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Versement de dossiers de montage et de conduite d’opérations de démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur le territoire de Rennes Métropole par Archipel Habitat (1935-2015)

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Présentation des notices

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  • 2222 W 1 à 2962, 3092 à 3094 - Démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur Rennes Métropole - 1935/2015
    • 2222 W 714 à 750 - Rennes, ZAC La Courrouze BH4 secteur Bois Habité, groupe 0619. - Acquisition en VEFA (Nexity) de 64 logements collectifs locatifs : montage d'opération et suivi de la livraison (2004-2011) - 2004/2011
      • 2222 W 714 - Documents d'urbanisme : plan local d'urbanisme (PLU), plans de ZAC, documents de l'aménageur, modalités de consultation promoteurs - 2004-2005
      • 2222 W 715 - Pré-permis de construire (PC). - 2006-2006
      • 2222 W 716 - Compte-rendu de réunions préalables à la VEFA avec l'aménageur, le promoteur, Archipel Habitat (AH). - 2006-2006
      • 2222 W 717 - Correspondances avec le promoteur relatives à la vente. - 2006-2007
      • 2222 W 718 - Demande de financement Rennes Métropole, Conseil Général, Conseil Régional. - 2007-2008
      • 2222 W 719 - Plans marché et plan dossier de consultation des entreprises (DCE). - 2007-2008
      • 2222 W 720 - Demandes de certification Qualitel et Habitat et Environnement. - 2006-2008
      • 2222 W 721 - Etude thermique. - 2008-2008
      • 2222 W 722 - Bons de commande hors-marché. - 2010-2011
      • 2222 W 723 -
        Livraison de l'opération : correspondances, plans des surfaces habitables, état contradictoire des lieux, bordereau de transmission des clés, procès-verbaux (PV) de livraison associée à la liste... ...Ouvrir le détail
        2010-2010
      • 2222 W 724 - Dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO). - 2010-2010
      • 2222 W 725 - Raccordement aux réseaux - France Télécom. - 2010-2011
      • 2222 W 726 - Attestation de conformité de l'installation électrique et de l'installation gaz. - 2009-2010
      • 2222 W 727 - Correspondances relatives à la livraison. - 2010-2011
      • 2222 W 728 - Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (DAACT). - 2011-2011
      • 2222 W 729 - Organigrammes de clés, liste des entreprises et des intervenants sur le chantier. - 2010-2011
      • 2222 W 730 - Liste des réserves d'intervention, quitus d'intervention et correspondances associées. - 2010-2011
      • 2222 W 731 - Correspondances diverses relatives au litige avec Nexity. - 2006-2011
      • 2222 W 732 - Plans de vente, plans des cellules, plans des façades et coupes, plan d'ensemble, notice synthétique sur l'organisation juridique. - 2010-2010
      • 2222 W 733 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) architecte : plans. - 2011-2011
      • 2222 W 734 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot gros œuvre : liste des plans, plans 01 à 09-5, essais COPREC, fiches techniques. - 2008-2009
      • 2222 W 735 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot gros œuvre : plans 01 à 03 et 10-1 à 14-5, essais COPREC, fiches techniques. - 2008-2009
      • 2222 W 736 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot gros œuvre dont transformateur : plans 03 à 05, essais COPREC, fiches techniques. - 2008-2009
      • 2222 W 737 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot VRD : plans, fiches techniques. - 2008-2009
      • 2222 W 738 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot menuiseries extérieures : liste des plans, plans, avis techniques. - 2009-2009
      • 2222 W 739 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot menuiseries intérieures : fiches techniques, procès-verbaux (PV) d'essais, rapport CSTB. - 2010-2010
      • 2222 W 740 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot cloisons : avis techniques. - 2008-2008
      • 2222 W 741 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot étanchéité : dossier technique, fiches techniques, plans. - 2010-2010
      • 2222 W 742 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot ravalement : fiches techniques, modes d'emploi. - 2010-2010
      • 2222 W 743 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot serrurerie métallerie : plans. - 2010-2010
      • 2222 W 744 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot escaliers : plan de recollement. - 2010-2010
      • 2222 W 745 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot portes automatiques : fiches techniques, procès-verbaux (PV) d'essai. - 2008-2008
      • 2222 W 746 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot plomberie sanitaires chauffage VMC : fiches techniques, plans, notice d'entretien. - 2010-2010
      • 2222 W 747 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot électricité : fiches techniques, procès-verbaux (PV) d'essai, plans, notice technique. - 2010-2010
      • 2222 W 748 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot revêtements de sol faïence : liste des ouvrages exécutés, fiches techniques. - 2010-2010
      • 2222 W 749 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot revêtements muraux peinture : fiches techniques. - 2010-2010
      • 2222 W 750 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot ascenseur : plans, fiches techniques, déclaration de conformité CE. - 2009-2009


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