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Versement de dossiers relatifs à l'activité de la direction des affaires financières (DAF) (1959-2005)

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Présentation des notices

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  • 1755 W 140 à 151 - Parkings - 1981/2001
    • 1755 W 140 à 142 - Parking de l'Arsenal - 1983/2001
      • 1755 W 140 - Parking de l'Arsenal, contrats d'affermage : correspondance, délibérations, conventions, notes. - 1983-1993
      • 1755 W 141 - Parking de l'Arsenal, comptabilité : budgets prévisionnels, comptes d'exploitation. - 1986-1990
      • 1755 W 142 - Parking de l'Arsenal, amodiations de places : correspondance, délibérations, notes, conventions. - 1996-2001
    • 1755 W 143 à 144 - Parc de stationnement Chézy-Dinan - 1987/2001
      • 1755 W 143 - Parc de stationnement Chézy-Dinan, gestion et affermage : correspondance, délibérations, notes, conventions, avenants, budgets prévisionnels. - 1987-1994
      • 1755 W 144 - Parc de stationnement Chézy-Dinan, amodiations de places : correspondance, délibérations, conventions, autorisations, attestation, notification. - 1994-2001
    • 1755 W 145 à 147 - Parc du Haut des Lices - 1986/1988
      • 1755 W 145 - Parc du Haut-des-Lices, études et réalisation : correspondance, délibérations, conventions, notes. - 1986-1988
      • 1755 W 146 - Parc du Haut-des-Lices, assainissement : correspondance, délibérations, pièces du marché. - 1988
      • 1755 W 147 -
        Parc du Haut-des-Lices, protocole d'accord financier pour le parc du Haut-des-Lices, le parc privé de la Résidence Saint-Michel et immeuble borne : correspondance, délibérations, protocole... ...Ouvrir le détail
        1988
    • 1755 W 148 à 151 - Autres parkings - 1981/1995
      • 1755 W 148 - Parc public de stationnement des Lices, affermage : délibérations, convention. - 1988
      • 1755 W 149 - Parking Kléber, gérance : correspondance, délibérations, contrats, avenants, bilans, comptes prévisionnels, articles de presse. - 1982-1990
      • 1755 W 150 - Parking W2 du Colombier, mise en gestion : correspondance, délibérations, convention, avenant, budgets prévisionnels, comptes de résultats, bilans. - 1982-1990
      • 1755 W 151 - Parc de stationnement Pôle O du Colombier, affermage : correspondance, délibérations, convention, avenants, budgets prévisionnels. - 1981-1995


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