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Dépôt des archives de fonctionnement et d'activité de la Collectivité eau du bassin rennais

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  • 11 Dépôt/W 1175 à 1618 - PÔLE PROTECTION DES RESSOURCES - 1959/2016
    • 11 Dépôt/W 1175 à 1231 - Opérations transversales aux bassins versants - 1994/2016
      • 11 Dépôt/W 1175 à 1181 - Contrat des Bassins versants - 1994/2014
        • 11 Dépôt/W 1175 - Contrats des bassins versants 2003-2006 (Haut Couesnon, Haute Rance, Chèze Canut) Bretagne Eau Pure et annexes. - 2003
        • 11 Dépôt/W 1176 -
          Région Bretagne, gestion de l'eau, suivi des bassins versants : correspondance, supports d'information, coupures de presse, compte rendu de réunion de travail, supports de présentation, note de... ...Ouvrir le détail
          1994-2012
        • 11 Dépôt/W 1177 - Rencontres et réunions avec la Région, l'État et l'agence de l'Eau : comptes rendus de réunions, correspondance, supports de présentation. - 2005-2014
        • 11 Dépôt/W 1178 -
          Mise en œuvre des contrats de bassins versants : diagnostic, déclaration d'intention (2001). Groupe de travail "suivi financier", organisation des programmes d'actons 2001-2006 (2001). Cadres... ...Ouvrir le détail
          2001
        • 11 Dépôt/W 1179 -
          Région, Bretagne Eau pure. - "Tro Breizh des bassins versants" : présentation, propositions d'actions, programme, compte rendu de réunion, support d'information, fiche d'organisation, support de... ...Ouvrir le détail
          1994-2004
        • 11 Dépôt/W 1180 -
          Dossier de marché n° 13-002 pour l'animation du projet de territoire durable pour la qualité de la ressource en eau, bassins versants du Haut-Couesnon, des Drains, de Loisance Minette et de... ...Ouvrir le détail
          2013-2014
        • 11 Dépôt/W 1181 - Dossier de marché n° 06-004 Bretagne eau pure, construction d'un nouveau programme d'actions, bassins versants du Haut-Couesnon, des Drains de Rennes 1 et de Loisance Minette. - 2006
      • 11 Dépôt/W 1182 à 1201 - Communication - 1996/2010
      • 11 Dépôt/W 1202 - Subventions - 2004/2005
        • 11 Dépôt/W 1202 - Subvention, opération collective d'analyses de déjections, bassin versant Haut Couesnon, Haute Rance : convention, listing, correspondance. - 2004-2005
      • 11 Dépôt/W 1203 à 1231 - Actions agricoles - 1999/2016
        • 11 Dépôt/W 1203 à 1210 - Généralités - 2002/2014
          • 11 Dépôt/W 1203 -
            Programme Bretagne Eau Pure 2000-2006 : bilan annuel actions collectives agricoles du bassin versant des captages de Rennes, recensement des élevages excédentaires du bassin versant des captages... ...Ouvrir le détail
            2003
          • 11 Dépôt/W 1204 - Dossier de marché n° 11-017 Actions agricoles 2011-2013 Bassins versants du Haut-Couesnon, des drains de Rennes 1 et de Chèze-Canut. - 2011-2014
          • 11 Dépôt/W 1205 -
            Actions agricoles, protection de la ressource, relations avec Agrobio35 : correspondance, compte rendu de visite, conventions pluriannuelles, rapports aux membres du groupe de travail finances... ...Ouvrir le détail
            2002-2008
          • 11 Dépôt/W 1206 -
            Relations avec Agriculture durable par l'autonomie, la gestion et l'environnement (ADAGE) : convention, correspondance, dossier de subvention pour le dossier diffusion de références... ...Ouvrir le détail
            2002-2006
          • 11 Dépôt/W 1207 -
            Marché 08-004 Bassin versant du Haut-Couesnon et Drains de Rennes 1, actions agricoles 2008-2010 : pièces de marché, avis de publicité, rapport d'analyse des offres, déclaration de sous-traitance,... ...Ouvrir le détail
            2008
          • 11 Dépôt/W 1208 -
            Marchés n° 08-006, 08-007 et 08-008 Eau potable, protection des ressources en eau, bassins versants de la Haute Rance et de Chèze-Canut, actions agricoles, lot 1 optimisation de la gestion des... ...Ouvrir le détail
            2008-2009
          • 11 Dépôt/W 1209 - Dossier de marché n° 05-002 d'étude de desserte eau potable du bassin rennais. - 2005
          • 11 Dépôt/W 1210 -
            Drains de Rennes 1 Loisance Minette- Haute-Rance et Haut-Couesnon : correspondance, diagnostic de territoire et détail du projet de mesures agro-environnementales (MAE) territoriale, support de... ...Ouvrir le détail
            2009-2010
        • 11 Dépôt/W 1211 - Produits phytosanitaires - 2003/2011
          • 11 Dépôt/W 1211 -
            Observatoire des ventes des produits phytosanitaires et d'engrais sur les bassins versants agricoles : notes, statistiques, supports de présentation, correspondance, états récapitulatifs, mémoire... ...Ouvrir le détail
            2003-2011
        • 11 Dépôt/W 1212 à 1216 - Désherbage - 1999/2007
        • 11 Dépôt/W 1217 à 1221 - Prélèvements et analyses de reliquats azotés - 2003/2016
          • 11 Dépôt/W 1217 -
            Bassin versant des captages de Rennes, reliquats d'azote fin absorption après maïs : synthèse des campagnes 2004 et 2005 et évaluation des plans de fumure réalisés dans le cadre des engagements... ...Ouvrir le détail
            2003-2004
          • 11 Dépôt/W 1218 - Dossier de marché n° 15-067 Prélèvements et analyses des reliquats azotés. - 2015-2016
          • 11 Dépôt/W 1219 - Exploitations agricoles, reliquats d'azote : résultats d'analyses. - 2005-2006
          • 11 Dépôt/W 1220 -
            Marché à bons de commande n° 09-001 pour les prélèvements de reliquats azotes : correspondance, rapport d'analyse, déclaration de sous-traitance, avenant, ordre de service, cahier des clauses... ...Ouvrir le détail
            2009-2010
          • 11 Dépôt/W 1221 - Dossier de marché à bons de commande n° 13-013, prélèvements et analyses de reliquats azotés. - 2013-2015
        • 11 Dépôt/W 1222 - Formations - 2006/2006
          • 11 Dépôt/W 1222 -
            Formations aux agriculteurs (ETA, Cuma, phytosanitaires, PPF, auto diagnostic) : correspondance, feuille d'émargement, supports de formation, note technique, notes manuscrites, auto diagnostic,... ...Ouvrir le détail
            2006
        • 11 Dépôt/W 1223 à 1224 - Classement des parcelles à risques - 2003/2007
          • 11 Dépôt/W 1223 - Dossier de marché n° 03-001 Bretagne eau pure, classement de parcelles à risques et propositions d'aménagement, bassin versant du Drains Rennes 1, Chèze-Canut, Haute-Rance. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1224 - Dossier de marché 05-001 Bretagne eau pure, classement de parcelles à risques, mise à jour et propositions d'aménagement, Bassins versants Haute-Rance de Chèze-Canut et des Drains de Rennes 1. - 2005-2007
        • 11 Dépôt/W 1225 à 1226 - Surveillance, entretien et exploitation du réseau - 2009/2010
        • 11 Dépôt/W 1227 à 1231 - Qualité de l'eau - 2003/2013
          • 11 Dépôt/W 1227 -
            Marché à bons de commande n° 11-004, suivi de la qualité des eaux brutes et distribués, suivi phytoplanctonique : actualisation des prix, cahier des clauses administratives particulières (CCAP),... ...Ouvrir le détail
            2011-2013
          • 11 Dépôt/W 1228 - Dossier de marché n° 07-001 Suivi de la qualité des eaux brutes bassins versants des drains de Rennes 1, du Haut-Couesnon, de la Haute-Rance et de Chèze-Canut. - 2006-2008
          • 11 Dépôt/W 1229 - Dossier de marché n° 06-003 d'évaluation prospective des actions liées à la qualité de l'eau,  bassins versants du Haut-Couesnon, des Drains de Rennes 1 et de Loisance Minette. - 2006-2007
          • 11 Dépôt/W 1230 - Dossier de marché n° 08-003 de suivi de qualité des eaux brutes bassin versant Haute-Rance et Chèze-Canut (contient un dossier de litige). - 2008-2010
          • 11 Dépôt/W 1231 - Dossier de marché n° 03-015 de suivi de la qualité des eaux brutes, bassins versants drains Rennes 1, Haut Couesnon, Haute Rance et Chèze-Canut. - 2003


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