Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  1620 W 4 à 14 - Dossier de réalisation - 1978/2003
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    1620 W 5 - Déclaration d'Utilité Publique - 1980/1994
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      1620 W 5 -

      Déclaration d'Utilité Publique, * - élaboration : conclusion du commissaire enquêteur, correspondance (1982-1986) ; * - modifications : note, registre d'enquête, rapport ; * - 1ère modification :... ...

      Déclaration d'Utilité Publique, * - élaboration : conclusion du commissaire enquêteur, correspondance (1982-1986) ; * - modifications : note, registre d'enquête, rapport ; * - 1ère modification : note, plan parcellaire, délibération, arrêté, rapport (1980-1982) ; * - 2ème modification : rapport, plan, note (1986). -

      1980-1994

      Thème : Urbanisme / TRAVAUX D'UTILITE PUBLIQUE / URBANISME / ZONE D'AMENAGEMENT

      Lieu : Poterie, ZAC (Rennes, Ille-et-Vilaine)

      Accès à partir de  :

      1994