Présentation des notices

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  11 Dépôt/W 1 à 105 - DIRECTION-ADMINISTRATION GENERALE - 1962/2016
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    11 Dépôt/W 8 à 60 - Organisation du service - 1979/2015
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      11 Dépôt/W 8 à 32 - Statuts et instances - 1991/2013
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        11 Dépôt/W 8 à 31 - Instances - 1992/2013
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          11 Dépôt/W 26 à 31 - Service à caractère industriel et commercial (SCIC) - 1999/2004

          Présentation du contenu :

          Concerne également des délibérations d'autres services de la ville de Rennes.

          
          
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            11 Dépôt/W 26 à 31 - Collection de délibérations - 1999/2004
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              11 Dépôt/W 26 - 1999. - 1999
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              11 Dépôt/W 27 - 2000. - 2000
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              11 Dépôt/W 28 - 2001. - 2001
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              11 Dépôt/W 29 - 2002. - 2002
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              11 Dépôt/W 30 - 2003. - 2003
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              11 Dépôt/W 31 - 2004. - 2004
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          11 Dépôt/W 8 à 25 - Syndicat mixte de production du bassin rennais (SMPBR) - 1992/2013
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            11 Dépôt/W 8 - Répertoire des délibérations. - 1992-2005
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            11 Dépôt/W 9 à 25 - Séances du comité et du bureau syndical - 1992-2013

            Présentation du contenu :

            Dossier type : listing des délibérations, délibérations, rapport, liste de présence, ordre du jour, correspondance, notes manuscrites, comptes rendus de séances, notes préparatoires, pièces annexes (dont rapports d'activités, documents budgétaires).

            Thème : syndicat professionnel

            
            
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              11 Dépôt/W 9 - 1992-1995. - 1992-1995
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              11 Dépôt/W 10 - 1996-1998. - 1996-1998
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              11 Dépôt/W 11 - 1999-2001. - 1999-2001
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              11 Dépôt/W 12 - 2002. - 2002
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              11 Dépôt/W 13 - 2003. - 2003
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              11 Dépôt/W 14 - 2004. - 2004
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              11 Dépôt/W 15 - 2005. - 2005
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              11 Dépôt/W 16 - 2006. - 2006
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              11 Dépôt/W 17 - 2007. - 2007
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              11 Dépôt/W 18 - 2008. - 2008
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              11 Dépôt/W 19 - 2009. - 2009
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              11 Dépôt/W 20 - 2010. - 2010
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              11 Dépôt/W 21 - 2011. - 2011
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              11 Dépôt/W 22 - 2012. - 2012
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              11 Dépôt/W 23 à 24 - 2013 - 2013/2013
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                11 Dépôt/W 23 - Janvier-mai. - 2013
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                11 Dépôt/W 24 - Juin-septembre. - 2013
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              11 Dépôt/W 25 - 2014 (janvier-février). - 2014
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        11 Dépôt/W 32 -

        Syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR), statuts : correspondance, arrêté préfectoral, délibérations, règlement intérieur du comité (1991-2010). Élaboration des... ...

        Syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR), statuts : correspondance, arrêté préfectoral, délibérations, règlement intérieur du comité (1991-2010). Élaboration des statuts et constitution du SMPBR : note, état récapitulatif, rapport du groupe de travail aménagement développement (GTAD), remarques, préambule, correspondance, arrêté préfectoral, compte rendu de réunion, rapport du comité syndical, règlement intérieur, listing de représentants (1993-2001). -

        1991-2010
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      11 Dépôt/W 33 à 42 - Création de la Société publique locale (SPL) Eau du bassin rennais - 2012/2015

      Organisme : Société publique locale eau du bassin rennais (Rennes, Ille-et-Vilaine)

      
      
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        11 Dépôt/W 33 -

        Statuts, approbation et désignation des représentants du conseil d'administration : délibérations, avenant, support de présentation (2013). Entrée de Rennes Métropole au sein de l'actionnariat de... ...

        Statuts, approbation et désignation des représentants du conseil d'administration : délibérations, avenant, support de présentation (2013). Entrée de Rennes Métropole au sein de l'actionnariat de société publique locale (SPL) : note interne, correspondance, note à l'attention du président de Rennes Métropole, scénario, attestation (2013-2015). -

        2013-2015
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        11 Dépôt/W 34 à 38 - Mise en oeuvre - 2012/2013
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          11 Dépôt/W 34 - Montage financier : correspondance, présentation du projet. - 2013
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          11 Dépôt/W 35 -

          Assistance à la mise en œuvre de la société publique locale (SPL) : compte rendu du comité de pilotage, présentation des scénarii, compte rendu de réunion, correspondance, note et éléments de... ...

          Assistance à la mise en œuvre de la société publique locale (SPL) : compte rendu du comité de pilotage, présentation des scénarii, compte rendu de réunion, correspondance, note et éléments de cadrage. -

          2013
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          11 Dépôt/W 36 - Marché n° 2013-005 pour l'assistance des collectivités préfiguratrices d'une société publique locale (SPL) pour fixer sa dénomination : dossier de marché. - 2013

          
          
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          11 Dépôt/W 37 - Dénomination de la société publique locale (SPL) : correspondance, état des lieux des résultats. - 2013
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          11 Dépôt/W 38 -

          Étude comparative des services d'eau potable du syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR) et de la ville de Rennes et assistance à la mise en œuvre du scénario retenu :... ...

          Étude comparative des services d'eau potable du syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR) et de la ville de Rennes et assistance à la mise en œuvre du scénario retenu : rapport d'étude, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), mémoire méthodologique, correspondance, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (CCAP). -

          2012

          
          
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        11 Dépôt/W 39 - Projet d'acquisition de locaux de Veolia, rue du Doyen Denis Leroy : avis du domaine, correspondance, rapport de diagnostic, déclaration d'achèvement des travaux, plans. - 2013
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        11 Dépôt/W 40 - Gestion du transfert et recrutement de personnel : listing, support de présentation, correspondance, accord de méthode, compte rendu de réunion, curriculum vitae (CV). - 2013-2014

        
        
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        11 Dépôt/W 41 - Marchés transitoires : correspondance. - 2014
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        11 Dépôt/W 42 -

        Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour le cadrage du programme du système d'information (SI) de l'exploitation du service public d'eau potable. - Étude et cadrage du programme SI avec la... ...

        Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour le cadrage du programme du système d'information (SI) de l'exploitation du service public d'eau potable. - Étude et cadrage du programme SI avec la société ATOS : compte rendu du comité de suivi, support de présentation du comité de projet, rapport de réunion, état récapitulatif, dossier de marché. -

        2013
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      11 Dépôt/W 43 - Commission consultative pour les services publics locaux (CCSPL) - 1992/1995

      Organisme : Commission consultative des services publics locaux (Rennes, Ille-et-Vilaine)

      
      
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        11 Dépôt/W 43 - Commission consultative pour les services publics locaux (CCSPL) : arrêté de création, correspondance, comptes rendus de réunions, pièces annexes. - 1992-1995
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      11 Dépôt/W 44 à 51 - Transfert de la compétence production - 1992/2012
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        11 Dépôt/W 44 à 48 - Inventaire du patrimoine transféré - 2010/2010
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          11 Dépôt/W 44 - Inventaire du patrimoine transféré du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable Nord de Rennes (SIAEP) de Pacé, Vezin, Saint-Gilles. - 2010

          Organisme : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du nord de Rennes (SIAEP) (Ille-et-Vilaine)

          Lieu : Vezin-le-Coquet, ville de (Ille-et-Vilaine, France) / Pacé, ville de (Ille-et-Vilaine, France) / Saint-Gilles, ville de (Ille-et-Vilaine, France)

          
          
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          11 Dépôt/W 45 - Inventaire du patrimoine transféré du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable Nord de Rennes (SIAEP) Rennes Nord. - 2010

          Organisme : Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du nord de Rennes (SIAEP) (Ille-et-Vilaine)

          
          
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          11 Dépôt/W 46 - Inventaire du patrimoine transféré du syndicat des eaux du sud de Rennes. - 2010
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          11 Dépôt/W 47 - Inventaire du patrimoine transféré de la ville de Rennes. - 2010
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          11 Dépôt/W 48 - Programme de travaux de la ville de Rennes. - 2010
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        11 Dépôt/W 49 -

        Marché n° 10-005 d'assistance à la mise en œuvre de la prise de compétence d'eau potable du syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR) : pièces du marché, étude,... ...

        Marché n° 10-005 d'assistance à la mise en œuvre de la prise de compétence d'eau potable du syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR) : pièces du marché, étude, correspondance. -

        2010-2012

        
        
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        11 Dépôt/W 50 - Marché n° 09-007 d'étude de faisabilité du développement des compétences du syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR) : dossier de marché. - 2009-2010

        
        
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        11 Dépôt/W 51 -

        Relation avec le syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR). - Transfert de la compétence de la production de l'eau potable du service à caractère industriel et... ...

        Relation avec le syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR). - Transfert de la compétence de la production de l'eau potable du service à caractère industriel et commercial (SCIC) au SMPBR : délibération, note (2008, 2010). Modification et désignations des représentants de la ville : délibération (2008-2010). Approvisionnement en eau potable du Bassin Rennais à l'horizon 2020 : délibération (2006). Adhésion du SMPBR au schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) : délibérations, correspondance (2010). Situation du personnel : notes, correspondance, fiche de poste (2006-2007). Contrats des bassins versants : note, correspondance (2008). Mise à disposition de service Ville de Rennes/SMPBR, assistance administrative et technique : conventions, délibérations, ordre du jour, rapports aux membres du groupe de travail finances administration générale et économie (GTFAGE), correspondance, avenants (1994, 2000, 2003, 2007-2008). Conventions ponctuelles SMPBR/Ville de Rennes : conventions de mise à disposition, correspondance (2007). Audit financier, étude sur le service public de production d'eau potable du bassin rennais : rapport, correspondance (2007). Rapports d'activités, délibérations (2000-2010). Modification des statuts du SMPBR et création d'une surtaxe complémentaire : correspondance, arrêté préfectoral, délibérations, arrêté de création (copie), compte rendu de réunion du comité de pilotage, états récapitulatifs (1992, 2006-2007). Comité syndical : correspondance, délibérations (2007). -

        1992-2010
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      11 Dépôt/W 52 à 53 - Patrimoine - 1979/2003
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        11 Dépôt/W 52 - Évaluation du patrimoine des installations d'alimentation en eau potable de la ville de Rennes : rapport, support de présentation. - 2003
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        11 Dépôt/W 53 - Ville de Rennes, alimentation en eau potable. - Présentation du réseau et des infrastructures : fiche de présentation, schémas, plan de situation. - 1979-1987
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      11 Dépôt/W 54 à 56 - Passage en régie du service de production et de distribution d'eau potable - 1995/2004
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        11 Dépôt/W 54 -

        Réunions et rencontres : correspondance, comptes rendus, supports de présentation, notes manuscrites (2001-2004). Vademecum de Josy MOINET (agent du service des eaux) "Comment maîtriser le service... ...

        Réunions et rencontres : correspondance, comptes rendus, supports de présentation, notes manuscrites (2001-2004). Vademecum de Josy MOINET (agent du service des eaux) "Comment maîtriser le service public délégué d'eau potable ?" de 1995. Études comparatives et visites d'autres régies en France : comptes rendus de réunion, CD-Rom, supports d'information, correspondance, pièces annexes (2001-2003). -

        1995-2004
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        11 Dépôt/W 55 -

        Programme de l'étude, note méthodologique, rapport de présentation (2001). Étude interne : estimation, commentaires, états comparatifs, rapport de stage, état des lieux, conclusions,... ...

        Programme de l'étude, note méthodologique, rapport de présentation (2001). Étude interne : estimation, commentaires, états comparatifs, rapport de stage, état des lieux, conclusions, correspondance, état de la problématique, support de présentation (2003). Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) : documentation, revue de presse (2000-2001). Échanges concernant les rapports phase n° 1 à 4 : correspondance, liste questions/réponses, notes manuscrites, documentation (2001-2003). -

        2000-2003
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        11 Dépôt/W 56 -

        Étude des moyens et des coûts d'un passage en régie du service de production et de distribution  d'eau potable : rapports phase n° 1 à 4, note explicative, étude, correspondance, tableau bilan... ...

        Étude des moyens et des coûts d'un passage en régie du service de production et de distribution  d'eau potable : rapports phase n° 1 à 4, note explicative, étude, correspondance, tableau bilan (2002-2004), dossier de marché n° 2001-829 portant sur le service de production et de distribution d'eau potable à Rennes, passage en régie, études des moyens et des coûts, mission d'étude pour le découpage du service de production et de distribution (2001). -

        2001-2004

        
        
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      11 Dépôt/W 57 à 60 - Échelle intercommunale et départementale - 1993/2010
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        11 Dépôt/W 57 -

        Intercommunalité de l'eau potable, réflexions : note, relevés de conclusions, rapport de bureau, correspondance, supports de présentation, étude sur les éléments de réflexion organisationnelle et... ...

        Intercommunalité de l'eau potable, réflexions : note, relevés de conclusions, rapport de bureau, correspondance, supports de présentation, étude sur les éléments de réflexion organisationnelle et annexes, état des lieux, cartes du périmètre (s.d.) du syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR), origine de l'alimentation des syndicats et communes, bassins versants. -

        2007-2008
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        11 Dépôt/W 58 - Relation avec le bassin versant de l'Ille et de l'Illet : compte rendu de réunion, correspondance, fiche, projet de création et de statut, cartes. - 2002-2010
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        11 Dépôt/W 59 -

        Syndicat mixte pour la gestion du fonds départemental (SMGD), représentants : correspondance, liste (2001). Statuts : arrêtés préfectoraux, estimation sommaire, rapport du comité (1993,2004,... ...

        Syndicat mixte pour la gestion du fonds départemental (SMGD), représentants : correspondance, liste (2001). Statuts : arrêtés préfectoraux, estimation sommaire, rapport du comité (1993,2004, 2008). Élaboration des statuts et constitution du SMGD : correspondance, note, préambule, ordre du jour, liste des participants, tarifs, carte, états récapitulatifs, documentation (1993, 1995). -

        1993-2008

        Organisme : Syndicat mixte pour la gestion du fonds départemental pour le développement de la production d'eau potable d'Ille-et-Vilaine (Rennes, Ille-et-Vilaine)

        
        
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        11 Dépôt/W 60 - Conseil de développement économique et social du pays et de l'agglomération de Rennes (CODESPAR), groupe projet ressource eau : correspondance, projet de compte rendu, note de travail. - 2007-2008

        Organisme : Conseil de développement économique et social du pays et de l'agglomération de Rennes (CODESPAR) (Rennes, Ille-et-Vilaine)