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Dépôt des archives de fonctionnement et d'activité de la Collectivité eau du bassin rennais

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Présentation des notices

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  • 11 Dépôt/W 192 à 1174 - PÔLE PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - 1880/2016
    • 11 Dépôt/W 439 à 523 - Travaux liés à la reconstruction de l'aqueduc de la Minette - 1998/2015
      • 11 Dépôt/W 439 à 496 - Reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc de la Minette et construction d'un réservoir à Ercé-près-Liffré - 1998/2015
        • 11 Dépôt/W 439 à 441 - Avant-projet (AVP) et projet - 2010/2012
          • 11 Dépôt/W 439 - Avant-projet (AVP) et projet. - 2010-2011
          • 11 Dépôt/W 440 - Études préliminaires. - 2010
          • 11 Dépôt/W 441 -
            Notifications des travaux : correspondance, arrêtés préfectoraux de passages de canalisations, planning, plan de circulation, listing de propriétaires, arrêté préfectoral d'autorisation de... ...Ouvrir le détail
            2010-2012
        • 11 Dépôt/W 442 à 446 - Enquête publique et enquête parcellaire - 2009/2011
          • 11 Dépôt/W 442 -
            Enquête parcellaire : rapport et conclusions du commissaire enquêteur, correspondance, plans, conventions de servitude, dossier d'enquête parcellaire, extraits d'actes de naissance,... ...Ouvrir le détail
            2009-2011
          • 11 Dépôt/W 443 -
            Enquête publique : correspondance, avis, notification du tribunal administratif, avis de publicité, certificat d'affichage, rapport et avis du commissaire enquêteur, observations de l'enquête... ...Ouvrir le détail
            2011
          • 11 Dépôt/W 444 - Rapport du comité syndical, registres d'enquête publique, rapport et avis du commissaire enquêteur. - 2011
          • 11 Dépôt/W 445 - Dossier de loi Bouchardeau : étude d'impact et annexes, caractéristiques des ouvrages principaux, appréciation sommaire des dépenses, objet de l'enquête, avis. - 2011
          • 11 Dépôt/W 446 -
            Règlementations, procédures et rencontres préalables : correspondance, contexte réglementaire de l'opération, note méthodologique et organisationnelles, acte de cession (copie, 1880), avis sur... ...Ouvrir le détail
            2010-2011
        • 11 Dépôt/W 447 à 454 - Marché commun aux 3 lots - 2010/2014
          • 11 Dépôt/W 447 à 454 - Suivi général des travaux - 2010/2014
            • 11 Dépôt/W 447 - Suivi administratif, suivi des travaux. - 2011-2014
            • 11 Dépôt/W 448 - Suivi financier. - 2011-2013
            • 11 Dépôt/W 449 - Lots 2 et 3 : comptes rendus de réunions de chantier. - 2011-2012
            • 11 Dépôt/W 450 -
              Suivi des travaux : attestation d'assurance de l'entreprise, correspondance, extrait de plan cadastral, dossier financier, dossier insertion sociale et professionnelle, planning, acte d'engagement... ...Ouvrir le détail
              2010-2012
            • 11 Dépôt/W 451 à 452 - Lots 1, 2, 3 : analyse des offres - 2011/2011
            • 11 Dépôt/W 453 - Relation avec le département, travaux de réfection : convention, correspondance, plans. - 2010-2012
            • 11 Dépôt/W 454 - Constats d'huissier de justice : procès-verbaux, 3 CD-Rom. - 2012-2013
        • 11 Dépôt/W 455 à 467 - Suivi par lots - 2010/2015
          • 11 Dépôt/W 455 à 460 - Lot 1 Les Gallets-Carrefour de la Mire (Liffré) - 2011/2015
            • 11 Dépôt/W 455 - Dossier de marché. - 2011
            • 11 Dépôt/W 456 - Comptes rendus de réunions de chantier. - 2011-2012
            • 11 Dépôt/W 457 - Suivi financier. - 2011-2013
            • 11 Dépôt/W 458 -
              Lot 1, réserves et suivi des travaux : procès-verbaux de réception de travaux, correspondance, avenants, convention avec la ville de Cesson-Sévigné, états récapitulatifs, plans (2011-2014).... ...Ouvrir le détail
              2011-2015
            • 11 Dépôt/W 459 - Fuite : correspondance, plans. - 2014-2015
            • 11 Dépôt/W 460 - Avenants, dossiers de sous-traitance. - 2011-2012
          • 11 Dépôt/W 461 à 463 - Lot 2 carrefour de la Mire (Liffré), RD26 (Ercé-près-Liffré) - 2010/2013
            • 11 Dépôt/W 461 - Dossier de marché. - 2011
            • 11 Dépôt/W 462 - Marché 2011-012, reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc de Rennes 1 et 2, lot 2 carrefour de la Mire (Liffré), RD26 (Ercé près Liffré) : dossier de marché. - 2011-2012
            • 11 Dépôt/W 463 -
              Lot 2, réserves et suivi de travaux : ordres de service, correspondance, procès-verbaux de réception, avenants, détails estimatifs, constats, plan (2011-2013). Convention avec la commune de Liffré... ...Ouvrir le détail
              2010-2013
          • 11 Dépôt/W 464 à 467 - Lot 3 : RD 26 (Ercé-près-Liffré) - Usine de Mézières-sur-Couesnon - 2011/2014
            • 11 Dépôt/W 464 - Dossier de marché. - 2011
            • 11 Dépôt/W 465 -
              Marché pour la reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc de Rennes 1 et 2 et construction d'un réservoir, lot 3 canalisations : Rapport de mise au point du marché, dossier de consultation,... ...Ouvrir le détail
              2011-2012
            • 11 Dépôt/W 466 - Sous-traitance : déclaration de sous-traitance, correspondance, dossier administratif de l'entreprise, fiche d'avis. - 2011-2012
            • 11 Dépôt/W 467 - Lot 3, réserves : correspondance, notification d'avenant, avenant, ordre de service, documents photographiques, états récapitulatifs, factures, rapports de constat. - 2012-2014
        • 11 Dépôt/W 468 à 470 - Études - 2009/2011
          • 11 Dépôt/W 468 -
            Reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc de Rennes 1 et 2 et construction d'un réservoir, vente d'eau sur le parcours de l'aqueduc : étude préliminaire sur l'évolution des populations,... ...Ouvrir le détail
            2009-2011
          • 11 Dépôt/W 469 - Étude géotechnique, résistivités. - 2010-2011
          • 11 Dépôt/W 470 - Marché 10-707 reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc de Rennes 1 et 2, assistance à maîtrise d'ouvrage, études géotechniques : dossier de marché. - 2010
        • 11 Dépôt/W 471 à 475 - Travaux préalables en vue d'un diagnostic sur les tronçons susceptibles d'être réutilisés, assistance à maitrise d'ouvrage - 1998/2012
          • 11 Dépôt/W 471 - Dossier de marché. - 2009-2010
          • 11 Dépôt/W 472 - Dossier de candidature : pièces administratives et techniques. - 2009-2010
          • 11 Dépôt/W 473 - Suivi : fiche récapitulative du marché, procès-verbal de réception, factures, garantie de l'avance forfaitaire, ordre de service. - 2010-2011
          • 11 Dépôt/W 474 -
            Marché assistance d'ouvrage pour les travaux préalables en vue d'un diagnostic sur les tronçons et conduites susceptibles d'être réutilisés : plans des travaux (2010). Problème sur la conduite de... ...Ouvrir le détail
            1998-2012
          • 11 Dépôt/W 475 - Marché 2010-0623 Travaux préalables en vue d'un diagnostic sur les tronçons susceptibles d'être réutilisés : dossier des ouvrages exécutés (DOE). - 2010
        • 11 Dépôt/W 476 à 478 - Affaires foncières - 2010/2013
          • 11 Dépôt/W 476 -
            Reconstruction de l'aqueduc de Rennes 1 et 2, affaires foncières, mesures compensatoires, relations avec l'Office National des Forêts (l'ONF) : listing des propriétés, conventions avec l'ONF,... ...Ouvrir le détail
            2011-2012
          • 11 Dépôt/W 477 - Marché 2010-0475 Reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc de Rennes 1 et 2 et construction d'un réservoir, assistance à la maîtrise d'ouvrage expertise foncière : dossier de marché. - 2010-2011
          • 11 Dépôt/W 478 -
            Servitudes, affaires foncières et marché d'assistance à la maîtrise d'ouvrage, expertise foncière : correspondance, attestation rectificative, cahier des clauses particulières (CCP), mémoire... ...Ouvrir le détail
            2010-2013
        • 11 Dépôt/W 479 à 480 - Levé topographique et bornage - 2010/2010
          • 11 Dépôt/W 479 - Reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc de Rennes 1 et 2 et construction d'un réservoir, levé topographique et bornage : correspondance. - 2010
          • 11 Dépôt/W 480 - Marché 2010-0759 aqueduc Rennes 1 et 2, mise sous pression et construction d'un réservoir, levé topographique et bornage : dossier de marché. - 2010
        • 11 Dépôt/W 481 - Relation avec les exploitants et propriétaires - 2010/2013
          • 11 Dépôt/W 481 -
            Reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc de Rennes 1 et 2 et construction d'un réservoir, relation avec les exploitants et propriétaires : correspondance, acte de constitution de... ...Ouvrir le détail
            2010-2013
        • 11 Dépôt/W 482 à 483 - Contrôle réseau - 2011/2012
          • 11 Dépôt/W 482 - Reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc de Rennes 1 et 2 et construction d'un réservoir, contrôle réseau et contrôle compactage : DVD, rapport d'analyse des offres, correspondance. - 2011
          • 11 Dépôt/W 483 - Marché 2011-018 Reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc de Rennes 1 et 2, construction d'un réservoir, contrôle de réseau : dossier de marché. - 2011-2012
        • 11 Dépôt/W 484 à 492 - Construction du réservoir d’Ercé-près-Liffré - 2009/2014
          • 11 Dépôt/W 484 - Avant-projet, études préliminaires, projet (dont architectural). - 2010-2013
          • 11 Dépôt/W 485 -
            Marché pour la reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc de Rennes 1 et 2 et construction du réservoir d'Ercé-près-Liffré : rapport d'analyse des offres, dossier d'audition,... ...Ouvrir le détail
            2011
          • 11 Dépôt/W 486 à 487 - Contrôle technique - 2011/2013
            • 11 Dépôt/W 486 - Marché n° 2011-01 Construction d'un réservoir au sol de 6000m3 à Ercé-près-Liffré, mission de contrôle technique : dossier de marché. - 2011-2013
            • 11 Dépôt/W 487 - Mission de contrôle technique pour la construction d'un réservoir au sol de 6000m3 : rapport initial de contrôle technique (RICT), avis, rapport final. - 2011-2012
          • 11 Dépôt/W 488 à 489 - Suivi des travaux - 2010/2014
          • 11 Dépôt/W 490 - Affaires foncières - 2009/2013
            • 11 Dépôt/W 490 -
              Affaires foncières, acquisitions : déclaration d'achèvement des travaux, arrêté accordant un permis de construire, permis de construire, attestation de signature de rétrocession, correspondance,... ...Ouvrir le détail
              2009-2013
          • 11 Dépôt/W 491 à 492 - DOE - 2013/2013
        • 11 Dépôt/W 493 à 496 - Dossier des ouvrages exécutés (DOE) et plans de récolement - 2012/2013
          • 11 Dépôt/W 493 - Reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc de Rennes 1 et 2 et construction d'un réservoir, lot n° 3 canalisations : dossier des ouvrages exécutés (DOE). - S.d.
          • 11 Dépôt/W 494 - Reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc Rennes 1 et 2 et construction d'un réservoir, lot n° 2 : dossier des ouvrages exécutés (DOE). - 2012
          • 11 Dépôt/W 495 - Reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc de Rennes 1 et 2 : plans de récolement, CD-Rom. - 2012-2013
          • 11 Dépôt/W 496 - Reconstruction et mise sous pression de l'aqueduc de Rennes 1 et 2 et construction d'un réservoir : atlas cartographique, CD-Rom. - 2013
      • 11 Dépôt/W 497 à 523 - Transfert d'eau entre les sites des Gallets et de Villejean (TGV) - 2000/2009


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