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Versement de dossiers concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) Poterie (1972-2004)

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Présentation des notices

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  • 1620 W 25 à 28 - Logement - 1977/2003
    • 1620 W 25 -
      Logement social, construction. - * - Programme PLA, Kerautret Botmel : négatif, photographie, procès-verbal de réunion, rapport. * - SA Les Foyers, Habitat en Terre : rapport, procès-verbal de... ...Ouvrir le détail
      1985-1999
    • 1620 W 26 -
      Logement, construction et évolution. - * - Cité de la Noé : coupure de presse, note, rapport, procès-verbal de réunion, correspondance. * - Maison de retraite et résidence pour personnes âgées... ...Ouvrir le détail
      1977-1989
    • 1620 W 27 -
      Acquisition, * - état d'avancement et commercialisation des programmes : rapport, correspondance ; * - accession à la propriété : protocole de partenariat, documentation, arrêté, rapport,... ...Ouvrir le détail
      1983-2003
    • 1620 W 28 -
      Evolution par tranche, * - Construction : rapport, protocole de partenariat, coupure de presse, documentation, correspondance ; * - Septième tranche : rapport, attestation, documentation, coupure... ...Ouvrir le détail
      1981-2003


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