Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  1755 W 1 à 29 - Chambre régionale des Comptes - 1985/2001
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    1755 W 23 à 29 - Autres contrôles - 1985/2001
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      1755 W 23 - Instruction, préparation des réponses aux questionnaires : correspondance, pièces justificatives. - 1998-1999

      Thème : Finances municipales / FINANCES COMMUNALES

      Accès à partir de  :

      1999

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      1755 W 24 - Gestion de l'eau, contrôle des comptes de l'exercice 1997 et suivants par la Chambre régionale des Comptes : correspondance, délibération, rapports, notes. - 1999-2001

      Thème : Finances municipales / FINANCES COMMUNALES

      Organisme : Chambre régionale des comptes (Rennes, Ille-et-Vilaine))

      Accès à partir de  :

      2001

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      1755 W 25 - Marché de communication, contrôle : correspondance, réponses. - 1998-1999

      Thème : Finances municipales / FINANCES COMMUNALES

      Accès à partir de  :

      1999

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      1755 W 26 - STEP Beaurade, contrôle : correspondance, délibération, pièces justificatives. - 1993-2000

      Thème : Finances municipales / FINANCES COMMUNALES

      Accès à partir de  :

      2000

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      1755 W 27 -

      Associations, communication des observations de la Chambre régionale des Comptes à la ville de Rennes : correspondance, rapports, délibérations, notes. * - Rennes Cité Media, * - Orchestre de... ...

      Associations, communication des observations de la Chambre régionale des Comptes à la ville de Rennes : correspondance, rapports, délibérations, notes. * - Rennes Cité Media, * - Orchestre de Bretagne, * - Office d'Education physique et sportive, Office sociale et culturel rennais, SEM sportive Stade Rennais FC, * - le Triangle, * - Cercle Paul-Bert. -

      1991-2001

      Thème : Finances municipales / FINANCES COMMUNALES

      Organisme : Chambre régionale des comptes (Rennes, Ille-et-Vilaine))

      Accès à partir de  :

      2001

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      1755 W 28 -

      Sociétés, communication des observations de la Chambre régionale des Comptes à la ville de Rennes : correspondance, rapports, délibérations, notes. * - SEML du Grand Huit, Théâtre national de... ...

      Sociétés, communication des observations de la Chambre régionale des Comptes à la ville de Rennes : correspondance, rapports, délibérations, notes. * - SEML du Grand Huit, Théâtre national de Bretagne, * - Société anonyme Patinoire Skating Rennes, * - Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne, * - Société rennaise de Rénovation, * - Syndicat intercommunal des transports collectifs de l'agglomération rennaise. -

      1985-1999

      Thème : Finances municipales / FINANCES COMMUNALES

      Organisme : Chambre régionale des comptes (Rennes, Ille-et-Vilaine))

      Accès à partir de  :

      1999

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      1755 W 29 -

      Usine d'incinération des ordures ménagères et SOBREC, contrôle de la Chambre régionale des Comptes : correspondance, délibérations, rapports, notes, pièces comptables et de marché, arrêtés... ...

      Usine d'incinération des ordures ménagères et SOBREC, contrôle de la Chambre régionale des Comptes : correspondance, délibérations, rapports, notes, pièces comptables et de marché, arrêtés préfectoraux. -

      1992-1999

      Thème : Finances municipales / FINANCES COMMUNALES

      Organisme : Chambre régionale des comptes (Rennes, Ille-et-Vilaine))

      Accès à partir de  :

      1999