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Dépôt des archives de fonctionnement et d'activité de la Collectivité eau du bassin rennais

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Présentation des notices

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  • 11 Dépôt/W 1175 à 1618 - PÔLE PROTECTION DES RESSOURCES - 1959/2016
    • 11 Dépôt/W 1506 à 1508 - Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) - 1988/2014
      • 11 Dépôt/W 1506 -
        Projet de Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Vilaine : correspondance, CD-Rom, relevé de conclusions, tableau de synthèse d'avis de la commission locale de l'eau (CLE), notes,... ...Ouvrir le détail
        1988-2002
      • 11 Dépôt/W 1507 - SAGE Rance-Frémur, territoire hydrographique de la Haute Rance, retenue de la Rophémel : demande de subvention. - 2010-2014
      • 11 Dépôt/W 1508 - Dossier de marché n° 09-003 Étude d'impact de la mesure 3B1 du SDAGE. - 2009-2010


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