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Versement de dossiers de montage et de conduite d’opérations de démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur le territoire de Rennes Métropole par Archipel Habitat (1935-2015)

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Présentation des notices

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  • 2222 W 1 à 2962, 3092 à 3094 - Démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur Rennes Métropole - 1935/2015
    • 2222 W 1850 à 1889 - Accession à la propriété - 1935/2012
      • 2222 W 1850 à 1889 - Dossier d'accession - 1935/2012
        • 2222 W 1850 à 1851 - Rennes, Les Ecotais. - Vente de 4 pavillons en accession aidée : dossier général, dossiers des accédants (2006-2008) - 2006/2008
          • 2222 W 1850 - Dossier général : plaquettes de présentation, guide du logement, descriptifs du programme, visuels, articles de presse. - 2006-2008
          • 2222 W 1851 -
            Dossiers des accédants : acte de vente (copie) et extrait d'acte, dossier de demande avec pièces justificatives, contrat préliminaire, procès-verbaux (PV) de livraison, attestation de levées de... ...Ouvrir le détail
            2006-2008
        • 2222 W 1852 à 1854 -
          Brécé, Les Palières et les Jardins d'Artémis. - Vente de 8 logements intermédiaires en location-accession et de 9 maisons individuelles en Pass-foncier : dossier général, dossier d'accédant... ...Ouvrir le détail
          2008/2010
          • 2222 W 1852 - Dossier général : plaquettes de présentation, descriptifs du programme, liste définitive des accédants, visuels, articles de presse. - 2008-2009
          • 2222 W 1853 -
            Les Palières. - Dossiers des accédants : acte de vente (copie), dossier de demande avec pièces justificatives, contrat préliminaire, procès-verbaux (PV) de remise des clés, état des lieux,... ...Ouvrir le détail
            2008-2010
          • 2222 W 1854 - Les Jardins d'Artémis. - Dossiers des accédants : dossier de demande avec pièces justificatives, contrat préliminaire, attestation d'aides, correspondance. - 2008-2010
        • 2222 W 1855 à 1857 - Rennes, Les Terrasses d'Hélios. - Vente de 14 logements en accession aidée : dossier général et dossiers d'accédant (2008-2010) - 2008/2010
          • 2222 W 1855 - Dossier général : descriptif du programme, liste définitive des accédants, plans. - 2009-2010
          • 2222 W 1856 -
            Dossiers des accédants (logements 1 à 5) : acte de vente (copie) et extrait d'acte, dossier de demande avec pièces justificatives, contrat préliminaire, procès-verbaux (PV) de livraison, plans,... ...Ouvrir le détail
            2008-2010
          • 2222 W 1857 -
            Dossiers des accédants (logements 6 à 14) : acte de vente (copie) et extrait d'acte, dossier de demande avec pièces justificatives, contrat préliminaire, procès-verbaux (PV) de livraison, plans,... ...Ouvrir le détail
            2008-2010
        • 2222 W 1858 à 1882 - Gestion des copropriétés : suivi des assemblées générales (1986-2008) - 1986/2008
          • 2222 W 1858 - Groupe 0054, garages rue du Pré-Perché. - 1994-2007
          • 2222 W 1859 - Groupe 0062, parking 14 allée de Berne. - 2003-2007
          • 2222 W 1860 - Groupe 0078, le trimaran. - 2004-2005
          • 2222 W 1861 - Groupe 0110, le Village des Lices. - 2003-2007
          • 2222 W 1862 - Groupe 0135, 14-16 rue Poullain-Duparc. - 2003-2007
          • 2222 W 1863 - Groupe 0135, 17 rue de la Parcheminerie. - 1986-2007
          • 2222 W 1864 - Groupe 0403, 2-4 rue du Champ Dolent. - 1998-2007
          • 2222 W 1865 - Groupe 0409, le Colombier (dolmen, menhir, chaufferie, garages). - 2003-2007
          • 2222 W 1866 - Groupe 0494, centre d'activité Henri Fréville. - 2003-2008
          • 2222 W 1867 - Groupe 0496, le Flandre. - 2003-2007
          • 2222 W 1868 - Groupe 0516, bureaux Gros Chêne. - 2004-2007
          • 2222 W 1869 - Groupe 0566, les Jardins du Ponant (Saint-Jacques-de-la-Lande). - 2002-2007
          • 2222 W 1870 - Groupe 0600, 2-8 rue des Ecotais. - 2003-2007
          • 2222 W 1871 - Groupe 0601, 1-6 square des Cloteaux. - 2003-2007
          • 2222 W 1872 - Groupe 0602, carré de Saxe. - 2003-2007
          • 2222 W 1873 - Groupe 0603 (1), 1 allée de Malmoë. - 2002-2007
          • 2222 W 1874 - Groupe 0603 (2), 2 allée de Malmoë. - 2003-2007
          • 2222 W 1875 - Groupe 0604, jardins Enclos place de Serbie. - 2003-2007
          • 2222 W 1876 - Groupe 0604, parking LG1 place de Serbie. - 2003-2007
          • 2222 W 1877 - Groupe 0605, parking PG5 boulevard du Portugal. - 2003-2007
          • 2222 W 1878 - Groupe 0605 3, square de Sétubal. - 2003-2007
          • 2222 W 1879 - Groupe 0606, bâtiment U Villa Moravie. - 2003-2007
          • 2222 W 1880 - Groupe 0607 1, square de Stockholm. - 2002-2007
          • 2222 W 1881 - Groupe 0608, olympiades avenue du Canada. - 2003-2007
          • 2222 W 1882 - Groupe 0608, garages Olympiades avenue du Canada. - 2003-2007
        • 2222 W 1883 à 1885 - Rennes, ZAC Beauregard, l'île aux Oiseaux. - Vente de 14 logements en location-accession : dossier général et dossiers d'accédant (2009-2012) - 2009/2012
          • 2222 W 1883 - Dossier général : listes des accédants, plaquettes de présentation, guide du logement, descriptif du programme, plans, visuels. - 2009-2012
          • 2222 W 1884 -
            Dossiers des accédants de A01 à B08 : acte de vente (copie), dossier de demande avec pièces justificatives, contrat préliminaire, procès-verbaux (PV) de remise des clés, état des lieux,... ...Ouvrir le détail
            2009-2012
          • 2222 W 1885 -
            Dossiers des accédants de B09 à D20 : acte de vente (copie), dossier de demande avec pièces justificatives, contrat préliminaire, procès-verbaux (PV) de remise des clés, état des lieux,... ...Ouvrir le détail
            2009-2012
        • 2222 W 1886 à 1889 - Baux commerciaux échus (1935-2010) - 1935/2010
          • 2222 W 1886 -
            Locaux commerciaux rue de Nantes 0001.6002 et 0001.6004 à 0001.6009. * Local commercial 2 rue de la Volga 0048.4725. * Locaux commerciaux rue de Dinan 0056.6001 à 0056.6006. * Local commercial 35... ...Ouvrir le détail
            1935-2009
          • 2222 W 1887 -
            Locaux commerciaux square du 8 mai 1945 0107.6002 à 0107.6007. * Locaux commerciaux rue Vasselot 0115.6001 à 0115.6002 ; 0116.6001 à 0116.6003 ; 0122.6001. * Locaux commerciaux square... ...Ouvrir le détail
            1980-2010
          • 2222 W 1888 - Locaux commerciaux rue de Saint-Malo 0153.6001 à 0153.6007 (sauf 0153.6004). * Locaux commerciaux rue de Saint-Malo 0402.6001 à 0402.6007. - 1981-2009
          • 2222 W 1889 -
            Locaux commerciaux boulevard du Colombier 0409.6001 à 0409.6004. * Local commercial boulevard de Vitré 0426.6002. * Locaux commerciaux rue de Nantes 0432.6001 à 0432.6002. * Local commercial rue... ...Ouvrir le détail
            1997-2010


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