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Dépôt des archives de fonctionnement et d'activité de la Collectivité eau du bassin rennais

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  • 11 Dépôt/W 1175 à 1618 - PÔLE PROTECTION DES RESSOURCES - 1959/2016
    • 11 Dépôt/W 1175 à 1231 - Opérations transversales aux bassins versants - 1994/2016
      • 11 Dépôt/W 1175 à 1181 - Contrat des Bassins versants - 1994/2014
        • 11 Dépôt/W 1175 - Contrats des bassins versants 2003-2006 (Haut Couesnon, Haute Rance, Chèze Canut) Bretagne Eau Pure et annexes. - 2003
        • 11 Dépôt/W 1176 -
          Région Bretagne, gestion de l'eau, suivi des bassins versants : correspondance, supports d'information, coupures de presse, compte rendu de réunion de travail, supports de présentation, note de... ...Ouvrir le détail
          1994-2012
        • 11 Dépôt/W 1177 - Rencontres et réunions avec la Région, l'État et l'agence de l'Eau : comptes rendus de réunions, correspondance, supports de présentation. - 2005-2014
        • 11 Dépôt/W 1178 -
          Mise en œuvre des contrats de bassins versants : diagnostic, déclaration d'intention (2001). Groupe de travail "suivi financier", organisation des programmes d'actons 2001-2006 (2001). Cadres... ...Ouvrir le détail
          2001
        • 11 Dépôt/W 1179 -
          Région, Bretagne Eau pure. - "Tro Breizh des bassins versants" : présentation, propositions d'actions, programme, compte rendu de réunion, support d'information, fiche d'organisation, support de... ...Ouvrir le détail
          1994-2004
        • 11 Dépôt/W 1180 -
          Dossier de marché n° 13-002 pour l'animation du projet de territoire durable pour la qualité de la ressource en eau, bassins versants du Haut-Couesnon, des Drains, de Loisance Minette et de... ...Ouvrir le détail
          2013-2014
        • 11 Dépôt/W 1181 - Dossier de marché n° 06-004 Bretagne eau pure, construction d'un nouveau programme d'actions, bassins versants du Haut-Couesnon, des Drains de Rennes 1 et de Loisance Minette. - 2006
      • 11 Dépôt/W 1182 à 1201 - Communication - 1996/2010
      • 11 Dépôt/W 1202 - Subventions - 2004/2005
        • 11 Dépôt/W 1202 - Subvention, opération collective d'analyses de déjections, bassin versant Haut Couesnon, Haute Rance : convention, listing, correspondance. - 2004-2005
      • 11 Dépôt/W 1203 à 1231 - Actions agricoles - 1999/2016
        • 11 Dépôt/W 1203 à 1210 - Généralités - 2002/2014
          • 11 Dépôt/W 1203 -
            Programme Bretagne Eau Pure 2000-2006 : bilan annuel actions collectives agricoles du bassin versant des captages de Rennes, recensement des élevages excédentaires du bassin versant des captages... ...Ouvrir le détail
            2003
          • 11 Dépôt/W 1204 - Dossier de marché n° 11-017 Actions agricoles 2011-2013 Bassins versants du Haut-Couesnon, des drains de Rennes 1 et de Chèze-Canut. - 2011-2014
          • 11 Dépôt/W 1205 -
            Actions agricoles, protection de la ressource, relations avec Agrobio35 : correspondance, compte rendu de visite, conventions pluriannuelles, rapports aux membres du groupe de travail finances... ...Ouvrir le détail
            2002-2008
          • 11 Dépôt/W 1206 -
            Relations avec Agriculture durable par l'autonomie, la gestion et l'environnement (ADAGE) : convention, correspondance, dossier de subvention pour le dossier diffusion de références... ...Ouvrir le détail
            2002-2006
          • 11 Dépôt/W 1207 -
            Marché 08-004 Bassin versant du Haut-Couesnon et Drains de Rennes 1, actions agricoles 2008-2010 : pièces de marché, avis de publicité, rapport d'analyse des offres, déclaration de sous-traitance,... ...Ouvrir le détail
            2008
          • 11 Dépôt/W 1208 -
            Marchés n° 08-006, 08-007 et 08-008 Eau potable, protection des ressources en eau, bassins versants de la Haute Rance et de Chèze-Canut, actions agricoles, lot 1 optimisation de la gestion des... ...Ouvrir le détail
            2008-2009
          • 11 Dépôt/W 1209 - Dossier de marché n° 05-002 d'étude de desserte eau potable du bassin rennais. - 2005
          • 11 Dépôt/W 1210 -
            Drains de Rennes 1 Loisance Minette- Haute-Rance et Haut-Couesnon : correspondance, diagnostic de territoire et détail du projet de mesures agro-environnementales (MAE) territoriale, support de... ...Ouvrir le détail
            2009-2010
        • 11 Dépôt/W 1211 - Produits phytosanitaires - 2003/2011
          • 11 Dépôt/W 1211 -
            Observatoire des ventes des produits phytosanitaires et d'engrais sur les bassins versants agricoles : notes, statistiques, supports de présentation, correspondance, états récapitulatifs, mémoire... ...Ouvrir le détail
            2003-2011
        • 11 Dépôt/W 1212 à 1216 - Désherbage - 1999/2007
        • 11 Dépôt/W 1217 à 1221 - Prélèvements et analyses de reliquats azotés - 2003/2016
          • 11 Dépôt/W 1217 -
            Bassin versant des captages de Rennes, reliquats d'azote fin absorption après maïs : synthèse des campagnes 2004 et 2005 et évaluation des plans de fumure réalisés dans le cadre des engagements... ...Ouvrir le détail
            2003-2004
          • 11 Dépôt/W 1218 - Dossier de marché n° 15-067 Prélèvements et analyses des reliquats azotés. - 2015-2016
          • 11 Dépôt/W 1219 - Exploitations agricoles, reliquats d'azote : résultats d'analyses. - 2005-2006
          • 11 Dépôt/W 1220 -
            Marché à bons de commande n° 09-001 pour les prélèvements de reliquats azotes : correspondance, rapport d'analyse, déclaration de sous-traitance, avenant, ordre de service, cahier des clauses... ...Ouvrir le détail
            2009-2010
          • 11 Dépôt/W 1221 - Dossier de marché à bons de commande n° 13-013, prélèvements et analyses de reliquats azotés. - 2013-2015
        • 11 Dépôt/W 1222 - Formations - 2006/2006
          • 11 Dépôt/W 1222 -
            Formations aux agriculteurs (ETA, Cuma, phytosanitaires, PPF, auto diagnostic) : correspondance, feuille d'émargement, supports de formation, note technique, notes manuscrites, auto diagnostic,... ...Ouvrir le détail
            2006
        • 11 Dépôt/W 1223 à 1224 - Classement des parcelles à risques - 2003/2007
          • 11 Dépôt/W 1223 - Dossier de marché n° 03-001 Bretagne eau pure, classement de parcelles à risques et propositions d'aménagement, bassin versant du Drains Rennes 1, Chèze-Canut, Haute-Rance. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1224 - Dossier de marché 05-001 Bretagne eau pure, classement de parcelles à risques, mise à jour et propositions d'aménagement, Bassins versants Haute-Rance de Chèze-Canut et des Drains de Rennes 1. - 2005-2007
        • 11 Dépôt/W 1225 à 1226 - Surveillance, entretien et exploitation du réseau - 2009/2010
        • 11 Dépôt/W 1227 à 1231 - Qualité de l'eau - 2003/2013
          • 11 Dépôt/W 1227 -
            Marché à bons de commande n° 11-004, suivi de la qualité des eaux brutes et distribués, suivi phytoplanctonique : actualisation des prix, cahier des clauses administratives particulières (CCAP),... ...Ouvrir le détail
            2011-2013
          • 11 Dépôt/W 1228 - Dossier de marché n° 07-001 Suivi de la qualité des eaux brutes bassins versants des drains de Rennes 1, du Haut-Couesnon, de la Haute-Rance et de Chèze-Canut. - 2006-2008
          • 11 Dépôt/W 1229 - Dossier de marché n° 06-003 d'évaluation prospective des actions liées à la qualité de l'eau,  bassins versants du Haut-Couesnon, des Drains de Rennes 1 et de Loisance Minette. - 2006-2007
          • 11 Dépôt/W 1230 - Dossier de marché n° 08-003 de suivi de qualité des eaux brutes bassin versant Haute-Rance et Chèze-Canut (contient un dossier de litige). - 2008-2010
          • 11 Dépôt/W 1231 - Dossier de marché n° 03-015 de suivi de la qualité des eaux brutes, bassins versants drains Rennes 1, Haut Couesnon, Haute Rance et Chèze-Canut. - 2003
    • 11 Dépôt/W 1232 à 1339 - Bassin versant de la Haute Rance - 1999/2016
      • 11 Dépôt/W 1232 à 1233 - Contrat du bassin versant - 2003/2014
      • 11 Dépôt/W 1234 à 1245 - Bilan technique et financier - 2002/2013
      • 11 Dépôt/W 1246 à 1259 - Subventions - 1999/2014
      • 11 Dépôt/W 1260 à 1339 - Actions agricoles, Bretagne Eau Pure - 1999/2016
        • 11 Dépôt/W 1260 à 1267 - Comités de pilotage et réunions - 2002/2008
          • 11 Dépôt/W 1260 - Réunions du comité de pilotage et groupe financeurs : comptes rendus de réunions, correspondance. - 2002-2003
          • 11 Dépôt/W 1261 à 1262 - Réunions - 2003/2008
            • 11 Dépôt/W 1261 -
              Comité professionnel agricole (CPA) de la Haute Rance avec la Chambre d'Agriculture des Cotes d'Armor (2004-2008).Comité des prescripteurs (2004, 2006-2007).Animation agricole avec la Chambre... ...Ouvrir le détail
              2003-2008
            • 11 Dépôt/W 1262 - Comité de pilotage actions agricoles.Groupe de travail côtiers bretons Nord. Comité des prescripteurs. - 2004-2007
          • 11 Dépôt/W 1263 à 1264 - Comités de pilotage et comité de suivi du plan de gestion - 2004/2007
          • 11 Dépôt/W 1265 - Programme 2007, comité de pilotage et médiation : compte rendu de réunion, correspondance, bilan de l'action, support de présentation, préparation du contrat 2008-2012. - 2007-2008
          • 11 Dépôt/W 1266 -
            L'après 2006, évaluations : correspondance, tableau récapitulatif des études, synthèse, bilan prospective, cahier des charges,  programme, présentation, note de synthèse, cahier des clauses... ...Ouvrir le détail
            2005-2006
          • 11 Dépôt/W 1267 - Budget prévisionnel 2002 et 2003 : convention, avenant, note d'avancement, délibération, états récapitulatifs financier, états prévisionnels. - 2002-2003
        • 11 Dépôt/W 1268 à 1294 - Programmes, suivi des actions agricoles - 2000/2010
          • 11 Dépôt/W 1268 - Suivi gestion de l'eau : cartes, transparents, programme d'analyses d'eau. - 2002
          • 11 Dépôt/W 1269 -
            Suivi : correspondance (2006). Évaluation qualité de l'eau : notes, bilan, état récapitulatif des pollutions, correspondance (2006). Évaluation prospective autres volets SAGE Rance :... ...Ouvrir le détail
            2006
          • 11 Dépôt/W 1270 -
            Programmes et actions agricoles collectives (diagnostics pulvérisateurs, communication, contrat territorial d'exploitation (CTE), plan de fumure, programme de maîtrise des pollutions d'origine... ...Ouvrir le détail
            2002-2003
          • 11 Dépôt/W 1271 - Projet de mesures agro-environnementales (MAE) sur le Néal : correspondance, comptes rendus de réunions, support de présentation, programmes, états des mesures. - 2007-2008
          • 11 Dépôt/W 1272 - Indicateurs pratiques agricoles SRSA : résultats d'analyses et d'enquêtes. - 2006
          • 11 Dépôt/W 1273 - Données, demandes aux services de l'État : correspondance. - 2002-2010
          • 11 Dépôt/W 1274 - Pollution des décharges dans les communes de Landujan, Médréac et pollution en isoproturon sur le sous-bassin versant Saint-Vran : correspondance. - 2002-2008
          • 11 Dépôt/W 1275 - Présence de phosphore : support de présentation, compte rendu de réunion, état des lieux. - 2007
          • 11 Dépôt/W 1276 -
            Pollution du captage d'eau brute de la retenue de Rophémel par les matières organiques, études : rapport provisoire, analyse et comparaison de résultats, compte rendu de visite, support de... ...Ouvrir le détail
            2006
          • 11 Dépôt/W 1277 -
            Résorption d'azote : fiche de programme d'action, correspondance, note technique, tableau de bord (2002-2005). Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA) : état des lieux,... ...Ouvrir le détail
            2002-2005
          • 11 Dépôt/W 1278 -
            Comptes rendus de réunions promotions des engagements progrès agronomique (EPA), Flash technique (2001-2006), comité local des prescripteurs, charte des prescripteurs agricoles, support de... ...Ouvrir le détail
            2001-2006
          • 11 Dépôt/W 1279 -
            Actions en agriculture (engagement progrès agronomique EPA, actions phytosanitaire, actions fertilisation, programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA), agriculture biologique,... ...Ouvrir le détail
            2001-2004
          • 11 Dépôt/W 1280 - Engagement progrès agronomique, informations pratiques : documentation, formulaires vierges, état récapitulatif de la campagne, cahier des charges, comptes rendus de réunions, fiches. - 2002-2003
          • 11 Dépôt/W 1281 - Engagement progrès agronomique (EPA) : formulaires vierges, cahier des charges, listing agriculteurs, correspondance. - 2002
          • 11 Dépôt/W 1282 - Engagement progrès agronomique (EPA), bilan et diagnostic de fin : correspondance, post diagnostic, états récapitulatifs, fiche de suivi, note méthodologique, support de présentation. - 2006-2007
          • 11 Dépôt/W 1283 - Plan prévisionnel de fumure (PPF) et engagement progrès agronomique (EPA). - Analyses : comptes rendus, bilans, supports de présentation, documentation de formation. - 2006
          • 11 Dépôt/W 1284 - Charte phytosanitaire (2001), compte rendu de réunion relatif à sa modification (2003). - 2001-2003
          • 11 Dépôt/W 1285 - Actions sur les changements et optimisation des systèmes d'exploitation : bilan d'action, suite à donner, rapport. - 2006
          • 11 Dépôt/W 1286 - Diagnostics pulvérisateurs: compte rendu de réunion, carte, support de communication. - 2006
          • 11 Dépôt/W 1287 - Bilan résorption des excédents d'azote au 31 janvier 2007. - 2006-2007
          • 11 Dépôt/W 1288 - Rencontre entre les élus du SMPBR et la Chambre d'agriculture des Côtes-d'Armor : compte rendu de réunion. - 2006
          • 11 Dépôt/W 1289 -
            Journées de formations et rencontres (entretien des bords de champs, formation "phyto", Coopérative d'Utilisation de Matériel Agricole (CUMA) et Engagement progrès agronomique : comptes rendus de... ...Ouvrir le détail
            2006
          • 11 Dépôt/W 1290 - Comices agricoles : questionnaires, devis, correspondance, supports de présentation. - 2003
          • 11 Dépôt/W 1291 - Comité professionnel agricole (CPA) : compte rendu de réunions. - 2002-2003
          • 11 Dépôt/W 1292 - Contrat territoriaux d'exploitation (CTE) : dossiers individuels, correspondance, attestation, diagnostic. - 2002
          • 11 Dépôt/W 1293 - Contrats eau paysage environnement (CEPE) pays de Montauban de Bretagne : synthèses des comptes rendus, correspondance, support d'information, diagnostic, comptes rendus de réunion. - 2000-2005
          • 11 Dépôt/W 1294 - Opérations de désherbinage, réduction de la quantité des produits phytosanitaires : correspondance, note, carte, fiche engagement des partenaires, calendrier, notes manuscrites, listing. - 2006

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