La salle de lecture des Archives de Rennes est ouverte sans rendez-vous, dans la limite des places disponibles. Cliquez ici pour retrouver nos jours et horaires d'ouverture.

Vous êtes ici : Trouver un document > Inventaires et bibliothèque > Recherche simple

Imprimer cette page

Dépôt des archives de fonctionnement et d'activité de la Collectivité eau du bassin rennais

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 11 Dépôt/W 1175 à 1618 - PÔLE PROTECTION DES RESSOURCES - 1959/2016
    • 11 Dépôt/W 1465 à 1501 - Bassin versant des Drains de Rennes 1 - 1989/2015
      • 11 Dépôt/W 1465 à 1466 - Contrat du bassin versant - 1996/2003
      • 11 Dépôt/W 1467 à 1468 - Bilan technique et financier - 1997/2011
      • 11 Dépôt/W 1469 à 1479 - Subventions - 2002/2014
      • 11 Dépôt/W 1480 à 1501 - Actions agricoles, Bretagne Eau Pure - 1989/2015
        • 11 Dépôt/W 1480 à 1481 - Comité de pilotage et réunions - 1996/2006
        • 11 Dépôt/W 1482 à 1495 - Programmes, suivi des actions agricoles - 1989/2015
          • 11 Dépôt/W 1482 - Dossier de marché n° 03-008 Bretagne eau pure, actions collectives agricoles, accompagnement de la commission professionnelle agricole, bassin versant des drains de Rennes 1. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1483 - Dossier de marché n° 03-009 Bretagne eau pure, actions collectives agricoles, bassin versant des drains de Rennes 1. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1484 - Dossier de marché n° 03-010 Bretagne eau pure, actions collectives agricoles, analyse, bassin versant des drains de Rennes 1. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1485 - Dossier de marché n° 03-011 Bretagne eau pure, actions collectives agricoles, expertise technique, bassin versant des drains de Rennes 1. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1486 - Bassins versants, les Drains, Haut Couesnon, Loisance Minette : Inventaire et prospectives. - 2007
          • 11 Dépôt/W 1487 -
            Contrat territorial Bassin versant Loisance Minette.  Suivi, médiation et commission agricole : compte rendu de réunion et correspondance de la commission agricole, support de présentation, bilans... ...Ouvrir le détail
            2008-2011
          • 11 Dépôt/W 1488 - Dossier de marché n° 10-006 de diagnostic territorial des pressions agricoles sur le bassin versant des Drains de Rennes 1. - 2010
          • 11 Dépôt/W 1489 à 1495 - Aménagement foncier sur les Drains - 1989/2015
            • 11 Dépôt/W 1489 -
              Remembrement de Romagné, Saint-Germain-en-Cogl-s, Saint-Etienne-en-Cogl-s : fiches statistiques, plans (1994, 1998, 2001). Remembrement de Saint-Thurial et Treffendel, aménagement foncier,... ...Ouvrir le détail
              1989-2001
            • 11 Dépôt/W 1490 -
              Relations avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) : correspondance, convention d'exploitation, état des lieux, (1999-2000, 2006). Suivi : plans, convention avec le... ...Ouvrir le détail
              1996-2006
            • 11 Dépôt/W 1491 à 1495 - Boisements, travaux et entretien de plantations et mise en place de clôtures - 1998/2015
              • 11 Dépôt/W 1491 -
                Correspondance, compte rendu de réunion de visite de terrain, bilan financier, diagnostic après tempête de 1999, étude de définition de l'occupation du sol et de l'entretien des terrains du... ...Ouvrir le détail
                1999-2006
              • 11 Dépôt/W 1492 -
                Plan, compte rendu de réunion de visite de terrain, compte rendu de chantier, correspondance, demande de subvention, attestation de non commencement des travaux, note, documentation, DCE (contient... ...Ouvrir le détail
                1998-2004
              • 11 Dépôt/W 1493 - Bassin versant de Drains de Rennes 1, diagnostic parcelles à risques, suivi des exploitations agricoles : grille de classement parcellaire, dossier par exploitation. - 2005
              • 11 Dépôt/W 1494 - Dossier de marché n° 07-011 Prélèvements et analyses de reliquats azotés, bassin versant des Drains de Rennes 1. - 2007
              • 11 Dépôt/W 1495 - Dossier de marché n° 13-008 Réalisation de diagnostics écologiques et définition du premier plan de gestion du site semi naturel des Drains du Coglais. - 2013-2015
        • 11 Dépôt/W 1496 à 1499 - Bilans des actions agricoles - 2004/2008
        • 11 Dépôt/W 1500 - Qualité des eaux - 2003/2007
        • 11 Dépôt/W 1501 - Plan de désherbage - 2004/2004
          • 11 Dépôt/W 1501 -
            Bassin versant des drains de Rennes 1, Plan de désherbage par communes : notice et plan de désherbage par communes et préconisations associés, plan, charte, correspondance, plan cadastral,... ...Ouvrir le détail
            2004


haut de page