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Versement de dossiers de montage et de conduite d’opérations de démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur le territoire de Rennes Métropole par Archipel Habitat (1935-2015)

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Présentation des notices

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  • 2222 W 1 à 2962, 3092 à 3094 - Démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur Rennes Métropole - 1935/2015
    • 2222 W 1581 à 1613 - Betton, VEFA Les Coteaux de l'Ille, groupe 0689. - Acquisition en VEFA de 35 logements collectifs locatifs - 2009/2011
      • 2222 W 1581 à 1582 - Montage d'opération (2009) - 2009/2009
        • 2222 W 1581 - Contrat de réservation de la VEFA, tableau de surface, plans de vente, descriptif technique sommaire de l'opération, note d'information de la DHD pour la signature de l'acte authentique de vente. - 2009-2009
        • 2222 W 1582 - Demande de financement Rennes Métropole, Conseil Général, Conseil Régional. - 2009-2009
      • 2222 W 1583 à 1613 - Suivi de chantier (2009-2011) - 2009/2011
        • 2222 W 1583 - Bons de commandes hors marché. - 2010-2011
        • 2222 W 1584 - Correspondances avec le promoteur. - 2010-2010
        • 2222 W 1585 - Raccordement aux réseaux PDL (point de Livraison), QUALIGAZ, copie des CONSUEL, documents de mises en service des chaudières, correspondances. - 2010-2011
        • 2222 W 1586 - Documents de la réunion inter-service : gestion des contrats, notice technique, codification gestion locative, plans locatifs. - 2010-2011
        • 2222 W 1587 - Rapport final de contrôle technique (CT). - 2011-2011
        • 2222 W 1588 - Procès-verbaux (PV) de livraison des logements et des parties communes avec la liste des réserves associées entre Archipel Habitat (AH) et le promoteur. - 2010-2010
        • 2222 W 1589 - Procès-verbaux (PV) de réception entre le promoteur et les entreprises avec la liste des réserves associées. - 2010-2010
        • 2222 W 1590 - Certificat Habitat et Environnement, vérifications acoustiques in-situ par CERQUAL. - 2010-2010
        • 2222 W 1591 - Procès-verbaux (PV) de mainlevées de réserves. - 2011-2011
        • 2222 W 1592 - Dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO). - 2011-2011
        • 2222 W 1593 - Plaquette d'inauguration, guide du locataire. - 2011-2011
        • 2222 W 1594 - Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (DAACT). - 2011-2011
        • 2222 W 1595 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) architecte maîtrise d'œuvre (MOE) : cahier des clauses techniques particulières (CCTP) tous corps d'état, plans. - 2010-2011
        • 2222 W 1596 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) architecte maîtrise d'œuvre (MOE) : plans. - 2010-2011
        • 2222 W 1597 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot gros œuvre : fiches techniques, plans de réseaux, plans structure. - 2009-2009
        • 2222 W 1598 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot ravalement : fiches techniques. - 2011-2011
        • 2222 W 1599 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot charpente bois : plans, détails. - 2011-2011
        • 2222 W 1600 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot couverture : plans, détails, fiches techniques. - 2011-2011
        • 2222 W 1601 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot étanchéité : avis techniques, rapport d'essai. - 2010-2010
        • 2222 W 1602 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot Fermeture : fiches techniques, copie de consignes de sécurité et d'utilisation, livret d'entretien, essai COPREC, attestation de conformité. - 2009-2009
        • 2222 W 1603 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot serrurerie : plans, détails. - 2011-2011
        • 2222 W 1604 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot menuiseries extérieures : fiches techniques, procès-verbaux (PV) de résistance au feu, essais, avis techniques, certificats de conformité. - 2010-2010
        • 2222 W 1605 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot menuiseries intérieures : fiches techniques, rapport d'essai. - 2010-2010
        • 2222 W 1606 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot cloison doublage : fiches techniques. - 2010-2010
        • 2222 W 1607 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot peinture revêtements muraux : fiches techniques. - 2011-2011
        • 2222 W 1608 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot revêtements de sol : fiches techniques, procès-verbaux (PV) de classement au feu. - 2011-2011
        • 2222 W 1609 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot électricité courant fort : plans, procès-verbaux (PV) d'essai, notes de calcul d'éclairage, fiches techniques. - 2011-2011
        • 2222 W 1610 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot plomberie chauffage gaz VMC : plans, essais COPREC, dossier matériel, fiches techniques. - 2010-2010
        • 2222 W 1611 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot électricité courant faible : fiches techniques. - 2011-2011
        • 2222 W 1612 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot VRD : plan de récolement, fiches techniques. - 2011-2011
        • 2222 W 1613 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot Espaces Verts : liste des fournisseurs, liste des plantations, fiches techniques. - 2011-2011


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