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Versement de dossiers relatifs à l'activité de la direction des affaires financières (DAF) (1959-2005)

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Présentation des notices

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  • 1755 W 1 à 29 - Chambre régionale des Comptes - 1985/2001
    • 1755 W 1 à 3 - Contrôle des comptes de 1983 et 1984 - 1986/1988
      • 1755 W 1 - Instruction, préparation des réponses aux questionnaires : questions, pièces justificatives. - 1986
      • 1755 W 2 - Instruction, réponses aux questionnaires. - 1986-1987
      • 1755 W 3 - Jugement de la Chambre régionale des Comptes : expéditions du jugement, correspondance. - 1987-1988
    • 1755 W 4 à 17 - Contrôle des comptes de 1985 à 1988 - 1990/1995
      • 1755 W 4 - Instruction, 1er questionnaire : réponses. - 1990
      • 1755 W 5 - Instruction, 2ème questionnaire : réponses. - 1990
      • 1755 W 6 - Instruction, 3ème questionnaire : réponses. - 1990
      • 1755 W 7 - Instruction, 4ème questionnaire : réponses. - 1990
      • 1755 W 8 - Instruction, questionnaires complémentaires. - 1991
      • 1755 W 9 - Chambre régionale des Comptes et Direction des Affaires financières, rencontres : correspondance, comptes rendus de réunions. - 1990-1991
      • 1755 W 10 - Gestion de la ville et de la trésorerie, observations provisoires : correspondance, rapports. - 1990-1991
      • 1755 W 11 - Observations définitives de la Chambre régionale des Comptes : correspondance, rapports, délibération. - 1991-1992
      • 1755 W 12 - Observations provisoires et définitives, analyse comparative : rapports. - 1991
      • 1755 W 13 - Gestion de la trésorerie, examen et préparation des réponses : correspondance, rapports, notes, documentation. - 1990
      • 1755 W 14 - Trésorerie de Rennes, notification des injonctions : correspondance, jugement, pièces comptables, rapports. - 1991
      • 1755 W 15 - Examen des comptes, suivi : correspondance, articles de presse. - 1991-1995
      • 1755 W 16 - Maison de la Culture, examen des comptes de 1985 à 1988 : correspondance, délibérations, rapports, conclusions, notes. - 1990-1991
      • 1755 W 17 - Centre communal d'Action sociale, examen des comptes de 1985 à 1990 : correspondance, documents de travail - 1991-1992
    • 1755 W 18 à 22 - Contrôle des comptes de 1989 à 1992 - 1994/1995
      • 1755 W 18 - Instruction, préparation des réponses aux questionnaires : correspondance, rapports, pièces justificatives. - 1994-1995
      • 1755 W 19 - Instruction, préparation des réponses aux questionnaires : correspondance, rapports, pièces justificatives. - 1994-1995
      • 1755 W 20 - Observations provisoires et définitives de la Chambre régionale des Comptes : correspondance, délibérations, rapports, jugement. - 1995
      • 1755 W 21 - Chambre régionale des Comptes et Direction des Affaires financières, rencontres : correspondance, comptes rendus de réunions. - 1994-1995
      • 1755 W 22 - Centre communal d'action sociale, examen des comptes de 1989 à 1992 : correspondance, rapports, notes. - 1995
    • 1755 W 23 à 29 - Autres contrôles - 1985/2001
      • 1755 W 23 - Instruction, préparation des réponses aux questionnaires : correspondance, pièces justificatives. - 1998-1999
      • 1755 W 24 - Gestion de l'eau, contrôle des comptes de l'exercice 1997 et suivants par la Chambre régionale des Comptes : correspondance, délibération, rapports, notes. - 1999-2001
      • 1755 W 25 - Marché de communication, contrôle : correspondance, réponses. - 1998-1999
      • 1755 W 26 - STEP Beaurade, contrôle : correspondance, délibération, pièces justificatives. - 1993-2000
      • 1755 W 27 -
        Associations, communication des observations de la Chambre régionale des Comptes à la ville de Rennes : correspondance, rapports, délibérations, notes. * - Rennes Cité Media, * - Orchestre de... ...Ouvrir le détail
        1991-2001
      • 1755 W 28 -
        Sociétés, communication des observations de la Chambre régionale des Comptes à la ville de Rennes : correspondance, rapports, délibérations, notes. * - SEML du Grand Huit, Théâtre national de... ...Ouvrir le détail
        1985-1999
      • 1755 W 29 -
        Usine d'incinération des ordures ménagères et SOBREC, contrôle de la Chambre régionale des Comptes : correspondance, délibérations, rapports, notes, pièces comptables et de marché, arrêtés... ...Ouvrir le détail
        1992-1999
  • 1755 W 30 à 139 - Urbanisme - 1959/2005
    • 1755 W 30 à 96 - Zones d'aménagement concerté - 1966/2005
      • 1755 W 30 à 38 - Z.A.C. Gare - 1985/2005
        • 1755 W 30 - Z.A.C. Gare, étude financière du projet de gare sud : correspondance, notes, tableau. - 1985
        • 1755 W 31 - Z.A.C. Gare extension Solférino, maîtrise d'ouvrage des travaux d'infrastructures primaires : correspondance, avenant, pièces de marché. - 1994-1997
        • 1755 W 32 - Z.A.C. Gare, participations financières externes : notes, tableaux. - 2001
        • 1755 W 33 - Z.A.C. Gare, estimation et vente des espaces commerciales : correspondance, rapport, tableau. - 1995-1997
        • 1755 W 34 - Z.A.C. Gare, bilans actualisés : correspondance, délibérations, rapports, comptes rendus d'activités. - 1992-2000
        • 1755 W 35 - Z.A.C. Gare, calcul des frais financiers : correspondance, tableaux, notes. - 1989-1992
        • 1755 W 36 - Z.A.C. Gare, bureaux Sud : pré-bilan de liquidation. - 2000
        • 1755 W 37 - Z.A.C. Gare extension Solférino, protocole de clôture : correspondance, bilan financier, rapport. - 2004-2005
        • 1755 W 38 - Z.A.C. Gare; bilan de clôture de l'opération Bureaux en façade Sud : bilans, délibérations. - 2001
      • 1755 W 39 à 45 - Z.A.C. de Coëtlogon - 1980/2000
        • 1755 W 39 - Z.A.C. de Coëtlogon, versement d'une bourse : délibération, certificat, article de presse. - 1980
        • 1755 W 40 - Z.A.C. de Coëtlogon, plan de financement. - 1983
        • 1755 W 41 - Z.A.C. de Coëtlogon, calcul des frais financiers méthode intérêts simples depuis 1981 : correspondance, notes, tableaux. - 1981-1999
        • 1755 W 42 - Z.A.C. de Coëtlogon, calcul des frais financiers méthode intérêts composés : correspondance, notes, tableaux. - 1981-1986
        • 1755 W 43 - Z.A.C. de Coëtlogon, bilans actualisés : correspondance, délibérations, bilans. - 1981-1994
        • 1755 W 44 - Z.A.C. de Coëtlogon, bilan de clôture : correspondance, délibération, notes, bilans, rapport. - 1998-2000
        • 1755 W 45 - Z.A.C. de Coëtlogon, ajustement du bilan de clôture : correspondance, délibération, bilan. - 1999-2000
      • 1755 W 46 à 52 - Z.A.C. Patton - 1975/2001
        • 1755 W 46 - Z.A.C. Patton, Centre du Morbihan : correspondance, délibérations, notes, tableaux. - 1979-1988
        • 1755 W 47 - Z.A.C. Patton, modifications du cahier des charges de cessions de terrains : cahiers des charges, délibérations. - 1996-1997
        • 1755 W 48 - Z.A.C. Patton, modification du Programme d'aménagement d'Ensemble : notes, délibération, plan. - 1998
        • 1755 W 49 - Z.A.C. Patton, 6ème modification du Plan d'aménagement de zone : dossiers de réalisation, correspondance, délibérations, arrêté préfectoral, plans. - 1996-1998
        • 1755 W 50 - Z.A.C. Patton, bilans actualisés : correspondance, délibérations, bilans, notes, tableaux, rapports. - 1975-1982
        • 1755 W 51 - Z.A.C. Patton, bilans actualisés : correspondance, délibérations, bilans, notes, tableaux, rapports. - 1982-1997
        • 1755 W 52 - Z.A.C. Patton, bilans actualisés : correspondance, délibérations, bilans, notes, tableaux, rapports. - 1997-2001
      • 1755 W 53 à 58 - Z.A.C. du Gros-Chêne - 1994/2001
        • 1755 W 53 - Z.A.C. du Gros-Chêne, financement : correspondance, notes, pièces comptables. - 1994
        • 1755 W 54 - Z.A.C. du Gros-Chêne, application du plan de zone : délibérations, rapport, règlement, plan. - 1999
        • 1755 W 55 - Z.A.C. du Gros-Chêne, calcul des frais financiers : correspondance, tableau. - 1995
        • 1755 W 56 - Z.A.C. du Gros-Chêne, bilans actualisés : délibérations, correspondance, bilans. - 1996-1998
        • 1755 W 57 - Z.A.C. du Gros-Chêne, pré-bilan de clôture : correspondance, délibération, dossier de réalisation. - 1998
        • 1755 W 58 - Z.A.C. du Gros-Chêne, bilan de clôture : correspondance, délibérations, rapports, dossier de réalisation. - 2000-2001
      • 1755 W 59 à 68 - Z.A.C. Chézy-Dinan - 1979/2001
        • 1755 W 59 - Z.A.C. Chézy-Dinan, convention d'études pour la réalisation et participation d'équilibre : correspondance, délibérations, pièces comptables, conventions, avenants. - 1979-2001
        • 1755 W 60 - Z.A.C. Chézy-Dinan, modification du Plan d'aménagement de zone : délibération, dossier technique. - 1986-1987
        • 1755 W 61 - Z.A.C. Chézy-Dinan, 1ère extension du périmètre : délibérations, dossier technique. - 1989-1990
        • 1755 W 62 - Z.A.C. Chézy-Dinan, 2ème extension du périmètre : délibérations, dossier technique. - 1993
        • 1755 W 63 - Z.A.C. Chézy-Dinan, construction d'un bâtiment et gestion de l'Ecole technique de la photographie et de l'audiovisuel : correspondance, compte rendu, notes, plans, articles de presse. - 1987-2001
        • 1755 W 64 - Z.A.C. Chézy-Dinan, mise à disposition des anciens locaux de la Boîte à films au profit de TV Rennes : correspondance, délibérations, pièces comptables, acte, notes. - 1992-1997
        • 1755 W 65 - Z.A.C. Chézy-Dinan, bilans actualisés : correspondance, délibérations, notes, bilans, rapports. - 1983-1996
        • 1755 W 66 - Z.A.C. Chézy-Dinan, calcul des frais financiers : correspondance, notes, tableaux. - 1987-1989
        • 1755 W 67 - Z.A.C. Chézy-Dinan, pré-bilan de clôture : correspondance, délibérations, notes, rapports, dossier de réalisation. - 1997
        • 1755 W 68 - Z.A.C. Chézy-Dinan, bilan de clôture : correspondance, délibérations, protocole de clôture, dossier de réalisation, plan. - 1999
      • 1755 W 81 à 83 - Z.A.C. Oberthur - 1987/1995
        • 1755 W 81 - Z.A.C. Oberthur, calcul des frais financiers : correspondance, notes, rapport, documents comptables. - 1987-1995
        • 1755 W 82 - Z.A.C. Oberthur, bilans actualisés : correspondance, délibérations, bilans. - 1989-1992
        • 1755 W 83 - Z.A.C. Oberthur, bilan de clôture : délibérations, bilan, plan, relevés des comptes administratifs. - 1995
      • 1755 W 69 à 77 - Z.A.C. Saint-Malo-Ille - 1984/2001
        • 1755 W 69 - Z.A.C. Saint-Malo-Ille, 1ère modification au plan d'aménagement de zone : correspondance, délibérations, notes, dossier modificatif. - 1987
        • 1755 W 70 - Z.A.C. Saint-Malo-Ille, 2ème modification au plan d'aménagement de zone : correspondance, délibérations, notes, dossier modificatif. - 1989
        • 1755 W 71 - ZAC-Saint-Malo-Ille, 3ème modification au plan d'aménagement de zone : correspondance, délibérations, dossier de déclaration d'utilité publique, dossier d'approbation. - 1994
        • 1755 W 72 - Z.A.C. Saint-Malo-Ille, approbation du cahier des charges de cession de terrains : correspondance, délibérations, cahiers des charges. - 1987
        • 1755 W 73 - Z.A.C. Saint-MAlo-Ille, 1ère modification du cahier des charges : délibérations, cahier des charges. - 1995
        • 1755 W 74 - Z.A.C. Saint-Malo-Ille, calcul des frais financiers : correspondance, rapports, notes, tableaux. - 1986-1987
        • 1755 W 75 - Z.A.C. Saint-Malo-Ille, bilans actualisés : correspondance, délibérations, bilans. - 1984-1996
        • 1755 W 76 - Z.A.C. Saint-Malo-Ille, pré-bilan de clôture : correspondance, délibération, dossier de réalisation. - 1998
        • 1755 W 77 - Z.A.C. Saint-Malo-Ille, bilan de clôture : correspondance, délibérations, protocole de clôture, dossier de réalisation. - 2000-2001
      • 1755 W 84 à 86 - Z.A.C. Saint-Vincent - 1992/1999
        • 1755 W 84 - Z.A.C. Saint-Vincent, bilan actualisé : correspondance, délibérations, programme. - 1992
        • 1755 W 85 - Z.A.C. Saint-Vincent, pré-bilan de clôture : correspondance, délibérations, dossier de réalisation. - 1998
        • 1755 W 86 - Z.A.C. Saint-Vincent, bilan de clôture : délibérations, protocole de clôture, plan, dossier de réalisation. - 1999
      • 1755 W 78 à 80 - Z.A.C. de la Motte-Brûlon - 1985/1995
        • 1755 W 78 - Z.A.C. de la Motte-Brûlon, bilans actualisés : correspondance, délibérations, bilans. - 1987-1991
        • 1755 W 79 - Z.A.C. de la Motte-Brûlon, calcul des frais financiers : correspondance, notes, tableaux. - 1985-1995
        • 1755 W 80 - ZAC- Motte-Brûlon bilan de clôture : correspondance, délibérations, bilan. - 1995
      • 1755 W 87 à 88 - Z.A.C. Alphonse-Guérin - 1997/2000
        • 1755 W 87 - Z.A.C. Alphonse-Guérin, désignation du maître d'oeuvre : correspondance, délibérations, pièces du marché, rapport, procès-verbal. - 1997-1998
        • 1755 W 88 - Z.A.C. Alphonse-Guérin, appel d'offres pour les différents lots : procès-verbaux, annonces, rapport, règlement. - 1999-2000
      • 1755 W 89 à 90 - Z.A.C. de Coësmes - 1972/1985
        • 1755 W 89 - Z.A.C. de Coësmes, création : délibérations, dossier de réalisation. - 1985
        • 1755 W 90 - Z.A.C. de Coësmes, bilans : correspondance, documents comptables. - 1972-1977
      • 1755 W 91 à 96 - Z.A.C. Beauregard-Sud - 1966/2000
        • 1755 W 91 - Z.A.C. Beauregard-Sud, bâtiments industriels Oberthur : correspondance, délibérations, rapports, notes, documents comptables, comptes rendus, conventions, articles de presse. - 1984-2000
        • 1755 W 92 - Z.A.C. Beauregard-Sud, convention de concession à la SEMAEB : correspondance, délibérations, conventions, avenants. - 1966-1998
        • 1755 W 93 - Z.A.C. Beauregard-Sud, bilans actualisés : correspondance, délibérations, notes, rapports, bilans. - 1974-1992
        • 1755 W 94 - Z.A.C. Beauregard-Sud, pré-bilan de clôture : correspondance, délibérations, rapports, notes. - 1994
        • 1755 W 95 - Z.A.C. Beauregard-Sud, bilan de clôture : correspondance, délibérations, bilans, rapports, documents comptables. - 1992-1993
        • 1755 W 96 - ZAC-Beauregard-Sud, bilan de clôture consolidé : correspondance, délibérations, bilan, documents comptables. - 1993-1998
    • 1755 W 97 à 102 - Zone à urbaniser en priorité - 1960/1995
      • 1755 W 97 à 100 - Z.U.P. Sud - 1960/1995
        • 1755 W 97 - Z.U.P. Sud, conventions d'études et de concession à la SEMAEB: correspondance, délibérations, conventions, avenants, articles de presse, documentation. - 1960-1995
        • 1755 W 98 - Z.U.P. Sud, bilans actualisés : correspondance, délibérations, bilans, notes, documents comptables. - 1969-1985
        • 1755 W 99 - Z.U.P. Sud, pré-bilan de clôture : correspondance, délibérations, bilan, compte rendu de réunions, notes, documents comptables. - 1987-1994
        • 1755 W 100 - Z.U.P. Sud, bilan de clôture : correspondance, délibérations, notes, bilan, compte rendu, documentation. - 1992-1995
      • 1755 W 101 à 102 - Z.U.P. Villejean-Malifeu - 1964/1990
        • 1755 W 101 - Z.U.P. Villejean-Malifeu, bilans actualisés et affectation des excédents : correspondance, délibérations, bilans, notes. - 1964-1987
        • 1755 W 102 - Z.U.P. Villejean-Malifeu, bilan de clôture : correspondance, délibérations, bilans, notes. - 1966-1990
    • 1755 W 103 à 129 - Rénovation urbaine - 1959/2003
      • 1755 W 103 à 120 - Rénovation urbaine de la rue de Brest - 1959/2000
        • 1755 W 103 - Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest : plans. - 1970-1972
        • 1755 W 104 - Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, convention de concession de l'étude et de la réalisation ; correspondance, délibérations, convention, avenants, arrêté préfectoral. - 1959-1997
        • 1755 W 105 -
          Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, cahier des charges de cession de terrains : correspondance, délibérations, compte rendu de réunions, arrêtés préfectoraux, cahier des charges. - Ouvrir le détail
          1966-1976
        • 1755 W 106 - Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, acquisitions et expropriations : correspondance, délibérations, plans, articles de presse, documentation. - 1963-1974
        • 1755 W 107 - Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, infrastructures : correspondance, délibérations, rapports, notes, plan. - 1966-1982
        • 1755 W 108 - Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, équipements : correspondance, délibérations, rapports, notes, articles de presse. - 1965-1985
        • 1755 W 109 - Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, finances : correspondance, délibérations, conventions, arrêtés préfectoraux. - 1960-1982
        • 1755 W 110 -
          Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, répartition des charges entre la ville de Rennes et la société de rénovation de l'ilôt de la rue de Brest : correspondance, délibérations,... ...Ouvrir le détail
          1963-1973
        • 1755 W 111 - Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, recueil d'articles de presse. - 1970-1974
        • 1755 W 112 - Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, acquisition des emprises publiques de l'ilôt principal : correspondance, délibérations, pièce comptable. - 1966-1972
        • 1755 W 113 - Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, extension Nord-Ouest : correspondance, délibérations, arrêtés préfectoraux. - 1964-1969
        • 1755 W 114 -
          Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, extension Sud-Ouest : correspondance, délibérations, arrêtés préfectoraux, projet, dossier préalable à la déclaration d'utilité publique, notes,... ...Ouvrir le détail
          1967-1974
        • 1755 W 115 -
          Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, décision de principe et réalisation de l'extension Sud : correspondance, délibérations, pièces comptables, arrêtés préfectoraux, plans, articles de... ...Ouvrir le détail
          1971-1981
        • 1755 W 116 - Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, maîtrise d'ouvrage de l'extension Sud : correspondance, délibérations, convention, pièce comptable. - 1977-1980
        • 1755 W 117 -
          Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, déclaration d'utilité publique et cessibilité de l'extension Sud : dossier d'enquête parcellaire, dossier d'enquête d'utilité publique, arrêtés... ...Ouvrir le détail
          1972-1977
        • 1755 W 118 - Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, bilans actualisés : correspondance, délibérations, bilans, pièces comptables. - 1965-1987
        • 1755 W 119 - Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, pré-bilan de clôture : correspondance, délibérations, documents comptables. - 1983-1998
        • 1755 W 120 - Rénovation urbaine de l'ilôt de la rue de Brest, bilan de clôture : correspondance, délibérations, rapports, notes, documents comptables, bilans. - 1999-2000
      • 1755 W 121 à 127 - Rénovation urbaine du Colombier - 1968/2003
        • 1755 W 121 - Rénovation urbaine du Colombier, réalisation du Pôle O : correspondance, délibérations, avant-projet, plans. - 1982-1984
        • 1755 W 122 - Rénovation urbaine du Colombier, opération G5 dénommée Centre d'affaires Hermès : correspondance, délibérations, bilans actualisés, documents comptables. - 1986-1998
        • 1755 W 123 - Rénovation urbaine du Colombier, réalisation du centre commercial Colombia : correspondance, délibérations, avant-projet, bilan. - 1985
        • 1755 W 124 - Rénovation urbaine du Colombier, bilans actualisés de la réalisation du centre Colombia : correspondance, délibérations, bilans. - 1985-1986
        • 1755 W 125 - Rénovation urbaine du Colombier, bilans actualisés : correspondance, délibérations, bilans, documents comptables. - 1968-1988

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