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Versement de dossiers de montage et de conduite d’opérations de démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur le territoire de Rennes Métropole par Archipel Habitat (1935-2015)

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Présentation des notices

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  • 2222 W 1 à 2962, 3092 à 3094 - Démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur Rennes Métropole - 1935/2015
    • 2222 W 1614 à 1625 - Noyal-Châtillon-sur-Seiche, VEFA Le Sud, groupe 0676. - Acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs - 2005/2011
      • 2222 W 1614 à 1619 - Montage d'opération (2005-2009) - 2005/2009
        • 2222 W 1614 - Dossier de candidature non retenue d'Archipel Habitat pour la construction de logements sociaux dans la commune de Noyal-Châtillon-sur-Seiche. - 2005-2005
        • 2222 W 1615 - Esquisse. - 2008-2008
        • 2222 W 1616 - Dossier PRO. - 2008-2009
        • 2222 W 1617 -
          Dossier de consultation des entreprises (DCE) : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), rapport initial du bureau de contrôle (RICT), rapport d'audit du contrôle technique (CT), devis. - Ouvrir le détail
          2008-2009
        • 2222 W 1618 - Dossier de consultation des entreprises (DCE) : plans. - 2008-2009
        • 2222 W 1619 - Dossier de financement. - 2008-2009
      • 2222 W 1620 à 1625 - Suivi de chantier (2009-2011) - 2009/2011
        • 2222 W 1620 - Correspondances avec le promoteur. - 2010-2011
        • 2222 W 1621 - Bons de commandes et devis hors marché. - 2009-2011
        • 2222 W 1622 - Documents de la réunion inter-service : gestion des contrats, notice technique, codification gestion locative, plans locatifs. - 2009-2009
        • 2222 W 1623 - Raccordements aux réseaux : certificat de conformité Veolia, certificat de conformité Orange. - 2011-2011
        • 2222 W 1624 - Certification CERQUAL : certificat QUALITEL, certificat Habitat et Environnement, évaluation définitive. - 2010-2010
        • 2222 W 1625 -
          Procès-verbaux (PV) de réception définitive, rapport final de CT, attestation d'accessibilité aux personnes handicapées, DPE, déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux... ...Ouvrir le détail
          2011-2011


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