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Versement de dossiers de l'élu Jean Normand (1976-2001)

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Présentation des notices

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  • 1376 W 1 à 120 - Dossiers de M. Jean NORMAND, adjoint au maire délégué à l'emploi et au développement économique - 1976/2001
    • 1376 W 1 à 82 - Domaines d'actions - 1976/2001
      • 1376 W 15 à 59 - Aménagement et développement économique - 1976/2001
        • 1376 W 15 à 33 - Création de Zones d'Aménagement Concerté - 1988/2001
          • 1376 W 27 à 31 - Autres ZAC - 1997/2000
            • 1376 W 27 - ZAC de la Touche Tizon, étude du projet : * - schéma d'intention, * - compte-rendu du comité de pilotage, * - notes de synthèses, * - compte-rendu de réunions, * - convention. - 1999-2000
            • 1376 W 28 - ZAC d'Airlande, suivi du projet : * - compte-rendu de réunions, * - règlement d'aménagement de zone, * - recueil des recommandations paysagères, * - plan d'aménagement de la zone. - 1998-2000
            • 1376 W 29 -
              ZAC Saint Sulpice, mise en oeuvre du projet : * - compte-rendu de réunions, * - dossier de demande de modification du projet de plan d'aménagement de la zone proposé à l'enquête publique, * -... ...Ouvrir le détail
              1997-2000
            • 1376 W 30 - ZAC Ecoparc, gestion des implantations : * - correspondance. - 1998-2000
            • 1376 W 31 -
              ZAC Les Champs Blancs, étude du projet : * - compte-rendu de réunions, * - schéma, * - compte-rendu de la mission d'études urbanistiques réalisée par la SEMAEB, * - rapport d'examen des offres... ...Ouvrir le détail
              1999-2000


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