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Versement de dossiers de montage et de conduite d’opérations de démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur le territoire de Rennes Métropole par Archipel Habitat (1935-2015)

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Présentation des notices

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  • 2222 W 1 à 2962, 3092 à 3094 - Démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur Rennes Métropole - 1935/2015
    • 2222 W 2724 à 2726 - Rennes, La Forgerie. - Projet abandonné : rachat de patrimoine locatif auprès d'Habitation Familiale de 11 logements (2008-2009) - 2008/2009
      • 2222 W 2724 -
        Documents transmis par Habitation Familiale : copie des baux de location, tableau récapitulatif (montant des loyers, montant des charges, état des dettes, montant des dépôt de garantie, état... ...Ouvrir le détail
        2008-2008
      • 2222 W 2725 -
        Documents transmis par Habitation Familiale (HF) : acte de propriété, plan de situation, plans des logements, surfaces-typologie, avis du domaine, convention-prêts-agréments, assurance HF,... ...Ouvrir le détail
        2008-2008
      • 2222 W 2726 - Correspondance et plan de financement. - 2009-2009


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