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Archives BibliothèqueDCM2010-0031Aménagement et services urbains, environnement. * Quartier Villejean - secteur Normandie - Saumurois. * Objectifs et modalités de la concertation préalables à la création d'une Zone d'Aménagement Concertée (ZAC). * Rapporteur : M. Bourcier.18/01/2010
6 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Quartier Villejean - secteur Normandie - Saumurois. * Objectifs et modalités de la concertation préalables à la création d\'une Zone d\'Aménagement Concertée (ZAC). * Rapporteur : M. Bourcier.- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2008-0109Aménagement et services urbains, environnement. * Plan Local d'Urbanisme. * Révision simplifiée sur le quartier de Beauregard. * Bilan de concertation et de l'enquête publique. * Approbation du dossier. * Rapporteur : M. Chardonnet.16/02/2008
4 vues - Aménagement et services urbains, environnement. * Plan Local d\'Urbanisme. * Révision simplifiée sur le quartier de Beauregard. * Bilan de concertation et de l\'enquête publique. * Approbation du dossier. * Rapporteur : M. Chardonnet.- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2007-0773Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Délégation de service public. * Contrat de concession avec la SOBREC. * Rapport d'activité 2006. * Rapporteur : M. Daubaire.12/11/2007
3 vues - Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Délégation de service public. * Contrat de concession avec la SOBREC. * Rapport d\'activité 2006. * Rapporteur : M. Daubaire.- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2007-0771
Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Mise à jour du programme de financement de Beauregard. * Réalisation et financement des travaux de mise en conformité de la chaufferie nord. *......
12/11/2007
5 vues - Services à caractère industriel ou commercial. * Chauffage urbain nord (Villejean et Beauregard). * Mise à jour du programme de financement de Beauregard. * Réalisation et financement des travaux de mise en conformité de la chaufferie nord. * Contrat de concession avec la SOBREC. * Troisième avenant. * Rapporteur : M. Daubaire.- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2007-0558Aménagement et services urbains, environnement * Plan Local d'Urbanisme * Prescription d'une révision simplifiée sur le quartier de Beauregard * Objectifs et modalités de la concertation * Rapporteur : M. Chardonnet10/09/2007
2 vues - Aménagement et services urbains, environnement * Plan Local d\'Urbanisme * Prescription d\'une révision simplifiée sur le quartier de Beauregard * Objectifs et modalités de la concertation * Rapporteur : M. Chardonnet- Ouvre la visionneuse

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