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Dépôt des archives de fonctionnement et d'activité de la Collectivité eau du bassin rennais

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  • 11 Dépôt/W 1175 à 1618 - PÔLE PROTECTION DES RESSOURCES - 1959/2016
    • 11 Dépôt/W 1340 à 1418 - Bassin versant du Haut Couesnon - 2000/2015
      • 11 Dépôt/W 1340 à 1347 - Bilan technique et financier - 2003/2007
        • 11 Dépôt/W 1340 - Opération Bretagne eau pure, bassin versant du Haut-Couesnon : bilan du programme. - 2003
        • 11 Dépôt/W 1341 - Opération Bretagne eau pure, bassin versant du Haut-Couesnon : bilan du programme. - 2004-2005
        • 11 Dépôt/W 1342 - Actions non agricoles, annexes du bilan technique et financier de 2005 : coupures de presse, évaluations, correspondance. - 2005
        • 11 Dépôt/W 1343 - Bilan technique et financier programme 2006. - 2006
        • 11 Dépôt/W 1344 - Bassin Versant du Haut Couesnon, bilan technique et financier de l'année 2006 : annexe 2, promotion des CAD. - 2006
        • 11 Dépôt/W 1345 - Annexes au bilan programme 2006, évaluation du programme 2003-2006. - 2006
        • 11 Dépôt/W 1346 -
          Évaluation du programme Bretagne Eau pure 3, 2000-2006 : rapport de mission, bilan du programme 2002-2006, évaluation prospective des actions liées à la qualité de l'eau, inventaire et... ...Ouvrir le détail
          2006
        • 11 Dépôt/W 1347 - Bilan programme 2007. - 2007
      • 11 Dépôt/W 1348 à 1358 - Subventions - 2003/2013
      • 11 Dépôt/W 1359 à 1418 - Actions agricoles, Bretagne Eau Pure - 2000/2015
        • 11 Dépôt/W 1359 à 1365 - Comité de pilotage et réunions - 2002/2009
          • 11 Dépôt/W 1359 -
            Relation avec le centre d'étude et de développement de l'agriculture de groupe (CEDAG) pour la constitution d'un comité professionnel agricole (CPA) : état de la réflexion, correspondance, compte... ...Ouvrir le détail
            2002
          • 11 Dépôt/W 1360 - Comité du bassin versant du Haut-Couesnon : compte rendu de réunion, correspondance, supports de présentation, listing d'élus, dossier de presse. - 2003-2004
          • 11 Dépôt/W 1361 -
            Bassin versant du Haut-Couesnon, programme 2004. - Comités de pilotage bilan technique et financier prévisionnel 2004 et programme technique et financier 2005 : comptes rendus et pièces annexes... ...Ouvrir le détail
            2004-2005
          • 11 Dépôt/W 1362 - Comités de pilotage : correspondance, comptes rendus de réunions, supports de présentation. - 2005-2006
          • 11 Dépôt/W 1363 -
            Comité de suivi plan de gestion et comité de pilotage Haut Couesnon : correspondance, invitation, supports de présentation, compte rendu de réunion, états récapitulatifs, résultats d'enquête sur... ...Ouvrir le détail
            2005-2006
          • 11 Dépôt/W 1364 - Comité de pilotage phytosanitaires, ferti et prescripteurs : correspondance, comptes rendus de réunions, supports de présentation, notes manuscrites, listes de présence. - 2004-2006
          • 11 Dépôt/W 1365 - Comités de pilotage, comités de suivi, comité professionnel agricole (CPA) et financement : correspondance, comptes rendus de réunions, supports de présentation. - 2007-2009
        • 11 Dépôt/W 1366 à 1393 - Programmes, suivi des actions agricoles - 2000/2008
          • 11 Dépôt/W 1366 - Bretagne eau pure, bassin versant de Rennes 1 du Haut Couesnon de la Haute Rance et de Chèze Canut : étude de faisabilité de valorisation économique des productions agricoles. - S.d.
          • 11 Dépôt/W 1367 à 1368 - Programme 2001 - Marché n° 02-163 de diagnostic socio-agricole participatif du bassin versant du Haut Couesnon en amont de la Mézières-sur-Couesnon : mission d'études - 2002/2003
            • 11 Dépôt/W 1367 -
              Dossier de marché : correspondance, récépissé registre de dépôt des offres, listing, avis de publicité, facture, ordre de service, règlement de la consultation, rapport d'analyse des offres,... ...Ouvrir le détail
              2002-2003
            • 11 Dépôt/W 1368 - Rapport final et annexe. - 2002
          • 11 Dépôt/W 1369 - Bassin versant du Haut-Couesnon, suivi financier des marchés actions agricoles 03-016 à 03-024 : notes manuscrites, bon de commande, correspondance, notes techniques. - 2003-2005
          • 11 Dépôt/W 1370 -  Dossiers de marchés n° 03-018 Bretagne eau pure, actions agricoles, bassin versant Haut-Couesnon.  - 2003
          • 11 Dépôt/W 1371 - Dossier de marché n° 03-020 Bretagne eau pure, actions agricoles, promotion des engagements progrès agronomique (EPA), bassin versant Haut Couesnon. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1372 - Dossier de marché n° 03-021 Bretagne eau pure, actions agricoles, Analyses bassin versant Haut-Couesnon. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1373 - Dossier de marché n° 03-022 Bretagne eau pure, actions agricoles, expertises techniques, bassin versant Haut-Couesnon. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1374 - Dossier de marché n° 03-019 Bretagne eau pure, actions agricoles, accompagnement dans la résorption des excédents d'azote, bassin versant Haut Couesnon. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1375 -
            Actions agricoles 2004 (Plateforme de démonstration fertilisation et désherbage du maïs, reliquats d'azote, programme de maîtrise de pollutions d'origine agricole (PMPOA)) : protocole, compte... ...Ouvrir le détail
            2004
          • 11 Dépôt/W 1376 - Résorptions des excédents par exploitations, résultat d'enquête des cantons de Fougères Nord et Sud : fiche de synthèse. - 2004
          • 11 Dépôt/W 1377 -
            Bassin versant du Haut-Couesnon, résorption des excédents d'azote organique : bilan, étude de faisabilité, résultats d'enquête, supports de présentation, états récapitulatifs, rapport de synthèse,... ...Ouvrir le détail
            2000-2006
          • 11 Dépôt/W 1378 - Action de promotion de l'engagement progrès agronomique (EPA) : correspondance, support de présentation. - 2004
          • 11 Dépôt/W 1379 - Démonstration de compostage de fumier de bovins : bilan, support de présentation, plaquette d'information, fiche technique. - 2004
          • 11 Dépôt/W 1380 -
            Campagne collective d'analyses de déjections : bilan, analyses, correspondance, devis, cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Campagne de diagnostic de pulvérisateurs : plaquette... ...Ouvrir le détail
            2004
          • 11 Dépôt/W 1381 -
            Actions agricoles 2005 (comité professionnel agricole CPA, reliquats d'azote, bilan engagement progrès agronomique (EPA), gestion des phytosanitaires, politique agricole commune (PAC), résorption... ...Ouvrir le détail
            2005
          • 11 Dépôt/W 1382 -
            Bassin versant du Haut Couesnon, programme 2005. - Reliquats d'azote, fin d'absorption après mais : synthèse (2005). Protection des bords des rivières, bandes enherbées départementales du bassin... ...Ouvrir le détail
            2002-2005
          • 11 Dépôt/W 1383 -
            Suivi des actions et contrat d'agriculture durable (CAD) : support de communication, correspondance, note de synthèse sur les reliquats d'azote, synthèse de campagne, note technique, analyse,... ...Ouvrir le détail
            2006-2007
          • 11 Dépôt/W 1384 - Dossier de marché n° 06-002 Bretagne eau pure, bassin du Haut-Couesnon, évaluation prospective des actions réalisée dans le cadre de Bretagne Eau pure 2000-2006. - 2006
          • 11 Dépôt/W 1385 -
            Mise en place de mesures agroenvironnementales (MAE) territoriale : diagnostic, complément au projet, correspondance, listing d'agriculteurs, notes manuscrites, dossier de presse, coupures de... ...Ouvrir le détail
            2007
          • 11 Dépôt/W 1386 - Suivi en fertilisation des ex engagement progrès agronomique (EPA), reliquat azote sortie hiver (RSH) : bilan, fiche par exploitation, correspondance, note, résultats d'analyses. - 2007
          • 11 Dépôt/W 1387 -
            Actions agricoles 2007, Plan végétal environnement (PVE), mise en place et financement : supports de communication, liste, correspondance, dossier de demande de financement, support de... ...Ouvrir le détail
            2006-2008
          • 11 Dépôt/W 1388 - Dossier de marché n° 07-003 Bassin versant de la Haut-Couesnon, actions agricoles 2007. - 2007
          • 11 Dépôt/W 1389 - Préparation du programme 2007-2013 : état des lieux, correspondance, support de présentation, états récapitulatifs, contrat, carte. - 2007
          • 11 Dépôt/W 1390 -
            Plateforme de démonstration du bassin versant du Haut-Couesnon : compte rendu de l'expérimentation fertilisation mais, résultats d'analyses, analyse et synthèse des résultats, bilan, communiqué de... ...Ouvrir le détail
            2004-2005
          • 11 Dépôt/W 1391 à 1393 - Bassin versant Haut Couesnon programme 2007, actions agricoles Bretagne Eau pure - 2004/2007
            • 11 Dépôt/W 1391 - Suivi avec M. Aubert : compte rendu de réunion, notes. - 2004-2007
            • 11 Dépôt/W 1392 -
              Réunion volet agricole Grand Projet 5 du CPER, sur les mesures agro-environnementales (MAE), plan végétal environnement (PVE) et Breizh Bocage : correspondance, supports de présentation, arrêté... ...Ouvrir le détail
              2007
            • 11 Dépôt/W 1393 - Programme Breizh bocage : supports de communication, cahier des charges, support de présentation. - 2005-2007
        • 11 Dépôt/W 1394 à 1396 - Plan de désherbage - 2004/2004
          • 11 Dépôt/W 1394 - Communiqué de presse, état récapitulatif d'avancement, coupures de presse, support d'information, note d'information, support de présentation. - 2004
          • 11 Dépôt/W 1395 - Plan de désherbage communal et préconisations associées et plans, Beaucé, Billé, La Chapelle Janson, Combourtillé, Fleurigné, Javené, Laignelet. - 2004
          • 11 Dépôt/W 1396 - Plan de désherbage communal et préconisations associées et plans, Landéan, Lécousse, Luitré, Montreuil-des-Landes, Parcé, Parigné, La Selle en Luitré. - 2004
        • 11 Dépôt/W 1397 à 1402 - Plan de gestion des ressources - 2001/2010
          • 11 Dépôt/W 1397 -
            Contentieux communautaire sur le bassin versant du Haut Couesnon : correspondance, notes manuscrites, compte rendu de réunion, note, support de présentation, cahier des charges, charte locale,... ...Ouvrir le détail
            2005-2006
          • 11 Dépôt/W 1398 - Comités de suivi : correspondance, comptes rendus de réunions, pièces annexes, supports de présentation. - 2004-2006
          • 11 Dépôt/W 1399 - Bilan du plan de gestion de la ressource 2004-2006 : bilan, correspondance, rapport d'activité, données, listing de propriétaires. - 2007-2008
          • 11 Dépôt/W 1400 -
            Autorisation exceptionnelle d'utilisation d'eau brute superficielle pour la production d'eau destinée à la consommation humaine : arrêtés préfectoraux, plan de gestion, correspondance, résultats... ...Ouvrir le détail
            2001-2007
          • 11 Dépôt/W 1401 - Demande d'autorisation exceptionnelle d'exploiter l'eau brute du nançon à la station de fontaine la Chèze, ville de Fougères. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1402 -
            Marché n° 09-635 de mise à jour des plans de gestion des captages des ressources en eau, prise d'eau de Mézières-sur-Couesnon : avenants, rapport de présentation, fiche marché, pièces de marché,... ...Ouvrir le détail
            2009-2010
        • 11 Dépôt/W 1403 à 1413 - Qualité des eaux - 2003/2015
        • 11 Dépôt/W 1414 à 1418 - Diagnostic des parcelles à risques - 2004/2006


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