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Versement de dossiers de montage et de conduite d’opérations de démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur le territoire de Rennes Métropole par Archipel Habitat (1935-2015)

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Présentation des notices

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  • 2222 W 1 à 2962, 3092 à 3094 - Démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur Rennes Métropole - 1935/2015
    • 2222 W 2727 à 2730 - Acigné, Le Signal, groupe 0705. - Rachat de patrimoine locatif auprès d'Habitation Familiale de 14 logements (1995-2009) - 1995/2009
      • 2222 W 2727 - Etudes préalables : correspondances de départ, compte-rendu de réunion, plan. - 1995-2009
      • 2222 W 2728 - Engagement : délibération du conseil d'administration (CA), fiche descriptive de l'ensemble immobilier, photographie, correspondance. - 2009-2009
      • 2222 W 2729 - Documents transmis par Habitation Familiale : acte de propriété, plan de bornage, plans, surfaces-typologie, avis du domaine, divers contrats, état descriptif et cahier des charges, conventions. - 2009-2009
      • 2222 W 2730 - Codification de la gestion locative. - 2009-2009


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