Présentation des notices

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  11 Dépôt/W 192 à 1174 - PÔLE PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - 1880/2016
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    11 Dépôt/W 1159 à 1172 - Programme économie d'eau "ECODO" - 2000/2014

    
    
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      11 Dépôt/W 1159 - Programme d'économie d'eau-ville de Rennes 2000-2006 - 2001/2009
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        11 Dépôt/W 1159 - Programme d'économie d'eau-ville de Rennes 2000 à 2006, subvention : convention, mandat de paiement, état des suivis des paiements, délibérations, rapport, dossier de subvention. - 2001-2009
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      11 Dépôt/W 1160 à 1169 - Programme d'économie d'eau-ville de Rennes 2010-2012 - 2008/2013
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        11 Dépôt/W 1160 -

        Dossier de marché n° 10-0928 d'actions de sensibilisation et d'information des particuliers, d'éducation à l'environnement et au développement durable, de sensibilisation des professionnels,... ...

        Dossier de marché n° 10-0928 d'actions de sensibilisation et d'information des particuliers, d'éducation à l'environnement et au développement durable, de sensibilisation des professionnels, artisans, commerçants, lot 1 maquette pédagogique. -

        2010-2012
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        11 Dépôt/W 1161 - Dossier de marché n° 10-0063 d'actions de sensibilisation des commerces et de l'industrie, lot 2 actualisation de l'exposition et plaquettes d'information. - 2010-2011
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        11 Dépôt/W 1162 -

        Marché n° 10-0063 lot 3 infographie et site internet : fiche récapitulative du marché, factures, dossier de candidature, acte d'engagement, cahier des clauses particulières (CCP), avenants,... ...

        Marché n° 10-0063 lot 3 infographie et site internet : fiche récapitulative du marché, factures, dossier de candidature, acte d'engagement, cahier des clauses particulières (CCP), avenants, correspondance. -

        2010-2012
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        11 Dépôt/W 1163 -

        Dossier de marché n° 10-0930 d'actions de sensibilisation et d'information des particuliers, d'éducation à l'environnement et au développement durable, de sensibilisation des professionnels,... ...

        Dossier de marché n° 10-0930 d'actions de sensibilisation et d'information des particuliers, d'éducation à l'environnement et au développement durable, de sensibilisation des professionnels, artisans, commerçants, lot 4 animations en milieu scolaire. -

        2010-2011
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        11 Dépôt/W 1164 -

        Marché lot 5 actions de sensibilisation et d'information des particuliers, des commerces et de l'hôtellerie : fiche récapitulative, dossier de candidature, cahier des clauses particulières (CCP),... ...

        Marché lot 5 actions de sensibilisation et d'information des particuliers, des commerces et de l'hôtellerie : fiche récapitulative, dossier de candidature, cahier des clauses particulières (CCP), avenants, suivi de facturation, acte d'engagement, correspondance. -

        2009-2011
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        11 Dépôt/W 1165 -

        Marché n° n° 11-1062 d'actions de sensibilisation des commerces et de l'industrie, lot 6 information et sensibilisation du grand public rennais aux économies d'eau autour d'une exposition : fiche... ...

        Marché n° n° 11-1062 d'actions de sensibilisation des commerces et de l'industrie, lot 6 information et sensibilisation du grand public rennais aux économies d'eau autour d'une exposition : fiche de suivi de marché, mandats et certificats de paiement, correspondance, acte d'engagement, cahier des clauses particulières (CCP), déclaration de candidature, fiche action, rapport d'activité, rapport du commissaire aux comptes, dossier d'entreprise, correspondance. -

        2010-2011
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        11 Dépôt/W 1166 - Dossier de marché n° 10-0933 d'actions de sensibilisation des commerces et de l'industrie, lot 7 Pole ressources information grand public. - 2010-2011
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        11 Dépôt/W 1167 -

        Dossier de marché n° 10-0934 d'actions de sensibilisation et d'information des particuliers, d'éducation à l'environnement et au développement durable, de sensibilisation des professionnels,... ...

        Dossier de marché n° 10-0934 d'actions de sensibilisation et d'information des particuliers, d'éducation à l'environnement et au développement durable, de sensibilisation des professionnels, artisans, commerçants, lot 8 formation des acteurs relais. -

        2010-2013
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        11 Dépôt/W 1168 - Suivi et demande de subvention : correspondance, dossier de dissolution de l'association CIELE, pièces de marché, fiche action. - 2009-2011
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        11 Dépôt/W 1169 - Subvention bornage et sectorisation : correspondance, dossier de demande de subvention, délibération, états récapitulatifs financiers, mandats de paiement. - 2008-2012
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      11 Dépôt/W 1170 à 1171 - Programme d'économie d'eau-ville de Rennes 2013-2014 - 2012/2014
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        11 Dépôt/W 1170 -

        Marché n° 13-0989 d'évènementiel 2013 : états récapitulatifs financiers, mandats, factures, correspondance, fiche marché, programme, annexes, lettre et déclaration de candidature, attestations,... ...

        Marché n° 13-0989 d'évènementiel 2013 : états récapitulatifs financiers, mandats, factures, correspondance, fiche marché, programme, annexes, lettre et déclaration de candidature, attestations, délibération, cahier des clauses particulières (CCP). -

        2012-2013
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        11 Dépôt/W 1171 -

        Marché n° 14-0490 d'actions de sensibilisation : fiche marché, acte d'engagement, DPGF, déclaration de sous-traitance, cahier des clauses particulières (CCP), dossier de candidature, fiche de... ...

        Marché n° 14-0490 d'actions de sensibilisation : fiche marché, acte d'engagement, DPGF, déclaration de sous-traitance, cahier des clauses particulières (CCP), dossier de candidature, fiche de présentation, devis, états récapitulatifs, factures. -

        2014
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      11 Dépôt/W 1172 - Opération de vente de citernes récupération d'eaux de pluie - 2000/2004
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        11 Dépôt/W 1172 - Correspondance, listing de particuliers, déclarations de recettes, document photographique, charte de bon usage, feuille d'inscription, bilans. - 2000-2004