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Versement de dossiers concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) Poterie (1972-2004)

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Présentation des notices

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  • ZAC DE LA POTERIE -
  • 1620 W 1 - Etudes préalables - 1972/1975
    • 1620 W 1 - Construction de la ZAC, études préalables : rapport d'étude, convention d'étude, plan, correspondance. - 1972-1975
  • 1620 W 2 - Contrat, convention - 1978/2003
    • 1620 W 2 -
      Construction de la ZAC, * - convention avec la SEMAEB : convention, rapport, délibération, correspondance (1978-1979) ; * - convention annexe aux équipements de superstructure : convention,... ...Ouvrir le détail
      1978-2003
  • 1620 W 3 - Dossier de création - 1979/1980
    • 1620 W 3 - Dossier de création, organisation : rapport de présentation, plan. - 1979-1980
  • 1620 W 4 à 14 - Dossier de réalisation - 1978/2003
    • 1620 W 4 - Etudes pré-opérationnelles - 1978/1991
      • 1620 W 4 -
        Dossier de réalisation, * - études pré-opérationnelles : plan, note, planning, rapport, procès-verbal de réunion, correspondance (1978-1983) ; * - élaboration : plan, note, planning, rapport,... ...Ouvrir le détail
        1978-1991
    • 1620 W 5 - Déclaration d'Utilité Publique - 1980/1994
      • 1620 W 5 -
        Déclaration d'Utilité Publique, * - élaboration : conclusion du commissaire enquêteur, correspondance (1982-1986) ; * - modifications : note, registre d'enquête, rapport ; * - 1ère modification :... ...Ouvrir le détail
        1980-1994
    • 1620 W 6 à 11 - Plan d'Aménagement de la Zone - 1978/2001
      • 1620 W 6 -
        Plan d'Aménagement de la Zone, * - élaboration : enquête, arrêté, annonce légale, correspondance ; * - modifications : note, arrêté, procès-verbal de réunion, rapport, coupure de presse,... ...Ouvrir le détail
        1978-1995
      • 1620 W 7 -
        Plan d'Aménagement de la Zone, * - 1ère modification : arrêté, délibération, avis de modification, note, règlement, plan (1983) ; * - 2ème modification : plan, bilan financier, règlement, note,... ...Ouvrir le détail
        1983-1986
      • 1620 W 8 -
        Plan d'Aménagement de la Zone, * - 3ème modification : délibération, registre et rapport d'enquête publique, annonce, arrêté, note, règlement, plan, correspondance (1990) ; * - 4ème modification :... ...Ouvrir le détail
        1990-1994
      • 1620 W 9 -
        Plan d'Aménagement de la Zone, * - 8ème modification : annonce légale, rapport et registre de l'enquête, délibération, règlement, rapport de présentation, arrêté, plan, correspondance (1994) ; * -... ...Ouvrir le détail
        1994-1998
      • 1620 W 10 - Plan d'Aménagement de la Zone, 11ème modification : note, plan, rapport, règlement, rapport et registre d'enquête publique, annonce légale, arrêté, rapport, correspondance. - 1997-2000
      • 1620 W 11 - UZ n°9, intégration au Plan Local d'Urbanisme : plan, photographie, correspondance. - 2000-2001
    • 1620 W 12 à 13 - Bilan financier - 1978/2003
      • 1620 W 12 - Finances, bilan : documentation, note, rapport, plan, correspondance ; dossier de clôture : documentation, correspondance. - 1978-2003
      • 1620 W 13 - Bilans financiers, actualisation : délibération, rapport, programme, bilan consolidé, bilan aménageur. - 1991-2001
    • 1620 W 14 - Cahier des Charges de Cession de Terrain - 1983/2001
      • 1620 W 14 -
        Cahier des Charges de Cession de Terrain, * - dossier officiel : rapport, cahier des charges, règlement, plan, correspondance ; * - 1ère modification : délibération du Conseil municipal, rapport. - Ouvrir le détail
        1983-2001
  • 1620 W 15 à 17 - Groupe de pilotage - 1981/1999
    • 1620 W 15 - Groupe de pilotage Atelier commun, organisation : note, procès-verbal de réunion, documentation, rapport, correspondance. - 1981-1985
    • 1620 W 16 - Groupe de pilotage, organisation : plan, procès-verbal de réunion, correspondance. - 1986-1991
    • 1620 W 17 - Groupe de pilotage, organisation : procès-verbal de réunion, note, correspondance. - 1993-1999
  • 1620 W 18 à 21 - Construction dont oeuvre d'art - 1978/2004
    • 1620 W 18 -
      Travaux, réalisation et aménagement. - * - Travaux généraux : photographie, procès-verbal de réunion, rapport, plan, note, correspondance (1978-2003) ; * - Station-service : rapport, plan,... ...Ouvrir le détail
      1978-2003
    • 1620 W 19 -
      Travaux, mise en place des transports en commun. - * - organisation générale : procès-verbal de réunion, note, rapport, correspondance ; * - bus / tramway, projet de dépôt : rapport, note,... ...Ouvrir le détail
      1979-1999
    • 1620 W 20 - Promotion de la ZAC, réaction de la population de la Poterie : rapport. - 1987-1995
    • 1620 W 21 -
      Promotion auprès de la population, politique de communication et d'information : documentation, communiqué de presse, plan, coupure de presse, dossier de presse, rapport, procès-verbal de réunion,... ...Ouvrir le détail
      1978-2004
  • 1620 W 22 à 24 - Voiries et réseaux - 1979/2003
    • 1620 W 22 - Voirie, élaboration d'une nouvelle voirie : procès-verbal de réunion, coupure de presse, arrêté, rapport, plan, correspondance. - 1979-2003
    • 1620 W 23 -
      Voirie, gestion et aménagement. - * - Gestion : procès-verbal de réunion, rapport, plan, correspondance. * - Aménagement : procès-verbal de réunion, rapport, plan, photographie, correspondance. *... ...Ouvrir le détail
      1979-2001
    • 1620 W 24 - Réseaux et aménagements, organisation : rapport, convention, plan, correspondance. - 1979-1997
  • 1620 W 25 à 28 - Logement - 1977/2003
    • 1620 W 25 -
      Logement social, construction. - * - Programme PLA, Kerautret Botmel : négatif, photographie, procès-verbal de réunion, rapport. * - SA Les Foyers, Habitat en Terre : rapport, procès-verbal de... ...Ouvrir le détail
      1985-1999
    • 1620 W 26 -
      Logement, construction et évolution. - * - Cité de la Noé : coupure de presse, note, rapport, procès-verbal de réunion, correspondance. * - Maison de retraite et résidence pour personnes âgées... ...Ouvrir le détail
      1977-1989
    • 1620 W 27 -
      Acquisition, * - état d'avancement et commercialisation des programmes : rapport, correspondance ; * - accession à la propriété : protocole de partenariat, documentation, arrêté, rapport,... ...Ouvrir le détail
      1983-2003
    • 1620 W 28 -
      Evolution par tranche, * - Construction : rapport, protocole de partenariat, coupure de presse, documentation, correspondance ; * - Septième tranche : rapport, attestation, documentation, coupure... ...Ouvrir le détail
      1981-2003
  • 1620 W 29 à 34 - Equipement de superstructure - 1978/2002
    • 1620 W 29 - Programmation générale - 1980/1999
      • 1620 W 29 -
        Equipement, * - programmation : rapport, procès verbal de réunion, correspondance ; * - financement des Locaux Collectifs Résidentiels (LCR) : rapport, correspondance ; * - dépôts tertiaires :... ...Ouvrir le détail
        1980-1999
    • 1620 W 30 à 32 - Equipements scolaires - 1978/2002
      • 1620 W 30 -
        Enseignement primaire, * - programmation du premier cycle : note, correspondance ; * - projet abandonné pour l'école Paul Gauguin : rapport, procès-verbal de réunion, correspondance; * - école... ...Ouvrir le détail
        1987-1999
      • 1620 W 31 -
        Enseignement secondaire, * - construction d'un Lycée Professionnel : rapport, procès-verbal de réunion, coupure de presse, correspondance ; * - Lycée de la Poterie : coupure de presse, note,... ...Ouvrir le détail
        1981-1998
      • 1620 W 32 -
        Collège du Landry, * - élaboration : esquisse, plan ; * - voyage en Alençon pour la visite du collège Louise Michel : coupure de presse, plan, rapport, procès verbal de visite, correspondance,... ...Ouvrir le détail
        1978-2002
    • 1620 W 33 - Equipements sociaux - 1980/1996
      • 1620 W 33 -
        Equipements sociaux, * - programmation : rapport, correspondance ; * - 1er projet du Centre Social rue Jean-Monnet : rapport, procès-verbal de réunion, plan, correspondance ; * - Centre Social rue... ...Ouvrir le détail
        1980-1996
    • 1620 W 34 - Equipements culturels - 1987/2000
      • 1620 W 34 -
        Equipements culturels, * - programmation : procès-verbal de réunion, rapport, correspondance ; * - ateliers d'artistes Ker Art : contrat de location, convention, rapport, note, arrêté,... ...Ouvrir le détail
        1987-2000
  • 1620 W 35 à 37 - Espaces verts, places et activités économiques - 1979/2004
    • 1620 W 35 - Espaces verts, places et cheminements piétonniers - 1984/2003
      • 1620 W 35 -
        Organisation. - * - Placette Nord : rapport, plan, procès-verbal de réunion, correspondance. * - Place centrale, place du Ronceray : procès-verbal de réunion, correspondance. * - Place Sud, place... ...Ouvrir le détail
        1984-2003
    • 1620 W 36 à 37 - Activités économiques - 1979/2004
      • 1620 W 36 -
        Activités économiques, bilan : * - Bureau de poste : note, coupure de presse, rapport, procès-verbal de réunion, correspondance ; * - Activités diverses : rapport, coupure de presse, procès-verbal... ...Ouvrir le détail
        1981-2000
      • 1620 W 37 -
        Activités économiques, bilan : * - Centre Commercial de la Poterie : procès-verbal de réunion, rapport, plan, correspondance. * - Siège d'Aiguillon : procès-verbal de réunion, plan, rapport,... ...Ouvrir le détail
        1979-2004
  • 1620 W 38 - Clôture de la ZAC - 1998/2004
    • 1620 W 38 -
      Clôture de la ZAC, organisation. - * - Fête de clôture : coupure de presse, correspondance. * - Bilan général d'aménagement : bilan. * - Procédure de clôture : plan, rapport, coupure de presse,... ...Ouvrir le détail
      1998-2004


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