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Dépôt des archives de fonctionnement et d'activité de la Collectivité eau du bassin rennais

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Présentation des notices

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  • 11 Dépôt/W 109 à 191 - FINANCES-MARCHES PUBLICS-SYSTEME D'INFORMATION - 1987/2016
    • 11 Dépôt/W 112 à 152 - Subventions - 1994/2015
      • 11 Dépôt/W 112 -
        Loi Oudin, projet de barrage de Jawa au Mali, participation aux actions eau de solidarité internationale, aide aux associations : correspondance, coupure de presse, dossier d'association,... ...Ouvrir le détail
        2002-2008
      • 11 Dépôt/W 113 à 118 - Subventions versées - 2007/2014
        • 11 Dépôt/W 113 - Canalisation de transfert entre le réservoir des 11 journaux et la Noé, contournement Saint-Grégoire, syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable Nord de Rennes (SIAEP). - 2009-2014
        • 11 Dépôt/W 114 - Réalisation d'un nouveau réservoir à Cesson Sévigné. - 2010-2013
        • 11 Dépôt/W 115 - Réservoir des onze journaux, syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable Nord de Rennes (SIAEP). - 2007-2011
        • 11 Dépôt/W 116 - Réservoir au sol à Champ-Fleury, syndicat intercommunal des eaux (SIE) Région Sud Rennes. - 2008-2010
        • 11 Dépôt/W 117 - Programme CINERGY Chartres-de-Bretagne. - 2008-2010
        • 11 Dépôt/W 118 - Réalisation d'une surpression dans le réservoir de Bédée en vue d'alimenter le réseau de Montfort-sur-Meu, ville de Rennes. - 2008-2010
      • 11 Dépôt/W 119 à 152 - Subventions reçues - 1994/2015
        • 11 Dépôt/W 119 - Réalisation d'une desserte en eau potable du bassin rennais, programme 2006. - 2005-2007
        • 11 Dépôt/W 120 - Interconnexion de sécurité entre Rennes et syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) Sud de Rennes liaison réseau Rennes et usine de Champ Fleury. - 2009-2013
        • 11 Dépôt/W 121 - Aménagement et mise en sécurité des retenues de la Chèze et du Canut Rennes 4. - 2008-2013
        • 11 Dépôt/W 122 - Canalisation de transfert entre le réservoir des 11 journaux et la Noé, contournement Saint-Grégoire, syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable Nord de Rennes (SIAEP). - 2009-2014
        • 11 Dépôt/W 123 - Mise en place de stations d'alertes et de mesures sur les ressources en eau. - 2008-2011
        • 11 Dépôt/W 124 à 125 - Renforcement de la filière de traitement de Rophémel - 2003/2008
          • 11 Dépôt/W 124 - Subventions du Conseil général et du Syndicat mixte pour la gestion du fonds départemental (SMGD) via le syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR). - 2003-2008
          • 11 Dépôt/W 125 - Subventions de l'Agence de l'eau et du syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR). - 2003-2008
        • 11 Dépôt/W 126 - Transfert d'eau entre les sites des Gallets et de Villejean (TGV). - 2004-2009
        • 11 Dépôt/W 127 - Réalisation d'une surpression dans le réservoir de Bédée en vue d'alimenter le réseau de Montfort-sur-Meu, ville de Rennes. - 2008-2009
        • 11 Dépôt/W 128 - Captage du Vau Reuzé, périmètres de protection. - 2002-2009
        • 11 Dépôt/W 129 - Captage de la Noé, périmètres de protection. - 2004-2007
        • 11 Dépôt/W 130 - Travaux de boisements Rennes 1 et Rennes 4. - 2000-2006
        • 11 Dépôt/W 131 - Acquisition de Rennes 1, 2, 3 et 4 (contient également conventions et copie d'un acte de rétrocession). - 1994-1999
        • 11 Dépôt/W 132 - Périmètre de protection Rennes 2, 3, 4 Le Meu, indemnisations de servitudes, parcellaires et d'exploitation (contient des arrêtés et des états parcellaires). - 2004-2007
        • 11 Dépôt/W 133 - Subvention du syndicat mixte pour la gestion du fonds départemental (SMGD) : convention pour les opérations à maîtrise d'ouvrage ville de Rennes. - 2001
        • 11 Dépôt/W 134 - Dossiers reçus de Rennes pour versement des subventions. - 2005-2006
        • 11 Dépôt/W 135 -
          Subventions du Syndicat mixte pour la gestion du fonds départemental (SMGD) et du syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais (SMPBR), état récapitulatif des dépenses et recettes. - Ouvrir le détail
          2006
        • 11 Dépôt/W 136 - Rennes 3 acquisition de parcelles non boisées en vue de boiser dans le périmètre sensible de Rennes 3. - 2004
        • 11 Dépôt/W 137 - Périmètre de protection des captages (PPC) Rennes 1, Rennes 3 et Rennes 4. - 1995-1998
        • 11 Dépôt/W 138 - Travaux de boisements et acquisitions foncières. - 2003-2007
        • 11 Dépôt/W 139 - Périmètre de protection des captages (PPC) Rennes 2, Rennes 3 et Rennes 4. - 2004-2008
        • 11 Dépôt/W 140 - Rennes 2 Mézières-sur-Couesnon, Rennes 4 Mordelles. - 2008-2009
        • 11 Dépôt/W 141 - Acquisitions de Rennes 1 (contient des actes de ventes). - 2001-2004
        • 11 Dépôt/W 142 - Périmètre de protection des captages (PPC) Rennes 1, Rennes 2, Rennes 3 et Rennes 4. - 2003-2005
        • 11 Dépôt/W 143 - Mise en place des périmètres de protection des Drains de Rennes 1, indemnités des servitudes. - 2004-2007
        • 11 Dépôt/W 144 - Indemnisation de travaux dans le cadre d'aménagement foncier suite à l'achat de parcelles pour les captages sur les communes de Romagné et Saint-Germain. - 2007
        • 11 Dépôt/W 145 - Indemnisation des servitudes parcellaires Rennes 2, 3, 4 (Le Meu). - 2002-2003
        • 11 Dépôt/W 146 - Réalisation d'une interconnexion de sécurité entre le réseau de la ville de Rennes et le syndicat intercommunal des eaux (SIE) de Chantepie/Vern-sur-Seiche. - 2009-2011
        • 11 Dépôt/W 147 - Rennes 4 Chèze Canut, travaux de boisement. - 2002-2006
        • 11 Dépôt/W 148 - Rennes 4 Chèze Canut, acquisitions foncières. - 1994-2007
        • 11 Dépôt/W 149 - Bilan financier, indemnisations de servitudes, états des dépenses et recettes. - 2002-2007
        • 11 Dépôt/W 150 -
          Programme économies d'eau 2015, animations scolaires. - Travaux de renforcement d'alimentation en eau potable (AEP) de la région nord de Rennes entre Rennes et les 11 journaux. Schéma directeur du... ...Ouvrir le détail
          2012-2015
        • 11 Dépôt/W 151 - Création de pompages sur le site des Gallets en vue d'alimenter en eau le nouveau réservoir de Cesson Sévigné, le SYMEVAL et le nouveau réservoir d'Ercé-près-Liffré. - 2012-2015
        • 11 Dépôt/W 152 - Renforcement du réseau d'eau potable, interconnexion et renforcement du réseau communal avec la future conduite du SYMEVAL. - 2009-2015


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