Une panne d'ascenseur limite l'accès aux documents pour une durée indéterminée. Pour tout renseignement, contactez nous ! Merci de votre compréhension.

Imprimer cette page

Instances et actes Ville de Rennes

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2021
      • 1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...Ouvrir le détail
        1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
        • 1 D 278 - Délibérations du conseil municipal (octobre - décembre 1995). - 1995
          884 vues - Délibérations du conseil municipal (octobre - décembre 1995).- Ouvre la visionneuse
          • DCM1995-1070 -
            Urbanisme et habitation * Quartier Sud-Gare * Travaux de réhabilitation de 84 logements collectifs locatifs * Emprunt de 3 384 000 F à réaliser par l'office public d'HLM de la Ville * Garantie *... ...Ouvrir le détail
            04/12/1995
            3 vues - Urbanisme et habitation * Quartier Sud-Gare * Travaux de réhabilitation de 84 logements collectifs locatifs * Emprunt de 3 384 000 F à réaliser par l\'office public d\'HLM de la Ville * Garantie * Rapporteur : Mme Huon- Ouvre la visionneuse


haut de page