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Instances et actes Ville de Rennes

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2021
      • 1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...Ouvrir le détail
        1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
        • 1 D 334 - Délibérations du conseil municipal, séance du 16/06/2003. - 2003
          411 vues - Délibérations du conseil municipal, séance du 16/06/2003.- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0328 - Compte-rendu sommaire de la séance du 05/05/2003 * Adoption - 16/06/2003
            1 vue - Compte-rendu sommaire de la séance du 05/05/2003 * Adoption- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0329 - Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 16/06/2003 * Adoption * Rapporteur : M. le Maire - 16/06/2003
            1 vue - Ordre du jour définitif et déroulement de la séance du 16/06/2003 * Adoption * Rapporteur : M. le Maire- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0330 - Intervention de M. André relative à la victoire des municipaux en finale de la Coupe de France inter-entreprise de football * Rapporteur : M. André - 16/06/2003
            2 vues - Intervention de M. André relative à la victoire des municipaux en finale de la Coupe de France inter-entreprise de football * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0331 - Question orale de M. Caron relative aux TIG * Questions, réponses : M. Caron, M. le Maire, M. Gérard - 16/06/2003
            3 vues - Question orale de M. Caron relative aux TIG * Questions, réponses : M. Caron, M. le Maire, M. Gérard- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0332 - Question orale de Mme Le Houëdec relative à la tarification des établissements accueillant des personnes âgées * Questions, réponses : Mme Le Houëdec, M. le Maire - 16/06/2003
            1 vue - Question orale de Mme Le Houëdec relative à la tarification des établissements accueillant des personnes âgées * Questions, réponses : Mme Le Houëdec, M. le Maire- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0333 -
            Culture * Expression musicale, lyrique et chorégraphique * Conservatoire National de Région * Acquisition de matériel musical et d'enseignement au titre de 2003 * Demandes de subventions *... ...Ouvrir le détail
            16/06/2002
            3 vues - Culture * Expression musicale, lyrique et chorégraphique * Conservatoire National de Région * Acquisition de matériel musical et d\'enseignement au titre de 2003 * Demandes de subventions * Rapporteur : Mme Robert- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0334 -
            Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Musée des Beaux-Arts * Exposition Symboles sacrés - 4 000 ans d'Art des Amériques * Audioguides * Tarif de location * Rapporteur : M. Coquart - Ouvrir le détail
            16/06/2003
            2 vues - Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Musée des Beaux-Arts * Exposition Symboles sacrés - 4 000 ans d\'Art des Amériques * Audioguides * Tarif de location * Rapporteur : M. Coquart- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0335 -
            Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Musée des Beaux-Arts * Donation de l'esquisse de l'Assomption de la Vierge de Noël Coypel par deux collectionneurs bretons * Levée de... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            1 vue - Culture * Conservation et diffusion des patrimoines * Musée des Beaux-Arts * Donation de l\'esquisse de l\'Assomption de la Vierge de Noël Coypel par deux collectionneurs bretons * Levée de l\'usufruit * Rapporteur : M. Coquart- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0336 - Culture * Action culturelle * Centre Culturel Le Triangle * Subvention exceptionnelle * Rapporteur : Mme Robert - 16/06/2003
            2 vues - Culture * Action culturelle * Centre Culturel Le Triangle * Subvention exceptionnelle * Rapporteur : Mme Robert- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0337 - Culture * Action culturelle * Eté à Rennes * Première affectation de crédit au titre de l'année 2003 * Rapporteur : Mme Robert - 16/06/2003
            3 vues - Culture * Action culturelle * Eté à Rennes * Première affectation de crédit au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : Mme Robert- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0338 - Culture * Action culturelle * Maison des Jeunes et de la Culture de Cleunay * Antipode * Subvention exceptionnelle * Rapporteur : Mme Robert - 16/06/2003
            2 vues - Culture * Action culturelle * Maison des Jeunes et de la Culture de Cleunay * Antipode * Subvention exceptionnelle * Rapporteur : Mme Robert- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0339 -
            Sports et jeunesse * Centre d'entrainement de rugby du Champ-Orand * Deuxième phase * Réalisation de vestiaires et des aménagements extérieurs * Programme * Demande de subventions * Rapporteur :... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            2 vues - Sports et jeunesse * Centre d\'entrainement de rugby du Champ-Orand * Deuxième phase * Réalisation de vestiaires et des aménagements extérieurs * Programme * Demande de subventions * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0340 -
            Sports et jeunesse * Construction de l'équipement Colombier : équipements sportifs et relocalisation de la Maison de la Consommation et de l'Environnement * Approbation du programme * Concours de... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            7 vues - Sports et jeunesse * Construction de l\'équipement Colombier : équipements sportifs et relocalisation de la Maison de la Consommation et de l\'Environnement * Approbation du programme * Concours de maîtrise d\'oeuvre * Diverses études et contrôles nécessaires à la réalisation de l\'opération * Demandes de subventions * Rapporteur : Mme Gargam- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0341 - Sports et jeunesse * Office des Sports * Convention * Rapporteur : M. André - 16/06/2003
            2 vues - Sports et jeunesse * Office des Sports * Convention * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0342 - Sports et jeunesse * Contrat éducatif local * Fonds projet enfant * Première affectation de crédit au titre de l'année 2003 * Rapporteur : Mme Leclercq - 16/06/2003
            2 vues - Sports et jeunesse * Contrat éducatif local * Fonds projet enfant * Première affectation de crédit au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : Mme Leclercq- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0343 - Sports et jeunesse * Animation cycliste * Deuxième affectation de crédits au titre de l'année 2003 * Rapporteur : Mme Briéro * * * * * * Rapporteur : Mme Briéro - 16/06/2003
            2 vues - Sports et jeunesse * Animation cycliste * Deuxième affectation de crédits au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : Mme Briéro * * * * * * Rapporteur : Mme Briéro- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0344 - Sports et jeunesse * Animation sportive * Aide à l'équipement * Première affectation de crédits au titre de l'année 2003 * Rapporteur : Mme Briéro - 16/06/2003
            2 vues - Sports et jeunesse * Animation sportive * Aide à l\'équipement * Première affectation de crédits au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : Mme Briéro- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0345 - Sports et jeunesse * Manifestations sportives * Deuxième affectation de crédit au titre de l'année 2003 * Rapporteur : Mme Briéro - 16/06/2003
            2 vues - Sports et jeunesse * Manifestations sportives * Deuxième affectation de crédit au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : Mme Briéro- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0346 - Sports et jeunesse * Aide aux clubs et animations * Première affectation de crédit au titre de l'année 2003 * Rapporteur : M. André - 16/06/2003
            10 vues - Sports et jeunesse * Aide aux clubs et animations * Première affectation de crédit au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0347 - Sports et jeunesse * Equipement socio-éducatif * Construction d'un second centre culturel islamique * Programme * Rapporteur : Mme Chapdelaine - 16/06/2003
            9 vues - Sports et jeunesse * Equipement socio-éducatif * Construction d\'un second centre culturel islamique * Programme * Rapporteur : Mme Chapdelaine- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0348 -
            Sports et jeunesse * Soutien à l'initiative et l'expression des jeunes * Provision pour fonds rennais d'initiatives jeunes * Première affectation de crédits au titre de l'année 2003 * Rapporteur :... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            2 vues - Sports et jeunesse * Soutien à l\'initiative et l\'expression des jeunes * Provision pour fonds rennais d\'initiatives jeunes * Première affectation de crédits au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : Mme Duffaud- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0349 - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Office Social et Culturel Rennais * Contrat de mission * Troisième avenant * Rapporteur : Mme Robert - 16/06/2003
            1 vue - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Office Social et Culturel Rennais * Contrat de mission * Troisième avenant * Rapporteur : Mme Robert- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0350 - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Loisirs d'été pour les jeunes * Provision * Première affectation de crédits au titre de l'année 2003 * Rapporteur : Mme Duffaud - 16/06/2003
            8 vues - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Loisirs d\'été pour les jeunes * Provision * Première affectation de crédits au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : Mme Duffaud- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0351 - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Provision pour fonds globaux * Deuxième affectation de crédits au titre de l'année 2003 * Rapporteur : Mme Robert - 16/06/2003
            2 vues - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Provision pour fonds globaux * Deuxième affectation de crédits au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : Mme Robert- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0352 - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Provision * Deuxième affectation de crédits au titre de l'année 2003 * Rapporteur : Mme Chapdelaine - 16/06/2003
            1 vue - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Provision * Deuxième affectation de crédits au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : Mme Chapdelaine- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0353 - Sports et jeunesse * Action socio-éducative et socio-sportive * Aide à l'équipement * Première affectation de crédits au titre de l'année 2003 * Rapporteur : Mme Robert - 16/06/2003
            2 vues - Sports et jeunesse * Action socio-éducative et socio-sportive * Aide à l\'équipement * Première affectation de crédits au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : Mme Robert- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0354 - Sports et jeunesse * Action quartier et socio-culturelle * Affectation de crédits au titre de l'année 2003 * Rapporteur : Mme Robert - 16/06/2003
            2 vues - Sports et jeunesse * Action quartier et socio-culturelle * Affectation de crédits au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : Mme Robert- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0355 -
            Interventions sociales et santé * Union Compagnonnique des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis * Association Les Motards ont du Coeur * Manifestations en partenariat * Deuxième... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            2 vues - Interventions sociales et santé * Union Compagnonnique des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis * Association Les Motards ont du Coeur * Manifestations en partenariat * Deuxième affectation de crédit au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : Mme Vadillo- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0356 -
            Interventions sociales et santé * Personnes handicapées * Union Régionale des Associations de Parents et d'Enfants Déficients Auditifs (URAPEDA.) * Deuxième affectation de crédits au titre de... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            1 vue - Interventions sociales et santé * Personnes handicapées * Union Régionale des Associations de Parents et d\'Enfants Déficients Auditifs (URAPEDA.) * Deuxième affectation de crédits au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : M. Prévost- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0357 -
            Interventions sociales et santé * Pôle social du Blosne * Locaux communs Ville de Rennes, Caisse d'Allocations Familiales, Département d'Ille-et-Vilaine * Convention pluriannuelle relative à... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            3 vues - Interventions sociales et santé * Pôle social du Blosne * Locaux communs Ville de Rennes, Caisse d\'Allocations Familiales, Département d\'Ille-et-Vilaine * Convention pluriannuelle relative à l\'Espace Social Commun du Blosne * Rapporteur : M. Normand- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0358 - Famille * Aide aux personnes âgées * Clubs et Office des Personnes à la Retraite de Rennes * Première affectation de crédits 2003 * Rapporteur : M. Jouleau - 16/06/2003
            3 vues - Famille * Aide aux personnes âgées * Clubs et Office des Personnes à la Retraite de Rennes * Première affectation de crédits 2003 * Rapporteur : M. Jouleau- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0359 -
            Logement * Divers quartiers * Réaménagement de 10 prêts réalisés par l'Office Public d'HLM de la Ville * Compactage * Emprunt de substitution de 7 335 652,85 € * Modification de délibérations... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            3 vues - Logement * Divers quartiers * Réaménagement de 10 prêts réalisés par l\'Office Public d\'HLM de la Ville * Compactage * Emprunt de substitution de 7 335 652,85 € * Modification de délibérations antérieures * Garantie * Rapporteur : M. Potin- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0360 - Logement * Aide au secteur locatif * Subvention à l'Office Public d'Aménagement et de Construction d'Ille-et-Vilaine * Convention financière * Rapporteur : M. Potin - 16/06/2003
            2 vues - Logement * Aide au secteur locatif * Subvention à l\'Office Public d\'Aménagement et de Construction d\'Ille-et-Vilaine * Convention financière * Rapporteur : M. Potin- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0361 - Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de sol de voie à divers propriétaires * Rapporteur : M. Berroche - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Voirie * Acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de sol de voie à divers propriétaires * Rapporteur : M. Berroche- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0362 - Aménagement et services urbains, environnement * Acquisition de matériaux divers par les services techniques municipaux * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Berroche - 16/06/2003
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Acquisition de matériaux divers par les services techniques municipaux * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Berroche- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0363 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Quartier Centre * Aménagement de l'esplanade Charles-de-Gaulle * Attribution de marché de maîtrise d'oeuvre sans mise en coucurrence avec l'équipe... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            10 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Quartier Centre * Aménagement de l\'esplanade Charles-de-Gaulle * Attribution de marché de maîtrise d\'oeuvre sans mise en coucurrence avec l\'équipe lauréate des études de définition par la mission d\'architecte urbaniste, la construction du parc de stationnement souterrain et l\'aménagement des espaces publics * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0364 - Aménagement et services urbains, environnement * Espaces verts * Concours communal 2003 des balcons, façades et maisons fleuris * Approbation du règlement et dotation * Rapporteur : Mme Loget - 16/06/2003
            5 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Espaces verts * Concours communal 2003 des balcons, façades et maisons fleuris * Approbation du règlement et dotation * Rapporteur : Mme Loget- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0365 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Espaces verts * Cent cinquantième anniversaire de la Société d'Horticulture d'Ille-et-Vilaine * Subvention exceptionnelle à l'association Société... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Espaces verts * Cent cinquantième anniversaire de la Société d\'Horticulture d\'Ille-et-Vilaine * Subvention exceptionnelle à l\'association Société d\'Horticulture d\'Ille-et-Vilaine * Rapporteur : Mme Huon- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0366 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Réalisation d'un chantier d'insertion * Jardins familiaux * Pose des abris de jardins * Marché de service avec l'association Etudes et Chantiers... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Réalisation d\'un chantier d\'insertion * Jardins familiaux * Pose des abris de jardins * Marché de service avec l\'association Etudes et Chantiers Bretagne et Pays de Loire * Rapporteur : Mme Vadillo- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0367 - Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Acquisition d'une propriété située au 15 rue de l'Alma appartenant aux Consorts Bourgeois * Rapporteur : M. Chardonnet - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Acquisition d\'une propriété située au 15 rue de l\'Alma appartenant aux Consorts Bourgeois * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0368 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Acquisition d'une propriété située au 118 bis rue de l'Alma appartenant à Mme Pinget Colette * Rapporteur : M. Chardonnet - Ouvrir le détail
            16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Acquisition d\'une propriété située au 118 bis rue de l\'Alma appartenant à Mme Pinget Colette * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0369 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Acquisition d'une propriété située 33 rue de Quineleu et appartenant à Monsieur et Madame Le Galland André * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Acquisition d\'une propriété située 33 rue de Quineleu et appartenant à Monsieur et Madame Le Galland André * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0370 - Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Trémie rue Claude-Bernard * Acquisition d'un terrain auprès de l'Etat * Rapporteur : M. Berroche - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Réserves foncières * Trémie rue Claude-Bernard * Acquisition d\'un terrain auprès de l\'Etat * Rapporteur : M. Berroche- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0371 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Aliénation d'une propriété à usage de bureaux située au 19 A rue de Châtillon au profit de la SCI Immo Juris Gare Sud et de Monsieur Camaioni *... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Aliénation d\'une propriété à usage de bureaux située au 19 A rue de Châtillon au profit de la SCI Immo Juris Gare Sud et de Monsieur Camaioni * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0372 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Atalante-Champeaux * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Atalante-Champeaux * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0373 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Atalante-Champeaux * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Atalante-Champeaux * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0374 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Atalante-Champeaux (secteur ZB3) * Aliénation de terrain au Conseil Général d'Ille-et-Vilaine * Rapporteur : M. Chardonnet - 16/06/2003
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Atalante-Champeaux (secteur ZB3) * Aliénation de terrain au Conseil Général d\'Ille-et-Vilaine * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0375 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Atalante-Villejean * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Atalante-Villejean * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0376 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Atalante-Villejean * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Atalante-Villejean * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0377 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Atalante-Villejean, Secteur ZA * Aliénation d'un terrain au profit de la Société Pierre Promotion * Rapporteur : M. Chardonnet - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Atalante-Villejean, Secteur ZA * Aliénation d\'un terrain au profit de la Société Pierre Promotion * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0378 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Atalante-Villejean, Secteur ZA * Aliénation d'un terrain au profit de l'Association IFPEK (Institut de Formation en Pédicure, Podologie,... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Atalante-Villejean, Secteur ZA * Aliénation d\'un terrain au profit de l\'Association IFPEK (Institut de Formation en Pédicure, Podologie, Ergothérapie et Masso-Kinésithérapie) * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0379 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-de-Beauregard * Voirie * Rue Amiral-Gaspard-de-Colligny (pour partie) et chemins ruraux n° 8 (en totalité) et n° 17 (pour partie) * Enquête... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-de-Beauregard * Voirie * Rue Amiral-Gaspard-de-Colligny (pour partie) et chemins ruraux n° 8 (en totalité) et n° 17 (pour partie) * Enquête publique de déclassement * Conclusions * Approbation définitive du déclassement * Rapporteur : M. Berroche- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0380 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Canada * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Canada * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0381 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Canada * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Canada * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0382 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Canal-Saint-Martin * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Canal-Saint-Martin * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0383 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Canal-Saint-Martin * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Canal-Saint-Martin * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0384 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Clémenceau * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Clémenceau * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0385 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Clémenceau * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Clémenceau * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0386 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-de-Cleunay * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-de-Cleunay * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0387 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-de-Cleunay * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-de-Cleunay * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0388 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Fougères-Painlevé * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Fougères-Painlevé * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0389 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Fougères-Painlevé * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Fougères-Painlevé * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0390 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC multisites Francisco-Ferrer/Vern * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC multisites Francisco-Ferrer/Vern * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0391 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC multisites Francisco-Ferrer/Vern * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC multisites Francisco-Ferrer/Vern * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0392 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-multisites-Lorient-Saint-Brieuc * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-multisites-Lorient-Saint-Brieuc * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0393 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-multisites-Lorient-Saint-Brieuc * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-multisites-Lorient-Saint-Brieuc * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0394 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Mac-Mahon * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Mac-Mahon * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0395 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Mac-Mahon * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC Mac-Mahon * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0396 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Moulin-du-Comte * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Moulin-du-Comte * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0397 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Moulin-du-Comte * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Moulin-du-Comte * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0398 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Paul-Féval * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Paul-Féval * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0399 - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Paul-Féval * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-Paul-Féval * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0400 -
            Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-de-la-Visitation * Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC * Approbation du dossier de création * Rapporteur : M. Chardonnet - Ouvrir le détail
            16/06/2003
            6 vues - Aménagement et services urbains, environnement * ZAC-de-la-Visitation * Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC * Approbation du dossier de création * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0401 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Secteur du Colombier * Acquisition d'une propriété située 31 à 36 place du Colombier appartenant à la Copropriété de l'immeuble n°s 31 à 36 place... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * Secteur du Colombier * Acquisition d\'une propriété située 31 à 36 place du Colombier appartenant à la Copropriété de l\'immeuble n°s 31 à 36 place du Colombier * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0402 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Contrat de Ville * Quartier Villejean * Secteur allée de Touraine, place de l'Orléanais * Approbation du projet * Travaux d'éclairage public *... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            3 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Contrat de Ville * Quartier Villejean * Secteur allée de Touraine, place de l\'Orléanais * Approbation du projet * Travaux d\'éclairage public * Dossier de consultation des entreprises * Demande de subventions * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0403 -
            Aménagement et services urbains, environnement * Actions quartiers * Provision Actions d'alphabétisation-intégration * Première affectation de crédit au titre de l'année 2003 * Rapporteur : Mme... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            1 vue - Aménagement et services urbains, environnement * Actions quartiers * Provision Actions d\'alphabétisation-intégration * Première affectation de crédit au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : Mme Chapdelaine- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0404 -
            Action économique * Energie * Semaine d'information sur les énergies renouvelables et la maîtrise de l'énergie * Provision pour opérations sur les énergies renouvelables * Première affectation de... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            2 vues - Action économique * Energie * Semaine d\'information sur les énergies renouvelables et la maîtrise de l\'énergie * Provision pour opérations sur les énergies renouvelables * Première affectation de crédit au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : M. Daubaire- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0405 - Relations internationales * Aide pour projets à caractère international * Première affectation de crédit au titre de l'année 2003 * Rapporteur : Mme Lefrançois - 16/06/2003
            3 vues - Relations internationales * Aide pour projets à caractère international * Première affectation de crédit au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : Mme Lefrançois- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0406 - Administration générale * Intercommunalité * Communauté d'Agglomération Rennes-Métropole * Compétences crématorium * Extension * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Administration générale * Intercommunalité * Communauté d\'Agglomération Rennes-Métropole * Compétences crématorium * Extension * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0407 - Administration générale * Tremblements de terre d'Algérie de mai 2003 * Subventions exceptionnelles de solidarité * Rapporteur : Mme Vadillo - 16/06/2003
            2 vues - Administration générale * Tremblements de terre d\'Algérie de mai 2003 * Subventions exceptionnelles de solidarité * Rapporteur : Mme Vadillo- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0408 - Administration générale * Violences commises en Turquie sur les femmes en détention * Voeu présenté par le Groupe Les Verts * Rapporteur : Mme Kiil-Nielsen - 16/06/2003
            3 vues - Administration générale * Violences commises en Turquie sur les femmes en détention * Voeu présenté par le Groupe Les Verts * Rapporteur : Mme Kiil-Nielsen- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0409 - Administration générale * Délégation au Maire * Compte-rendu pour le mois d'avril 2003 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Administration générale * Délégation au Maire * Compte-rendu pour le mois d\'avril 2003 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0410 - Administration générale * Information-communication * Soutien à l'information * Club de la Presse * Première affectation de crédit au titre de l'année 2003 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Administration générale * Information-communication * Soutien à l\'information * Club de la Presse * Première affectation de crédit au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0411 - Administration générale * Information-communication * Soutien à l'information * Radios locales * Deuxième affectation de crédit au titre de l'année 2003 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Administration générale * Information-communication * Soutien à l\'information * Radios locales * Deuxième affectation de crédit au titre de l\'année 2003 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0412 - Administration générale * Fêtes et cérémonies * Fêtes de fins d'année * Illuminations de la ville * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Administration générale * Fêtes et cérémonies * Fêtes de fins d\'année * Illuminations de la ville * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0413 - Administration générale * Personnel * Service du Maire * Assistance près du Maire * Niveau de rémunération * Rapporteur : M. Gérard - 16/06/2003
            1 vue - Administration générale * Personnel * Service du Maire * Assistance près du Maire * Niveau de rémunération * Rapporteur : M. Gérard- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0414 - Administration générale * Personnel * Opéra * Délégué général * Niveau de rémunération * Rapporteur : M. Gérard - 16/06/2003
            1 vue - Administration générale * Personnel * Opéra * Délégué général * Niveau de rémunération * Rapporteur : M. Gérard- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0415 - Administration générale * Personnel * Direction des Relations Internationales * Responsable de la Direction * Niveau de rémunération * Rapporteur : M. Gérard - 16/06/2003
            1 vue - Administration générale * Personnel * Direction des Relations Internationales * Responsable de la Direction * Niveau de rémunération * Rapporteur : M. Gérard- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0416 - Administration générale * Bâtiments * Diverses opérations * Demandes d'autorisation d'urbanisme * Signature de Monsieur le Maire * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Administration générale * Bâtiments * Diverses opérations * Demandes d\'autorisation d\'urbanisme * Signature de Monsieur le Maire * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0417 -
            Administration générale * Maintenance des bâtiments et équipements municipaux * Matériels électriques * Années 2003 à 2005 * Dossier de consultation des fournisseurs * Rapporteur : M. Merrien - Ouvrir le détail
            16/06/2003
            2 vues - Administration générale * Maintenance des bâtiments et équipements municipaux * Matériels électriques * Années 2003 à 2005 * Dossier de consultation des fournisseurs * Rapporteur : M. Merrien- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0418 -
            Administration générale * Maintenance des bâtiments et équipements municipaux * Fourniture de lampes, d'appareillages et de luminaires * Années 2003 à 2005 * Dossier de consultation des... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            2 vues - Administration générale * Maintenance des bâtiments et équipements municipaux * Fourniture de lampes, d\'appareillages et de luminaires * Années 2003 à 2005 * Dossier de consultation des fournisseurs * Rapporteur : M. Merrien- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0419 -
            Administration générale * Divers services municipaux * Fourniture de balais pour véhicules de balayage mécanique * Années 2003 à 2005 * Dossier de consultation des fournisseurs * Rapporteur : M.... ...Ouvrir le détail
            16/06/2003
            2 vues - Administration générale * Divers services municipaux * Fourniture de balais pour véhicules de balayage mécanique * Années 2003 à 2005 * Dossier de consultation des fournisseurs * Rapporteur : M. Merrien- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0420 - Administration générale * Opérations d'investissement et de fonctionnement * Divers marchés : avenants * Marchés négociés * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            3 vues - Administration générale * Opérations d\'investissement et de fonctionnement * Divers marchés : avenants * Marchés négociés * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0421 - Administration générale * Interventions sociales et santé * Association Rennaise des Centres Sociaux * Désignation des représentants de la Ville * Rapporteur : Mme Vadillo - 16/06/2003
            3 vues - Administration générale * Interventions sociales et santé * Association Rennaise des Centres Sociaux * Désignation des représentants de la Ville * Rapporteur : Mme Vadillo- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0422 - Finances * Budget principal * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            112 vues - Finances * Budget principal * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0423 - Finances * Budget principal * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Finances * Budget principal * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0424 - Finances * Budget principal * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            17 vues - Finances * Budget principal * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0425 - Finances * Tarif année 2003 * Prestations de voirie * Prêt de panneaux pour déménagement * Fixation d'un tarif * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Finances * Tarif année 2003 * Prestations de voirie * Prêt de panneaux pour déménagement * Fixation d\'un tarif * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0426 - Services à caractère industriel ou commercial * Service des eaux * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            6 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Service des eaux * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0427 - Services à caractère industriel ou commercial * Services des eaux * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Services des eaux * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0428 - Services à caractère industriel ou commercial * Assainissement * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            6 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Assainissement * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0429 - Services à caractère industriel ou commercial * Assainissement * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Assainissement * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0430 - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            6 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0431 - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0432 - Services à caractère industriel ou commercial * Service extérieur des pompes funèbres * Compte administratif de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            3 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Service extérieur des pompes funèbres * Compte administratif de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
          • DCM2003-0433 - Services à caractère industriel ou commercial * Service extérieur des pompes funèbres * Compte de gestion de l'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot - 16/06/2003
            2 vues - Services à caractère industriel ou commercial * Service extérieur des pompes funèbres * Compte de gestion de l\'exercice 2002 * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse


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