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Instances et actes Ville de Rennes

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2021
      • 1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...Ouvrir le détail
        1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
        • 1 D 353 - Délibérations du conseil municipal, séance du 05/12/2005 + table annuelle - 2005
          1 vue - Délibérations du conseil municipal, séance du 05/12/2005 + table annuelle- Ouvre la visionneuse
          • DCM2005-0731 - Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 05/12/2005 * Adoption * Rapporteur : M. le Maire * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0732 - Question orale de M. Berroche relative à l'annonce du dépôt de bilan de l'usine CF - Gomma * Rapporteur : M. Berroche * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0733 - Déclaration de M. le Maire relative aux problèmes nocturnes dans le quartier Saint-Michel, Sainte-Anne et les Lices * Rapporteur : M. le Maire * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0734 -
            Enseignement, formation * Ecoles maternelles ou élémentaires publiques ou privées * Consultation départementale de l'Inspection Académique sur le calendrier scolaire * Avis du Conseil Municipal *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0735 - Culture * Cinémas et autres salles de spectacles * Théâtre National de Bretagne * Convention financière * Rapporteur : Mme Robert * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0736 -
            Culture * Cinémas et autres salles de spectacles * Théâtre National de Bretagne * Salle Gabily et site Guy Ropartz * Conventions d'occupation de locaux * Rapporteur : Mme Robert * Cote liée : 8AV22 - Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0737 -
            Culture * Cinéma et autres salles de spectacles * Salles Le Liberté et le MusikHall * Avenant au contrat avec le Parc expo pour la mise à disposition du hall n°9, dénommé le MusikHall * Rapporteur... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0738 - Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Bibliothèque Municipale * Règlement * Rapporteur : M. Coquart * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0739 - Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Bibliothèque Municipale * Agence de Coopération des Bibliothèques de Bretagne * Adhésion * Rapporteur : M. Coquart * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0740 -
            Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Bibliothèque Municipale * Association pour la Coopération des professionnels de la documentation et de l'Information Musicales * Adhésion *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0741 -
            Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Bibliothèque Municipale * Centre de Recherche et d'Information sur la Littérature pour la Jeunesse * Adhésion * Rapporteur : M. Coquart * Cote... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0742 - Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Bibliothèque Municipale * Adhésion * Rapporteur : M. Coquart * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0743 - Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Bibliothèque Municipale * Association des Amis de la Joie par les Livres * Adhésion * Rapporteur : M. Coquart * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0744 -
            Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Bibliothèque Municipale * Comité français IFLA et IFLA International (International Federation of Library Associations) * Adhésions *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0745 - Culture * Opéra * Mise en conformité des équipements scéniques * Avant Projet Définitif * Approbation * Demande de subventions * Rapporteur : Mme Robert * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0746 -
            Culture * Action culturelle * Centre Chorégraphique National de Rennes et de bretagne * Convention de partenariat * Prorogation * Premier avenant - Convention de mise à disposition des locaux -... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0747 -
            Culture * Action culturelle * Orchestre de Bretagne * Convention de partenariat * Prorogation * Premier avenant - Convention de mise à disposition des locaux - Modification - Premier avenant *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0748 -
            Culture * Action culturelle * Yaouank 2005 * Provision pour actions culturelles bretonnes * Troisième affectation de crédits au titre de l'année 2005 * Rapporteur : M. Gabillard * Cote liée : 8AV22 - Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0749 - Culture * Action culturelle * Association Transmusicales * Convention de partenariat * Prorogation * Premier avenant * Rapporteur : Mme Robert * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0750 -
            Culture * Action culturelle * Association Théâtre de l'Arpenteur * Convention de partenariat * Prorogation * Premier avenant - Convention de mise à disposition des locaux - Renouvellement *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0751 - Culture * Action culturelle * Association Théâtre Les Lucioles * Convention de partenariat * Prorogation * Premier avenant * Rapporteur : Mme Robert * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0752 - Culture * Action culturelle * Association Les Tombées de la Nuit * Convention de partenariat * Prorogation * Premier avenant * Rapporteur : Mme Robert * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0753 -
            Culture * Action culturelle * Association ADEC * Maison du Théâtre amateur * Convention de partenariat * Prorogation - Premier avenant - Convention de mise à disposition des locaux ( école Papu) *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0754 -
            Culture * Action culturelle * Associations Arts Dramatique Expression Culture (ADEC) * Les Ateliers du Vent * Compagnies Oro * Tuchenn - Subventions - complémentaires * Rapporteur : Mme Robert *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0755 - Culture * Provision pour actions culturelles * Quatrième affectations de crédits au titre de l'année 2005 * Rapporteur : Mme Robert * Cote liée : - 05/12/2005
          • DCM2005-0756 -
            Culture * Action culturelle * Provision Collectif Aéroport - Collectif Danse Rennes Métropole - CCNRB * Seconde affectation au titre de l'année 2005 * Rapporteur : Mme Robert * Cote liée : 8AV22 - Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0757 - Culture * Société anonyme d'économie mixte Rennes Cité Média * Rapport d'activité 2004 * Rapporteur : M. Gabillard * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0758 - Culture * Société anonyme d'économie mixte locale Théâtre National de Bretagne (TNB) * Rapport d'activité 2004 * Rapporteur : Mme Robert * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0759 -
            Sports et jeunesse * Piscine des Gayeulles * Restructuration et extension * Concours de maîtrise d'oeuvre * Attribution du marché * Renouvellement des demandes de subventions * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0760 - Sports et jeunesse * Locaux associatifs de quartier * Site Charles-Géniaux * Aménagement des extérieurs * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. André * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0761 -
            Sports et jeunesse * Actions en faveur des jeunes * Contrat Educatif Local * Fonds d'expérimentation pour les loisirs des jeunes de 11 à 15 ans * Provision * Affectation de crédits au titre de... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0762 -
            Sports et jeunesse * Autres actions en faveur des jeunes Soutien à l'initiative des jeunes * Provision pour fonds rennais d'initiative jeunes et pour autres actions en faveur des jeunes *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0763 - Sports et jeunesse * Aide aux clubs et animations * Troisième affectation de crédits au titre de l'année 2005 * Rapporteur : Mme Briéro * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0764 - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Association Centre Culturel Espagnol * Mise à disposition de locaux * Rapporteur : Mme Appéré * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0765 -
            Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Association Maison des Jeunes et de la Culture de Bréquigny * Mise à disposition de nouveaux locaux à l'association * Convention * Premier avenant *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0766 -
            Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes * Manifestations Dazibao et jeudis Découvertes * Provision pour autres actions en faveur des jeunes *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0767 -
            Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Provision pour fonds globaux * Cinquième et dernière affectation de crédits au titre de l'année 2005 * Rapporteur : Mme Appéré * Cote liée : 8AV22 - Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0768 -
            Interventions sociales et santé * Actions de prévention sanitaire * Provision pour diverses actions liées à la santé, l'hygiène et la prévention des risques sanitaires * Sixième affectation de... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0769 -
            Interventions sociales et santé * Actions de prévention sanitaire * Provision pour manifestations en partenariat * Santé * Troisième affectation de crédits au titre de l'année 2005 * Rapporteur :... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0770 -
            Interventions sociales et santé * Provision pour manifestations sociales en partenariat * Deuxième affectation de crédits au titre de l'année 2005 * Rapporteur : Mme Vadillo * Cote liée : 8AV22 - Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0771 -
            Interventions sociales et santé * Diverses actions sociales * Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés (FNATH) * Mouvement ATD Quart Monde * 3ème affectation de crédits au... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0772 -
            Interventions sociales et santé * Equipement Gaston Tannou, 62 rue de Dinan * Restructuration pour accueillir l'OPAR et l'UAIR * Approbation du programme * Rapporteur : M. Jouleau * Cote liée :... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0773 -
            Famille * Petite enfance * Crèches * ZAC-Beauregard * Construction d'une structure d'accueil * Dossier de consultation des entreprises - Renouvellement des demandes de subventions * Rapporteur :... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0774 -
            Famille * Etablissements d'accueil de la petite enfance * Mise à disposition de 17 places d'accueil * Crèche de Brocéliande * Convention avec l'Association pour l'Aide Sociale et al Formation à... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0775 - Famille * Contrat Enfance * Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales * Deuxième avenant * Rapporteur : Mme Le Houëdec * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0776 -
            Logement * Aide au secteur locatif * ZAC de la Poterie * Construction d'un Etablissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) * Subvention d'équipement à la M.F.I.V. (ex UMIV)... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0777 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Base de données urbaines * Actualisation de l'atlas topographique numérique de surface au 1/200 du domaine public * Convention avec EDF-GDF... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0778 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Aménagement des abords de la salle de spectacles La Paillette et de la rue du Pré-Bris * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0779 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Rue de Châteaugiron * Acquisition d'une parcelle de terrain sise au n°242 appartenant à Monsieur et Madame Savin Eric * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0780 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de sol et de voie à divers propriétaires * Rapporteur : M. Berroche * Cote liée : 8AV22 - Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0781 -
            Aménagement et services urbains, environnement * 5 bis rue de Lorient * Acquisition d'un local commercial Moto Shop 35 appartenant à la SCI 29 rue Anatole France représenté par Monsieur Hans Kühl... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0782 -
            Aménagement et services urbains, environnement * rue Léon-Berthault à Rennes et Vezin-le-Coquet * Propriétés de la Société Netra-Onyx * Acquisition * Approbation * Rapporteur : M. Chardonnet *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0783 - Aménagement et services urbains, environnement * Rue du Petit-Pré à Vezin-le-Coquet * Echange de terrain avec la S.A.S Chapin * Approbation * Rapporteur : M. Chardonnet * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0784 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Place Saint-Melaine * Vestibule et tambour contigus à l'Eglise Notre-Dame * Cessions diverses et acquisition d'un droit de passage à la SCI Melaine... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0785 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Quartier Centre * Rue de la Visitation * Aménagement de la voirie * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Berroche * Cote liée... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0786 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Quartier Centre * Site Duchesse-Anne * Aménagement de la voirie 1ère phase * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Berroche *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0787 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Stationnement hors-voirie * Délégation de service public * Concession avec la S.1. PARC * Rapport annuel d'activité * Exercice 2004 * Rapporteur :... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0788 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Stationnement hors voirie * Délégation de service public * Contrat d'affermage avec la SAPAR * Rapport annuel d'activité * Exercice 2004 *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0789 - Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Prairies Saint-Martin * Propriété de Madame Duverger * Acquisition * Rapporteur : M. Chardonnet * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0790 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Périmètre d'étude du projet de la ZAC-Quineleu Gare Sud * Acquisition amiable d'une propriété située 27 rue Blériot / 38 rue... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0792 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Atalante-Champeaux * Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2004 * Rapporteur : M. Chardonnet * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0793 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Atalante-Champeaux secteur UG 3 (ancien ZB1) * Aliénation de terrain au profit de la Société Kermarrec-Production * Rapporteur : M. Chardonnet... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0794 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Canal Saint-Martin * Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2004 * Cinquième modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0795 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Clémenceau * Aliénation de parcelles de terrain au profit de la Société Aiguillon Construction * Rapporteur : M. Chardonnet * Cote liée : 8AV22 - Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0796 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Général de Gaulle * Cours des Alliés * Déclassement partiel et définitif * Bilan d'enquête publique * Rapporteur : M. Berroche * Cote liée :... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0797 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Kennedy * Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2004 * Rapporteur : M. Chardonnet * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0798 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC J.F. Kennedy * Avances de trésorerie remboursable * Conventions avec la société anonyme d'économie mixte Territoires * Avance remboursable n°1... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0799 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC J.F. Kennedy * Convention publique d'aménagement avec la société anonyme d'économie mixte Territoires * Participation communale d'équilibre *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0800 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC J.F. Kennedy * Mandat de réalisation des espaces publics * Convention avec la société anonyme d'économie mixte Territoires * Mission du... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0801 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC J.F. Kennedy * Reprise de carrelage près de la station VAL * Convention de financement avec Rennes Métropole * Rapporteur : M. Chardonnet *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0802 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC du Mail * Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2004 * Deuxième modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0803 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC du Mail * Avance de trésorerie remboursable n°2 * Convention avec la société anonyme d'économie mixte Territoires * Rapporteur : M. Chardonnet... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0804 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC du Mail * Convention publique d'aménagement avec la Société Territoires * Prorogation des délais * Huitième avenant * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0805 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Moulin du Comte * Square Simone-Morand * Aménagement de la partie sud * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Daubaire *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0806 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Porte de Nantes * Complexe sportif des Chalais * Recomposition du complexe sportif * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0807 - Aménagement et services urbains, environnement * Domaine * Déconstruction de propriétés communales * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0808 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Contrat de Ville * Provision pour cofinancement des postes Adultes Relais * Affectation de crédits pour l'année 2005 * Rapporteur : Mme Coldefy *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0809 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Contrat de Ville * Indicateurs * Loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la Ville et la rénovation urbaine * Validation des... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0810 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Actions quartiers * Provision Conférence et comité des Rennais d'origine étrangère * Deuxième et dernière affectation de crédits au titre de... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0811 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Actions quartiers * Provision Actions d'alphabétisation-intégration * Quatrième et dernière affectation de crédits au titre de l'année 2005 *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0812 - Aménagement et services urbains, environnement * Actions quartier * Cinquième et dernière affectation de crédits au titre de l'année 2005 * Rapporteur : M. Préault * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0813 - Aménagement et services urbains, environnement * Territoires, Société d'aménagement du Pays de Rennes * Territoires * Rapport d'activité 2004 * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0814 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Société anonyme d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB) * Rapport d'activité 2004 * Rapporteur : M. Chardonnet... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0815 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Société anonyme d'économie mixte de gestion d'équipements publics de l'agglomération rennaise (SAPAR) * Rapport d'activité 2004 * Rapporteur : Mme... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0816 -
            Action économique * Artisanat * Exposition-vente sur les Arts du Feu * Organisation de la dixième édition * Affectation 2005 * Convention de partenariat avec l'Association Les Arts du Feu -... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0817 -
            Action économique * Tourisme * Camping municipal des Gayeulles * Délégation de Service Public * Contrat d'affermage avec la SAPAR * Rapport d'activité 2004 * Rapporteur : Mme Daunis * Cote liée :... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0818 -
            Relations internationales * Aide aux pays en développement * Cinquième et dernière affectation de crédits au titre de l'année 2005 * Maison de la Coopération * Convention d'équipement * Rapporteur... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0819 -
            Relations internationales * Subventions aux association ou organismes scolaires au titre de l'année 2005 * Troisième et dernière affectation de crédits * Rapporteur : Mme Lefrançois * Cote liée :... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0820 -
            Relations internationales * Centre Rennais d'Information pour le Développement et la solidarité entre les peuples (CRIDEV) * Convention * Prorogation * Premier avenant * Rapporteur : Mme... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0821 - Administration générale * Voeu présenté par Mme Chapdelaine pour le droit de vote des personnes étrangères * Rapporteur : Mme Chapdelaine * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0822 - Administration générale * Délégation au Maire * Compte rendu pour le mois d'octobre 2005 * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0823 - Administration générale * Dommages incendie * Immeuble 3 place du Bas-des-Lices * Indemnités d'assurance * Acceptation du conseil municipal * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0824 -
            Administration générale * Actions pour l'emploi * Emploi-jeunes * Versement des aides de la Ville et du Conseil Général * Convention tripartites Ville, Conseil Général, Associations * Rapporteur :... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0825 -
            Administration générale * Bureau des temps * Programme d'initiative communautaire Equal * Projet Rennes, égalité des temps * Provision pour expérimentation * Harmonisation des temps - Deuxième... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0826 -
            Deuxième affectation de crédits au titre de l'année 2005 * Personnel * Organisation de la journée de solidarité pour l'autonomie des personnes agées et des personnes handicapées * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0827 -
            Deuxième affectation de crédits au titre de l'année 2005 * Personnel * Fusion des échelles 2 et 3 de la fonction publique * Concordance des grades * Régime indemnitaire * Rapporteur : M. Gérard *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0828 - Administration générale * Personnel * Créations et suppression d'emplois au titre de l'année 2005 * Deuxième complément * Rapporteur : M. Gérard * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0829 - Administration générale * Personnel * La Criée * Modification du taux de vacation de régisseur d'oeuvres d'art * Rapporteur : Mme Robert * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0830 -
            Administration générale * Personnel * Mise à disposition, à titre gratuit, d'un fonctionnaire territorial de la Commission Européenne de Bruxelles * Rapporteur : M. Gérard * Cote liée : 8AV22 - Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0831 - Administration générale * Bâtiments * Diverses opérations * Demandes d'autorisations d'urbanisme * Signature de Monsieur le Maire * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0832 -
            Administration générale * Opérations d'investissement et de fonctionnement * Marchés issus d'une procédure formalisée * Divers avenants * Autorisation de signature * Rapporteur : M. Massiot * Cote... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0833 - Finances * Budget principal * Exercice 2005 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0834 - Finances * Divers tarifs pour 2006 * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0835 - Finances * Frais de fonctionnement d'organismes et d'associations * Participations et subventions au titre de l'année 2006 * Versement d'acomptes * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0836 - Services à caractère industriel ou commercial * Services des Eaux * Exercice 2005 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0837 - Services à caractère industriel ou commercial * Services des Eaux * Montant de la surtaxe communale 2006 * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0838 -
            Services à caractère industriel ou commercial * Eau potable * Protection des ressources * Convention * Participation financière pluriannuelle au Syndicat Agrobio 35 * Rapporteur : M. Héry * Cote... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0840 - Services à caractère industriel ou commercial * Assainissement * Exercice 2005 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0841 -
            Services à caractère industriel ou commercial * Assainissement * Redevance Assainissement * Eaux usées des entreprises * Coefficient de dégressivité * Nouveau barème * Rapporteur : M. Massiot *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0842 - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain Nord et Sud * Montants des surtaxes communales 2006 * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0843 - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain * Exercice 2005 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV22 - 05/12/2005
          • DCM2005-0844 -
            Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain nord (Villejean et beauregard) * Délégation de service public * Contrat de concession avec SOBREC * Rapport d'activité 2004 *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005
          • DCM2005-0845 -
            Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain sud * Délégation de service public * Contrat de concession avec la SOCCRAM et REN'CHAL * Rapport d'activité 2003 / 2004 *... ...Ouvrir le détail
            05/12/2005


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