Présentation des notices archivistiques par ligneType | Cote | Intitulé | Date | | Action(s) |
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Archives Bibliothèque | DCM1979-0071 | Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain de Villejean. * Deuxième avenant au contrat d'affermage. * Révision des tarifs. * Rapporteur : M. Palm. | 15/01/1979 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1976-0824 | Equipement socio-éducatif. * Maison de Villejean. * Raccordement du chauffage urbain. * Convention avec la SEMAEB (Société d'Economie Mixte pour l'Aménagement et l'Equipement de la Bretagne). * Rapporteur : M. Jan. | 29/11/1976 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1976-0072 | Equipement sanitaire et social. * Construction d'une école d'infirmières. * Emprunt complémentaire de 352 250 F à réaliser par le Centre Hospitalier Régional. * Garantie. * Rapporteur : M. Mercier. | 26/01/1976 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1974-0745 | Domaine. * Bureau de Police de Villejean. * Bail à conclure avec l'Etat (Ministère de l'Intérieur). * Rapporteur : Mlle Grimault. | 30/09/1974 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1973-0582 | Equipement sportif. * Stade de Villejean. * Bâtiments. * Lot n° 10 : plomberie, sanitaire. * Deuxième avenant au marché passé avec la SARL Charles-Sirjacq. * Rapporteur : M. Suker. | 08/10/1973 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1973-0153 | Urbanisme et habitation. * Secteur de Beauregard. * Travaux topographiques complémentaires d'utilité communale, parallèles à la rénovation du cadastre. * Deuxième avenant au marché conclu avec M. Lhommelais. * Rapporteur : M. Harel. | 26/03/1973 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1973-0102 | Equipement sportif. * Stade de Villejean. * Lot n° 1 : aménagement des sols. * Changement en raison sociale de la Société Rol-Lister. * Deuxième avenant au marché. * Rapporteur : M. Harel. | 26/02/1973 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1972-0662 | Equipement sportif. * Stade de Villejean. * Bâtiments. * Lot n° 10 : plomberie-sanitaire. * Changement de raison sociale de la Maison Clément. * Premier avenant au marché. * Rapporteur : M. Quéré. | 18/12/1972 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1972-0241 | Equipement sportif. * Stade de Villejean. * Construction. * 2ème tranche. * Emprunt de 192 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. * Rapporteur : M. Moulin. | 29/05/1972 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1972-0009 | Equipement sportif. * Stade de Villejean. * Construction de la 1ère tranche. * Décompte des pénalités de retard. * Rapporteur : M. Duval. | 24/01/1972 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1971-0155 | Equipement sportif. * Stade de Villejean. * Lot n° 1 : aménagement des sols. * Premier avenant au marché Sacer-Rol-Lister. * Rapporteur : M. Descottes. | 02/04/1971 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1971-0027 | Equipement sportif. * Stade de Villejean. * Lot n° 11 : électricité. * Premier avenant au marché conclu avec l'entreprise Somarel. * Rapporteur : M. Caillot. | 29/01/1971 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1971-0026 | Equipement sportif. * Stade de Villejean. * Construction. * Emprunt de 535 000 F auprès de la Caisse des Dépôts. * Rapporteur : M. Lecotteley. | 29/01/1971 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1970-0515 | Equipement scolaire. * Déclaration de M. le Maire relativement à la situation dans les quartiers de Villejean et du Landrel. | 30/10/1970 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1970-0476 | Equipement sportif. * Stade de Villejean. * Résultats des adjudications et concours. * Rapporteur : M. Goualle. | 25/09/1970 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1970-0062 | Equipement sanitaire et social. * Ecole d'infirmières. * Equipement. * Emprunt de 455 000 F à réaliser par le Centre Hospitalier Régional. * Garantie. * Rapporteur : M. Rumeur. | 13/02/1970 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1969-0218 | Urbanisme et habitation. * Secteur Nord-Ouest. * Zone d'habitation de Rennes Beauregard. * Avant-projet directeur d'assainissement. * Concours de la Ville, technicien. * Rapporteur : M. Beuché. | 06/06/1969 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1969-0217 | Urbanisme et habitation. * Secteur Nord-Ouest. * Création de la Zone d'Aménagement Différé de Rennes-Beauregard. * Rapporteur : M. Graff. | 06/06/1969 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1968-0386 | Equipement sanitaire et social. * Bloc Hospitalier de Pontchaillou. * Emprunt complémentaire de 4 000 000 F à réaliser par le Centre Hospitalier Régional. * Garantie. * Rapporteur : M. Jouault. | 10/10/1968 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1968-0385 | Equipement sanitaire et social. * Construction d'une école d'infirmières. * Emprunt complémentaire de 1 200 000 F à réaliser par le Centre Hospitalier Régional. * Garantie. * Rapporteur : M. Moulin. | 10/10/1968 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1968-0300 | Commerce. * Création de marchés hebdomadaires dans deux quartiers. * Rapporteur : M. Ménard. | 24/07/1968 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1968-0013 | Urbanisme et habitation. * Villejean-Malifeu. * Emprunt de 1 520 680 F à réaliser par l'Office Public d'HLM (Habitation à Loyer Modéré) de la Ville de Rennes pour la construction de deux foyers de personnes âgées. * Modification de la garantie. *...... | 26/01/1968 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1967-0376 | Equipement sanitaire et social. * Emprunt de 900 000 F à réaliser par le Centre Hospitalier Régional de la Ville de Rennes pour la construction de l'école d'infirmières. * Garantie de la Ville. * Rapporteur : Mlle Prévert. | 29/09/1967 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1964-0071 | Secteur de Villejean-Malifeu. * Acquisition de terrains appartement à M. et Mme Louapre. * Financement. * Vote d'un emprunt de 305 220 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. * Rapporteur : M. Graff. | 14/02/1964 | | |
Archives Bibliothèque | DCM1963-0343 | Zone d'équipement complémentaire de la ZUP de Villejean-Malifeu. * Acquisition d'une propriété rurale appartenant aux Consorts Coirre. * Rapporteur : M. Graff. | 21/10/1963 | | |