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Instances et actes Ville de Rennes

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Présentation des notices

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 1272 W 7, 1918 W 1 à 19, 2423 W 5, 10, 2625 W... ...Ouvrir le détail
      Pièces annexes - 1982/2021
      • 1272 W 7 - 1982 - 1982/1982
        • 1272 W 7 - Conseil municipal, réunions de la Commission des Affaires Sociales en 1982 : * - Comptes-rendus de réunion, * - Pièces annexes. - 1982
      • 1918 W 1 à 13 - 1990-1999 - 1990/1999
        • 1918 W 1 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 35 à 81 (janvier à décembre 1990, manque les n° 48, 62, 70-78), notes, rapports, pièces annexes. - 1990
        • 1918 W 2 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 75 à 108 (janvier à décembre 1991, manque les n° 76, 104 ), notes, rapports, pièces annexes. - 1991
        • 1918 W 3 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 150 à 184 (janvier à décembre 1993), notes, rapports, pièces annexes. - 1993
        • 1918 W 4 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 185 à 220 (janvier à décembre 1994, manque le n° 215), notes, rapports, pièces annexes. - 1994
        • 1918 W 5 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 226 à 240 (janvier à mai 1995), notes, rapports, pièces annexes. - 1995
        • 1918 W 6 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 1 à 10 (juillet à octobre 1995), notes, rapports, pièces annexes. - 1995
        • 1918 W 7 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 11 à 17 (novembre à décembre 1995), notes, rapports, pièces annexes. - 1995
        • 1918 W 8 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 18 à 24 (janvier à février 1996), notes, rapports, pièces annexes. - 1996
        • 1918 W 9 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 25 à 56 (mars à décembre 1996), notes, rapports, pièces annexes. - 1996
        • 1918 W 10 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 57 à 87 (janvier à décembre 1997, manque les n°71, 78), notes, rapports, pièces annexes. - 1997
        • 1918 W 11 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 88 à 115 (janvier à septembre 1998), notes, rapports, pièces annexes. - 1998
        • 1918 W 12 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 116 à 127 (octobre à décembre 1998), notes, rapports, pièces annexes. - 1998
        • 1918 W 13 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 129 à 160 (janvier à décembre 1999, manque les n° 152, 158), notes, rapports, pièces annexes. - 1999
      • 1918 W 14 à 19 - 2000-2005 - 2000/2005
        • 1918 W 14 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 161 à 192 (janvier à décembre 2000, manque les n° 170, 171), notes, rapports, pièces annexes. - 2000
        • 1918 W 15 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 193 à 196 (janvier à février 2001) et n° 1 à 26 (mars à décembre 2001), notes, rapports, pièces annexes. - 2001
        • 1918 W 16 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 27 à 58 (janvier à décembre 2002), notes, rapports, pièces annexes. - 2002
        • 1918 W 17 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 59 à 90 (janvier à décembre 2003), notes, rapports, pièces annexes. - 2003
        • 1918 W 18 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 91 à 122 (janvier à décembre 2004), notes, rapports, pièces annexes. - 2004
        • 1918 W 19 - Réunions de municipalité : comptes-rendus n° 123 à 152 (janvier à décembre 2005, manque le n° 149), notes, rapports, pièces annexes. - 2005
      • 2423 W 5 - 2016 - 2016/2016
      • 2423 W 10 - 2017 - 2017/2017
      • 2625 W 65 - 2018 - 2018/2018
      • 2625 W 66 - 2019 - 2019/2019
      • 2725 W 4 - 2020 - 2020/2020
      • 2799 W 5 - 2021 - 2021/2021


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