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Instances et actes Ville de Rennes

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2021
      • 1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...Ouvrir le détail
        1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
        • 1 D 399 - Délibérations du conseil municipal, séance du 18/01/2010. - 2010
          286 vues - Délibérations du conseil municipal, séance du 18/01/2010.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0001 - Compte-rendu sommaire de la séance du 07/12/2009. * Adoption. * Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 18/01/2010. - 18/01/2010
            1 vue - Compte-rendu sommaire de la séance du 07/12/2009. * Adoption. * Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 18/01/2010.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0002 - Hommage à Mme Janine Gislais, ancienne conseillère municipale. - 18/01/2010
            1 vue - Hommage à Mme Janine Gislais, ancienne conseillère municipale.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0003 - Déclaration de M. Potin relative à la politique de la Ville en faveur du logement. - 18/01/2010
            2 vues - Déclaration de M. Potin relative à la politique de la Ville en faveur du logement.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0004 -
            Enseignement, formation. * Activités éducatives périscolaires. * Année 2009-2010. * Ateliers périscolaires. * Subventions aux associations. * Versement d'un acompte. * Provision pour les... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            1 vue - Enseignement, formation. * Activités éducatives périscolaires. * Année 2009-2010. * Ateliers périscolaires. * Subventions aux associations. * Versement d\'un acompte. * Provision pour les associations participant aux ateliers. * Première affectation de crédits au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : Mme Hamon.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0005 -
            Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Opéra de Rennes. * Aménagement et équipement de la salle de spectacle. * Demande de subvention d'équipement au titre de l'année 2010. *... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Opéra de Rennes. * Aménagement et équipement de la salle de spectacle. * Demande de subvention d\'équipement au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0006 - Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Opéra de Rennes. * Demande de subventions à l'Etat et à la Région Bretagne au titre de l'année 2010. * Rapporteur : M. Jouquand. - 18/01/2010
            1 vue - Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Opéra de Rennes. * Demande de subventions à l\'Etat et à la Région Bretagne au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0007 -
            Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Association Triangle. * Convention pluriannuelle d'objectifs. * Convention financière. * Avenants de prorogation. * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Culture. * Expression musicale, lyrique et chorégraphique. * Association Triangle. * Convention pluriannuelle d\'objectifs. * Convention financière. * Avenants de prorogation. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0008 - Culture. * Conservation et diffusion du patrimoine. * Bibliothèque municipale. * Vente de documents au public. * Organisation et tarifs. * Rapporteur : M. Coquart. - 18/01/2010
            3 vues - Culture. * Conservation et diffusion du patrimoine. * Bibliothèque municipale. * Vente de documents au public. * Organisation et tarifs. * Rapporteur : M. Coquart.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0009 - Culture. * Conservation et diffusion du patrimoine. * Musée des Beaux-Arts. * Programmation 2010. * Demande de subventions. * Rapporteur : M. Coquart. - 18/01/2010
            2 vues - Culture. * Conservation et diffusion du patrimoine. * Musée des Beaux-Arts. * Programmation 2010. * Demande de subventions. * Rapporteur : M. Coquart.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0010 -
            Culture. * Action culturelle. * La Criée centre d'art contemporain. * Présentation des plates-formes de création 2010. * Bilans et Perspectives des actions de médiation. * Conventions dans le... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            3 vues - Culture. * Action culturelle. * La Criée centre d\'art contemporain. * Présentation des plates-formes de création 2010. * Bilans et Perspectives des actions de médiation. * Conventions dans le cadre de la programmation. * Conventions partenariales. * Demandes de subventions. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0011 - Culture. * Action culturelle. * Association Théâtre de l'Arpenteur. * Convention financière. * Convention de mise à disposition des locaux. * Renouvellement. * Rapporteur : M. Jouquand. - 18/01/2010
            2 vues - Culture. * Action culturelle. * Association Théâtre de l\'Arpenteur. * Convention financière. * Convention de mise à disposition des locaux. * Renouvellement. * Rapporteur : M. Jouquand.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0012 -
            Sports et jeunesse. * Parc des Sports de la route de Lorient et centre d'entraînement Henri-Guérin à la Piverdière. * Contrat administratif d'occupation avec la Société Anonyme Sportive et... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            3 vues - Sports et jeunesse. * Parc des Sports de la route de Lorient et centre d\'entraînement Henri-Guérin à la Piverdière. * Contrat administratif d\'occupation avec la Société Anonyme Sportive et Professionnelle Stade-Rennais Football Club. * Cinquière avenant. * Rapporteur : M. Sémeril.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0013 -
            Sport et jeunesse. * Intervention économique. * Information communication publicité. * Autres activités pour les jeunes. * Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade-Rennais Football Club. *... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            5 vues - Sport et jeunesse. * Intervention économique. * Information communication publicité. * Autres activités pour les jeunes. * Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade-Rennais Football Club. * Marché de prestations de service. * Rapporteur : M. Sémeril.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0014 -
            Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes. * Jeudis Découvertes. * Provision pour manifestation Nuit des 4 Jeudis. * Première affectation de... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Sports et jeunesse. * Action socio-éducative. * Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes. * Jeudis Découvertes. * Provision pour manifestation Nuit des 4 Jeudis. * Première affectation de crédits au titre de l\'année 2010. * Rapporteur : M. Jégou.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0015 - Interventions sociales et santé. * Actions de prévention sanitaire. * Association Liberté Couleurs. * Convention. * Renouvellement. * Rapporteur : M. Le Bougeant. - 18/01/2010
            2 vues - Interventions sociales et santé. * Actions de prévention sanitaire. * Association Liberté Couleurs. * Convention. * Renouvellement. * Rapporteur : M. Le Bougeant.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0016 -
            Interventions sociales et santé. * Prévention de la délinquance. * Charte d'éthique de la vidéo-protection. * Comité d'éthique de la vidéo-protection des espaces publics. * Composition. *... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            29 vues - Interventions sociales et santé. * Prévention de la délinquance. * Charte d\'éthique de la vidéo-protection. * Comité d\'éthique de la vidéo-protection des espaces publics. * Composition. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0017 -
            Interventions sociales et santé. * Prévention de la délinquance. * Police municipale. * Convention de coordination entre la Police Municipale et la Police Nationale. * Rapporteur : M. Chardonnet. - Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Interventions sociales et santé. * Prévention de la délinquance. * Police municipale. * Convention de coordination entre la Police Municipale et la Police Nationale. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0018 -
            Famille. * Etablissements municipaux d'accueil de la petite enfance. * Prestation de Service Unique. * Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales d'Ille-et-Vilaine. * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Famille. * Etablissements municipaux d\'accueil de la petite enfance. * Prestation de Service Unique. * Convention avec la Caisse d\'Allocations Familiales d\'Ille-et-Vilaine. * Rapporteur : M. Nadesan.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0019 - Famille. * Etablissement d'accueil de la petite enfance. * Association Swett Môme. * Convention. * Subvention. * Rapporteur : M. Nadesan. - 18/01/2010
            2 vues - Famille. * Etablissement d\'accueil de la petite enfance. * Association Swett Môme. * Convention. * Subvention. * Rapporteur : M. Nadesan.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0020 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Plan Local d'urbanisme. * Révision simplifiée sur la Zone d'Aménagement Concertée Atalante Villejean. * Bilan de la concertation et de l'enquête... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Plan Local d\'urbanisme. * Révision simplifiée sur la Zone d\'Aménagement Concertée Atalante Villejean. * Bilan de la concertation et de l\'enquête publique. * Approbation du dossier. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0021 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Plan Local d'Urbanisme. * Révision simplifiée rue Pierre-Jean-Gineste. * Bilan de la concertation et de l'enquête publique. * Approbation du... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Plan Local d\'Urbanisme. * Révision simplifiée rue Pierre-Jean-Gineste. * Bilan de la concertation et de l\'enquête publique. * Approbation du dossier. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0022 - Aménagement et services urbains, environnement. * Centre Ancien. * 14, rue Pont-aux-Foulons. * Propriété des consorts Bossini. * Approbation. * Rapporteur : M. Bourcier. - 18/01/2010
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement. * Centre Ancien. * 14, rue Pont-aux-Foulons. * Propriété des consorts Bossini. * Approbation. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0023 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Zones Urbaines Sensibles. * Programme de Rénovation Urbaine. * Requalification des abords du centre commercial Torigné. * Approbation des études... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Zones Urbaines Sensibles. * Programme de Rénovation Urbaine. * Requalification des abords du centre commercial Torigné. * Approbation des études d\'avant-projet. * Demandes de participation financière. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0024 - Aménagement et services urbains, environnement. * Gare de Rennes. * Utilisation du reliquat de surtaxes locales et temporaires. * Rapporteur : M. Berroche. - 18/01/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Gare de Rennes. * Utilisation du reliquat de surtaxes locales et temporaires. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0025 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Voirie. * Eclairage public. * Barreau de Pont-Lagot. * Dépose et repose de matériel d'éclairage. * Convention avec l'Etat. * Approbation. *... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Voirie. * Eclairage public. * Barreau de Pont-Lagot. * Dépose et repose de matériel d\'éclairage. * Convention avec l\'Etat. * Approbation. * Rapporteur : M. Daubaire.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0026 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Transports urbains. * Travaux topographiques de la seconde ligne de métro. * Diagnostic archéologique place Saint-Germain. * Assistance à maîtrise... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            4 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Transports urbains. * Travaux topographiques de la seconde ligne de métro. * Diagnostic archéologique place Saint-Germain. * Assistance à maîtrise d\'ouvrage. * Conventions tripartites entre la Ville de Rennes, Rennes Métropole et SEMTCAR (Société d\'Economie Mixte des Transports Collectifs de l\'Agglomération Rennaise). * Approbation. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0027 - Aménagement et services urbains, environnement. * Voirie. * Acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de sol de voie à divers propriétaires. * Rapporteur : M. Berroche. - 18/01/2010
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Voirie. * Acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de sol de voie à divers propriétaires. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0028 - Aménagement et services urbains, environnement. * Revente de deux appartements situés 35, rue de la Chalotais au profit de M. et Mme Huchet. * Rapporteur : M. André. - 18/01/2010
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement. * Revente de deux appartements situés 35, rue de la Chalotais au profit de M. et Mme Huchet. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0029 - Aménagement et services urbains, environnement. * Parking du Colombier. * Amodiations pour l'Etat. * Convention avec CITEDIA. * Rapporteur : M. Berroche. - 18/01/2010
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement. * Parking du Colombier. * Amodiations pour l\'Etat. * Convention avec CITEDIA. * Rapporteur : M. Berroche.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0030 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Réserves foncières. * Projet EuroRennes. * Acquisition d'une propriété située 18, rue de Châtillon appartenant aux consorts Bartel. * Rapporteur :... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Réserves foncières. * Projet EuroRennes. * Acquisition d\'une propriété située 18, rue de Châtillon appartenant aux consorts Bartel. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0031 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * Quartier Villejean - secteur Normandie - Saumurois. * Objectifs et modalités de la concertation préalables à la création d'une Zone d'Aménagement... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            6 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Quartier Villejean - secteur Normandie - Saumurois. * Objectifs et modalités de la concertation préalables à la création d\'une Zone d\'Aménagement Concertée (ZAC). * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0032 - Aménagement et services urbains, environnement. * Programme d'Aménagement d'Ensemble. * Conventions avec les constructeurs. * Rapporteur : M. Bourcier. - 18/01/2010
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement. * Programme d\'Aménagement d\'Ensemble. * Conventions avec les constructeurs. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0033 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC (Zone d'Aménagement Concertée) rue de l'Alma. * Protocole d'accord pour cessation de la convention publique d'aménagement avec la Société... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC (Zone d\'Aménagement Concertée) rue de l\'Alma. * Protocole d\'accord pour cessation de la convention publique d\'aménagement avec la Société Territoires. * Bilan financier définitif. * Quitus à la société Territoires. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0034 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC (Zone d'Aménagement Concertée) rue de l'Alma. * Bilan financier prévisionnel actualisé au 31/12/2008. * Programmes des équipements publics. *... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            5 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC (Zone d\'Aménagement Concertée) rue de l\'Alma. * Bilan financier prévisionnel actualisé au 31/12/2008. * Programmes des équipements publics. * 1ère modification du dossier de réalisation. * Approbation. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0035 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC (Zone d'Aménagement Concertée) de la rue de l'Alma. * Concession d'aménagement avec la Société d'économie mixte Territoires. * 1er avenant. *... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC (Zone d\'Aménagement Concertée) de la rue de l\'Alma. * Concession d\'aménagement avec la Société d\'économie mixte Territoires. * 1er avenant. * Participation communale. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0036 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC-Beauregard-Quincé. * Chemin rural n° 16 (pour partie). * Approbation du principe de son aliénation au propriétaire riverain. * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC-Beauregard-Quincé. * Chemin rural n° 16 (pour partie). * Approbation du principe de son aliénation au propriétaire riverain. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0037 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC (Zone d'Aménagement Concertée) des Longs-Champs. * Opération principale. * Bilan financier prévisionnel actualisé au 31/12/2008. * Rapporteur... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            6 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC (Zone d\'Aménagement Concertée) des Longs-Champs. * Opération principale. * Bilan financier prévisionnel actualisé au 31/12/2008. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0038 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC (Zone d'Aménagement Concertée) des Longs-Champs. * Secteur Intermarché. * Aménagement. * Bilan financier prévisionnel actualisé au 31/12/2008.... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            5 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC (Zone d\'Aménagement Concertée) des Longs-Champs. * Secteur Intermarché. * Aménagement. * Bilan financier prévisionnel actualisé au 31/12/2008. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0039 -
            Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC (Zone d'Aménagement Concertée) des Longs-Champs. * Convention publique d'aménagement avec la Société d'Economie Mixte pour l'Aménagement et... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            5 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * ZAC (Zone d\'Aménagement Concertée) des Longs-Champs. * Convention publique d\'aménagement avec la Société d\'Economie Mixte pour l\'Aménagement et l\'Equipement de la Bretagne (SEMAEB). * Participation communale. * Prorogation de la durée. * Seizième avenant * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0040 - Aménagement et services urbains, environnement. * Domaine. * Déconstruction des propriétés communales. * Rapporteur : M. André. - 18/01/2010
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement. * Domaine. * Déconstruction des propriétés communales. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0041 -
            Action économique. * Actions pour l'emploi. * Provision pour emplois jeunes. * Première affectation de crédits au titre de l'année 2010. * Convention tripartite. * Avenants. * Modification d'une... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            3 vues - Action économique. * Actions pour l\'emploi. * Provision pour emplois jeunes. * Première affectation de crédits au titre de l\'année 2010. * Convention tripartite. * Avenants. * Modification d\'une délibération antérieure. * Rapporteur : Mme Andro.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0042 - Relations internationales. * Provision Aide aux Pays en développement. * Première affectation de crédits. * Séisme en Haïti de janvier 2010. * Subvention de solidarité. - 18/01/2010
            3 vues - Relations internationales. * Provision Aide aux Pays en développement. * Première affectation de crédits. * Séisme en Haïti de janvier 2010. * Subvention de solidarité.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0043 -
            Administration générale. * Organisation des services. * Mutualisation de services de Rennes Métropole et de la Ville de Rennes. * Convention de mise à disposition temporaire. * Rapporteur : M. le... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Administration générale. * Organisation des services. * Mutualisation de services de Rennes Métropole et de la Ville de Rennes. * Convention de mise à disposition temporaire. * Rapporteur : M. le Maire.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0044 - Administration générale. * Délégation du Conseil Municipal au Maire. * Compte-rendu du mois de novembre 2009. * Rapporteur : M. André. - 18/01/2010
            57 vues - Administration générale. * Délégation du Conseil Municipal au Maire. * Compte-rendu du mois de novembre 2009. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0045 - Administration générale. * Personnel. * Créations et suppressions d'emplois au titre de l'année 2009. * Troisième complément. * Rapporteur : M. Chardonnet. - 18/01/2010
            4 vues - Administration générale. * Personnel. * Créations et suppressions d\'emplois au titre de l\'année 2009. * Troisième complément. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0046 -
            Administration générale. * Personnel. * Conservatoire à Rayonnement Régional. * Professeur d'enseignement artistique, conseiller artistique pour le développement de la pratique de la musique... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Administration générale. * Personnel. * Conservatoire à Rayonnement Régional. * Professeur d\'enseignement artistique, conseiller artistique pour le développement de la pratique de la musique contemporaine. * Missions. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0047 -
            Administration générale. * Personnel. * Conservatoire à Rayonnement Régional. * Assistant spécialisé d'enseignement artistique, discipline musiques actuelles simplifiées, guitare électrique. *... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Administration générale. * Personnel. * Conservatoire à Rayonnement Régional. * Assistant spécialisé d\'enseignement artistique, discipline musiques actuelles simplifiées, guitare électrique. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0048 - Administration générale. * Personnel. * Opéra. * Responsable de l'atelier costumes. * Renouvellement de contrat. * Rapporteur : M. Chardonnet. - 18/01/2010
            2 vues - Administration générale. * Personnel. * Opéra. * Responsable de l\'atelier costumes. * Renouvellement de contrat. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0049 -
            Administration générale. * Personnel. * Service Animation Education Sportive. * Educateurs Sportifs piscines. * Missions. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet. - Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Administration générale. * Personnel. * Service Animation Education Sportive. * Educateurs Sportifs piscines. * Missions. * Niveaux de recrutement et de rémunération. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0050 - Administration générale. * Personnel. * Convention de mise à disposition de personnel. * Fédération Léo-Lagrange. * Rapporteur : M. Chardonnet. - 18/01/2010
            1 vue - Administration générale. * Personnel. * Convention de mise à disposition de personnel. * Fédération Léo-Lagrange. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0051 - Administration générale. * Rénovation urbaine du Colombier. * Marché ASPO. * Dalle du Colombier. * Protocole d'accord. * Acceptation par le Conseil Municipal. * Rapporteur : M. André. - 18/01/2010
            2 vues - Administration générale. * Rénovation urbaine du Colombier. * Marché ASPO. * Dalle du Colombier. * Protocole d\'accord. * Acceptation par le Conseil Municipal. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0052 -
            Administration générale. * Voirie. * Aménagement des rues Saint-Yves, de la Monnaie, des Innocents, de la place des Lices. * Demande d'autorisation d'urbanisme. * Signature de M. le Maire. *... ...Ouvrir le détail
            18/01/2010
            2 vues - Administration générale. * Voirie. * Aménagement des rues Saint-Yves, de la Monnaie, des Innocents, de la place des Lices. * Demande d\'autorisation d\'urbanisme. * Signature de M. le Maire. * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0053 - Administration générale. * Opérations d'investissement et de fonctionnement. * Divers avenants. * Autorisation de signature. * Rapporteur : M. André. - 18/01/2010
            2 vues - Administration générale. * Opérations d\'investissement et de fonctionnement. * Divers avenants. * Autorisation de signature. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0054 - Administration générale. * Eau. * Syndicat mixte de production d'eau potable du bassin rennais. * Représentants de la Ville. * Modification. * Rapporteur : Mme Appéré. - 18/01/2010
            2 vues - Administration générale. * Eau. * Syndicat mixte de production d\'eau potable du bassin rennais. * Représentants de la Ville. * Modification. * Rapporteur : Mme Appéré.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0055 - Finances. * Budget principal. * Exercice 2009. * Cinquième décision modificative. * Rapporteur : M. André. - 18/01/2010
            23 vues - Finances. * Budget principal. * Exercice 2009. * Cinquième décision modificative. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2010-0056 - Finances. * Rapport d'orientations budgétaires pour l'exercice 2010. * Rapporteur : M. André. - 18/01/2010
            46 vues - Finances. * Rapport d\'orientations budgétaires pour l\'exercice 2010. * Rapporteur : M. André.- Ouvre la visionneuse


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