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Versement de dossiers de montage et de conduite d’opérations de démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur le territoire de Rennes Métropole par Archipel Habitat (1935-2015)

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Présentation des notices

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  • 2222 W 1 à 2962, 3092 à 3094 - Démolition, construction, réhabilitation de logements sociaux sur Rennes Métropole - 1935/2015
    • 2222 W 1035 à 1078 - Rennes, ZAC Fougères-Painlevé, groupe 0528. - Construction de 35 logements collectifs locatifs - 1999/2010
      • 2222 W 1035 à 1049 - Montage d'opération - 1999/2008
        • 2222 W 1035 à 1042 - Procédure sans suite : projet abandonné (1999-2000) - 1999/2000
          • 2222 W 1035 - Engagement de l'opération. - Commission de travaux : rapport initial du bureau de contrôle (RICT), coordonnateur sécurité protection de la santé (CSPS), certificat Qualité. - 1999-1999
          • 2222 W 1036 - Esquisse. - 1999-1999
          • 2222 W 1037 - Avant-projet sommaire. - 1999-1999
          • 2222 W 1038 - Consultation de l'architecte-conseil et du paysagiste-conseil de la DDE 35, plan intermédiaire avant le dépôt du permis de construire (PC). - 1999-1999
          • 2222 W 1039 - Permis de construire, arrêté, plans, constats d'affichage par l'huissier, récépissé. - 1999-2000
          • 2222 W 1040 - Dossier PRO fourni par l'architecte : pièces écrites. - 1999-2000
          • 2222 W 1041 - Dossier PRO fourni par l'architecte : plans. - 1999-2000
          • 2222 W 1042 - Dossier de consultation des entreprises (DCE) : plans. - 1999-2000
        • 2222 W 1043 à 1049 - Nouvelle procédure (2000-2008) - 2000/2008
          • 2222 W 1043 -
            Engagement : délibération du bureau. Désignation de la maîtrise d'œuvre : note d'information de la DHD au bureau. rapport initial du bureau de contrôle (RICT). Esquisse. documents d'urbanisme. - Ouvrir le détail
            2003-2005
          • 2222 W 1044 - Avant-projet sommaire. - 2004-2004
          • 2222 W 1045 - Permis de construire : arrêté, plans, constat d'affichage par l'huissier, récépissé, pièces complémentaires et modificatives. - 2004-2008
          • 2222 W 1046 - Permis de construire : arrêté, plans, constat d'affichage par l'huissier, récépissé, pièces complémentaires et modificatives. - 2004-2008
          • 2222 W 1047 - Dossier PRO fourni par l'architecte. - 2005-2005
          • 2222 W 1048 - Dossier de demande de financement du Conseil Général et la région. - 2003-2004
          • 2222 W 1049 - Raccordement aux réseaux : plan de récolement des réseaux publics, plan des réseaux, schéma de câblage, courriers concessionnaires, factures et bons de commande hors marché. - 2000-2007
      • 2222 W 1050 à 1073 - Suivi de chantier (2005-2010) - 2005/2010
        • 2222 W 1050 - Plan d'exécution des entreprises, plan d'exécution électricité, plan de détail, visa. - 2006-2006
        • 2222 W 1051 - Compte-rendu de chantier. - 2007-2008
        • 2222 W 1052 - Avis du Contrôleur technique, compte-rendu d'inspection (sécurité protection de la santé (SPS), conducteur de travaux), certification CERQUAL - QUALITEL. - 2005-2008
        • 2222 W 1053 - Correspondances diverses (concessionnaires, entreprises, Ville de Rennes). - 2006-2010
        • 2222 W 1054 - Offre préalable à la réception (OPR). - 2007-2008
        • 2222 W 1055 - Rapport final de contrôle technique, procès-verbaux (PV) de réception par entreprise, procès-verbaux (PV) de garantie de parfait achèvement. - 2008-2010
        • 2222 W 1056 - Constat d'achèvement des travaux par l'huissier, déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux , dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO). - 2007-2008
        • 2222 W 1057 - Factures et bons de commande hors marché. - 2006-2008
        • 2222 W 1058 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) architecte maîtrise d'œuvre : plans, carnet de détail. - 2008-2008
        • 2222 W 1059 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot gros œuvre : plans béton 04 à 06. - 2006-2008
        • 2222 W 1060 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot gros œuvre : plans béton 01 à 03. - 2008-2006
        • 2222 W 1061 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot étanchéité : listing des ouvrages, avis techniques, fiches techniques. - 2008-2008
        • 2222 W 1062 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot couverture : attestation de traitement des bois, fiches techniques pour les lignes de vie, attestation de conformité pour les lignes de vie. - 2008-2008
        • 2222 W 1063 -
          Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot menuiseries extérieures : carnet de détail d'exécution, certificat ACOTHERM, avis techniques, rapport d'essai acoustique, fiche technique menuiserie... ...Ouvrir le détail
          2008-2008
        • 2222 W 1064 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot cloison doublage menuiserie intérieures : fiches techniques, plans de détail. - 2008-2008
        • 2222 W 1065 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot serrurerie métallerie : plan d'exécution. - 2008-2008
        • 2222 W 1066 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot portes de garage : fiches techniques, attestation de conformité, notices d'installation portes de garage, certificat de garantie. - 2008-2008
        • 2222 W 1067 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot revêtement de sol faïence : fiches techniques produits, classement UPEC, listing de revêtement de sol et faïence. - 2008-2008
        • 2222 W 1068 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot peinture et papier-peint : fiches techniques produits. - 2008-2008
        • 2222 W 1069 -
          Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot plomberie sanitaire chauffage VMC : plans de récolement, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO), notice d'entretien, notice d'utilisation... ...Ouvrir le détail
          2008-2008
        • 2222 W 1070 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot courant fort : plan d'exécution, fiches techniques, notice d'utilisation détecteur de mouvement. - 2008-2008
        • 2222 W 1071 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot courant faible : fiches techniques, COPREC, plans de câblage. - 2008-2008
        • 2222 W 1072 - Dossiers des ouvrages exécutés (DOE) lot ascenseur : plans d'installation, schémas électriques, listing matériel, manuel d'instruction. - 2008-2008
        • 2222 W 1073 - Points de livraison ErDF (PDL), point comptage énergie (PCE), planning de fin de chantier. Signalétique parties communes : plans, correspondances. - 2007-2009
      • 2222 W 1074 à 1078 - Contentieux (2000-2010) - 2000/2010
        • 2222 W 1074 - Permis de construire (PC), annulation par la cour administrative d'appel (CAA) de Nantes procédure d'appel. - 2003-2004
        • 2222 W 1075 - Direction de l'Habitat et du Développement (DHD). - 2000-2000
        • 2222 W 1076 - Relations avec les avocats et remise en cause du permis de construire (PC) : correspondance. - 2005-2006
        • 2222 W 1077 - Relations avec les avocats et remise en cause du permis de construire (PC) : correspondance. - 2006-2009
        • 2222 W 1078 - Contentieux pour arrêt de travaux. - 2006-2010


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