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Instances et actes Ville de Rennes

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Présentation des notices

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  • 1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...Ouvrir le détail
    Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
    • 1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...Ouvrir le détail
      Registres des délibérations - 1801/2021
      • 1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...Ouvrir le détail
        1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
        • 1 D 211 - Délibérations du conseil municipal (septembre - décembre 1972). - 1972
          674 vues - Délibérations du conseil municipal (septembre - décembre 1972).- Ouvre la visionneuse
          • DCM1972-0662 -
            Equipement sportif. * Stade de Villejean. * Bâtiments. * Lot n° 10 : plomberie-sanitaire. * Changement de raison sociale de la Maison Clément. * Premier avenant au marché. * Rapporteur : M. Quéré. - Ouvrir le détail
            18/12/1972
            1 vue - Equipement sportif. * Stade de Villejean. * Bâtiments. * Lot n° 10 : plomberie-sanitaire. * Changement de raison sociale de la Maison Clément. * Premier avenant au marché. * Rapporteur : M. Quéré.- Ouvre la visionneuse


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