A partir de lundi 1er juillet, la salle de lecture passe en horaires d'été. Une panne d'ascenseur limite l'accès à certains documents pour une durée indéterminée. Pour tout renseignement, contactez nous ! Merci de votre compréhension.

Imprimer cette page

Instances et actes Ville de Rennes

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2021
      • 1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...Ouvrir le détail
        1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
        • 1 D 297 - Délibérations du conseil municipal (avril - mai 1999) - 1999
          498 vues  - Délibérations du conseil municipal (avril - mai 1999)- Ouvre la visionneuse
          • DCM1999-0257 -
            Logement * Construction * Secteur locatif * Quartier Sud-Gare * 26 boulevard Oscar-Leroux * Acquisition - amélioration d'un logement locatif * Emprunt de 221 000 F à réaliser par la société... ...Ouvrir le détail
            12/04/1999
            2 vues  - Logement * Construction * Secteur locatif * Quartier Sud-Gare * 26 boulevard Oscar-Leroux * Acquisition - amélioration d\'un logement locatif * Emprunt de 221 000 F à réaliser par la société anonyme d\'HLM Aiguillon Construction * Garantie * Rapporteur : Mme Huon- Ouvre la visionneuse


haut de page