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Versement de dossiers de montage et de conduite d’opérations de démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur le territoire de Rennes Métropole par Archipel Habitat (1935-2015)

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Présentation des notices

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  • 2222 W 1 à 2962, 3092 à 3094 - Démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur Rennes Métropole - 1935/2015
    • 2222 W 2691 à 2703 - Rennes, VEFA ZAC de Beauregard 4ème tranche, groupe 0590. - Acquisition en VEFA auprès du groupe Bouygues Immobilier d'une résidence étudiante de 94 logements - 2002/2006
      • 2222 W 2691 à 2702 - Montage d'opération (2002-2005) - 2002/2005
        • 2222 W 2691 - Etude de faisabilité : correspondances de départ. - 2002-2005
        • 2222 W 2692 - Engagement de la vente : délibération du conseil d'administration (CA), correspondances, plan masse, plan d'ensemble, plan de situation, photo, notice descriptive sommaire. - 2004-2005
        • 2222 W 2693 - Compromis de vente. - 2005-2005
        • 2222 W 2694 - Certificat Qualitel. - 2005-2005
        • 2222 W 2695 - Avant-projet sommaire (APS). - 2004-2004
        • 2222 W 2696 - Avant-projet définitif (APD). - 2005-2005
        • 2222 W 2697 - Dossier Pro. - 2004-2004
        • 2222 W 2698 - Dossier de permis de construire. - 2004-2005
        • 2222 W 2699 - Correspondances relatives à la sécurité incendie. - 2005-2005
        • 2222 W 2700 - Dossier de consultation des entreprises (DCE). - 2005-2005
        • 2222 W 2701 - Correspondances relatives au réseau informatique. - 2005-2005
        • 2222 W 2702 - Demande de financement Rennes Métropole. - 2005-2005
      • 2222 W 2703 - Suivi de chantier (2005-2006) - 2005/2006
        • 2222 W 2703 - Suivi de chantier : correspondances, polychromie des parties communes et des logements, schéma de fonctionnement de la sous-station de chauffage urbain. - 2005-2006


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