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Versement de dossiers de l'élu Jean Normand (1976-2001)

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Présentation des notices

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  • 1376 W 1 à 120 - Dossiers de M. Jean NORMAND, adjoint au maire délégué à l'emploi et au développement économique - 1976/2001
    • 1376 W 1 à 82 - Domaines d'actions - 1976/2001
      • 1376 W 1 à 6 - Emploi et développement économique - 1990/2001
        • 1376 W 1 à 3 - Etudes - 1990/2001
          • 1376 W 1 - Emploi, études et propositions d'orientations : * - données statistiques, * - rapports, * - diagnostics, * - coupures de presse, * - synthèses, * - notes. - 1990-1995
          • 1376 W 2 - Emploi, études et propositions d'orientations : * - données statistiques, * - rapports, * - diagnostics, * - correspondance, * - coupures de presse. - 1996-2001
          • 1376 W 3 -
            Emploi, études de projets : * - plaquettes de présentation, * - compte-rendu des Assises départementales de l'insertion, * - rapports d'études, * - notes, * - coupures de presse, * - programmes, *... ...Ouvrir le détail
            1993-2000
        • 1376 W 4 - Relations avec les différents acteurs du secteur de l'emploi - 1994/2000
          • 1376 W 4 -
            Emploi, relations de l'élu avec les différents acteurs : * - plaquettes de présentation des structures, * - rapports d'activité, * - correspondance, * - compte-rendu de réunions, * - coupures de... ...Ouvrir le détail
            1994-2000
        • 1376 W 5 à 6 - Mise en place et suivi de dispositifs - 1990/2000
          • 1376 W 5 -
            Revenu minimum d'insertion, suivi du dispositif : * - compte-rendu de la commission locale d'insertion, * - correspondance, * - actes du colloque L'avenir du RMI (1992), * - rapports, * -... ...Ouvrir le détail
            1990-1995
          • 1376 W 6 -
            Emplois jeunes, mise en place du dispositif : * - compte-rendu de réunions, * - projet de loi, * - étude d'impact, * - revue de presse, * - bulletins d'informations, * - notes, * - rapports, * -... ...Ouvrir le détail
            1997-2000
      • 1376 W 7 à 10 - Jumelages - 1989/1999
        • 1376 W 7 à 9 - Relations avec les villes jumelles - 1989/1998
          • 1376 W 7 -
            Jumelages, relations avec la ville de Poznan (Pologne) : * - compte-rendu de missions, * - programmes de visites, * - bulletin de l'association Ille-et-Vilaine Pologne, * - dossier de présentation... ...Ouvrir le détail
            1993-1998
          • 1376 W 8 -
            Jumelages, relations avec la ville de Brno (République Tchèque) : * - compte-rendu de réunions, * - programmes de visites, * - dossier de présentation de Brno, * - articles de presse, * -... ...Ouvrir le détail
            1991-1998
          • 1376 W 9 -
            Jumelages, relations avec la ville d'Erlangen (Allemagne) : * - compte-rendu de visites, * - correspondance, * - plaquettes de présentation d'Erlangen, * - programmes de visites, * - articles de... ...Ouvrir le détail
            1989-1998
        • 1376 W 10 - Suivi des projets de coopération et de jumelage - 1989/1999
          • 1376 W 10 - Coopérations et jumelages, suivi des projets : * - plaquettes de présentation, * - correspondance, * - compte-rendu de réunions, * - programmes de visites, * - articles de presse, * - rapports. - 1989-1999
      • 1376 W 11 à 14 - Habitat et logement - 1989/2000
        • 1376 W 11 à 12 - Définition d'une politique sociale de l'habitat - 1989/1995
          • 1376 W 11 -
            Office public d'HLM, relations avec l'élu : * - rapport d'activité, * - journal d'informations Habiter ensemble, * - compte-rendu de réunions, * - correspondance, * - bilan social, * - rapports, *... ...Ouvrir le détail
            1991-1995
          • 1376 W 12 -
            Politique sociale de l'habitat, études et propositions d'orientations : * - bilan social, * - notes, * - compte-rendu de réunions, * - rapports d'études, * - données statistiques, * - articles de... ...Ouvrir le détail
            1989-1994
        • 1376 W 13 à 14 - Définition d'une politique du logement - 1994/2000
          • 1376 W 13 -
            Politique du logement, définition et évaluation : * - données statistiques, * - compte-rendu de réunions, * - rapports, * - revue de presse, * - notes de synthèse, * - bilans, * - compte-rendu... ...Ouvrir le détail
            1994-1999
          • 1376 W 14 -
            Politique du logement, définition et évaluation : * - compte-rendu de réunions, * - données statistiques, * - rapports de synthèse, * - compte-rendu des conférences intercommunales du logement, *... ...Ouvrir le détail
            1999-2000
      • 1376 W 15 à 59 - Aménagement et développement économique - 1976/2001
        • 1376 W 15 à 33 - Création de Zones d'Aménagement Concerté - 1988/2001
          • 1376 W 15 à 26 - ZAC de Rennes Atalante - 1988/2001
            • 1376 W 15 à 17 - ZAC Atalante Champeaux - 1989/2001
              • 1376 W 15 -
                ZAC Atalante Champeaux, étude du projet : * - compte-rendu de réunions, * - rapports, * - plans, * - notes de présentation, * - coupures de presse, * - étude d'impact, * - bulletins d'informations... ...Ouvrir le détail
                1989-1991
              • 1376 W 16 -
                ZAC Atalante Champeaux, création et modifications du Plan d'Aménagement de la Zone : * - plans, * - plaquette de présentation de la ZAC, * - lettres d'informations de la Chambre d'Agriculture, * -... ...Ouvrir le détail
                1992-2001
              • 1376 W 17 -
                ZAC Atalante Champeaux, gestion des implantations : * - rapports, * - cahiers des charges, * - procès-verbaux, * - plans, * - correspondance, * - compte-rendu de réunions, * - communiqué de presse. - Ouvrir le détail
                1992-2001
            • 1376 W 18 - ZAC Atalante Apigné - 1988/2000
              • 1376 W 18 -
                ZAC Atalante Apigné, suivi de l'aménagement de la zone : * - notes, * - plans, * - bilans financiers, * - compte-rendu de réunions, * - note de synthèse, * - plaquette de présentation de la ZAC, *... ...Ouvrir le détail
                1988-2000
            • 1376 W 19 à 21 - ZAC Atalante Villejean - 1989/2000
              • 1376 W 19 - ZAC Atalante Villejean, dossier de réalisation : * - rapport de présentation, * - règlement, * - plans. - 1992
              • 1376 W 20 -
                ZAC Atalante Villejean, suivi et modifications du plan d'aménagement de la zone : * - rapports de présentation, * - bilans financiers, * - plaquettes de présentation de Rennes Atalante, * - plans,... ...Ouvrir le détail
                1989-1997
              • 1376 W 21 -
                ZAC Atalante Villejean, gestion des implantations : * - dossiers de présentations d'entreprises, * - correspondance, * - plans, * - compte-rendu de réunions, * - notes, * - cahiers des charges, *... ...Ouvrir le détail
                1992-2000
            • 1376 W 22 à 26 - ZAC Atalante Beaulieu - 1989/1999
              • 1376 W 22 -
                ZAC Atalante Beaulieu, création d'une zone de télécommunications avancées : * - compte-rendu de réunions, * - articles de presse, * compte-rendu de rencontres, * - rapports, * - convention... ...Ouvrir le détail
                1989-1993
              • 1376 W 23 -
                ZAC Atalante Beaulieu, gestion des implantations : * - avis d'attribution de prime d'aménagement du territoire, * - plaquettes de présentation d'entreprises, * - bilans financiers, * - coupures de... ...Ouvrir le détail
                1989-1999
              • 1376 W 24 -
                ZAC Atalante Beaulieu, étude du projet d'aménagement du Triangle Saint Sulpice : * - compte-rendu de réunions, * - schémas, plans, * - résultats de l'étude d'impact, * - rapports, * - projet de... ...Ouvrir le détail
                1991-1993
              • 1376 W 25 - ZAC Atalante Beaulieu, réalisation d'un Immeuble Intelligent : * - compte-rendu de réunions du jury de sélection, * - compte-rendu de la commission d'examen des projets, * - correspondance. - 1989-1992
              • 1376 W 26 -
                ZAC Atalante Beaulieu, études des projets de développement du site de Tizé : * - compte-rendu de réunions, * - correspondance, * - plans, schémas, * - rapports, * - compte-rendu de la commission... ...Ouvrir le détail
                1990-1993
          • 1376 W 27 à 31 - Autres ZAC - 1997/2000
            • 1376 W 27 - ZAC de la Touche Tizon, étude du projet : * - schéma d'intention, * - compte-rendu du comité de pilotage, * - notes de synthèses, * - compte-rendu de réunions, * - convention. - 1999-2000
            • 1376 W 28 - ZAC d'Airlande, suivi du projet : * - compte-rendu de réunions, * - règlement d'aménagement de zone, * - recueil des recommandations paysagères, * - plan d'aménagement de la zone. - 1998-2000
            • 1376 W 29 -
              ZAC Saint Sulpice, mise en oeuvre du projet : * - compte-rendu de réunions, * - dossier de demande de modification du projet de plan d'aménagement de la zone proposé à l'enquête publique, * -... ...Ouvrir le détail
              1997-2000
            • 1376 W 30 - ZAC Ecoparc, gestion des implantations : * - correspondance. - 1998-2000

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