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Dépôt des archives de fonctionnement et d'activité de la Collectivité eau du bassin rennais

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  • 11 Dépôt/W 1175 à 1618 - PÔLE PROTECTION DES RESSOURCES - 1959/2016
    • 11 Dépôt/W 1232 à 1339 - Bassin versant de la Haute Rance - 1999/2016
      • 11 Dépôt/W 1232 à 1233 - Contrat du bassin versant - 2003/2014
      • 11 Dépôt/W 1234 à 1245 - Bilan technique et financier - 2002/2013
      • 11 Dépôt/W 1246 à 1259 - Subventions - 1999/2014
      • 11 Dépôt/W 1260 à 1339 - Actions agricoles, Bretagne Eau Pure - 1999/2016
        • 11 Dépôt/W 1260 à 1267 - Comités de pilotage et réunions - 2002/2008
          • 11 Dépôt/W 1260 - Réunions du comité de pilotage et groupe financeurs : comptes rendus de réunions, correspondance. - 2002-2003
          • 11 Dépôt/W 1261 à 1262 - Réunions - 2003/2008
            • 11 Dépôt/W 1261 -
              Comité professionnel agricole (CPA) de la Haute Rance avec la Chambre d'Agriculture des Cotes d'Armor (2004-2008).Comité des prescripteurs (2004, 2006-2007).Animation agricole avec la Chambre... ...Ouvrir le détail
              2003-2008
            • 11 Dépôt/W 1262 - Comité de pilotage actions agricoles.Groupe de travail côtiers bretons Nord. Comité des prescripteurs. - 2004-2007
          • 11 Dépôt/W 1263 à 1264 - Comités de pilotage et comité de suivi du plan de gestion - 2004/2007
          • 11 Dépôt/W 1265 - Programme 2007, comité de pilotage et médiation : compte rendu de réunion, correspondance, bilan de l'action, support de présentation, préparation du contrat 2008-2012. - 2007-2008
          • 11 Dépôt/W 1266 -
            L'après 2006, évaluations : correspondance, tableau récapitulatif des études, synthèse, bilan prospective, cahier des charges,  programme, présentation, note de synthèse, cahier des clauses... ...Ouvrir le détail
            2005-2006
          • 11 Dépôt/W 1267 - Budget prévisionnel 2002 et 2003 : convention, avenant, note d'avancement, délibération, états récapitulatifs financier, états prévisionnels. - 2002-2003
        • 11 Dépôt/W 1268 à 1294 - Programmes, suivi des actions agricoles - 2000/2010
          • 11 Dépôt/W 1268 - Suivi gestion de l'eau : cartes, transparents, programme d'analyses d'eau. - 2002
          • 11 Dépôt/W 1269 -
            Suivi : correspondance (2006). Évaluation qualité de l'eau : notes, bilan, état récapitulatif des pollutions, correspondance (2006). Évaluation prospective autres volets SAGE Rance :... ...Ouvrir le détail
            2006
          • 11 Dépôt/W 1270 -
            Programmes et actions agricoles collectives (diagnostics pulvérisateurs, communication, contrat territorial d'exploitation (CTE), plan de fumure, programme de maîtrise des pollutions d'origine... ...Ouvrir le détail
            2002-2003
          • 11 Dépôt/W 1271 - Projet de mesures agro-environnementales (MAE) sur le Néal : correspondance, comptes rendus de réunions, support de présentation, programmes, états des mesures. - 2007-2008
          • 11 Dépôt/W 1272 - Indicateurs pratiques agricoles SRSA : résultats d'analyses et d'enquêtes. - 2006
          • 11 Dépôt/W 1273 - Données, demandes aux services de l'État : correspondance. - 2002-2010
          • 11 Dépôt/W 1274 - Pollution des décharges dans les communes de Landujan, Médréac et pollution en isoproturon sur le sous-bassin versant Saint-Vran : correspondance. - 2002-2008
          • 11 Dépôt/W 1275 - Présence de phosphore : support de présentation, compte rendu de réunion, état des lieux. - 2007
          • 11 Dépôt/W 1276 -
            Pollution du captage d'eau brute de la retenue de Rophémel par les matières organiques, études : rapport provisoire, analyse et comparaison de résultats, compte rendu de visite, support de... ...Ouvrir le détail
            2006
          • 11 Dépôt/W 1277 -
            Résorption d'azote : fiche de programme d'action, correspondance, note technique, tableau de bord (2002-2005). Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA) : état des lieux,... ...Ouvrir le détail
            2002-2005
          • 11 Dépôt/W 1278 -
            Comptes rendus de réunions promotions des engagements progrès agronomique (EPA), Flash technique (2001-2006), comité local des prescripteurs, charte des prescripteurs agricoles, support de... ...Ouvrir le détail
            2001-2006
          • 11 Dépôt/W 1279 -
            Actions en agriculture (engagement progrès agronomique EPA, actions phytosanitaire, actions fertilisation, programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA), agriculture biologique,... ...Ouvrir le détail
            2001-2004
          • 11 Dépôt/W 1280 - Engagement progrès agronomique, informations pratiques : documentation, formulaires vierges, état récapitulatif de la campagne, cahier des charges, comptes rendus de réunions, fiches. - 2002-2003
          • 11 Dépôt/W 1281 - Engagement progrès agronomique (EPA) : formulaires vierges, cahier des charges, listing agriculteurs, correspondance. - 2002
          • 11 Dépôt/W 1282 - Engagement progrès agronomique (EPA), bilan et diagnostic de fin : correspondance, post diagnostic, états récapitulatifs, fiche de suivi, note méthodologique, support de présentation. - 2006-2007
          • 11 Dépôt/W 1283 - Plan prévisionnel de fumure (PPF) et engagement progrès agronomique (EPA). - Analyses : comptes rendus, bilans, supports de présentation, documentation de formation. - 2006
          • 11 Dépôt/W 1284 - Charte phytosanitaire (2001), compte rendu de réunion relatif à sa modification (2003). - 2001-2003
          • 11 Dépôt/W 1285 - Actions sur les changements et optimisation des systèmes d'exploitation : bilan d'action, suite à donner, rapport. - 2006
          • 11 Dépôt/W 1286 - Diagnostics pulvérisateurs: compte rendu de réunion, carte, support de communication. - 2006
          • 11 Dépôt/W 1287 - Bilan résorption des excédents d'azote au 31 janvier 2007. - 2006-2007
          • 11 Dépôt/W 1288 - Rencontre entre les élus du SMPBR et la Chambre d'agriculture des Côtes-d'Armor : compte rendu de réunion. - 2006
          • 11 Dépôt/W 1289 -
            Journées de formations et rencontres (entretien des bords de champs, formation "phyto", Coopérative d'Utilisation de Matériel Agricole (CUMA) et Engagement progrès agronomique : comptes rendus de... ...Ouvrir le détail
            2006
          • 11 Dépôt/W 1290 - Comices agricoles : questionnaires, devis, correspondance, supports de présentation. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1291 - Comité professionnel agricole (CPA) : compte rendu de réunions. - 2002-2003
          • 11 Dépôt/W 1292 - Contrat territoriaux d'exploitation (CTE) : dossiers individuels, correspondance, attestation, diagnostic. - 2002
          • 11 Dépôt/W 1293 - Contrats eau paysage environnement (CEPE) pays de Montauban de Bretagne : synthèses des comptes rendus, correspondance, support d'information, diagnostic, comptes rendus de réunion. - 2000-2005
          • 11 Dépôt/W 1294 - Opérations de désherbinage, réduction de la quantité des produits phytosanitaires : correspondance, note, carte, fiche engagement des partenaires, calendrier, notes manuscrites, listing. - 2006
        • 11 Dépôt/W 1295 à 1299 - Bilans des actions agricoles - 2001/2007
          • 11 Dépôt/W 1295 - Bilan des actions agricoles 2002 et avenant. - 2002
          • 11 Dépôt/W 1296 - Programmes et bilans des actions agricoles. - 2001-2002
          • 11 Dépôt/W 1297 - Bilans (diagnostic pulvérisateurs, reliquats d'azote, parcelles à risques…). - 2003-2005
          • 11 Dépôt/W 1298 -
            Bilans techniques, correspondance, coupures de presse, supports de communication, bilans des formations, flash technique, note, dossier d'engagement progrès agronomique (EPA) à l'attention des... ...Ouvrir le détail
            2004-2006
          • 11 Dépôt/W 1299 - Bilans des actions agricoles 2006. - 2007
        • 11 Dépôt/W 1300 à 1312 - Suivi des actions agricoles (complément) - 2003/2016
          • 11 Dépôt/W 1300 - Dossier de marché n° 15-068 de réalisation d'un plan de communication pour le projet de territoire de la Haute Rance. - 2015-2016
          • 11 Dépôt/W 1301 -
            Contrat 2008-2012, comité professionnel agricole, programme 2007 et 2010 : support de présentation, correspondance, ordre du jour, liste de présence, relevé de conclusions, note méthodologique,... ...Ouvrir le détail
            2007-2010
          • 11 Dépôt/W 1302 -
            Suivi : La Rance agricole, flash technique, coupures de presse, liste de présence, comptes rendus de réunion, correspondance, avis, bilan, charte locale des prescripteurs agricoles, proposition de... ...Ouvrir le détail
            2007-2011
          • 11 Dépôt/W 1303 - Dossier de marché n° 12-014 Actions agricoles 2011 à 2014 bassin versant de la Haute Rance, lot 2 accompagnement à l'évolution des systèmes de production. - 2011-2015
          • 11 Dépôt/W 1304 - Marchés 2012-013 Actions agricoles 2011 à 2014 bassin versant de la Haute-Rance, lot 1 animation et expertise technique (contient lot 2 également) : dossier de marché. - 2011-2015
          • 11 Dépôt/W 1305 - Dossier de marché n° 03-005 Bretagne eau pure, actions collectives agricoles, bassin versant Haute Rance. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1306 - Dossier de marché n° 03-006 Bretagne eau pure, actions collectives agricoles, bassin versant Haute Rance (marché résilié). - 2003
          • 11 Dépôt/W 1307 - Dossier de marché n° 03-007 Bretagne eau pure, actions collectives agricoles, bassin versant Haute-Rance (Lot 5). - 2003
          • 11 Dépôt/W 1308 - Dossier de marché n° 03-004 Bretagne eau pure, actions collectives agricoles, bassin versant de la Haute Rance. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1309 - Dossier de marché n° 2003 d'actions collectives agricoles bassin versant de la Haute Rance. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1310 -
             Dossier de marché n° 03-003 Bretagne eau pure, actions collectives agricoles, accompagnement de la commission professionnelle agricole, bassin versant de la Haute-Rance. Dossier de marché n°... ...Ouvrir le détail
            2003-2007
          • 11 Dépôt/W 1311 - Dossier de marché n° 06-001 Bretagne eau pure, bassin de la Haute Rance, évaluation prospective des actions réalisée dans le cadre de Bretagne Eau pure 2000-2006. - 2006
          • 11 Dépôt/W 1312 - Dossier de marché n° 03-002 Bretagne eau pure, formation à la réalisation d'un plan de fumure complet N, P, K bassin versant de Haute Rance. - 2003
        • 11 Dépôt/W 1313 à 1314 - Classement des parcelles à risques - 2003/2004
          • 11 Dépôt/W 1313 - Dossier de marché n° 04-004 Bretagne eau pure, classement de parcelles à risques, mise à jour et propositions d'aménagement, Bassin versant Haute Rance. - 2004
          • 11 Dépôt/W 1314 -
            Classement des parcelles à risques en matière de produits phytosanitaires sur le bassin versant de la Haute Rance, sous-bassins versants Trelée et Bas Fremeur : propositions d'aménagement, GAEC de... ...Ouvrir le détail
            2003
        • 11 Dépôt/W 1315 à 1320 - Breizh Bocage - 1999/2010
          • 11 Dépôt/W 1315 -
            Lancement du projet : projet d'étude, fiche projet, diagnostic, correspondance (2008). Comités de pilotage "Breizh Bocage" : compte rendu du comité de pilotage, feuille de présence, support de... ...Ouvrir le détail
            2002-2010
          • 11 Dépôt/W 1316 - Données IGN et photographies aériennes (années 1965-1967, 1972) : CD-Rom, bons de livraison. - 2009
          • 11 Dépôt/W 1317 - État des lieux paysager et bocager du territoire de la Communauté de communes de Mené dans les Côtes d'Armor. - 2002
          • 11 Dépôt/W 1318 - Diagnostic bocager de la Communauté de commune du pays de Bécherel. - 2009
          • 11 Dépôt/W 1319 - Étude bocagère d'Yvignac. - 1999
          • 11 Dépôt/W 1320 - Dossier de marché n° 09-002 d'état des lieux et dynamique du maillage bocager bassin versant de la Haute Rance. - 2009
        • 11 Dépôt/W 1321 à 1333 - Qualités des eaux - 2003/2015
        • 11 Dépôt/W 1334 à 1335 - Plan de désherbage - 2001/2007
          • 11 Dépôt/W 1334 -
            Plan de désherbage des communes du Bassin versant de la Haute Rance. - Actualisation : tableaux détaillés d'identification des zones communales par communes, exemple d'analyse, cartes, notes... ...Ouvrir le détail
            2001-2007
          • 11 Dépôt/W 1335 - Dossier de marché de réalisation et actualisation de plans de désherbage des espaces communaux, bassin versant de la Haute Rance. - 2006-2007
        • 11 Dépôt/W 1336 à 1339 - Prélèvements et analyses de reliquats azotés et d'effluents - 2004/2007


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