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Versement de dossiers concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) Poterie (1972-2004)

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Présentation des notices

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  • 1620 W 4 à 14 - Dossier de réalisation - 1978/2003
    • 1620 W 4 - Etudes pré-opérationnelles - 1978/1991
      • 1620 W 4 -
        Dossier de réalisation, * - études pré-opérationnelles : plan, note, planning, rapport, procès-verbal de réunion, correspondance (1978-1983) ; * - élaboration : plan, note, planning, rapport,... ...Ouvrir le détail
        1978-1991
    • 1620 W 5 - Déclaration d'Utilité Publique - 1980/1994
      • 1620 W 5 -
        Déclaration d'Utilité Publique, * - élaboration : conclusion du commissaire enquêteur, correspondance (1982-1986) ; * - modifications : note, registre d'enquête, rapport ; * - 1ère modification :... ...Ouvrir le détail
        1980-1994
    • 1620 W 6 à 11 - Plan d'Aménagement de la Zone - 1978/2001
      • 1620 W 6 -
        Plan d'Aménagement de la Zone, * - élaboration : enquête, arrêté, annonce légale, correspondance ; * - modifications : note, arrêté, procès-verbal de réunion, rapport, coupure de presse,... ...Ouvrir le détail
        1978-1995
      • 1620 W 7 -
        Plan d'Aménagement de la Zone, * - 1ère modification : arrêté, délibération, avis de modification, note, règlement, plan (1983) ; * - 2ème modification : plan, bilan financier, règlement, note,... ...Ouvrir le détail
        1983-1986
      • 1620 W 8 -
        Plan d'Aménagement de la Zone, * - 3ème modification : délibération, registre et rapport d'enquête publique, annonce, arrêté, note, règlement, plan, correspondance (1990) ; * - 4ème modification :... ...Ouvrir le détail
        1990-1994
      • 1620 W 9 -
        Plan d'Aménagement de la Zone, * - 8ème modification : annonce légale, rapport et registre de l'enquête, délibération, règlement, rapport de présentation, arrêté, plan, correspondance (1994) ; * -... ...Ouvrir le détail
        1994-1998
      • 1620 W 10 - Plan d'Aménagement de la Zone, 11ème modification : note, plan, rapport, règlement, rapport et registre d'enquête publique, annonce légale, arrêté, rapport, correspondance. - 1997-2000
      • 1620 W 11 - UZ n°9, intégration au Plan Local d'Urbanisme : plan, photographie, correspondance. - 2000-2001
    • 1620 W 12 à 13 - Bilan financier - 1978/2003
      • 1620 W 12 - Finances, bilan : documentation, note, rapport, plan, correspondance ; dossier de clôture : documentation, correspondance. - 1978-2003
      • 1620 W 13 - Bilans financiers, actualisation : délibération, rapport, programme, bilan consolidé, bilan aménageur. - 1991-2001
    • 1620 W 14 - Cahier des Charges de Cession de Terrain - 1983/2001
      • 1620 W 14 -
        Cahier des Charges de Cession de Terrain, * - dossier officiel : rapport, cahier des charges, règlement, plan, correspondance ; * - 1ère modification : délibération du Conseil municipal, rapport. - Ouvrir le détail
        1983-2001


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