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Instances et actes Ville de Rennes

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Présentation des notices

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2021
      • 1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...Ouvrir le détail
        1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
        • 1 D 256 - Délibérations du conseil municipal (juillet - décembre 1990). - 1990
          1073 vues - Délibérations du conseil municipal (juillet - décembre 1990).- Ouvre la visionneuse
          • DCM1990-0602 -
            Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d'harmonisation colorée * Convention avec le PACT-ARIM d'Ille-et-Vilaine * Premier avenant *... ...Ouvrir le détail
            05/11/1990
            2 vues - Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d\'harmonisation colorée * Convention avec le PACT-ARIM d\'Ille-et-Vilaine * Premier avenant * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse


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