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  1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à... ...

  1 D 2 à 14, 24, 26 à 271, 273 à 419, 430 à 441, 2249 W 1 à 11, 80 à 89, 145 à 152, 2423 W 1 à 10, 2625 W 46 à 82, 2725 W 1 à 11, 2799 W 1 à 6, 1272 W 1 à 14, 1918 W 1 à 19, 36 W 1 à 18, 20 à 23, 25, 49 W 1, 3 à 4, 6 à 7, 9 à 10, 12 à 13, 15, 17, 19, 21 à 23, 25 à 26, 28, 30, 32, 34, 1224 W 1 à 4, 941 W 21 à 32, 870 W 23 à 32, 986 W 24 à 33, 1042 W 20 à 22, 1104 W 20 à 23, 1213 W 21 à 24, 1238 W 21 à 23, 1300 W 20 à 22, 1437 W 23 à 27, 1473 W 19 à 21, 1519 W 18 à 20, 1656 W 18 à 20, 1698 W 18 à 20, 1836 W 21 à 24, 1893 W 19 à 22, 1950 W 20 à 22, 2208 W 64 à 79, 8 AV 1 à 33 -

  Conseil municipal (1801-....) : délibérations, tables, pièces annexes, dossiers de séance, enregistrement des débats audio et/ou audiovisuels - 1798/2021
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    1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419,... ...

    1 D 26 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419, 431 à 441, 2249 W 1 à 7, 80 à 85, 145 à 149, 2423 W 1 à 4, 6 à 9, 2625 W 59 à 64, 2725 W 1 à 3, 2799 W 1 à 4 -

    Registres des délibérations - 1801/2021
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      1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à... ...

      1 D 126 à 163, 165 à 194, 196 à 271, 273 à 419, 431 à 441 -

      1874-2012, registres des délibérations imprimés sans signature - 1874/2012
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        1 D 199 - Délibérations du conseil municipal (1963). - 1963

        

        

        

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        Thème : conseil municipal

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        1993

        
        
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          DCM1963-0091 -

          Secteur de Villejean-Malifeu. * Réalisation du plan d'urbanisme et de construction de réservoirs pour l'alimentation en eau potable à partir du barrage de Rophémel de la Ville de Rennes. *... ...

          Secteur de Villejean-Malifeu. * Réalisation du plan d'urbanisme et de construction de réservoirs pour l'alimentation en eau potable à partir du barrage de Rophémel de la Ville de Rennes. * Terrains agricoles acquis de M. et Mme Louapre. * Indemnité d'éviction à allouer à M. Louapre Pierre (fils), exploitant. * Rapporteur : M. Dartois. -

          12/03/1963

          

          

          

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          Lieu : Villejean, quartier (Rennes, Ille-et-Vilaine) / Villejean - Beauregard, quartier n°10 (Rennes, Ille-et-Vilaine) / Rophémel, ville de (Ille-et-Vilaine, France)