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Instances et actes Ville de Rennes

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 36 W 1 à 18, 20 à 23, 25, 49 W 1, 3 à 4, 6 à... ...Ouvrir le détail
      Dossiers de séance - 1956/2021
      • 36 W 1 à 8 - 1956 - 1956/1956
        • 36 W 1 - Conseils municipaux des 12 et 27 janvier 1956 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (1 à 39). - 1956
        • 36 W 2 - Conseils municipaux des 15 février et 16 mars 1956 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (40 à 95). - 1956
        • 36 W 3 - Conseil municipal du 26 avril 1956 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (96 à 161). - 1956
        • 36 W 4 - Conseil municipal du 11 juin 1956 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (162 à 228). - 1956
        • 36 W 5 - Conseil municipal du 20 juillet 1956 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (229 à 286). - 1956
        • 36 W 6 - Conseil municipal du 19 octobre 1956 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (287 à 347). - 1956
        • 36 W 7 - Conseil municipal du 23 novembre 1956 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (348 à 401). - 1956
        • 36 W 8 - Conseil municipal du 21 décembre 1956 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (402 à 449). - 1956
      • 36 W 9 à 17 - 1957 - 1957/1957
        • 36 W 9 - Conseil municipal du 22 février 1957 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (1 à 64). - 1957
        • 36 W 10 - Conseil municipal du 25 mars 1957 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (65 à 90). - 1957
        • 36 W 11 - Conseil municipal du 12 avril 1957 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (91 à 127). - 1957
        • 36 W 12 - Conseil municipal du 13 mai 1957 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (128 à 156). - 1957
        • 36 W 13 - Conseil municipal du 28 juin 1957 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (157 à 205). - 1957
        • 36 W 14 - Conseil municipal du 26 juillet 1957 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (206 à 261). - 1957
        • 36 W 15 - Conseil municipal du 16 octobre 1957 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (262 à 321). - 1957
        • 36 W 16 - Conseil municipal du 20 novembre 1957 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (322 à 373). - 1957
        • 36 W 17 - Conseil municipal du 27 décembre 1957 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (374 à 425). - 1957
      • 36 W 18, 20 à 23, 25 - 1958 - 1958/1958
        • 36 W 18 -
          Conseil municipal du 7 février 1958, point unique de l'ordre du jour : avis du conseil municipal sur le plan directeur du plan d'urbanisme de la ville de Rennes : * - compte-rendu sommaire, * -... ...Ouvrir le détail
          1958
        • 36 W 20 - Conseil municipal du 18 avril 1958 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (99 à 171). - 1958
        • 36 W 21 - Conseil municipal du 27 juin 1958 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (172 à 242). - 1958
        • 36 W 22 - Conseil municipal du 22 juillet 1958 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (243 à 277). - 1958
        • 36 W 23 - Conseil municipal du 14 novembre 1958 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations (278 à 328). - 1958
        • 36 W 25 -
          Conseil municipal du 7 décembre 1958 : le point unique de l'ordre du jour est l'élection des délégués à l'élection du président de la république : * - compte-rendu sommaire, * - textes officiels... ...Ouvrir le détail
          1958
      • 49 W 1, 3 à 4, 6 à 7, 9 à 10 - 1959 - 1957/1962
        • 49 W 1 - Conseil municipal du 13 février 1959 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n° 1 à 49. - 1959
        • 49 W 3 -
          Conseils municipaux des 21 mars, 5 avril et 8 avril 1959 : * - installation du conseil municipal, * - désignation des délégués aux élections sénatoriales, * - séance ordinaire, * - revue de... ...Ouvrir le détail
          1957
        • 49 W 4 - Conseil municipal du 15 mai 1959 : * - ordre du jour, * - compte rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n° 103 à 159. * manque DCM n° 158 - 1959
        • 49 W 6 - Conseil municipal du 26 juin 1959 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - dossier de presse, * - délibérations n° 182 à 217. - 1959-1962
        • 49 W 7 - Conseil municipal du 24 juillet 1959 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n° 218 à 254. - 1959
        • 49 W 9 - Conseil municipal du 9 octobre 1959 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n° 289 à 345. - 1959
        • 49 W 10 - Conseil municipal du 29 décembre 1959 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n° 346 à 422. - 1959
      • 49 W 12 à 13, 15, 17, 19 - 1960 - 1960/1960
        • 49 W 12 - Conseil municipal du 26 février 1960 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n°1 à 61. - 1960
        • 49 W 13 - Conseil municipal du 23 mai 1960 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n° 622 à 121. - 1960
        • 49 W 15 - Conseil municipal du 22 juillet 1960 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n° 164 à 224. - 1960
        • 49 W 17 - Conseils municipaux du 19 septembre et du 17 octobre 1960 : * - ordres du jour, * - comptes-rendus sommaires, * - revues de presse, * - délibérations n° 264 à 300. - 1960
        • 49 W 19 - Conseil municipal du 16 décembre 1960 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n° 330 à 375. - 1960
      • 49 W 21 à 23, 25 à 26, 28 - 1961 - 1961/1961
        • 49 W 21 - Conseil municipal du 20 mars 1961 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n° 1 à 73. - 1961
        • 49 W 22 - Conseil municipal du 20 mars 1961 : * - délibérations n° 74 à 126. manque n°s 79, 81, 82, 83 - 1961
        • 49 W 23 - Conseil municipal du 9 juin 1961 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n° 127 à 177. manque n° 166 - 1961
        • 49 W 25 - Conseil municipal du 21 juillet 1961 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n° 225 à 276. manque n° 262 - 1961
        • 49 W 26 - Conseil municipal du 20 octobre 1961 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n° 277 à 324. manque n°284 - 1961
        • 49 W 28 - Conseils municpaux des 13 novembre et 19 décembre 1961 : * - ordres du jour, * - comptes-rendus sommaires, * - revues de presse, * - délibérations n° 370 à 420. - 1961
      • 49 W 30, 32, 34 - 1962 - 1962/1962
        • 49 W 30 - Conseil municipal du 8 mars 1962 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n° 1 à 69. - 1962
        • 49 W 32 - Conseil municipal du 22 juin 1962 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n°133 à 180. - 1962
        • 49 W 34 - Conseils municipaux des 27 juillet et 2 septembre 1962 : * - ordre du jour, * - compte-rendu sommaire, * - revue de presse, * - délibérations n° 251 à 308. - 1962
      • 1272 W 1 - 1977-1978 - 1977/1978
        • 1272 W 1 - Conseil municipal, séances publiques des années 1977 et 1978 : * - Feuilles de présences comportant les signatures des conseillers municipaux. - 1977-1978
      • 1272 W 2 - 1979 - 1979/1979
        • 1272 W 2 -
          Conseil municipal, séances publiques de l'année 1979 : * - Tables des matières des séances du Conseil municipal, * - Convocations, * - Feuilles de présences, * - Ordres du jour des séances, * -... ...Ouvrir le détail
          1979
      • 1272 W 3 - 1980 - 1980/1980
        • 1272 W 3 -
          Conseil municipal, séances publiques de l'année 1980 : * - Convocations, * - Feuilles de présences, * - Ordres du jour des séances, * - Comptes-rendus sommaires, * - Tableaux des délibérations... ...Ouvrir le détail
          1980
      • 1272 W 4 - 1981 - 1981/1981
        • 1272 W 4 -
          Conseil municipal, séances publiques de l'année 1981 : * - Convocations, * - Feuilles de présences, * - Ordres du jour des séances, * - Comptes-rendus sommaires, * - Tableaux des délibérations... ...Ouvrir le détail
          1981
      • 1272 W 5 à 7 - 1982 - 1982/1982
        • 1272 W 5 -
          Conseil municipal, séances publiques des mois de janvier à juin 1982 : * - Convocations, * - Feuilles de présences, * - Ordres du jour des séances, * - Comptes-rendus sommaires, * - Tableaux des... ...Ouvrir le détail
          1982
        • 1272 W 6 -
          Conseil municipal, séances publiques des mois de juillet à décembre 1982 : * - Convocations, * - Feuilles de présences, * - Ordres du jour des séances, * - Comptes-rendus sommaires, * - Tableaux... ...Ouvrir le détail
          1982
        • 1272 W 7 - Conseil municipal, réunions de la Commission des Affaires Sociales en 1982 : * - Comptes-rendus de réunion, * - Pièces annexes. - 1982
      • 1272 W 8 à 9 - 1983 - 1983/1983
        • 1272 W 8 -
          Conseil municipal, réunions des commissions et séances publiques des mois de janvier à juin 1983 : * - Commissions : ordres du jour, comptes-rendus de réunion. * - Séances publiques :... ...Ouvrir le détail
          1983
        • 1272 W 9 -
          Conseil municipal, réunions des commissions et séances publiques des mois de juillet à décembre 1983 : * - Commissions : ordres du jour, comptes-rendus de réunion. * - Séances publiques :... ...Ouvrir le détail
          1983
      • 1272 W 10 à 11 - 1984 - 1984/1984
        • 1272 W 10 -
          Conseil municipal, réunions des commissions et séances publiques des mois de janvier à mai 1984 : * - Commissions : ordres du jour, comptes-rendus de réunion. * - Séances publiques : convocations,... ...Ouvrir le détail
          1984
        • 1272 W 11 -
          Conseil municipal, réunions des commissions et séances publiques des mois de juin à décembre 1984 : * - Commissions : ordres du jour, comptes-rendus de réunion. * - Séances publiques :... ...Ouvrir le détail
          1984
      • 1272 W 12 à 13 - 1985 - 1985/1985
        • 1272 W 12 -
          Conseil municipal, réunions des commissions et séances publiques des mois de janvier à mai 1985 : * - Commissions : ordres du jour, comptes-rendus de réunion. * - Séances publiques : convocations,... ...Ouvrir le détail
          1985
        • 1272 W 13 -
          Conseil municipal, réunions des commissions et séances publiques des mois de juin à décembre 1985 : * - Commissions : ordres du jour, comptes-rendus de réunion. * - Séances publiques :... ...Ouvrir le détail
          1985
      • 1272 W 14, 1224 W 1 à 2 - 1986 - 1986/1986
        • 1272 W 14 -
          Conseil municipal, réunions des commissions et séances publiques de l'année 1986 : * - Commissions : ordres du jour, comptes-rendus de réunion. * - Séances publiques : ordres du jour des séances,... ...Ouvrir le détail
          1986
        • 1224 W 1 - Séances du conseil municipal : * Documents préparatoires, feuilles de présence, comptes-rendus sommaires, tableaux d'envoi des DCM en préfecture, ordres du jour. - 1986
        • 1224 W 2 - Séances du conseil municipal : * Documents préparatoires, feuilles de présence, comptes-rendus sommaires, tableaux d'envoi des DCM en préfecture, ordres du jour. - 1986
      • 1224 W 3 - 1987 - 1987/1987
        • 1224 W 3 - Séances du conseil municipal : * Documents préparatoires, feuilles de présence, comptes-rendus sommaires, tableaux d'envoi des DCM en préfecture, ordres du jour. - 1987
      • 1224 W 4 - 1988 - 1988/1988
        • 1224 W 4 - Séances du conseil municipal : * Documents préparatoires, feuilles de présence, comptes-rendus sommaires, tableaux d'envoi des DCM en préfecture, ordres du jour. - 1988
      • 941 W 29 à 32 - 1989 - 1989/1989
        • 941 W 29 - Séances du conseil municipal des 23 janv., 4 fév., * 28 avr. : convocation, ordre du jour séance, ordre du * jour et comptes- rendus des commissions - 1989
        • 941 W 30 - Séances du conseil municipal des 22 mai, 26 juin, * 24 juil., 3 sept., 18 sept. : convocation, ordre du jour * séance, ordre du jour et comptes-rendus des commissions - 1989
        • 941 W 31 - Séances du conseil municipal des 9 oct., 25 oct., * 6 nov., 4 déc. : convocation, ordre du jour séance, * ordre du jour et comptes-rendus des commissions - 1989
        • 941 W 32 - Séances du conseil municipal de l'année 1989 : ordre du jour budgétaire, comptes-rendus sommaires, tableau * Préfecture, feuilles de présence. - 1989
      • 870 W 23 à 25 - 1990 - 1990/1990
        • 870 W 23 - Séances du conseil municipal de janvier à juin * (ordres du jour, comptes rendus de commissions, * convocations et ordres du jour des séances, * dossier de presse) - 1990
        • 870 W 24 - Séances du conseil municipal de juillet à décembre -sauf août- * (ordres du jour, comptes rendus de commissions, * convocations et ordres du jour des séances, * dossier de presse) - 1990
        • 870 W 25 - Séances du conseil municipal * (ordres du jour, comptes-rendus de réunions sommaires * -janvier à décembre sauf août- - 1990
      • 870 W 26 à 28 - 1991 - 1991/1991
        • 870 W 26 - Séances du conseil municipal de janvier à mai * (ordres du jour et comptes-rendus de commissions, * convocations et ordres du jour séances) - 1991
        • 870 W 27 - Séances du conseil municipal de juin à décembre * -sauf août- * (ordres du jour et comptes-rendus de commissions, * convocations et ordres du jour séances) - 1991
        • 870 W 28 - Séances du conseil municipal de janvier à avril * (ordres du jour et comptes-rendus de commissions, * convocations et ordres du jour séances) - 1991
      • 870 W 29 à 32 - 1992 - 1992/1992
        • 870 W 29 - Séances du conseil municipal de janvier à mai * (ordre du jour et comptes-rendus de commissions, * convocation et ordres du jour séances) - 1992
        • 870 W 30 - Séances du conseil municipal de mai à juillet et septembre * (ordres du jour et comptes-rendus de commissions, * convocations et ordres du jour séances) - 1992
        • 870 W 31 - Séances du conseil municipal d'octobre à décembre * (ordre du jour et comptes-rendus de commissions, * convocations et ordres du jour séances) - 1992
        • 870 W 32 - Séances du conseil municipal * (ordre du jour et comptes-rendus sommaires) - 1992
      • 941 W 25 à 28 - 1993 - 1993/1993
        • 941 W 25 - Séances du conseil municipal des 11 janv., 13 fév., * 5 avr. : convocation, ordre du jour séance, ordre du jour * et comptes-rendus des commissions - 1993
        • 941 W 26 - Séances du conseil municipal des 10 mai, 7 juin, 8 juil. : * ordre du jour séance, ordre du jour et comptes-rendus * des commissions - 1993
        • 941 W 27 - Séances du conseil municipal des 13 sept., 4 oct., * 2 nov., 6 déc. : convocation, ordre du jour séance , * ordre du jour et comptes-rendus des commissions - 1993
        • 941 W 28 - Séances du conseil municipal de l'année 1993 : * ordre du jour budgétaire, comptes-rendus sommaires, * tableau Préfecture, feuilles de présence - 1993
      • 941 W 21 à 24 - 1994 - 1994/1994
        • 941 W 21 - Séances du conseil municipal des 10 janv., 7 fév., * 7 mars, 5 avr. : convocation, ordre du jour séance, * ordre du jour et comptes-rendus des commissions - 1994
        • 941 W 22 - Séances du conseil municipal des 9 mai, 6 juin, * 18 juil. : convocation, ordre du jour séance, ordre du * jour et comptes-rendus des commissions - 1994
        • 941 W 23 - Séances du conseil municipal des 12 sept., 10 oct., * 7 nov., 5 déc. : convocation, ordre du jour séance, * ordre du jour et comptes-rendus des commissions - 1994
        • 941 W 24 - Séances du conseil municipal de l'année 1994 : * ordre du jour budgétaire, comptes-rendus sommaires, * tableau Préfecture, feuilles de présence - 1994
      • 986 W 24 à 33 - 1995 - 1995/1995
        • 986 W 24 -
          - Séances du conseil municipal des 9 janvier, 6 février, * 11 février (budget), 13 mars. * Ordre du jour provisoire, ordre du jour définitif, feuilles * de présences émargées, pouvoirs de vote,... ...Ouvrir le détail
          1995
        • 986 W 25 -
          - Séances du conseil municipal des 3 avril, 2 mai, 22 juin * (séance spéciale de fin de mandat 1989-1995), 25 juin * (séance d'installation du nouveau conseil municipal). * Ordre du jour... ...Ouvrir le détail
          1995
        • 986 W 26 - - Séance du conseil municipal du 25 juin. * Installation du nouveau conseil municipal : préparation * matérielle des élections, résultats des élections du maire * et des adjoints - 1995
        • 986 W 27 -
          - Séance du conseil municipal du 3 juillet. * Représentation du maire et du conseil municipal : * listes présentées par la majorité et listes communes, * listes présentées par le groupe d'union de... ...Ouvrir le détail
          1995
        • 986 W 28 - - Séance du conseil municipal du 3 juillet. * Représentations du maire et du conseil municipal : * votes des rapports n°s 21 à 40 - 1995
        • 986 W 29 - - Séance du conseil municipal du 3 juillet. * Représentations du maire et du conseil municipal : * votes des rapports n°s 41 à 55 - 1995
        • 986 W 30 - - Séance du conseil municipal du 3 juillet. * Représentations du maire et du conseil municipal : * votes des rapports n°s 56 à 75 - 1995
        • 986 W 31 - - Séance du conseil municipal du 3 juillet. * Représentations du maire et du conseil municipal : * votes des rapports n°s 76 à 94. - 1995
        • 986 W 32 -
          - Séances du conseil municipal des 3 juillet * (représentations), 12 juillet, 21 juillet (opération VAL), * 18 septembre * Ordre du jour provisoire, ordre du jour définitif, feuilles * de... ...Ouvrir le détail
          1995
        • 986 W 33 -
          - Séance du conseil municipal des 16 octobre, * 6 novembre, 4 décembre * Ordre du jour provisoire, ordre du jour définitif, feuilles * de présences émargées, pouvoirs de vote, comptes-rendus * des... ...Ouvrir le détail
          1995
      • 1042 W 20 à 22 - 1996 - 1996/1996
        • 1042 W 20 -
          Séances du conseil municipal des 15/01/96, 05/02/96, * 04/03/96, et séance budgétaire du conseil municipal du * 23/03/96 : convocations, comptes-rendus des commissions, ordres du jour, liste des... ...Ouvrir le détail
          1996
        • 1042 W 21 -
          Séances du conseil municipal des 01/04/96, 06/05/96, * 03/06/96 et 11/07/96 : convocations, comptes-rendus des commissions, ordres du jour, liste des participants et procurations, comptes-rendus... ...Ouvrir le détail
          1996
        • 1042 W 22 -
          Séances du conseil municipal des 02/09/96, 16/09/96, * 07/10/96, 04/11/96 et 02/12/96 : convocations, comptes-rendus des commissions, ordres du jour, liste des participants et procurations,... ...Ouvrir le détail
          1996
      • 1104 W 20 à 23 - 1997 - 1997/1997
        • 1104 W 20 -
          Séance du conseil municipal (13/01/97) * - comptes-rendus sommaires * - ordres du jour * - liste des participants et procurations * - bulletins de vote * Séance du conseil municipal (03/02/97) * -... ...Ouvrir le détail
          1997
        • 1104 W 21 -
          Séance du conseil municipal (03/03/97) * - ordres du jour * - liste des participants et procurations * - comptes-rendus sommaires * - bulletins de vote * Séance du conseil municipal (07/04/97) * -... ...Ouvrir le détail
          1997
        • 1104 W 22 -
          Séance du conseil municipal (16/06/97) * - ordres du jour * - liste des participants et procurations * - bulletins de vote * - comptes-rendus sommaires * - pétition (non à la fermeture du point... ...Ouvrir le détail
          1997
        • 1104 W 23 -
          Séance du conseil municipal (06/10/97) * - ordres du jour * - liste des participants et procurations * - comptes-rendus sommaires * - suspension de séance * Séance du conseil municipal (10/11/97)... ...Ouvrir le détail
          1997
      • 1213 W 21 à 24 - 1998 - 1998/1998
        • 1213 W 21 -
          Séances du conseil municipal des 12/01, 02/02 et 09/03/1998 : convocations, comptes-rendus des commissions, ordres du jour, liste des participants et procurations, comptes-rendus sommaires des... ...Ouvrir le détail
          1998
        • 1213 W 22 -
          Séances du conseil municipal des 04/04 et 04/05/1998 et séances budgétaires du 28/03/1998 : convocations, comptes-rendus des commissions, ordres du jour, liste des participants et procurations,... ...Ouvrir le détail
          1998
        • 1213 W 23 -
          Séances du conseil municipal des 08/06, 09/07 et 14/09/1998 et séances des élections sénatoriales du 04/09/1998 : convocations, comptes-rendus des commissions, ordres du jour, liste des... ...Ouvrir le détail
          1998
        • 1213 W 24 -
          Séances du conseil municipal des 05/10, 02/11 et 07/12/1998 : convocations, comptes-rendus des commissions, ordres du jour, liste des participants et procurations, comptes-rendus sommaires des... ...Ouvrir le détail
          1998
      • 1238 W 21 à 23 - 1999 - 1999/1999
        • 1238 W 21 -
          Séances du Conseil municipal des 11 janvier, 8 février, 8 mars et 20 mars 1999 (budget) : * - convocations, comptes-rendus des commissions, ordre du jour, liste des participants et procurations,... ...Ouvrir le détail
          1999
        • 1238 W 22 -
          Séances du Conseil municipal des 12 avril, 10 mai, 7 juin et 8 juillet : * - convocations, comptes-rendus des commissions, ordre du jour, liste des participants et procurations, comptes-rendus... ...Ouvrir le détail
          1999
        • 1238 W 23 -
          Séances du Conseil municipal des 13 septembre, 4 octobre , 8 novembre, 6 et 27 décembre 1999: * - convocations, comptes-rendus des commissions, ordre du jour, liste des participants et... ...Ouvrir le détail
          1999
      • 1300 W 20 à 22 - 2000 - 2000/2000
        • 1300 W 20 -
          Séances du Conseil municipal des 17 janvier, 7 février, 6 mars et séance budgétaire du 18 mars 2000 : * - convocations, comptes-rendus des commissions, ordre du jour, liste des participants et... ...Ouvrir le détail
          2000
        • 1300 W 21 -
          Séances du Conseil municipal des 10 avril, 15 mai, 19 juin et 10 juillet 2000 : * - convocations, comptes-rendus des commissions, ordre du jour, liste des participants et procurations,... ...Ouvrir le détail
          2000
        • 1300 W 22 -
          Séances du Conseil municipal des 11 septembre, 9 octobre, 6 novembre et 4 décembre 2000 : * - convocations, comptes-rendus des commissions, ordre du jour, liste des participants et procurations,... ...Ouvrir le détail
          2000
      • 1437 W 23 à 27 - 2001 - 2001/2001
        • 1437 W 23 -
          Séances du Conseil municipal des 15 janvier, 5 février, et séance budgétaire du 24 février 2001 : * - convocations, comptes-rendus des commissions, ordre du jour, liste des participants et... ...Ouvrir le détail
          2001
        • 1437 W 24 -
          Séance d'installation du Conseil municipal du 24 mars 2001 : * - compte-rendu sommaire, feuille de présence, résultat de l'élection du maire et des adjoints, coupure de presse, tract, bulletins de... ...Ouvrir le détail
          2001
        • 1437 W 25 -
          Séances du Conseil municipal des 9 avril, 23 avril et 21 mai 2001 : * - convocations, comptes-rendus des commissions, ordre du jour, liste des participants et procurations, comptes-rendus... ...Ouvrir le détail
          2001
        • 1437 W 26 -
          Séances du Conseil municipal des 18 juin, 9 juillet et 10 septembre 2001 : * - convocations, comptes-rendus des commissions, ordre du jour, liste des participants et procurations, comptes-rendus... ...Ouvrir le détail
          2001
        • 1437 W 27 -
          Séances du Conseil municipal des 8 octobre, 5 novembre et 3 décembre 2001 : * - convocations, comptes-rendus des commissions, ordre du jour, liste des participants et procurations, comptes-rendus... ...Ouvrir le détail
          2001
      • 1473 W 19 à 21 - 2002 - 2002/2002

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