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Versement de dossiers de l'élu Jean Normand (1976-2001)

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Présentation des notices

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  • 1376 W 1 à 120 - Dossiers de M. Jean NORMAND, adjoint au maire délégué à l'emploi et au développement économique - 1976/2001
    • 1376 W 1 à 82 - Domaines d'actions - 1976/2001
      • 1376 W 69 à 78 - Aménagement, agriculture et environnement - 1989/2001
        • 1376 W 69 -
          Agriculture, études et évaluations : * - rapports d'études, * - rapports d'orientation, * - bulletins d'informations, * - memento agricole et rural du service départemental de statistique... ...Ouvrir le détail
          1989-2000
        • 1376 W 70 -
          Chambre d'agriculture, relations avec l'élu : * - lettres d'informations, * - correspondance, * - extraits de plans, * - compte-rendu de réunions, * - notes, * - plans, * - convention tripartite... ...Ouvrir le détail
          1991-2001
        • 1376 W 71 - Centre d'Economie Rurale et de Gestion d'Ille-et-Vilaine, relations avec l'élu : * - plans, * - correspondance. - 1997-2000
        • 1376 W 72 -
          Institut National Supérieur de Formation Agro-alimentaire, suivi du projet de construction : * - arrêté, * - compte-rendu de réunions du comité de pilotage, * - rapport de présentation, * -... ...Ouvrir le détail
          1989-1998
        • 1376 W 73 -
          Ecole Nationale Supérieure Agronomique de Rennes, relations avec l'élu : * - correspondance, * - convention de mise à disposition d'un terrain, * - programme de colloque, * - demande de... ...Ouvrir le détail
          1994-1999
        • 1376 W 74 -
          Association Départementale pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles, relations avec l'élu : * - compte-rendu des assemblées générales, * - rapports d'activité, * - plaquettes... ...Ouvrir le détail
          1989-1999
        • 1376 W 75 -
          Collecte et traitement des ordures ménagères, fonctionnement : * - compte-rendu de réunions, * - dossiers techniques, * - rapports d'études, * - correspondance, * - notes de synthèses, * -... ...Ouvrir le détail
          1990-1997
        • 1376 W 76 -
          Stations d'épuration, fonctionnement : * - rapports de synthèses, * - bilans, * - plaquettes de présentation de la station d'épuration de Beaurade, * - dossiers techniques, * - synthèses, * -... ...Ouvrir le détail
          1989-1997
        • 1376 W 77 -
          Maîtrise de l'énergie, fonctionnement : * - rapports d'études, * - statuts de l'Agence Locale de l'Energie, * - plaquette de présentation de l'Agence Française pour la Maîtrise de l'Energie, * -... ...Ouvrir le détail
          1990-1997
        • 1376 W 78 -
          Environnement, études et propositions d'orientations : * - documents de travail pour l'élaboration de la Charte Environnement, * - correspondance, * - dossier de présentation de l'association... ...Ouvrir le détail
          1989-1998


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