Présentation des notices archivistiques par ligneType | Cote | Intitulé | Date | | Action(s) |
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Archives Bibliothèque | DCM1990-0652 | Urbanisme et habitation * Quartiers Sud-Gare, Le-Blosne et Bréquigny * Acquisition de quatre logements locatifs * Emprunts de 79 550 F, 89 700 F, 104 250 F et 95 150 F à réaliser par l'Office Public d'HLM de la Ville de Rennes * Garanties *...... | 10/12/1990 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1991-0243 | Urbanisme et habitation * Quartier Sud-Gare : La-Binquenais/Boulevard Oscar-Leroux * Travaux d'amélioration de 114 logements collectifs locatifs * Emprunt de 860 000 F à réaliser par la Société Anonyme d'HLM Aiguillon Construction * Garantie *...... | 08/04/1991 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1991-0244 | Urbanisme et habitation * Quartier Sud-Gare : La-Binquenais / Boulevard Oscar-Leroux * Travaux d'amélioration de 114 logements collectifs locatifs * Emprunt complémentaire de 200 000 F à réaliser par la Société Anonyme Aiguillon Construction *...... | 08/04/1991 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1991-0574 | Urbanisme et habitation * Quartier Sud-Gare * 2 rue des Ecotais * Acquisition d'un logement locatif * Emprunt de 145 000 F à réaliser par la Société Anonyme d'HLM de Bretagne * Garantie * Rapporteur : M. Massiot | 16/09/1991 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1991-0575 | Urbanisme et habitation * Quartier Sud-Gare * 2 rue des Ecotais * Acquisition d'un logement locatif * Emprunt de 84 900 F à réaliser par l'Office Public d'HLM de la Ville de Rennes * Garantie * Rapporteur : M. Massiot | 16/09/1991 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1991-0783 | Urbanisme et habitation * Quartier Sud-Gare * 161 et 163 rue de Nantes * Construction de 22 logements collectifs locatifs et annexes * Emprunt de 6 632 500 F à réaliser par l'Office Public d'HLM de la Ville de Rennes * Garantie * Rapporteur : M....... | 09/12/1991 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1992-0862 | Urbanisme et habitation * Quartier Sud-Gare * 2, rue des Ecotais * Acquisition d'un logement locatif * Emprunt complémentaire de 56 600 F à réaliser par l'Office Public d'HLM de la Ville de Rennes * Garantie * Rapporteur : M. Massiot | 02/11/1992 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1992-0958 | Urbanisme et habitation * Quartier Sud-Gare * Boulevard Emile-Combes * Travaux de réhabilitation de 48 logements locatifs (2ème tranche) * Emprunt de 896 100 F à réaliser par l'Office Public d'Aménagement et de Construction d'Ille-et-VIlaine *...... | 07/12/1992 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1994-0108 | Urbanisme et habitation * Quartier Sud Gare * Boulevard Emile-Combes * Travaux de réhabilitation de 48 logements locatifs (troisième tranche) * Emprunt de 928 000 F à réaliser par l'office public d'aménagement et de construction d'Ille-et-Vilaine...... | 07/02/1994 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1995-0102 | Urbanisme et habitation * Quartier sud gare * Rues Ange-Blaise et Ginguené * Construction de 28 logements collectifs locatifs * Emprunt complémentaire de 180 000 F à réaliser par l'Office Public d'HLM de la Ville * Garantie * Rapporteur : M. Massiot | 06/02/1995 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1995-0397 | Urbanisme et habitation * Quartier Sud Gare * Foyer rennais * Travaux de réhabilitation de 158 logements collectifs locatifs (troisième et dernière tranche) * Emprunt de 1 230 000 F à réaliser par l'office public d'HLM de la Ville * Garantie *...... | 02/05/1995 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1995-0673 | Urbanisme et habitation * Quartier Sud-Gare * Boulevard Emile-Combes * Travaux de réhabilitation de 48 logements locatifs * Emprunt complémentaire de 671 900 F à réaliser par l'office public d'aménagement et de construction d'Ille-et-Vilaine *...... | 12/07/1995 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1995-0674 | Urbanisme et habitation * Quartier Sud-Gare * 8 et 10 rue Pierre-Martin * Travaux de réhabilitation de 40 logements collectifs locatifs (deuxième tranche) * Emprunt de 1 225 000 F à réaliser par la société anonyme d'HLM Atlantique * Garantie *...... | 12/07/1995 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1995-1069 | Urbanisme et habitation * Quartier Sud-Gare * 161 et 163 rue de Nantes * Construction de 22 logements collectifs locatifs et annexes * Emprunt complémentaire de 598 700 F à réaliser par l'office public d'HLM de la Ville * Garantie * Rapporteur :...... | 04/12/1995 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1995-1070 | Urbanisme et habitation * Quartier Sud-Gare * Travaux de réhabilitation de 84 logements collectifs locatifs * Emprunt de 3 384 000 F à réaliser par l'office public d'HLM de la Ville * Garantie * Rapporteur : Mme Huon | 04/12/1995 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1997-0519 | Logement * Quartier Sud Gare * 37 bis rue Albert-de-Mun * Acquisition et amélioration d'une propriété * Association Espoir 35 * UNAFAM * Subvention d'équipement * Convention * Rapporteur : Mme Tirel | 10/07/1997 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1997-0520 | Logement * Quartier Sud Gare * 37 bis rue Albert-de-Mun * Acquisition et amélioration d'une propriété * Association Espoir 35 * UNAFAM * Emprunt de 1 000 000 F à réaliser par l'association * Garantie partielle * Rapporteur : Mme Tirel | 10/07/1997 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1997-0654 | Logement * Construction * Secteur locatif * Quartier Sud Gare * 8 rue de Riaval * Acquisition d'un logement individuel * Emprunt de 183 700 F à réaliser par l'office public d'HLM de la Ville * Garantie * Rapporteur : Mme Huon | 15/09/1997 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1997-0655 | Logement * Construction * Secteur locatif * Quartier Sud Gare * 30 rue de Riaval * Réalisation de 6 logements locatifs * Emprunt de 545 530 F à réaliser par la société anonyme d'HLM Aiguillon Construction Garantie * Rapporteur : Mme Huon | 15/09/1997 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1997-0656 | Logement * Construction * Secteur locatif * Quartier Sud Gare * 30 rue de Riaval * Réalisation de 18 logements locatifs très sociaux * Emprunt de 1 202 270 F à réaliser par la société anonyme d'HLM Aiguillon Construction * Garantie * Rapporteur :...... | 15/09/1997 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1998-0020 | Logement * Amélioration et entretien de logements existants * Quartier Sud Gare * 2, 4, 6 et 8 rue du Commandant Dutertre * Travaux de réhabilitation de 136 logements locatifs * Emprunt de 11 729 255 F à réaliser par l'office public d'aménagement...... | 12/01/1998 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1998-0559 | Logement * Amélioration et entretien des logements existants * Quartier Sud gare, Francisco-Ferrer / Vern * Travaux de réhabilitation de logements locatifs * Emprunt de 11 729 255 F et 9 391 000 F à réaliser par l'office public d'aménagement et...... | 09/07/1998 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1998-0560 | Logement * Construction * Secteur locatif * Quartier Sud-Gare * 30 rue de Riaval * Réalisation de 24 logements locatifs * Emprunts de 1 202 270 F et de 545 530 F à réaliser par la société anonyme d'HLM Aiguillon Construction * Modificqation de...... | 09/07/1998 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1998-0757 | Logement * Amélioration et entretien des logements existants * Quartier Sud-Gare * 26 boulevard Oscar-Leroux * Travaux de mise en conformité des ascenseurs des 114 logements locatifs * Emprunt de 3 123 500 F à réaliser par la société anonyme...... | 05/10/1998 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1999-0257 | Logement * Construction * Secteur locatif * Quartier Sud-Gare * 26 boulevard Oscar-Leroux * Acquisition - amélioration d'un logement locatif * Emprunt de 221 000 F à réaliser par la société anonyme d'HLM Aiguillon Construction * Garantie *...... | 12/04/1999 | | |