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Versement de dossiers relatifs à l'activité de la direction des affaires financières (DAF) (1959-2005)

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Présentation des notices

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  • 1755 W 152 à 167 - Bâtiments et équipements communaux - 1969/2004
    • 1755 W 152 à 156 - Abattoir - 1977/2001
      • 1755 W 152 - Abattoir, arrêt des comptes de la SACAR : correspondance, états financiers. - 1977-1980
      • 1755 W 153 - Abattoir, assistance pour la constitution d'une société mixte d'exploitation : correspondance, convention, rapports, délibérations. - 1985
      • 1755 W 154 - Abattoir, convention de service public des Etablissement Gallais : délibérations, convention. - 1987
      • 1755 W 155 - Abattoir, solde des comptes de la SFAR : correspondance, documents comptables, procès-verbal. - 1986-1993
      • 1755 W 156 - Abattoir, apurement des comptes des Etablissements Gallais : correspondance, notification de jugement, rapport. - 1988-2001
    • 1755 W 157 à 160 - Parlement de bretagne - 1994/2002
      • 1755 W 157 - Parlement-de-Bretagne, subvention de la ville de Rennes à l'association pour la renaissance du Parlement-de-Bretagne : correspondance, délibérations, notes. - 1994-2002
      • 1755 W 158 - Parlement-de-Bretagne, comptabilité de l'association pour la renaissance du Parlement-de-Bretagne : correspondance, rapport financier, documents comptables. - 1997-2001
      • 1755 W 159 - Parlement-de-Bretagne, mise à disposition de locaux pour l'atelier de décors : correspondance, projet de convention. - 1994-2001
      • 1755 W 160 - Parlement-de-Bretagne, recueil d'articles de presse. - 1994-1998
    • 1755 W 161 à 163 - Patinoire - 1991/2004
      • 1755 W 161 - Patinoire, convention d'affermage avec la Société Patinoire Skating de Rennes : correspondance, délibérations, convention, avenants, rapports d'examen des comptes, pièces comptables. - 1991-2002
      • 1755 W 162 - Gestion déléguée de l'ancienne patinoire, procédure dite simplifiée : dossier de consultation, rapports, bordereaux d'envoi, avis dans la presse. - 2000
      • 1755 W 163 - Patinoire, construction et gestion : contrat d'affermage, ordres de service, procès-verbaux de levée de réserve, décompte général. - 2003-2004
    • 1755 W 164 à 167 - Autres bâtiments - 1969/2002
      • 1755 W 164 -
        Equipement culturel la Criée, aménagement d'un lieu ouvert sur l'art contemporain : correspondance, délibérations, dossier programme, arrêtés préfectoraux, récépissé de déclaration modificative,... ...Ouvrir le détail
        1984-1988
      • 1755 W 165 -
        Surveillance des bâtiments communaux, prise en charge des appels téléphoniques pour les urgences et contribution au fonctionnement des astreintes, appel d'offres : dossier de consultation des... ...Ouvrir le détail
        2001
      • 1755 W 166 - Hippodrome, projet d'aménagement : correspondance, convention. - 1969-1976
      • 1755 W 167 - Construction du Pôle social du Blosne, appel d'offres : dossier de marché, rapport d'analyse, avis dans la presse. - 2002


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