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Instances et actes Ville de Rennes

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Présentation des notices

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 36 W 1 à 18, 20 à 23, 25, 49 W 1, 3 à 4, 6 à... ...Ouvrir le détail
      Dossiers de séance - 1956/2021
      • 870 W 23 à 25 - 1990 - 1990/1990
        • 870 W 23 - Séances du conseil municipal de janvier à juin * (ordres du jour, comptes rendus de commissions, * convocations et ordres du jour des séances, * dossier de presse) - 1990
        • 870 W 24 - Séances du conseil municipal de juillet à décembre -sauf août- * (ordres du jour, comptes rendus de commissions, * convocations et ordres du jour des séances, * dossier de presse) - 1990
        • 870 W 25 - Séances du conseil municipal * (ordres du jour, comptes-rendus de réunions sommaires * -janvier à décembre sauf août- - 1990


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