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Dépôt des archives de fonctionnement et d'activité de la Collectivité eau du bassin rennais

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  • 11 Dépôt/W 1175 à 1618 - PÔLE PROTECTION DES RESSOURCES - 1959/2016
    • 11 Dépôt/W 1516 à 1587 - Périmètres de protection des captages (PPC) - 1959/2016
      • 11 Dépôt/W 1516 à 1535 - Opérations transversales aux différents périmètre de protection des captages (PPC) - 1992/2015
        • 11 Dépôt/W 1516 à 1525 - Subventions - 2003/2014
          • 11 Dépôt/W 1516 - Adduction d'eau, programme 2010, contrat territorial volet milieux aquatiques, bassin versant du Haut Couesnon, passes à poissons. - 2010-2013
          • 11 Dépôt/W 1517 - Mise en place des PPC des Bougrières. - 2008-2014
          • 11 Dépôt/W 1518 - Mise en place du PPC du Vau Reuzé à Betton (contient un acte de vente). - 2010-2012
          • 11 Dépôt/W 1519 - Mise en place du PPC de la Noé à Saint-Grégoire. - 2010-2012
          • 11 Dépôt/W 1520 - Mesures de protection de la prise d'eau de Rophémel. - 2008-2011
          • 11 Dépôt/W 1521 - Mesures de protection de la prise d'eau du Meu. - 2008-2011
          • 11 Dépôt/W 1522 - Mise en place des PPC des Drains de Rennes 1 travaux de clôtures et boisements. - 2009-2012
          • 11 Dépôt/W 1523 - Mise en place des PPC de la Pavais, du Fénicat et de la Marionnais, études agro pédologiques environnementales. - 2009-2014
          • 11 Dépôt/W 1524 - Subventions pour les périmètres de protection du captage de Rennes 2, 3, 4 indemnisation des servitudes : plan de financement, conventions, correspondance, dossier de demande. - 2003-2005
          • 11 Dépôt/W 1525 - Subvention pour la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif (ANC) sur les PPC : délibération, convention de subvention, correspondance, états récapitulatifs. - 2011-2012
        • 11 Dépôt/W 1526 à 1529 - Indemnisation des servitudes - 2004/2015
        • 11 Dépôt/W 1530 à 1535 - Travaux relatifs aux différents périmètres de protection de captage - 1992/2013
          • 11 Dépôt/W 1530 -
            Périmètre de protection des captages (PPC), Rennes 1 : carte, tableau récapitulatif, arrêté préfectoral d'enquête conjointe d'utilité publique, parcellaire et de servitude, arrêté préfectoral de... ...Ouvrir le détail
            1992-2001
          • 11 Dépôt/W 1531 - Dossier de marché n° 06-137 de fourniture et livraison de pieux. - 2006-2008
          • 11 Dépôt/W 1532 - Plans et état parcellaires (1993-1995, 1998, 2001-2003). - 1993-2003
          • 11 Dépôt/W 1533 - Dossier de marché protection des ressources en eau captages des drains du Coglais et de Chèze Canut création de hangars et aménagement de vestiaires existants, mission de maîtrise d’œuvre. - 2013
          • 11 Dépôt/W 1534 - Entretien et périmètre de protection de captages : compte rendu de réunion, correspondance (2004). Parcelles du syndicat de la Loisance Minette : état, carte (2004). - 2004
          • 11 Dépôt/W 1535 - Réhabilitation de 3 installations d'assainissement non collectif (ANC) en périmètre de protection de captage : dossier de marché. - 2009-2010
      • 11 Dépôt/W 1536 à 1544 - Périmètre de protection des captages (PPC) de la Marionnais et la Pavais à Chartres-de-Bretagne et du Fénicat à Bruz - 2008/2016
        • 11 Dépôt/W 1536 - Études environnementales. - 2008-2011
        • 11 Dépôt/W 1537 -
          Dossier d'autorisation portant sur la régularisation du captage de la Marionnais et l'actualisation des captages de la Pavais et le Fénicat, enquête publique, relation avec la Préfecture et l'ARS... ...Ouvrir le détail
          2011-2015
        • 11 Dépôt/W 1538 - Relation avec PSA, fourniture d'eau potable et une gestion commune et responsable de la nappe tertiaire souterraine de Bruz-Chartres : correspondance, convention. - 2011-2012
        • 11 Dépôt/W 1539 - Projet de Sablière de Cicé à Bruz : étude hydrogéologique. - 2009
        • 11 Dépôt/W 1540 -
          Déclaration d'utilité publique : correspondance, délibérations, arrêté préfectoral pour l'enquête de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral d'enquête publique relative à l'institution... ...Ouvrir le détail
          2013
        • 11 Dépôt/W 1541 -
          Demande d'autorisation portant sur la régularisation du captage de la Marionnais et l'actualisation des captages de la Pavais et le Fénicat : dossier de demande, études, cartes, plan des captages,... ...Ouvrir le détail
          2011
        • 11 Dépôt/W 1542 -
          Dossier de marché n° 08-005 Études environnementales pour la demande d'autorisation de prélèvement d'eau et la définition de la protection concernant les captages : la Marionnais et la Pavais à... ...Ouvrir le détail
          2008-2011
        • 11 Dépôt/W 1543 -
          Dossier de marché n° 15-034 Mise en place du suivi de la nappe tertiaire des captages Marionnais, pavais et  Fénicat, communes de Chartres-de-Bretagne et  Bruz, Lot 1 Réalisation de 9 piézomètres... ...Ouvrir le détail
          2015-2016
        • 11 Dépôt/W 1544 -
          Dossier de marché n° 15-035  Mise en place du suivi de la nappe tertiaire des captages Marionnais, pavais et Fénicat, communes de Chartres-de-Bretagne et  Bruz, lot 2 instrumentation de... ...Ouvrir le détail
          2015-2016
      • 11 Dépôt/W 1545 - Périmètre de protection des captages (PPC) de Rennes 2, Mézières-sur-Couesnon - 2005/2010
        • 11 Dépôt/W 1545 - Indemnisation des servitudes : mandats de paiement, procès-verbal de réception de travaux, correspondance, factures, contrat d'indemnisation, avenants. - 2005-2010
      • 11 Dépôt/W 1546 à 1548 - Périmètre de protection des captages (PPC) de Rennes 3 Rophémel - 1959/2010
        • 11 Dépôt/W 1546 -
          Marché 05-643 Retenue de Rophémel, captage de Rennes 3, mise en place de la signalisation du PPC : fiche de suivi de marché, décompte général, procès-verbal de remise d'ouvrage, procès-verbal de... ...Ouvrir le détail
          2005
        • 11 Dépôt/W 1547 - Mise en place du périmètre de protection immédiate (PPI) sur tour d'exhaure : devis, plans (1959, 2004), correspondance, notes manuscrites. - 1959-2004
        • 11 Dépôt/W 1548 - Indemnisation des servitudes : mandats de paiement, procès-verbal de réception de travaux, correspondance, factures, contrat d'indemnisation, avenants. - 2005-2010
      • 11 Dépôt/W 1549 à 1558 - Périmètre de protection des captages (PPC) de Rennes 4 les Bougrières - 2002/2014
        • 11 Dépôt/W 1549 -
          Barymétrie, pompage, reconnaissance géophysique, modélisation hydrogéologique des écoulements souterrain du bassin de Lillion, réalisation de piézomètres, note d'incidence sur l'eau : rapports. - Ouvrir le détail
          2008-2009
        • 11 Dépôt/W 1550 -
          Étude hydrogéologique et environnementale de 2007 à 2009 pour l'autorisation de prélèvement et la mise en place des périmètres de protection 2008-2010. Dossier de demande de subvention, données... ...Ouvrir le détail
          2008-2010
        • 11 Dépôt/W 1551 -
          Dossier de marché n° 07-008 Adduction de Rennes 4, étang des Bougrières, études hydrogéologique et environnementale pour l'autorisation de prélèvement et la définition de la protection de captage... ...Ouvrir le détail
          2007-2012
        • 11 Dépôt/W 1552 -
          Étude hydrogéologique du secteur de Lillion-Bougrières : rapport de synthèse (2008). Dossier de demande d'autorisation d'exploitation d'installation classée pour la protection de l'environnement,... ...Ouvrir le détail
          2003-2008
        • 11 Dépôt/W 1553 à 1558 - Autorisation au titre du code de la santé publique d'utilisation des eaux des captages des Bougrières et de Lillion en vue de la consommation humaine, suivi et demande - 2002/2014
          • 11 Dépôt/W 1553 - Relation avec l'ARS et la Préfecture : comptes rendus, point, correspondance, dossier et note complémentaire. - 2009-2014
          • 11 Dépôt/W 1554 -
            Mise en œuvre des périmètres de protection, maîtrise d'ouvrage et suivi de la demande d'autorisation : convention, rapport du comité syndical, correspondance, point, suivi qualitatif et... ...Ouvrir le détail
            2007-2014
          • 11 Dépôt/W 1555 -
            Demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial dans le bief d'Apigné : correspondance, note, convention pour autorisation de réalisation de piézomètre, arrêté de... ...Ouvrir le détail
            2005-2006
          • 11 Dépôt/W 1556 -
            Carrière de Lillion et Bougrières à Saint-Jacques de la Lande et Rennes, exploitation par la société Lafarge : correspondance, compte rendu de la réunion du comité de suivi, résultat d'analyses... ...Ouvrir le détail
            2002-2014
          • 11 Dépôt/W 1557 - Plans des installations (copies), rapport de l'hydrogéologue. - 2010
          • 11 Dépôt/W 1558 - Périmètre de protection des Bougrières : enquête publique. - 2014
      • 11 Dépôt/W 1559 - Périmètre de protection des captages (PPC) de Rennes 4, le Meu, Mordelles - 2003/2006
        • 11 Dépôt/W 1559 - Indemnisation des servitudes : mandats de paiement, procès-verbal de réception de travaux, correspondance, factures, contrat d'indemnisation, avenants. - 2003-2006
      • 11 Dépôt/W 1560 à 1561 - Périmètre de protection des captages (PPC) du Vau Reuzé à Betton - 2011/2015
        • 11 Dépôt/W 1560 à 1561 - Indemnisation - 2011/2015
          • 11 Dépôt/W 1560 -
            Affaire consorts M. : note, correspondance, relevé parcellaire, convention, arrêt de la Cour d'appel de Rennes, mémoire récapitulatif et en réplique, conclusions du commissaire du gouvernement,... ...Ouvrir le détail
            2011-2015
          • 11 Dépôt/W 1561 - Affaire consorts B. : correspondance, rapport d'expertise, délibérations, convention, dossier de subvention, comptes rendus d'audience, comptes rendus de réunions. - 2011-2014
      • 11 Dépôt/W 1562 - Périmètre de protection des captages (PPC) des Drains du Coglais - 2011/2011
      • 11 Dépôt/W 1563 à 1587 - Périmètre de protection des captages (PPC) du barrage de Chèze-Canut - 1972/2016
        • 11 Dépôt/W 1563 à 1567 - Aménagement de vestiaires - 1974/2007
          • 11 Dépôt/W 1563 - Dossier de marché n° 06-497 et 06-498 d'aménagement des vestiaires, lot 2 menuiserie intérieure, isolation et cloison de distribution, lot 3 revêtement. - 2006
          • 11 Dépôt/W 1564 - Dossier de marché n° 06-617 Rennes 4, barrage de Saint-Thurial, aménagement des vestiaires, lot 4 VRD et assainissement. - 2006-2007
          • 11 Dépôt/W 1565 -
            Création de vestiaires dans un ancien local de chloration, dossier de marché : CD-Rom, lots 1 à 4, correspondance, factures, comptes rendus de réunions, documents photographiques, plans de... ...Ouvrir le détail
            1974-2006
          • 11 Dépôt/W 1566 - Aménagement de vestiaire au barrage de la Chèze à Saint-Thurial, mise à jour : plans de récolement. - 2007
          • 11 Dépôt/W 1567 - Dossier de présentation, documents photographiques, plans, notices techniques des équipements, étude. - 1974-2006
        • 11 Dépôt/W 1568 à 1574 - Travaux variés - 1997/2016
          • 11 Dépôt/W 1568 à 1571 - Marché 99-757 Adduction d'eau de Rennes 4, retenues de Chèze Canut travaux de boisement de parcelles - 1999/2005
            • 11 Dépôt/W 1568 - Avant-projet (1999), comptes rendus de chantier (2000-2003), note réception définitive du chantier (2003). - 1999-2003
            • 11 Dépôt/W 1569 -
              Dossier de marché : avenant, correspondance, pièces de l'entreprise, bordereau de prix unitaires, règlement de consultation, carte, déclaration de candidature, devis estimatif des travaux,... ...Ouvrir le détail
              1999-2002
            • 11 Dépôt/W 1570 -
              Suivi administratif et financier : fiche de suivi, décompte général, procès-verbal de réception de chantier, correspondance, garantie à 1ère demande, ordre de service, certificat administratif,... ...Ouvrir le détail
              1999-2005
            • 11 Dépôt/W 1571 -
              Dossier de demande de subventions, comptes rendus de réunions, note, correspondance, plan de financement prévisionnel, formulaires vierges, notes manuscrites (contient également captage Coglais... ...Ouvrir le détail
              1999
          • 11 Dépôt/W 1572 - Débroussaillage à la retenue de la Chèze : devis, bon de commande. - 1997
          • 11 Dépôt/W 1573 - Réaménagement forestier et travaux d'amélioration de la biodiversité des périmètres de protection de captage d'eau potable de Chèze-Canut. - 2012-2016
          • 11 Dépôt/W 1574 - Dossier de marché n° 12-005 Protection des ressources en eau, captage de "Chèze-Canut" conception, réalisation de panneaux pédagogiques. - 2012
        • 11 Dépôt/W 1575 à 1576 - Occupation du sol sur périmètre de protection des captages (PPC) du barrage de la Chèze - 1995/2002
          • 11 Dépôt/W 1575 - Site de la Rocca à Saint-Thurial, problème d'occupations illégales : correspondance, pétitions. - 2002
          • 11 Dépôt/W 1576 - Demande de passage de câble par France Télécom, zone de retenue d'eau à Maxent et de Saint-Thurial à retenue du Canut : correspondance, supports d'information. - 1995-1997
        • 11 Dépôt/W 1577 à 1580 - Demandes relatives au barrage - 1981/2006
          • 11 Dépôt/W 1577 -
            Demandes variées (visites, signalétiques, étude de la flore, recensement des digues, qualité de l'eau, demande d'autorisation de passage sur passerelles…) : correspondance, étude, listing, arrêté... ...Ouvrir le détail
            1995-2006
          • 11 Dépôt/W 1578 - Gestion des demandes d'urbanisation avec la mairie de Saint-Thurial : correspondance, plans. - 1996
          • 11 Dépôt/W 1579 - Demande d'ouverture d'étang en bordure du Canut sur la commune de Maxent : plan de situation, plan topographique, correspondance. - 1981-1989
          • 11 Dépôt/W 1580 - Autorisation de passage des chemins de randonnée : conventions, correspondance, cartes, plan. - 1994-2001
        • 11 Dépôt/W 1581 à 1583 - Suivi de la pêche - 1972/2001
          • 11 Dépôt/W 1581 - Concession du droit de pêche : convention (1978), correspondance (1985), plans de situation et parcellaires (1972, 1975, 1977). - 1972-1985
          • 11 Dépôt/W 1582 -
            Collecte de détritus aux abords des retenues et relation avec la fédération de pêche : correspondance, documents photographiques, convention (1990, 2001). Projet de développement de pêche à la... ...Ouvrir le détail
            1990-2001
          • 11 Dépôt/W 1583 -
            Relation avec l'institut national de la recherche agronomique (INRA) et l'école nationale supérieure agronomique (ENSA), études du peuplement piscicole des retenues d'eau : correspondance, mémoire... ...Ouvrir le détail
            1979-1982
        • 11 Dépôt/W 1584 à 1585 - Limites parcellaires - 1997/2010
          • 11 Dépôt/W 1584 - Retenue de la Chèze : planches parcellaires par communes, listing parcellaire, listing de propriétaires, procès-verbal de délimitation. - 1997-1999
          • 11 Dépôt/W 1585 - Dossier de marché n° 10-0171 Barrage de la Chèze et du Canut, diagnostic et entretien des limites parcellaires des Drains de Rennes 1. - 2010
        • 11 Dépôt/W 1586 à 1587 - Affaires foncières - 2000/2002
          • 11 Dépôt/W 1586 - Barrage de Chèze Saint-Thurial, affaire L : correspondance, délibération, acte de vente, extraits du plan cadastral. - 2000-2002
          • 11 Dépôt/W 1587 -
            Adduction Rennes 4, protection des captages, communes de Maxent, Saint-Thurial, Treffendel. - Acquisition de parcelles appartenant à la SBAFER : plans, plans parcellaires, procès-verbal de... ...Ouvrir le détail
            2000


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