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TypeCoteIntituléDate Action(s)
Archives BibliothèqueDCM1989-0551
Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Travaux d'amélioration de 143 logements à usage locatif et à occupation sociale * Emprunt de 1 980 000 F à réaliser par la Société Anonyme d'HLM de Bretagne * Garantie * Rapporteur : Mme......
24/07/1989
2 vues  - Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Travaux d\'amélioration de 143 logements à usage locatif et à occupation sociale * Emprunt de 1 980 000 F à réaliser par la Société Anonyme d\'HLM de Bretagne * Garantie * Rapporteur : Mme Tascon-Mennetrier- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1989-0658Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d'harmonisation colorée de Villejean * Convention avec le PACT-ARIM d'Ille-et-Vilaine * Rapporteur : M. Massiot18/09/1989
2 vues  - Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d\'harmonisation colorée de Villejean * Convention avec le PACT-ARIM d\'Ille-et-Vilaine * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1990-0602Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d'harmonisation colorée * Convention avec le PACT-ARIM d'Ille-et-Vilaine * Premier avenant * Rapporteur : M. Chapuis05/11/1990
2 vues  - Urbanisme et habitation * Quartier n° 10 Villejean-Beauregard * Animation et mise en oeuvre du plan d\'harmonisation colorée * Convention avec le PACT-ARIM d\'Ille-et-Vilaine * Premier avenant * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1990-0646
Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Acquisition de trois logements locatifs * Emprunts de 170 000 F, 170 000 F et 142 000 F à réaliser par l'Office Public d'Aménagement et de Construction d'Ille-et-Vilaine * Garanties * Rapporteur :......
10/12/1990
3 vues  - Urbanisme et habitation * Quartier de Villejean * Acquisition de trois logements locatifs * Emprunts de 170 000 F, 170 000 F et 142 000 F à réaliser par l\'Office Public d\'Aménagement et de Construction d\'Ille-et-Vilaine * Garanties * Rapporteur : M. Massiot- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1991-0534Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage Urbain Villejean-Malifeu et Rennes Le-Blosne * Transformation des chaudières fuel en chaudières mixtes gaz-fuel * Convention de financement avec Gaz de France * Rapporteur : M. Préault11/07/1991
2 vues  - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage Urbain Villejean-Malifeu et Rennes Le-Blosne * Transformation des chaudières fuel en chaudières mixtes gaz-fuel * Convention de financement avec Gaz de France * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1993-0463Urbanisme et habitation * Secteur Beauregard-Nord * Objectifs d'aménagement et modalités de concertation * Rapporteur : M. Chapuis07/06/1993
2 vues  - Urbanisme et habitation * Secteur Beauregard-Nord * Objectifs d\'aménagement et modalités de concertation * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1994-0560Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain de Villejean * Raccordement de 168 logements étudiants * Financement * Convention avec la Société Aiguillon Construction * Rapporteur : M. Préault18/07/1994
2 vues  - Services à caractère industriel ou commercial * Chauffage urbain de Villejean * Raccordement de 168 logements étudiants * Financement * Convention avec la Société Aiguillon Construction * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1996-0332Développement urbain * Actions pour les espaces extérieurs * Dalle privée du centre commercial Kennedy * Fourniture et pose de corbeilles à papiers * Convention avec la copropriété * Rapporteur : M. Prévost06/05/1996
1 vue  - Développement urbain * Actions pour les espaces extérieurs * Dalle privée du centre commercial Kennedy * Fourniture et pose de corbeilles à papiers * Convention avec la copropriété * Rapporteur : M. Prévost- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1996-0392Développement urbain * Chauffage urbain de Villejean-Malifeu et de la ZAC-de-Beauregard * Concession de travaux et délégation de service public * Choix de délégataire * Modification du taux de surtaxe communale * Rapporteur : M. Préault03/06/1996
6 vues  - Développement urbain * Chauffage urbain de Villejean-Malifeu et de la ZAC-de-Beauregard * Concession de travaux et délégation de service public * Choix de délégataire * Modification du taux de surtaxe communale * Rapporteur : M. Préault- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1997-0207Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire07/04/1997
4 vues  - Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1997-0207Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire07/04/1997
4 vues  - Réponse à la question orale du 03/03/1997 de M. Gusdorf sur la DCM n° 97-89 (Beauregard - Oberthur) * Rapporteur : M. le Maire- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1997-0559Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d'étude à la société rennaise de rénovation en vue de la création d'une ZAC * Rapporteur : M. Chapuis10/07/1997
4 vues  - Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d\'étude à la société rennaise de rénovation en vue de la création d\'une ZAC * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1998-0261Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Objectifs et modalités préalables de concertation * Rapporteur : M. Chapuis06/04/1998
3 vues  - Développement local * Dalle J.F.-Kennedy * Objectifs et modalités préalables de concertation * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1999-0161Aménagement et services urbains, environnement * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d'étude à la société anonyme d'économie rennaise de rénovation * Deuxième avenant * Rapporteur : M. Chapuis08/03/1999
2 vues  - Aménagement et services urbains, environnement * Dalle J.F.-Kennedy * Mandat d\'étude à la société anonyme d\'économie rennaise de rénovation * Deuxième avenant * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM1999-0594Aménagement et services urbains, environnement * Dalle Kennedy * Bilan de la concertation * Dossier définitif au projet * Rapporteur : M. Chapuis08/07/1999
7 vues  - Aménagement et services urbains, environnement * Dalle Kennedy * Bilan de la concertation * Dossier définitif au projet * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2000-0035Aménagement et services urbains, environnement * Domaine * Démolition d'une propriété communale * Rapporteur : M. Chapuis17/01/2000
1 vue  - Aménagement et services urbains, environnement * Domaine * Démolition d\'une propriété communale * Rapporteur : M. Chapuis- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2001-0007
Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Ferme du Haut-Chemin à Beauregard * Convention d'occupation de locaux avec la SEMAEB * Contrat de mission et de mise à disposition de locaux avec la société d'astronomie de Rennes - Subventions de......
15/01/2001
3 vues  - Sports et jeunesse * Action socio-éducative * Ferme du Haut-Chemin à Beauregard * Convention d\'occupation de locaux avec la SEMAEB * Contrat de mission et de mise à disposition de locaux avec la société d\'astronomie de Rennes - Subventions de fonctionnement et d\'équipement * Rapporteur : M. Gabillard- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2001-0316Logement * Quartier Villejean - 1 rue Vincent-Auriol * Acquisition - amélioration de logements locatifs * Emrpunt de 950 000 F à réaliser par l'Office Public d'HLM de la Ville * Garantie * Rapporteur : M. André23/04/2001
2 vues  - Logement * Quartier Villejean - 1 rue Vincent-Auriol * Acquisition - amélioration de logements locatifs * Emrpunt de 950 000 F à réaliser par l\'Office Public d\'HLM de la Ville * Garantie * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2001-0738Aménagement et services urbains, environnement * Actions quartiers * Quartier Villejean - Beauregard * Animation * Subvention à la maison de quartier de Villejean * Rapporteur : M. André10/09/2001
1 vue  - Aménagement et services urbains, environnement * Actions quartiers * Quartier Villejean - Beauregard * Animation * Subvention à la maison de quartier de Villejean * Rapporteur : M. André- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2002-0672Aménagement et services urbains, environnement * Contrat de Ville * Aménagement du bureau de police de Villejean * Ravalement du 27 rue du Nivernais * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : Mme Coldefy07/10/2002
2 vues  - Aménagement et services urbains, environnement * Contrat de Ville * Aménagement du bureau de police de Villejean * Ravalement du 27 rue du Nivernais * Dossier de consultation des entreprises * Rapporteur : Mme Coldefy- Ouvre la visionneuse
Archives BibliothèqueDCM2004-0138Culture * Urbanisme * Oeuvre d'art monumentale à Beauregard * Convention avec Aurélie Nemours * Convention type de mécénat * Demande de subventions * Rapporteur : M. Gabillard * Cote liée : 8AV308/03/2004
Archives BibliothèqueDCM2004-0387
Aménagement et services urbains, environnement * Aménagement urbain * Oeuvre d'art monumentale à Beauregard * Travaux de réalisation * Dossier de consultation des entreprises * Renouvellement des demandes de subventions * Rapporteur : M.......
14/06/2004
Archives BibliothèqueDCM2005-0209Logement * Quartier Villejean * Dalle Kennedy * Travaux d'amélioration du parking * Première tranche * Emprunt de 107 674 € à réaliser par la Société Anonyme d'HLM Espacil Habitat - Garantie * Rapporteur : M. André * Cote liée : 8AV1504/04/2005
Archives BibliothèqueDCM2005-0210
Logement * Quartier Villejean * Dalle Kennedy * Travaux de requalification des espaces situés en pied d'immeubles sociaux * Emprunt de 775 148 € à réaliser par la Société Anonyme d'HLM Espacil Habitat * Garantie * Rapporteur : M. André * Cote......
04/04/2005
Archives BibliothèqueDCM2005-0554Aménagement et services urbains, environnement * Quartier Villejean * Agence nationale de rénovation urbaines * Pôle municipal et espace social commun * Demandes de subventions * Rapporteur : M. Potin * Cote liée : 8AV1912/09/2005
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