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Dépôt des archives de fonctionnement et d'activité de la Collectivité eau du bassin rennais

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  • 11 Dépôt/W 192 à 1174 - PÔLE PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - 1880/2016
    • 11 Dépôt/W 223 à 341 - Travaux - 1975/2016
      • 11 Dépôt/W 223 à 241 - Mise en place de stations d'alerte et de mesure sur les ressources en eau de la Ville de Rennes - 2007/2012
        • 11 Dépôt/W 223 à 225 - - 2008/2010
        • 11 Dépôt/W 226 à 228 - Marché communs aux 4 lots - 2007/2011
          • 11 Dépôt/W 226 - Dossier de marché communs aux 4 lots. - 2007-2008
          • 11 Dépôt/W 227 -
            Lot 1 Mesure du débit du Couesnon à Mézières, lot 2 station de mesure et d'alerte à Mordelles, Lot 3, station d'alerte sur le ruisseau Chèze : déclaration préalable de travaux, comptes rendus de... ...Ouvrir le détail
            2009-2010
          • 11 Dépôt/W 228 -
            Lot 4 Dérivation du Canut vers la Chèze sur Maxent (contient également lot 1) : correspondance, devis, documents photographiques, avenants, plan de prévention et de sécurité, ordre de services,... ...Ouvrir le détail
            2008-2011
        • 11 Dépôt/W 229 - Lot 1 Mesure de débit du Couesnon à Mézières-sur-Couesnon - 2008/2009
          • 11 Dépôt/W 229 - Marché n° 08-0627 lot 1 mesure de débit du Couesnon à Mézières (contient également le lot 4) : dossier de marché. - 2008-2009
        • 11 Dépôt/W 230 à 231 - Lot 2 Réalisation d'une station de mesure à Mordelles et mission complémentaire - 2008/2010
        • 11 Dépôt/W 232 à 233 - Lot 3 Réalisation d'une station de mesure et d'alerte sur le ruisseau Chèze à Plélan-le-Grand - 2008/2010
        • 11 Dépôt/W 234 à 235 - Lot 4 Réalisation d'une station de mesure et d'alerte sur la dérivation du Canut vers la Chèze sur la commune de Maxent - 2008/2012
          • 11 Dépôt/W 234 -
            Marché n° 08-0630 lot 4 Réalisation d'une station de mesure et d'alerte sur la dérivation du Canut vers la Chèze sur la commune de Maxent : pièces du marché, avenants, ordres de services,... ...Ouvrir le détail
            2008-2012
          • 11 Dépôt/W 235 - Sous-traitance. - 2008-2010
        • 11 Dépôt/W 236 à 241 - Dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossier de récolement, bilans - 2008/2011
          • 11 Dépôt/W 236 -
            Mise en place de stations d'alerte sur les ressources en eau de la ville de Rennes, lot 1 mesure du débit du Couesnon à Mézières : DOE, CD-Rom, correspondance, inventaire préliminaire et constat... ...Ouvrir le détail
            2008
          • 11 Dépôt/W 237 - Dossier de récolement de la société RSA 1/2. - 2011
          • 11 Dépôt/W 238 - Dossier de récolement de la société RSA 2/2. - 2011
          • 11 Dépôt/W 239 - Dossier de récolement (lot 3). - 2008
          • 11 Dépôt/W 240 - Dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO). - 2011
          • 11 Dépôt/W 241 - Contrôle de la performance des équipements, protocole de surveillance d'alerte, dossier contrôle de performance : bilans de fonctionnement, définition de protocole. - 2008-2010
      • 11 Dépôt/W 242 à 262 - Interconnexion des réseaux de production d'eau potable liaison usine de Férel, barrage d'Arzal/Rennes, tronçon Goven-Rennes - 1999/2009
        • 11 Dépôt/W 242 -
          Maîtrise d'œuvre : fiche de suivi, programme, correspondance, cahier des clauses particulières (CCP), contenu de la mission, descriptif de la mission, schémas, détail des couts estimatifs, notes... ...Ouvrir le détail
          2004-2005
        • 11 Dépôt/W 243 à 247 - Suivi administratif et financier - 2001/2005
          • 11 Dépôt/W 243 - Correspondance, délibérations, comptes rendus de réunions du comité de pilotage, notes manuscrites, liste des participants, point sur l'avancement. - 2003-2005
          • 11 Dépôt/W 244 - Bilan des besoins, correspondance, état des lieux, note de présentation, analyse juridique, arrêtés préfectoraux. - 2004-2005
          • 11 Dépôt/W 245 - Suivi financier : correspondance, simulations des dépenses et recettes, cout estimatif, projet de convention, échéancier, notes manuscrites. - 2004-2005
          • 11 Dépôt/W 246 - Financement : correspondance, graphiques, documentation. - 2005
          • 11 Dépôt/W 247 - Relations avec le Syndicat mixte pour la gestion du fonds départemental (SMGD) et le Symeval : états récapitulatifs financiers, recensement des besoins, compte rendu du comité. - 2001
        • 11 Dépôt/W 248 à 251 - Mandat de maîtrise d'ouvrage - 2004/2005
          • 11 Dépôt/W 248 -
            Dossier de marché : relevé de conclusions, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), note méthodologique, correspondance, acte d'engagement, projet de convention, annexes, règlement... ...Ouvrir le détail
            2004
          • 11 Dépôt/W 249 - Dossier de consultation. - 2004
          • 11 Dépôt/W 250 - Convention de maîtrise d'ouvrage et annexes. - 2005
          • 11 Dépôt/W 251 -
            Expertise et prospections foncières, conventions avec l'institution pour l'Aménagement de la Vilaine (IAV), maîtrise d'ouvrage : convention cadre et groupement de commandes, relevés de... ...Ouvrir le détail
            2004-2005
        • 11 Dépôt/W 252 à 259 - Expertises, études - 2000/2009
          • 11 Dépôt/W 252 - Études sanitaires : résultats d'analyses, correspondance, graphiques, schéma de renforcement de la ressource en eau potable complément au rapport, note. - 2000-2005
          • 11 Dépôt/W 253 - Évolutions envisagées du projet : notes manuscrites, note, schéma, échéancier. - 2005
          • 11 Dépôt/W 254 - Prix de l'eau : calculs, états récapitulatifs, correspondance, résultats d'analyses, note de présentation. - 2003-2004
          • 11 Dépôt/W 255 - Dossier d'analyses des solutions variantes, correspondance, note de présentation, relevé de conclusion, compte rendu de réunion, rapport. - 2004-2008
          • 11 Dépôt/W 256 - Analyse économique, résultats des simulations. - 2003-2005
          • 11 Dépôt/W 257 - Enquête publique sur le projet de pose d'une canalisation destinée à acheminer de l'eau potable entre Férel et Sixt-sur-Aff avec antenne vers les Fougeretz : rapport du commissaire. - 2009
          • 11 Dépôt/W 258 -
            Liaison AEP Férel-Rennes, Phase 1 Férel-Allaire : étude géotechnique et de corrosivité des sols, étude hydrogéologique, devis estimatif, bordereau des prix unitaires, cahier des clauses... ...Ouvrir le détail
            2008-2009
          • 11 Dépôt/W 259 - Documentation sur les communes d'Arzal et de Férel. - 2001
        • 11 Dépôt/W 260 à 262 - Schéma départemental d'alimentation en eau potable d'Ille-et-Vilaine - 1999/2005
          • 11 Dépôt/W 260 -
            Dossier de marché d'étude du conseil général : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), règlement de consultation, acte... ...Ouvrir le détail
            2002
          • 11 Dépôt/W 261 - Convention constitutive d'un groupement de commande pour l'expertise et la prospection foncière, convention cadre, correspondance. - 2005
          • 11 Dépôt/W 262 -
            Interconnexion des réseaux de production d'eau potable, liaison usine de Férel-Rennes, schéma départemental d'alimentation en eau potable d'Ille et Vilaine : coupure de presse, délibérations, note... ...Ouvrir le détail
            1999-2005
      • 11 Dépôt/W 263 à 264 - Réservoir de Clémenceau - 1975/2000
      • 11 Dépôt/W 265 à 268 - Interconnexion entre Rennes- SIE Pacé-Vezin-St-Gilles - 2005/2011
      • 11 Dépôt/W 269 à 270 - Restructuration de l'échangeur du Bois Harel, RN136, renouvellement et dévoiement d'une conduite fonte Ø400 - 2003/2009
      • 11 Dépôt/W 271 à 286 - Nouvelle interconnexion entre la ville de Rennes et le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable sud de Rennes (SIAEP Sud de Rennes) - 2005/2013
        • 11 Dépôt/W 271 - Avant-projet (AVP), annexe (contient des dossiers sur la ZAC Mivoie le Vallon et le Bois Harel), projet, étude préliminaire. - 2007-2008
        • 11 Dépôt/W 272 à 276 - Suivi administratif et financier - 2007/2013
          • 11 Dépôt/W 272 -
            Maîtrise d'œuvre : avenant, descriptif de la mission, ordres de service, correspondance, procès-verbal de réception. (2007-2009). Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de... ...Ouvrir le détail
            2007-2013
          • 11 Dépôt/W 273 - Analyse des offres : plans sur CD-Rom, dossier de consultation des entreprises (DCE), correspondance, dossier de candidature, rapport d'analyse des offres. - 2009
          • 11 Dépôt/W 274 -
            Suivi des travaux, relations avec le conseil général et Préfecture : planning, bons de commande, devis, correspondance, avenant, bordereaux de prix unitaires, cahier des clauses administratives... ...Ouvrir le détail
            2008-2010
          • 11 Dépôt/W 275 - Suivi financier : état récapitulatif d'acomptes, décomptes généraux, procès-verbaux de réception, mandats de paiement, factures, correspondance. - 2009-2011
          • 11 Dépôt/W 276 - Sous traitance : déclaration, annexe à l'acte d'engagement, correspondance, dossier de l'entreprise. - 2008-2010
        • 11 Dépôt/W 277 à 282 - Affaires foncières - 2006/2012
          • 11 Dépôt/W 277 -
            Dossier d'enquête parcellaire et de servitudes : cahier, arrêté de déclaration d'enquête publique, avis , correspondance, notification ouverture enquête publique, notice explicative, évaluation... ...Ouvrir le détail
            2009
          • 11 Dépôt/W 278 à 281 -
            Établissement d'une servitude sur fonds privés pour le passage de canalisation d'eau potable sur les communes de Rennes, Saint-Jacques-de-la-Lande, Chartres-de-Bretagne et... ...Ouvrir le détail
            2006/2012
            • 11 Dépôt/W 278 -
              Enquête parcellaire de servitudes : notification, arrêté préfectoral, correspondance, certificat de publication, convention, servitude de passage, fiche exploitation vierge, fiche parcellaire,... ...Ouvrir le détail
              2008-2012
            • 11 Dépôt/W 279 - Conventions de passage : correspondance, fiche de suivi du passage en terrain privé, convention de servitude de passage, état récapitulatif des indemnisations, plan, fiche exploitation. - 2008-2009
            • 11 Dépôt/W 280 - Relations avec les communes : correspondance, fiches parcellaires, plans, ordre de service, état récapitulatif des propriétaires, notes manuscrites. - 2006-2009
            • 11 Dépôt/W 281 - Changement du tracé à Bois Harel, conventions de passage : correspondance, plan, fiche parcellaire, convention de servitude. - 2008
          • 11 Dépôt/W 282 -
            Passage sur parcelles privées, litiges SMPBR/R : coupure de presse, correspondance, état récapitulatif des indemnités, tracé et plans des canalisations, rapport d'expertise, ordonnance, communiqué... ...Ouvrir le détail
            2010-2011
        • 11 Dépôt/W 283 à 285 - - 2005/2008
          • 11 Dépôt/W 283 - Missions complémentaires (MC1 levé topographique, MC3 étude d'impact et MC5 étude des modes de gestion). - 2007-2008
          • 11 Dépôt/W 284 - Projet de passage souterrain du Conseil Général sous la RD44 : correspondance, plans, profils. - 2007
          • 11 Dépôt/W 285 - Relation avec le SIAEP Sud et PSA Citroën : schéma, correspondance, avant-propos. - 2005-2007
        • 11 Dépôt/W 286 - Dossier des ouvrages exécutés (DOE), plans de récolement - 2011/2013
          • 11 Dépôt/W 286 - Dossier des ouvrages exécutés (DOE) : CD-Rom, dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO) (2013), plans de récolement (2011). - 2011-2013
      • 11 Dépôt/W 287 à 290 - Réservoir des onze journaux - 2006/2015
        • 11 Dépôt/W 287 à 290 - Construction - 2006/2015
          • 11 Dépôt/W 287 - Marché 2006-01 Réservoir des onze journaux, maîtrise d'œuvre : avenant, pièces de marché, décompte final. - 2006-2011
          • 11 Dépôt/W 288 - Schéma de desserte, relation avec le SIAEP Rennes Nord, réservoir des 11 journaux : correspondance, notes, plans, délibérations. - 2007-2011
          • 11 Dépôt/W 289 à 290 - Interconnexion eau potable entre Rennes et le réservoir des 11 journaux sur la commune de Saint-Grégoire - 2013/2015
            • 11 Dépôt/W 289 - Marché 2013-019 Interconnexion eau potable entre Rennes et le réservoir des 11 journaux sur la commune de Saint-Grégoire, maîtrise d'œuvre : dossier de marché. - 2013-2015
            • 11 Dépôt/W 290 -
              Marché 2014-006  Interconnexion eau potable entre Rennes et le réservoir des 11 journaux sur la commune de Saint-Grégoire, mission géotechnique : dossier de marché (2014). Marché 2014-004... ...Ouvrir le détail
              2014
      • 11 Dépôt/W 291 à 301 - Réalisation d'une troisième adduction d'eau potable entre la ville de Rennes et le syndicat intercommunal des eaux de Chantepie Vern - 2007/2012
        • 11 Dépôt/W 291 - Marché pour la réalisation d'une troisième adduction entre la ville de Rennes et le syndicat intercommunal des eaux de Chantepie/Vern-sur-Seiche, maîtrise d'œuvre : dossier de marché. - 2007-2010
        • 11 Dépôt/W 292 - Proposition de mission de maîtrise d'œuvre. - 2007
        • 11 Dépôt/W 293 - Avant-projet (AVP) et mission complémentaire 2 "autorisations administratives diverses". - 2007
        • 11 Dépôt/W 294 - Projet et mission complémentaire 4 "études des différentes modalités de gestion des ouvrages". - 2007-2008
        • 11 Dépôt/W 295 à 298 - Suivi administratif et financier - 2008/2012
          • 11 Dépôt/W 295 - Marché travaux, consultation : correspondance, rapport d'analyse des offres, plan, CD-Rom. - 2008-2009
          • 11 Dépôt/W 296 - Suivi financier, consultation et attribution. - 2008-2012
          • 11 Dépôt/W 297 - Suivi travaux : dossier de marché, demandes de branchements, correspondance, permissions de voirie, plans, comptes rendus de réunions de chantier. - 2008-2009
          • 11 Dépôt/W 298 -
            Suivi administratif : correspondance, décompte général, dossier de mise en service, devis, dossier de subvention, avenants, ordres de service, convention de rétrocession, convention, coupure de... ...Ouvrir le détail
            2009-2010
        • 11 Dépôt/W 299 à 300 - Mission sécurité et de protection de la santé (SPS) - 2007/2008
          • 11 Dépôt/W 299 -
            Marché SPS : dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO), correspondance, rapport de chantier, analyse des risques, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection... ...Ouvrir le détail
            2007-2008
          • 11 Dépôt/W 300 -
            Marché n° 07-009 Réalisation d'une 3ème adduction entre la ville de Rennes et le syndicat intercommunal des eaux de Chantepie/Vern-sur-Seiche sur Seiche, mission de coordination SPS : dossier de... ...Ouvrir le détail
            2007-2008
        • 11 Dépôt/W 301 - Dossier des ouvrages exécutés (DOE) - 2009/2009
          • 11 Dépôt/W 301 -
            Réalisation d'une troisième adduction d'eau potable entre la ville de Rennes et le syndicat intercommunal des eaux de Chantepie et Vern-sur-Seiche : dossier des ouvrages exécutés (DOE), plans de... ...Ouvrir le détail
            2009
      • 11 Dépôt/W 302 à 326 - Usine de production de Champ Fleury de Bruz - 2008/2016
        • 11 Dépôt/W 302 -
          Maîtrise d'œuvre : fiche marché, certificat administratif, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), acte d'engagement, avenant, avenant de substitution pour le transfert de marché... ...Ouvrir le détail
          2009-2016
        • 11 Dépôt/W 303 - Sous traitance : correspondance, déclaration de candidature, déclaration de sous traitance, dossier de l'entreprise. - 2012-2014
        • 11 Dépôt/W 304 à 312 - Suivi des travaux - 2010/2015
          • 11 Dépôt/W 304 -
            Suivi des travaux : fiche du marché, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), acte d'engagement et annexes, avenants n° 1, 2 et 3, délibération, correspondance, décomposition du... ...Ouvrir le détail
            2012-2015
          • 11 Dépôt/W 305 - Suivi des travaux, dossiers de l'entreprise OTV, Véolia : dossier de candidature, CD-Rom (2010), questionnaires, CD-Rom (2011), dossier de candidature actualisée (2012). - 2010-2012
          • 11 Dépôt/W 306 -
            Suivi : avant-projet, support de présentation, présentation des ressources en eau, note de synthèse, rapport d'analyse des offres, correspondance, plans, plan particulier de sécurité et de... ...Ouvrir le détail
            2012
          • 11 Dépôt/W 307 à 309 - Suivi financier - 2011/2015
          • 11 Dépôt/W 310 -
            Restructuration de l'usine de production d'eau potable de Champ Fleury, suivi avec le SIAEP Sud de Rennes : rapport d'essais de garanties, suivi financier, convention de maîtrise d'ouvrage,... ...Ouvrir le détail
            2010-2012
          • 11 Dépôt/W 311 -
            Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec le SIAEP Sud Rennes, suivi financier : états récapitulatifs financiers, décompte final, décomptes mensuels, avenants, correspondance, délibérations,... ...Ouvrir le détail
            2012-2015
          • 11 Dépôt/W 312 - ERDF : mandat de paiement, facture, convention, correspondance. - 2013
        • 11 Dépôt/W 313 à 315 - Étude et diagnostic - 2008/2014
        • 11 Dépôt/W 316 à 317 - Mission SPS et contrôle technique - 2010/2014
          • 11 Dépôt/W 316 - Mission de coordination SPS : fiche marché, factures, cadre de la décomposition des temps d'intervention, cahier des charges, correspondance, dossier de l'entreprise. - 2010-2014
          • 11 Dépôt/W 317 -
            Mission de contrôle technique : correspondance, mémoire de contrôle technique, déclaration de candidature, factures, convention, cahier des charges, cadre de la décomposition des temps... ...Ouvrir le détail
            2010-2014
        • 11 Dépôt/W 318 à 324 - Dossier des ouvrages exécutés (DOE) - 2013/2013
        • 11 Dépôt/W 325 - Inauguration - 2014/2015
        • 11 Dépôt/W 326 - Complément - 2012/2012
      • 11 Dépôt/W 327 à 334 - Nouvelle interconnexion d'eau potable entre Rennes et Cesson-Sévigné - 2006/2014
        • 11 Dépôt/W 327 - Projet, CD-Rom. - 2009-2010
        • 11 Dépôt/W 328 à 329 - Maîtrise d'œuvre - 2008/2014
          • 11 Dépôt/W 328 -
            Marché n° 2008-010 Maîtrise d'œuvre nouvelle interconnexion d'eau potable entre Rennes et Cesson Sévigné, amorce de la liaison entre Rennes et le Symeval : ordres de service, révision des prix,... ...Ouvrir le détail
            2008-2014
          • 11 Dépôt/W 329 - Proposition de mission de maîtrise d'œuvre. - 2008
        • 11 Dépôt/W 330 - Marché de travaux - 2012/2013

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