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Instances et actes Ville de Rennes

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2021
      • 1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...Ouvrir le détail
        1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
        • 1 D 407 - Délibérations du conseil municipal, séance du 04/10/2010. - 2010
          335 vues - Délibérations du conseil municipal, séance du 04/10/2010.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0561 - Compte-rendu sommaire de la séance du 06/09/2010. * Adoption. * Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 04/10/2010. - 04/10/2010
            1 vue - Compte-rendu sommaire de la séance du 06/09/2010. * Adoption. * Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 04/10/2010.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0562 - Hommage à M. Gérard Pourchet, ancien Conseiller Municipal. * Rapporteur : M. le Maire. - 04/10/2010
            1 vue - Hommage à M. Gérard Pourchet, ancien Conseiller Municipal. * Rapporteur : M. le Maire.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0563 -
            Enseignement, formation. * Enseignement public, premier degré. * Intégration des enfants handicapés ou malades. * Convention particulière avec le Centre Hospitalier Guillaume-Régnier. * Deuxième... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            2 vues - Enseignement, formation. * Enseignement public, premier degré. * Intégration des enfants handicapés ou malades. * Convention particulière avec le Centre Hospitalier Guillaume-Régnier. * Deuxième avenant. * Convention de mise à disposition de locaux scolaires. * Rapporteur : Mme Hamon.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0564 - Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Opéra. * Tarifs saison 2010-2011. * Modification. * Rapporteur : M. Jouquand. - 04/10/2010
            1 vue - Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Opéra. * Tarifs saison 2010-2011. * Modification. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0565 - Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Association Trans-Musicales. * Subvention exceptionnelle. * Convention. * Rapporteur : M. Jouquand. - 04/10/2010
            4 vues - Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Association Trans-Musicales. * Subvention exceptionnelle. * Convention. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0566 - Culture. * Conservation et diffusion des patrimoines. * Bibliothèque municipale. * Jeu Quizz Trans-Musicales. * Approbation du règlement et dotation. * Rapporteur : M. Coquart. - 04/10/2010
            5 vues - Culture. * Conservation et diffusion des patrimoines. * Bibliothèque municipale. * Jeu Quizz Trans-Musicales. * Approbation du règlement et dotation. * Rapporteur : M. Coquart.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0567 - Culture. * Action culturelle. * Association Clair Obscur. * Convention d'objectifs. * Renouvellement. * Rapporteur : M. Jouquand. - 04/10/2010
            3 vues - Culture. * Action culturelle. * Association Clair Obscur. * Convention d\'objectifs. * Renouvellement. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0568 - Culture. * Action culturelle. * Provision pour actions culturelles. * Cinquième affectation de crédits au titre de l'année 2010. * Rapporteur : M. Jouquand. - 04/10/2010
            1 vue - Culture. * Action culturelle. * Provision pour actions culturelles. * Cinquième affectation de crédits au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0569 - Culture. * Action culturelle. * Provision pour action culturelle européenne et internationale. * Troisième affectation de crédits au titre de l'année 2010. * Rapporteur : M. Jouquand. - 04/10/2010
            2 vues - Culture. * Action culturelle. * Provision pour action culturelle européenne et internationale. * Troisième affectation de crédits au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0570 - Culture. * Action culturelle. * Provision pour Education Artistique. * Première affectation de crédits au titre de l'année 2010. * Rapporteur : Mme Letourneux. - 04/10/2010
            2 vues - Culture. * Action culturelle. * Provision pour Education Artistique. * Première affectation de crédits au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : Mme Letourneux.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0571 - Culture. * Société Anonyme d'Economie Mixte Rennes Cité-Média. * Rapport d'activité 2009. * Rapporteur : Mme Robert. - 04/10/2010
            11 vues - Culture. * Société Anonyme d\'Economie Mixte Rennes Cité-Média. * Rapport d\'activité 2009. * Rapporteur : Mme Robert.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0572 - Sports et jeunesse. * Provision animations cyclistes. * Troisième affectation de crédits au titre de l'année 2010. * Rapporteur : M. Christen. - 04/10/2010
            1 vue - Sports et jeunesse. * Provision animations cyclistes. * Troisième affectation de crédits au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : M. Christen.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0573 - Sports et jeunesse. * Animation sportive. * Provision pour manifestations sportives. * Cinquième affectation de crédit au titre de l'année 2010. * Rapporteur : M. Christen. - 04/10/2010
            1 vue - Sports et jeunesse. * Animation sportive. * Provision pour manifestations sportives. * Cinquième affectation de crédit au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : M. Christen.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0574 - Sports et jeunesse. * Manifestations équestres. * Provision. * Affectation des crédits au titre de l'année 2010. * Rapporteur : M. Christen. - 04/10/2010
            2 vues - Sports et jeunesse. * Manifestations équestres. * Provision. * Affectation des crédits au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : M. Christen.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0575 -
            Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Equipements de quartier. * Ajustement de subventions au titre de l'année 2010. * Modification d'une délibération antérieure. * Rapporteur : Mme... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Equipements de quartier. * Ajustement de subventions au titre de l\'année 2010. * Modification d\'une délibération antérieure. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0576 -
            Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Subventions d'équipement aux associations socio-éducatives. * Deuxième affectation de crédits au titre de l'année 2010. * Modification d'une... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Subventions d\'équipement aux associations socio-éducatives. * Deuxième affectation de crédits au titre de l\'année 2010. * Modification d\'une délibération antérieure. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0577 -
            Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Provision pour pérennisation et développement animation et présence de rue. * Convention. * Modification d'une délibération antérieure. * Rapporteur... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Provision pour pérennisation et développement animation et présence de rue. * Convention. * Modification d\'une délibération antérieure. * Rapporteur : M. Jégou.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0578 -
            Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Autres actions en faveur des jeunes. * Provision pour projets étudiants. * Cinquième affectation de crédits au titre de l'année 2010. * Rapporteur :... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            1 vue - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Autres actions en faveur des jeunes. * Provision pour projets étudiants. * Cinquième affectation de crédits au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : Mme Pellerin.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0579 -
            Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes. * Nuits des Arts. * Provision pour manifestations Nuit des 4 Jeudis. * Cinquième affectation de crédits... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes. * Nuits des Arts. * Provision pour manifestations Nuit des 4 Jeudis. * Cinquième affectation de crédits au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : M. Jégou.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0580 -
            Interventions sociales et santé. * Association Rennaise des Centres Sociaux. * Action Atout Mômes. * Provision pour diverses actions sociales. * Deuxième affectation de crédits au titre de l'année... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            2 vues - Interventions sociales et santé. * Association Rennaise des Centres Sociaux. * Action Atout Mômes. * Provision pour diverses actions sociales. * Deuxième affectation de crédits au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : Mme Appéré.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0581 - Interventions sociales et santé. * Centres sociaux. * Association Rennaise des Centres Sociaux (ARCS). * Epicerie Sociale. * Subvention d'équipement. * Rapporteur : Mme Appéré. - 04/10/2010
            2 vues - Interventions sociales et santé. * Centres sociaux. * Association Rennaise des Centres Sociaux (ARCS). * Epicerie Sociale. * Subvention d\'équipement. * Rapporteur : Mme Appéré.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0582 -
            Interventions sociales et santé. * Autres interventions sociales. * Provision Lutte contre les discriminations et intégration. * Deuxième affectation de crédits au titre de l'année 2010. *... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            1 vue - Interventions sociales et santé. * Autres interventions sociales. * Provision Lutte contre les discriminations et intégration. * Deuxième affectation de crédits au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : Mme Chapdelaine.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0583 - Aménagement et services urbains, environnement. * Colombier. * Parking Isly - W2. * Indemnisation. * Rapporteur : M. Berroche. - 04/10/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Colombier. * Parking Isly - W2. * Indemnisation. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0584 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Colombier. * Place du Colombier. * Acquisition de sanitaire à la Société OCDL (Omnium de Constructions Développements Locations) (Giboire). *... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Colombier. * Place du Colombier. * Acquisition de sanitaire à la Société OCDL (Omnium de Constructions Développements Locations) (Giboire). * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0585 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Voirie. * Rue Robin-Fouquet. * Acquisition à titre gratuit d'une parcelle en nature de sol de voie appartenant à Mme Guichon. * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Voirie. * Rue Robin-Fouquet. * Acquisition à titre gratuit d\'une parcelle en nature de sol de voie appartenant à Mme Guichon. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0586 - Aménagement et services urbains, environnement. * Centre ancien - 11, rue Saint-Georges. * Acquisition de murs commerciaux appartenant à M. et Mme Coquelin de Lisle. * Rapporteur : Mme Appéré. - 04/10/2010
            4 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Centre ancien - 11, rue Saint-Georges. * Acquisition de murs commerciaux appartenant à M. et Mme Coquelin de Lisle. * Rapporteur : Mme Appéré.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0587 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Syndicat Intercommunal Rennes/Cesson-Sévigné/Chantepie. * Réalisation d'un dispositif de piégeage des hydrocarbures. * Subvention d'équipement. *... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Syndicat Intercommunal Rennes/Cesson-Sévigné/Chantepie. * Réalisation d\'un dispositif de piégeage des hydrocarbures. * Subvention d\'équipement. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0588 - Aménagement et services urbains, environnement. * 98, route de Lorient. * Fin du bail commercial. * Indemnité d'éviction. * Rapporteur : M. André. - 04/10/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * 98, route de Lorient. * Fin du bail commercial. * Indemnité d\'éviction. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0589 - Aménagement et services urbains, environnement. * Revente de locaux de bureaux situés 4 et 4 bis, boulevard de Chézy au profit de M. Bourgoin. * Rapporteur : M. André. - 04/10/2010
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement. * Revente de locaux de bureaux situés 4 et 4 bis, boulevard de Chézy au profit de M. Bourgoin. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0590 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Quartier Bourg-L'Evêque - La-Touche - Moulin-du-Comte - rue Léon-Ricottier. * Aménagement de voirie. * Approbation des études d'avant-projet. *... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Quartier Bourg-L\'Evêque - La-Touche - Moulin-du-Comte - rue Léon-Ricottier. * Aménagement de voirie. * Approbation des études d\'avant-projet. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0591 - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC Beauregard. * Secteur Baderot. * Aliénation de terrains au profit de la Société Territoires et Développement. * Rapporteur : M. Bourcier. - 04/10/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC Beauregard. * Secteur Baderot. * Aliénation de terrains au profit de la Société Territoires et Développement. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0592 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC Beauregard. * Délégation du droit de priorité à la SEM Territoires et Développement pour l'acquisition d'un terrain propriété de l'Etat, sis... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC Beauregard. * Délégation du droit de priorité à la SEM Territoires et Développement pour l\'acquisition d\'un terrain propriété de l\'Etat, sis rue du Bois-Labbé. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0593 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC Porte de Saint-Malo. * Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire complémentaire. * Sollicitation de M. le Préfet. * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC Porte de Saint-Malo. * Demande d\'ouverture d\'une enquête parcellaire complémentaire. * Sollicitation de M. le Préfet. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0594 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC Porte de Saint-Malo. * Avant-projet de l'aménagement des espaces publics de la ZAC (Zone d'Aménagement Concertée). * Rapporteur : M. Bourcier. - Ouvrir le détail
            04/10/2010
            4 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC Porte de Saint-Malo. * Avant-projet de l\'aménagement des espaces publics de la ZAC (Zone d\'Aménagement Concertée). * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0595 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC Saint-Hélier. * Suppression. * Bilan financier et clôture au 31/12/2009. * Quitus à la Société Territoires et Développement. * Protocole de... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            6 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC Saint-Hélier. * Suppression. * Bilan financier et clôture au 31/12/2009. * Quitus à la Société Territoires et Développement. * Protocole de clôture. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0596 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Avenue Gros-Malhon. * Désaffectation. * Déclassement du domaine public routier communal. * Mise à l'enquête publique. * Rapporteur : M. Berroche. - Ouvrir le détail
            04/10/2010
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Avenue Gros-Malhon. * Désaffectation. * Déclassement du domaine public routier communal. * Mise à l\'enquête publique. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0597 - Aménagement et services urbains, environnement. * Actions quartiers. * Provision. * Troisième affectation de crédits au titre de l'année 2010. * Rapporteur : M. Préault. - 04/10/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Actions quartiers. * Provision. * Troisième affectation de crédits au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : M. Préault.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0598 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Politique de la Ville. * Contrat Urbain de Cohésion Sociale. * Programmation 2010. * Provision Contrat Urbain de Cohésion Sociale. * Deuxième... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Politique de la Ville. * Contrat Urbain de Cohésion Sociale. * Programmation 2010. * Provision Contrat Urbain de Cohésion Sociale. * Deuxième affectation de crédits d\'investissement 2010. * Rapporteur : Mme Saoud.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0599 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Installation classée. * Demande d'autorisation d'exploiter. * Arrêté modificatif de rejet. * Création d'une unité de traitement des boues de... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            6 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Installation classée. * Demande d\'autorisation d\'exploiter. * Arrêté modificatif de rejet. * Création d\'une unité de traitement des boues de l\'usine d\'épuration de Beaurade à Rennes. * Enquête publique. * Avis du Conseil. * Rapporteur : M. Hervé.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0600 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Société Publique Locale d'Aménagement Territoires Publics. * Approbation du projet d'augmentation du capital social. * Modifications statutaires... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Société Publique Locale d\'Aménagement Territoires Publics. * Approbation du projet d\'augmentation du capital social. * Modifications statutaires et désignation des représentants supplémentaires au Conseil d\'Administration. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0601 - Action économique. * Energie. * Association Conseil Local à l'Energie (CLE). * Convention cadre. * Prorogation. * Premier avenant. * Rapporteur : M. Daubaire. - 04/10/2010
            1 vue - Action économique. * Energie. * Association Conseil Local à l\'Energie (CLE). * Convention cadre. * Prorogation. * Premier avenant. * Rapporteur : M. Daubaire.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0602 - Aménagement et services urbains, environnement. * Energie. * Plan Climat-Energie Territorial. * Approbation. * Rapporteur : M. Daubaire. - 04/10/2010
            49 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Energie. * Plan Climat-Energie Territorial. * Approbation. * Rapporteur : M. Daubaire.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0603 - Action économique. * Tourisme. * Village Vacances de Lamoura. * Cessation d'activité du syndicat intercommunal au 15/10/2011 en vue de sa dissolution. * Rapporteur : M. André. - 04/10/2010
            10 vues - Action économique. * Tourisme. * Village Vacances de Lamoura. * Cessation d\'activité du syndicat intercommunal au 15/10/2011 en vue de sa dissolution. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0604 -
            Action économique. * Actions pour l'emploi. * Provision pour emploi associatif local. * Deuxième affectation de crédits au titre de l'année 2010. * Avenant. * Modification de délibérations... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            2 vues - Action économique. * Actions pour l\'emploi. * Provision pour emploi associatif local. * Deuxième affectation de crédits au titre de l\'année 2010. * Avenant. * Modification de délibérations antérieures. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0605 -
            Relations internationales. * Provision Aide aux pays en développement. * Modification d'une délibération antérieure. * Huitième affectation de crédits au titre de l'année 2010. * Rapporteur : Mme... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            2 vues - Relations internationales. * Provision Aide aux pays en développement. * Modification d\'une délibération antérieure. * Huitième affectation de crédits au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : Mme Mbombo.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0606 -
            Administration générale. * Délégation du Conseil Municipal au Maire. * Compte-rendu des mois de mai et juin 2010. * Complément. * Compte-rendu des mois de juillet et août 2010. * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            121 vues - Administration générale. * Délégation du Conseil Municipal au Maire. * Compte-rendu des mois de mai et juin 2010. * Complément. * Compte-rendu des mois de juillet et août 2010. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0607 - Administration générale. * Personnel. * Direction Education Enfance. * Educateur de jeunes enfants. * Missions. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet. - 04/10/2010
            2 vues - Administration générale. * Personnel. * Direction Education Enfance. * Educateur de jeunes enfants. * Missions. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0608 -
            Administration générale. * Personnel. * Ecole Régionale des Beaux-Arts. * Professeur d'enseignement artistique, spécialité arts plastiques, à temps non complet (8/16ème). * Renouvellement du... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            1 vue - Administration générale. * Personnel. * Ecole Régionale des Beaux-Arts. * Professeur d\'enseignement artistique, spécialité arts plastiques, à temps non complet (8/16ème). * Renouvellement du contrat. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0609 -
            Administration générale. * Personnel. * Service Animation Sportive de Proximité. * Educateur Sportif de Proximité. * Niveaux de rémunération. * Renouvellement du contrat. * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            1 vue - Administration générale. * Personnel. * Service Animation Sportive de Proximité. * Educateur Sportif de Proximité. * Niveaux de rémunération. * Renouvellement du contrat. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0610 - Administration générale. * Personnel. * Service Eclairage Public, Signalisation-Lumineuse. * Technicien. * Missions. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet. - 04/10/2010
            1 vue - Administration générale. * Personnel. * Service Eclairage Public, Signalisation-Lumineuse. * Technicien. * Missions. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0611 - Administration générale. * Personnel. * Opéra. * Régisseur Général Adjoint. * Niveau de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet. - 04/10/2010
            1 vue - Administration générale. * Personnel. * Opéra. * Régisseur Général Adjoint. * Niveau de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0612 - Administration générale. * Dénomination de voies, d'espaces et d'équipements. * Rapporteur : Mme Chapdelaine. - 04/10/2010
            2 vues - Administration générale. * Dénomination de voies, d\'espaces et d\'équipements. * Rapporteur : Mme Chapdelaine.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0613 -
            Administration générale. * Bâtiments. * Installation d'armoires électriques sur la place du Parlement-de-Bretagne. * Demande d'autorisation de travaux sur un immeuble classé au titre des monuments... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            1 vue - Administration générale. * Bâtiments. * Installation d\'armoires électriques sur la place du Parlement-de-Bretagne. * Demande d\'autorisation de travaux sur un immeuble classé au titre des monuments historiques. * Signature de M. le Maire. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0614 -
            Administration générale. * Bâtiments communaux. * Pré-diagnostics énergétiques des bâtiments municipaux et études complémentaires. * Approbation du plan de financement détaillé dans le cadre de... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            3 vues - Administration générale. * Bâtiments communaux. * Pré-diagnostics énergétiques des bâtiments municipaux et études complémentaires. * Approbation du plan de financement détaillé dans le cadre de demandes de subventions auprès de l\'ADEME, la Région Bretagne et la FEDER (Fonds Européen de Développement Régional). * Rapporteur : M. Daubaire.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0615 - Administration générale. * Opérations d'investissement et de fonctionnement. * Divers avenants. * Autorisation de signature. * Rapporteur : M. André. - 04/10/2010
            2 vues - Administration générale. * Opérations d\'investissement et de fonctionnement. * Divers avenants. * Autorisation de signature. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0616 -
            Administration générale. * Action culturelle. * Association Orchestre de Bretagne. * Assemblée générale et conseil d'administration. * Désignation d'un représentant de la Ville. * Rapporteur : Mme... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            3 vues - Administration générale. * Action culturelle. * Association Orchestre de Bretagne. * Assemblée générale et conseil d\'administration. * Désignation d\'un représentant de la Ville. * Rapporteur : Mme Appéré.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0617 - Finances. * Budget principal. * Exercice 2010. * Admission en non valeur de produits irrécouvrables. * Rapporteur : M. André. - 04/10/2010
            3 vues - Finances. * Budget principal. * Exercice 2010. * Admission en non valeur de produits irrécouvrables. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0618 - Finances. * Divers tarifs 2010. * Tarifs Fête d'Hiver 2010-2011. * Modification. * Rapporteur : M. André. - 04/10/2010
            2 vues - Finances. * Divers tarifs 2010. * Tarifs Fête d\'Hiver 2010-2011. * Modification. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0619 -
            Services à caractère industriel ou commercial. * Eau potable. * Périmètres de protection. * Assainissement non collectif. * Opération groupée. * Participation financière. * Avenant à la convention... ...Ouvrir le détail
            04/10/2010
            2 vues - Services à caractère industriel ou commercial. * Eau potable. * Périmètres de protection. * Assainissement non collectif. * Opération groupée. * Participation financière. * Avenant à la convention avec les particuliers. * Rapporteur : M. Hervé.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0620 - Services à caractère industriel ou commercial. * Eau potable. * Délégation du service public. * Contrat d'affermage avec Véolia Eau. * Rapport exercice 2009. * Rapporteur : M. Hervé. - 04/10/2010
            9 vues - Services à caractère industriel ou commercial. * Eau potable. * Délégation du service public. * Contrat d\'affermage avec Véolia Eau. * Rapport exercice 2009. * Rapporteur : M. Hervé.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0621 - Services à caractère industriel ou commercial. * Eau et assainissement. * Rapport du Maire sur l'exercice 2009. * Rapporteur : M. Hervé. - 04/10/2010
            6 vues - Services à caractère industriel ou commercial. * Eau et assainissement. * Rapport du Maire sur l\'exercice 2009. * Rapporteur : M. Hervé.- Ouvre la visionneuse


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