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Instances et actes Ville de Rennes

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Présentation des notices

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2021
      • 1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...Ouvrir le détail
        1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
        • 1 D 345 - Délibérations du conseil municipal, séance du 17/01/2005. - 2005
          1 vue - Délibérations du conseil municipal, séance du 17/01/2005.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2005-0001 - Compte-rendu sommaire de la séance du 06/12/2004 * Adoption * Rapporteur : * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0002 - Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 17/01/2005 * Adoption * Rapporteur : M. Le Maire * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0003 - Déclaration de M. le Maire relative aux conditions d'expression du public lors des séances du Conseil municipal * Rapporteur : M. Le Maire * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0004 - Déclaration de M. Gérard sur la politique salariale de la Ville de Rennes * Rapporteur : * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0005 - Question orale de Mme Chapdelaine relative au droit d'asile * Rapporteur : Mme Chapdelaine * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0006 -
            Enseignement, formation * Actions éducatives périscolaires * Association Les Petits Débrouillards * Prolongation du contrat de mission * Premier avenant * Rapporteur : M. Bourcier * Cote liée :... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0007 -
            Enseignement, formation * Ecoles maternelles élémentaires et publiques * Relogement du Centre de Ressources Ecoles-Environnement * Convention avec la Maison de la Consommation et de... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0008 -
            Culture * Cinémas et autres salles de spectacles * Salle Le Liberté * Transfert progressif des activités du Liberté au Parc Expo * Avenant au contrat de gérance avec la SAPAR et contrat avec le... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0009 -
            Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Musée des Beaux-Arts * Programme des restaurations 2005 : peintures, art graphique et objets * Demande de subvention * Rapporteur : M. Coquart... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0010 -
            Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Musée des Beaux-Arts * Donation d'un ensemble de sept oeuvres par Madame Genevieve Asse * Levée de l'usufruit * Rapporteur : M. Coquart * Cote... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0011 - Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Musée des Beaux-Arts * Donation de Monsieur James Guitet * Acceptation de sept oeuvres * Rapporteur : Mr Coquart * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0012 - Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Musée des Beaux-Arts * Adhésion de la Ville de Rennes à FRAME * Rapporteur : M. Coquart * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0013 -
            Culture * Action culturelle * La Criée, centre d'art contemporain * Bilan et perspectives des activités * Programmation 2005 * Conventions avec les artistes - Demandes de subventions * Rapporteur... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0014 - Culture * Action culturelle * Centre Chorégraphique National de Rennes et de Bretagne * Convention de partenariat * Rapporteur : Mme Robert * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0015 - Culture * Action culturelle * Orchestre de Bretagne * Convention de partenariat * Rapporteur : Mme Robert * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0016 -
            Culture * Action culturelle * Arts plastiques * Association Arts, Recherches et Techniques (ART - Atelier du Thabor) * Contrat de mission et de mise à disposition de locaux * Renouvellement *... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0017 - Culture * Action culturelle * Association ADEC * Maison du Théâtre Amateur * Convention de partenariat * Rapporteur : Mme Robert * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0018 - Culture * Action culturelle * Association Le Collectif (Jardin Moderne) * Contrat de mission * Renouvellement * Rapporteur : Mme Robert * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0019 - Culture * Action culturelle * Association Transmusicales * Convention de partenariat * Renouvellement * Rapporteur : Mme Robert * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0020 -
            Culture * Action culturelle * Association 3 P'Tit Tour * Opération Bars en Trans * Mise à disposition de la Salle de la Cité et aide matérielle * Subvention exceptionnelle * Rapporteur : Mme... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0021 - Culture * Action culturelle * Association Régionale pour l'Animation du Parlement de Bretagne et de la Cour d'Appel (ARAP) * Contrat de partenariat * Rapporteur : M. Gabillard * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0022 -
            Sports et jeunesse * Intervention économique * Information Communication Publicité * Autres activités pour les jeunes * Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Rennais Football Club *... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0023 -
            Sports et jeunesse * Parc des Sports de la route de Lorient et centre d'entraînement Henri Guérin * Contrat administratif d'occupation avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0024 - Sports et jeunesse * Loisirs enfance * Financement Mutualité Sociale Agricole * Prestation d'action sociale * Convention * Rapporteur : M. Leclercq * Cote liée : - 17/01/2005
          • DCM2005-0025 - Interventions sociales et santé * Séisme survenu en Asie du sud-est le 26/12/2004 * Subvention exceptionnelle de solidarité * Rapporteur : Mme Vadillo * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0026 -
            Interventions sociales et santé * Action de prévention sanitaire * Provision pour diverses actions liées à la santé, l'hygiène et la prévention des risques sanitaires * Première affectation de... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0027 - Interventions sociales et santé * Centres sociaux * Résultats financiers pour l'exercice 2003 * Délibération modificative * Rapporteur : Mme Vadillo * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0028 -
            Interventions sociales et santé * Manifestation en partenariat * Association Rétina France * Première affectation de crédits au titre de l'année 2005 * Rapporteur : M. Prévost * Cote liée : 8AV12 - Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0029 - Famille * Etablissement d'accueil de la petite enfance * Halte garderie du centre-ville * Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales * Rapporteur : Mme Houëdec * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0030 - Aménagement et services urbains, environnement * Ligne à grande vitesse Bretagne Pays de la Loire * Avant-projet sommaire * Avis * Rapporteur : M. Berroche * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0031 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Terrain communal rue de la Warta * Modification de lignes éléctriques * Convention avec Electricité de France * Rapporteur : M; Daubaire * Cote... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0032 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Terrains situés sur la commune de Noyal / Châtillon-sur-Seiche * Etablissement de réseaux de distribution EDF en souterrain * Convention avec... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0033 - Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de sol de voie à divers propriétaires * Rapporteur : M. Berroche * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0034 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Quartier de Maurepas * Secteur du Gast * Aménagement des espaces extérieurs de l'opération Solaris * Approbation du projet * Demandes de... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0035 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Quartier de Villejean * Elaboration d'un schéma directeur pour le secteur CHR / Universités * Premier avenant à la convention de co-maîtrise... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0036 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Axe sud Alma - Clémenceau - Fréville * Aménagement urbain et paysager de l'avenue Henri-Fréville * Concours de maîtrise d'oeuvre * Désignation du... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0037 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Aliénation d'une parcelle de terrain située sur le site Airlande sur la commune de Saint-Jacques-de-la-lande au profit de la Chambre de Commerce et... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0038 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Secteur Armorique * Création d'une Zone d'Aménagement Concerté * Concours de maîtrise d'oeuvre urbaine * Appel à candidatures * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0039 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Secteur de Plaisance * Objectifs et modalités de concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0040 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Alphonse-Guérin * Bilan financier prévisionnel actualisé au 31/12/2003 * Rapporteur : M. Chardonnet * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0041 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Atalante-Champeaux * Exercice 2004 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0042 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Atalante-Villejean * Exercice 2004 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0043 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Canada * Exercice 2004 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0044 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Canal-Saint-Martin * Exercice 2004 * Deuxiéme décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0045 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Clémenceau * Exercice 2004 * Troisième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0046 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Cleunay * Exercice 2004 * Première décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0047 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Fougères-Painlevé * Exercice 2004 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0048 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC multisites Francisco-Ferrer/Vern * Exercice 2004 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0049 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC multisites Lorient / Saint-Brieuc * Exercice 2004 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0050 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Mac-Mahon * Exercice 2004 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0051 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Madeleine * Exercice 2004 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0052 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Moulin-du-Comte * Exercice 2004 * Deuxième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0053 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Clémenceau * Dossier de réalisation * Approbation * Rapporteur : M. Chardonnet * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0054 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Gare * Equipements primaires * Bilan financier de clôture au 31 décembre 2003 * Quitus à la Société d'Economie Mixte pour l'Aménagement et... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0055 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Gare * Travaux primaires extension Solférino * Bilan financier de clôture au 31 décembre 2003 * Quitus à la Société d'Economie Mixte pour... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0056 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Kennedy * 2ème modification du dossier de réalisation * Bilan financier actualisé au 31 décembre 2003 * Modification du programme des... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0057 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Kennedy * Mandat de réalisation des espaces publics * Convention avec la société anonyme d'economie mixte Territoires * Délais, montant des... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0058 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Kennedy * Convention publique d'aménagement avec la société anonyme d'économie mixte Territoires * Participation communale d'équilibre,... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0059 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Kennedy * Avance de trésorerie remboursable * Convention avec la société d'économie mixte Territoires * Rapporteur : M. Chardonnet * Cote liée... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0060 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC des Longs Champs * Opération principale * Bilan financier prévisionnel actualisé au 31 décembre 2003 * Rapporteur : M. Chardonnet * Cote liée :... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0061 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC des Longs Champs * Immeuble Les Galaxies * Construction, aménagement et location de bureaux * Bilan financier actualisé au 31/12/2003 *... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0062 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC des Longs Champs * Secteur Intermarché * Aménagement * Bilan financier prévisionnel actualisé au 31/12/003 * Rapporteur : M. Chardonnet * Cote... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0063 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC des Longs Champs * Convention publique d'aménagement avec la Société d'Economie Mixte pour l'Aménagement et l'Equipement de la Bretagne... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0064 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC de la Madeleine * Réserves foncières * Acquisition d'une propriété située 207 rue de Nantes appartenant aux consorts Fouchard * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0065 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC du Mail * Bilan financier prévisionnel actualisé au 31/12/2003 * Rapporteur : M. Chardonnet * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0066 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC du Mail * Avance de trésorerie remboursable * Convention avec la société anonyme d'économie mixte Territoires * Rapporteur : M. Chardonnet *... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0067 - Aménagement et services urbains, environnement * Domaine * Déconstruction d'une propriété communale * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0068 - Aménagement et services urbains, environnement * Contrat de Ville * Passeport loisirs et culture * Mise en oeuvre * Ajustements * Rapporteur : Mme Coldefy * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0069 - Aménagement et services urbains, environnement * OPAH cages d'escalier * Versement de subventions aux syndicats de copropriétés * Rapporteur : M. Potin * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0070 - Aménagement et services urbains, environnement * OPAH * Modalités de concertation en vue d'une nouvelle OPAH sur le centre-ville * Rapporteur : M. Potin * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0071 -
            Relations internationales * Associations de jumelage (Rennes - Rochester, Rennes - Brno, Rennes - Rétif, Rennes - Poznan, Rennes - Shimai Toshi Senda¨) et comités de jumelage (Rennes - Exeter,... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0072 -
            Administration générale * Projet de loi sur le droit d'auteur et les droits associés dans la société de l'information * Voeu présenté par M. Coquart * Rapporteur : M. Coquart * Cote liée : 8AV12 - Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0073 - Administration générale * Conseil municipal * Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers * Modification * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0074 - Administration générale * Délégation au Maire * Compte rendu pour le mois de novembre 2004 * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0075 - Administration générale * Comité d'Action Sociale des Collectivités (CASDEC) * Troisième avenant à la convention * Rapporteur : M. Gérard * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0076 -
            Administration générale * Fêtes et cérémonies * Journée Internationale des Femmes * Concours d'expressions plastiques * Approbation du règlement et dotation * Rapporteur : Mme Bougeard * Cote liée... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0077 -
            Administration générale * Information-communication * Trophée de l'Etudiant * Création d'un prix spécial Ouest-France / Ville de Rennes * Dotation et attribution * Rapporteur : M. Bourcier * Cote... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0078 - Administration générale * Personnel * Régime indemnitaire * Rapporteur : M. Gérard * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0079 -
            Administration générale * Personnel * Direction Générale de la Communication * Poste de chargé de mission vacant * Définition des mission, niveaux de recrutement et de rémunération * Rapporteur :... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0080 - Administration générale * Personnel * Direction générale Culture Sports * Opéra * Directeur * Niveau de rémunération - Rectification * Rapporteur : M. Gérard * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0081 -
            Administration générale * Personnel * Direction Générale Education Quartiers Citoyenneté * Chargé de mission Jeunesse * Modification du niveau de rémunération * Rapporteur : M. Gérard * Cote liée... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0082 - Administration générale * Personnel * Direction des Ressources Humaines * Renonciation à la prescription quadriennale * Reconstitution de carrière * Rapporteur : M. Gérard * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0083 -
            Administration générale * Personnel * Restauration administrative * Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Rennes-Métropole et la Société de Transports Urbains de Rennes pour... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0084 - Administration générale * Bâtiments * Diverses opérations * Demandes d'autorisations d'urbanisme * Signature de Monsieur le Maire * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0085 -
            Administration générale * Opérations d'investissement et de fonctionnement * Marchés issus d'une procédure formalisée * Divers avenants * Autorisation de signature * Rapporteur : M. Massiot * Cote... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0086 - Finances * Legs Guitton 61, 63 avenue Aristide-Briand * Achat d'Obligations Assimilables du Trésor * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0087 - Finances * Budget principal * Exercice 2004 * Quatrième décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0088 - Finances * Rapport d'orientations budgétaires pour l'exercice 2005 * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005
          • DCM2005-0089 -
            Services à caractère industriel ou commercial * Syndicat Mixte de Production d'eau potable du Bassin Rennais * Interconnexion du réseau de production d'eau potable Arzal - Rennes * Mandat de... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0090 -
            Services à caractère industriel ou commercial * Usine d'épuration de Beaurade * Traitement des sables * Marché de conception-réalisation * Appel de candidatures * Demandes de subventions *... ...Ouvrir le détail
            17/01/2005
          • DCM2005-0091 - Services à caractère industriel ou commercial * Service extérieur des pompes funèbres * Exercice 2004 * Première décision modificative * Rapporteur : M. Massiot * Cote liée : 8AV12 - 17/01/2005


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