n° 06-008 pluriannuelle de partenariat entre la ville de Rennes et le syndicat agrobio35 (1991-2007). Contribution des collectivités primaires (2003-2010). - 1991-2010
        • 11 Dépôt/W 172 à 174 - Année 2007 - 2007/2010
          • 11 Dépôt/W 172 -
            Convention n° 2007-1030 de mise à disposition d'un agent avec la ville de Rennes.Convention n° 2007- avec le CNRS, bassin versant de la Haute-Rance et retenue de Rophémel, détermination de... ...Ouvrir le détail
            2007-2008
          • 11 Dépôt/W 173 - Contrat d'indemnisation n° 2007-0290 de la valeur des arbres situés sur les terrains des périmètres rapproché sensible et immédiat des captages de Rennes 1. - 2007-2010
          • 11 Dépôt/W 174 - Convention n° 2007-030 de mise à disposition avec le SMPBR. - 2007
        • 11 Dépôt/W 175 à 176 - Année 2008 - 2008/2009
          • 11 Dépôt/W 175 -
            Convention n° 2008-647 d'occupation privative d'une dépendance du domaine public non routier affectée à un service public pour l'usine de la Mézières avec le bureau de recherches géologiques et... ...Ouvrir le détail
            2008-2009
          • 11 Dépôt/W 176 - Convention n° 08-018 avec la maison de la consommation et de l'environnement. - 2008
        • 11 Dépôt/W 177 à 178 - Année 2009 - 2009/2014
          • 11 Dépôt/W 177 -
            Convention n° 2009-0725 de cadre pour la surveillance de la foret des captages de la ville de Rennes par l'office national des forêts.Convention n° 2009-0048 Prise en charge de la contribution... ...Ouvrir le détail
            2009-2014
          • 11 Dépôt/W 178 -
            Convention n° 2009-0455 de groupement de commande, extension des compétences de production et transfert au SMPBR.Convention n° 2009-0048 de prise en charge de la contribution financière du... ...Ouvrir le détail
            2009-2014
        • 11 Dépôt/W 179 à 180 - Année 2010 - 2010/2014
          • 11 Dépôt/W 179 -
            Convention n° 2010-687 Soutien aux activités d'intérêt général d'Eau et rivières en Bretagne.Convention n° 2010-0466 Soutien au développement du matériel de désherbage.Convention n° 2010-05... ...Ouvrir le détail
            2010-2014
          • 11 Dépôt/W 180 -
            Convention n° 10b-045 Ligne b du métro automatique, convention avec la SEMTCAR pour la collaboration inter maîtrises d'ouvrages et constitutive d'un groupement de commandes pour la mission de... ...Ouvrir le détail
            2010-2012
        • 11 Dépôt/W 181 à 183 - Année 2011 - 2010/2014
          • 11 Dépôt/W 181 -
            Convention n° 2011-004, 2011-005 et 2011-009 avec le bassin versant Haut-Couesnon, sensibilisation des scolaires à la protection de l'eau.Convention n° 2011-008 participation financière pour la... ...Ouvrir le détail
            2011-2014
          • 11 Dépôt/W 182 -
            Convention n° 2011-028 de servitude avec PSA Peugeot Citroën sur Chartres de Bretagne.N°2011-012 participation financière suppression du PN197 sur la RD38.Convention n° 2011-021 de raccordement... ...Ouvrir le détail
            2011-2012
          • 11 Dépôt/W 183 -
            Convention n° 11-052 financière avec Rennes Métropole pour les phases d'études préalables de la ligne du métro b.Convention n° 11-015 de rétrocession au SMPBR d'un ouvrage public, usine de... ...Ouvrir le détail
            2010-2013
        • 11 Dépôt/W 184 à 185 - Année 2012 - 2012/2014
          • 11 Dépôt/W 184 -
            Convention n° 2012-010 et 011 avec le bassin versant Haut-Couesnon, sensibilisation des scolaires à a protection de l'eau.Convention n° 2012-012 avec le Bassin Versant du Haut-Couesnon et le... ...Ouvrir le détail
            2012-2014
          • 11 Dépôt/W 185 -
            Convention n° 12-026 de rétrocession d'une conduite de distribution posée par le SMPBR pour le compte de la ville de Liffré à partir d'une nouvelle vente d'eau, reconstruction de l'aqueduc de... ...Ouvrir le détail
            2012
        • 11 Dépôt/W 186 à 187 - Année 2013 - 2013/2014
          • 11 Dépôt/W 186 -
            Convention n° 2013-002 avec le bassin versant Haut-Couesnon, sensibilisation des scolaires à la protection de l'eau année 2012-2013.Convention n° 2013-001 et 006 avec le Bassin Versant de la... ...Ouvrir le détail
            2013-2014
          • 11 Dépôt/W 187 - Convention n° 2013-014 de participation financière entre la ville de Rennes et le SMPBR, remboursement des couts de l'infrastructure de la fibre optique. - 2013
        • 11 Dépôt/W 188 - Année 2014 - 2014/2014
          • 11 Dépôt/W 188 -
            Convention n° 2014-010 d'accueil d'un stagiaire au sein des locaux du SMPBR pour l'association des techniciens de bassins versants bretons.Convention n° 2014-018 d'occupation temporaire d'un... ...Ouvrir le détail
            2014
    • 11 Dépôt/W 189 - Commandes de matériaux divers : devis, correspondances, notes manuscrites, bons de commandes, états récapitulatifs. - 2003-2006
    • 11 Dépôt/W 190 à 191 - Système d'information - 2010/2014
      • 11 Dépôt/W 190 - Marché n° 2013-001 Conception, réalisation et maintenance d'un site internet et extranet pour le SMPBR : dossier de marché. - 2013-2014
      • 11 Dépôt/W 191 - Marché n° 2010-007 organisation logistique en matière d'informatique, de télécommunication et de reprographie : dossier de marché. - 2010


haut de page